REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits Joueurs Arbitre Règlement

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Règlement Appel Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission des litiges de la ligue Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Règlement NC à 0 Appel Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission Fédérale des litiges Commission des litiges de la ligue Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Appel Règlement NC à 0 REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission Fédérale des litiges Commission des litiges de la ligue Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus (sauf forfaits injustifiés) Appel Règlement NC à 0 REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission de justice Fédérale Commission Fédérale des litiges Commission des litiges de la ligue Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus (sauf forfaits injustifiés) Appel Règlement NC à 0 REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission de justice Fédérale Commission Fédérale des litiges Commission des litiges de la ligue Commission régionale des épreuves par équipes Equipes Epreuves régionales Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus (sauf forfaits injustifiés) Appel Règlement NC à 0 REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission de justice Fédérale Commission Fédérale des litiges Commission Fédérale des épreuves par équipes Commission des litiges de la ligue Commission régionale des épreuves par équipes Equipes Epreuves régionales Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus (sauf forfaits injustifiés) Appel Règlement NC à 0 Pré-national REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits

REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Commission de justice Fédérale Commission Fédérale des litiges Commission Fédérale des épreuves par équipes Commission des litiges de la ligue Commission régionale des épreuves par équipes Equipes Championnat de France Epreuves régionales Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus (sauf forfaits injustifiés) Appel Règlement NC à 0 Pré-national Matérialité des faits

Arbitre REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Membres du Comité de direction de la FFT Membres des Comités de direction des ligues et des Codep Commission de justice Fédérale Commission Fédérale des litiges Commission Fédérale des épreuves par équipes Commission des litiges de la ligue Commission régionale des épreuves par équipes Equipes Championnat de France Epreuves régionales Membres des Comités de direction des clubs Joueurs Arbitre Juge Arbitre Comité de tournoi Joueurs classés à -2/6 et au dessus Appel Règlement NC à 0 Pré-national REGLEMENTS ADMINISTRATIFS : JURIDICTIONS Matérialité des faits