esabora.as Principes généraux

Objectifs Gérer tout type de dossier administratif Simplifier les recherches Faciliter le travail collaboratif entre la Cour et les TGI de son ressort Fluidifier les communications Alléger le volume des données qui transitent par messagerie Assurer le respect de la hiérarchie Garantir un haut degré de confidentialité Optimiser la continuité du service Faciliter et sécuriser la dématérialisation.

DONNEES PERSONNALISEES Logiciel esabora.as Agenda / Relances / Gestion des délais Statistiques Tableaux de bord TROUVER Recherches multicritères : chaque information gérée peut être exploitée GERER DONNEES PERSONNALISEES & PARAMETRABLES Référentiel : types de dossiers, problématiques, ... Informations : dossiers, intervenants, diligences, ... Sécurité : habilitations (dossiers autorisés) et droits d’accès (consultation, modification, …) Pièces jointes : tous formats OPTIMISER Traitements par lots Chaînage : création d'un dossier à partir d'un autre, … Editions contextuelles Couplage Google Maps COMMUNIQUER Messagerie interne Messagerie externe : SMTP, Outlook, Thunderbird, … Export de données : XML, Excel, TXT, … Web services EDITER Tout traitement de texte standard : Word, Open Office, Wordperfect, … Production documentaire à partir de modèles facilement personnalisables Recherches prédéfinies : par n°, par nom, par date, ... Recherches plein texte (GED) : sur tous les documents de type texte PILOTER 3

Architecture Application Web, esabora.as s'appuie sur l'Intranet Justice : Poste Cour d'Appel Poste TGI X application esabora.as Intranet Justice Poste TGI Y

1er niveau de confidentialité : Les Services Gestionnaires Dossier A Service 1 Service 2 Dossier C Dossier D Dossier B

2ème niveau de confidentialité : Les documents liés En plus des droits d'accès sur un dossier, le système d'habilitation propre à chaque document lié audit dossier garantit un haut degré de confidentialité : Dossier A Doc a Doc b Doc c Doc d Service 1 Service 2

Services Gestionnaires : Exemple d’un paramétrage usuel DGTGI DGCA PP PG SAR PDT PR Cour d’Appel TGI

Echanges horizontaux : Exemple d’un paramétrage usuel DGTGI DGCA PP PG SAR PDT PR Cour d’Appel TGI

Exemple d’un paramétrage usuel Echanges verticaux : Exemple d’un paramétrage usuel DGTGI DGCA PP PG SAR PDT PR Cour d’Appel TGI

Exemple du Parquet de Paris Cas particulier : Exemple du Parquet de Paris Cour d’Appel PG TGI Cabinet PR S1 S2 . . . . . SN Sections

Esabora.as : références Cours et Tribunaux (26 pour 120 sites) : Cour d'Appel de Montpellier et TGI de son ressort depuis décembre 2005 Cour d'Appel de Grenoble et TGI de son ressort depuis septembre 2006 Cour d'Appel de Reims et TGI de son ressort depuis novembre 2006 Parquet Général et Parquet de Paris depuis décembre 2006 Parquet Général de Colmar depuis décembre 2006 Cour d'Appel et TPI de Nouméa depuis février 2007 S.A.R. et TGI du ressort de la Cour d'Appel de Colmar depuis mai 2007 TGI de Créteil, Evry et Meaux depuis juin 2007 Cour d'Appel de Riom depuis septembre 2007 TGI de Bobigny, Melun, Auxerre, Fontainebleau et Sens depuis octobre 2007 Les 7 CPH et les 14 TI du ressort de la Cour d'Appel de Reims depuis novembre 2007 S.A.R. et Cour d'Appel de Lyon depuis décembre 2007 Cour d'Appel et TGI de Rennes depuis avril 2008 Cour d'Appel d'Amiens et les 9 TGI de son ressort depuis septembre 2008 Cour d'Appel de Metz et TGI de son ressort depuis novembre 2008 TGI de Brest, Lorient, Nantes, Quimper, Saint-Brieuc, Saint-Malo, Saint-Nazaire et Vannes depuis décembre 2008 Cour d'Appel de Versailles et TGI de son ressort depuis décembre 2008 Le SAR de la Cour d’Appel de Limoges depuis janvier 2009 La Cour d'Appel de Besançon et les 5 TGI de son ressort depuis mars 2009 La Cour d'Appel de Rouen et les 5 TGI de son ressort depuis décembre 2009 La Cour d’Appel de Bordeaux depuis avril 2010 La Cour d’Appel d’Aix-en-Provence depuis juin 2010 La Cour d'Appel de Caen et les TGI de son ressort depuis novembre 2010 La Cour d'Appel de Douai depuis novembre 2010 La Cour d’Appel de Basse-Terre et les TGI de son ressort depuis décembre 2010 La Cour d’Appel de Pau et les TGI de son ressort depuis janvier 2011 La Cour d’Appel de Toulouse et les TGI de son ressort depuis novembre 2011 La Cour d’Appel de Poitiers et les TGI de son ressort depuis novembre 2012 La Cour d’Appel d’Angers et les TGI de son ressort depuis janvier 2013 La Cour d’Appel de Chambéry et les TGI de son ressort depuis avril 2013 La Cour d’Appel de Bastia et les TGI de son ressort depuis février 2014. 11

