Procédure accélérée l Le projet de recherche ne sera pas soumis au CÉR pour approbation CÉR l Le projet de recherche devra être expliqué auprès du CÉR via:CÉR –liste de projetsliste de projets –compte-rendu du projetcompte-rendu du projet –avant ou après l'exécution de la recherche (le professeur superviseur est responsable d'assurer le respect des principes éthiques et déontologiques de la recherche)
Caractéristiques de la procédure accélérée l Projets ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal l Levée de l'obligation d'avoir un formulaire écrit de consentement éclairé l Sans informations nominatives; lorsque celles-ci existent, des mesures de protection doivent être prises l L'information doit quand même être donnée au sujet pressenti pour la recherche (annexe 5)annexe 5
Types éligibles à la procédure accélérée Seulement les recherches non- subventionnées l Travaux d'étudiants dans une activité de cours qui sont à risque minimalrisque minimal l Essai-intervention l Mémoire ou thèse ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal l Recherche ne comportant qu'un risque minimalrisque minimal