Risques Technologiques Réunion du CLIC CLOE-SOPROCOS à ESSIGNY LE-GRAND 23 octobre 2008 Réunion de présentation aux Personnes & Organismes Associés

Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT Sommaire Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT

Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Bilan 2007 par la société CLOE 2. Actions menées par l’Inspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Bilan 2007 par la société CLOE 2. Actions menées par l’Inspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

Partie I : réunion du CLIC Partie II : réunion POA / PPRT Sommaire Partie I : réunion du CLIC 1. Présentation CLOE 2. Actions menées de l’Inspection en 2007 Partie II : réunion POA / PPRT 1. Aspects réglementaires des PPRT 2. Avancement des études techniques du PPRT CLOE 3. Propositions de modalités de travail

Actions menées par l’Inspection instruction de l’étude de dangers et des compléments de l ’exploitant -> rapport du 16 octobre 2007 : - analyse des phénomènes dangereux retenus - analyse des modélisations réalisées - définition du périmètre d’étude rédaction du projet de prescriptions -> modalités de concertation -> liste des personnes et organismes associés

Actions menées par l’Inspection Thème : - article III.6.2 (protection contre la foudre) - Maîtrise d’exploitation, maîtrise des procédés dans le Système de Gestion de la Sécurité Conclusion : vérification quinquennale réalisée et travaux nécessaires réalisés absence de vérification des installations après enregistrement d ’impact -> mis en place depuis SGS conforme aux exigences réglementaires plusieurs axes d’améliorations :

Actions menées par l’Inspection Inspection 2007 (suite) L’exploitant devra s’assurer de la diffusion effective des informations auprès du personnel absent pendant une courte période L’exploitant devra s’assurer de la suffisance des fréquences de vérifications des matériels affichées dans la procédure DIR-CTL-01 Les vérifications du réseau sprinkler devront porter également sur les têtes les plus défavorisées Les date de mise à jour devront apparaître sur les dossiers EIPS