Esabora.as : références Collectivités territoriales : Départements (8) Direction juridique du Conseil Général de la Drôme depuis mai 2009 Direction juridique du Conseil Général de Loir-et-Cher depuis janvier 2012 Direction juridique du Conseil Général du Var depuis janvier 2013 Direction juridique du Conseil Général des Pyrénées-Orientales depuis juin 2013 Direction juridique du Conseil Général du Gard depuis décembre 2013 Direction de l’assemblée et des affaires juridiques du Conseil Général d’Eure-et-Loir depuis mars 2014 Direction du conseil et des affaires juridiques du Conseil Général du Loiret depuis septembre 2014 Direction des affaires juridiques du Conseil Général de l’Eure depuis janvier 2015 Villes et Communautés d’Agglomération (6) Service juridique de la Ville d'Avignon depuis mars 2009 Service juridique de la C.A. des Portes de l’Eure depuis juin 2010 Direction des Affaires Juridiques et Domaniales de la Ville de Tours depuis mars 2011 Direction juridique de la Ville de Martigues depuis décembre 2011 Pôle Affaires Juridiques de la C.A. de Cergy-Pontoise depuis novembre 2012 Service des Assurances de la Ville de Marseille depuis septembre 2013 Service du Contentieux de la Ville de Marseille depuis janvier 2014 12

Esabora.as : références CPAM (8) : Service des Fraudes, Département des Affaires Juridiques et Service Médical de la CPAM des Yvelines depuis juillet 2009 Département des Affaires Juridiques de la CPAM de la Somme depuis février 2012 Service Contentieux de la CPAM des Vosges depuis janvier 2013 Service Juridique de la CPAM de la Meuse depuis janvier 2013 Service Contentieux de la CPAM de Meurthe-et-Moselle depuis janvier 2013 Service Contentieux de la CPAM de Moselle depuis janvier 2013 Service Contentieux et Service Recouvrement des Créances de la CPAM de la Gironde depuis janvier 2014 Service Juridique de la CPAM du Lot-et-Garonne depuis janvier 2014 Secteur éducatif (3) : Maisons d’éducation et secrétariat général de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur depuis février 2010 Service juridique de l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense depuis mars 2010 Université Paris-Sorbonne (Paris IV) – Gestion des conventions depuis juin 2011 Autres références du secteur juridique (5) : Service contentieux du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) depuis juillet 2008 CCI de Paris – Gestion des créances depuis février 2011 URSSAF de Paris région parisienne – Outil de prévention et de détection des fraudes en matière de recouvrement des cotisations et contributions sociales depuis septembre 2011 Ministère de la Justice – Bureaux d’ordre de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces depuis mars 2012 Ministère de la Justice – Inspection Générale des Services Judiciaires depuis avril 2012. 13