1ère partie: ctb, moyen comm. Chap. 2: Fondements conceptuels

Plan Introduction 1) Composantes fond. concept. 2) Contenu Chapitre )Évaluation sommaire Chapitre )Chapitre 1300 Conclusion

Introduction 0.1) Existence internationale 0.2) Définitions 0.3) Histoire : États-Unis et Canada 0.4) Utilité principale 0.5) Portée 0.6) Élaboration

0.1) Existence internationale Pays anglo-saxons –États-Unis: FASB ( ) –Canada: CNC (1988) –Autres: R-U, Australie, Nouvelle-Zélande International: CINC (1989)

0.2) Définitions Synonymes –Cadres conceptuels ou théoriques Définitions 0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain) 0.2.2) FASB 0.2.3) ICCA ( )

0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain) Théorie; sur laquelle se fondent: –formulation normes ctb; –détermination p/r info. fin. E.: nature; objectifs; limites.

0.2.2) FASB Système cohérent (éléments liés): –objectifs; –principes fondamentaux; Susceptible de: –conduire à normes solides; –indiquer p/r ctb fin. et é/fs: nature; rôle; limites.

0.2.3) ICCA ( ) Concepts; –sur lesquels reposent: formulation; application; –principes ctb; suivis par entités; préparation é/fs; vocation générale.

0.2) Définitions Synonymes –Cadres conceptuels ou théoriques Définitions 0.2.1) Dictionnaire ctb (Sylvain) 0.2.2) FASB 0.2.3) ICCA ( ) Conséquence –Plusieurs cadres possibles

0.3.1) Histoire États-Unis Krack= SEC/CAP(36) (pratique + choix) –Formation APB (1959, étude + dim. choix) –Études « théoriques » ( ) Problèmes: ressources insuf. + dépend. –Formation FASB (1973-, temps plein) –Rapport Trublood (1973): objectifs é/fs SFAC 1 (78, obj.) à SFAC 6 ( 85)

0.3.2) Histoire Canada Influence États-Unis –FASB et rapport Trublood (1973) –SFAC 1 (78, obj.) à SFAC 6 (85) Études théoriques canadiennes –Skinner (1977): Les princ. ctb: une étude can. –Stamp ( ): Linfo. fin. soc. - évol. future Office N.C.C. (1987): cadre théo. ctb Chapitre 1000 (1988, inclusion OSBL, 91)

0.4) Utilité principale Encadrer jugement prof. (McM., fig.1.5) –Normalisateurs « Contrepoids » pressions politiques (fig. 2.1, p.2.3); Cohérence des normes (fig. 2.2, p. 2.4); Diminuer les coûts. –Auteurs é/fs + praticiens ( ) Application P.C.G.R.; Conv. ctb domaines où principes voie formulation. –Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB) Relative: espace + temps

0.5) Portée Type info. (TC, 1992, p. 52) –Info. fin. (É-U) –É/fs (Can.) Type entreprises –OBL (CNC, 1988) –OBL + OSBL (CNC, 1991; FASB)

0.6) Élaboration Approches possibles: –déductive (théorique); –inductive (pratique). Approches appliquées: 0.6.1) États-Unis; 0.6.2) Canada.

0.6.1) Approches appl. (É-U.) Différentes selon SFAC –Approche déductive: SFAC 1 (78): Objectifs info. fin. OBL; SFAC 2 (80): Caractéristiques requises info. ctb; SFAC 3 (80): Définitions concepts états fin.; SFAC 4 (80): Objectifs info. fin. OSBL; SFAC 6 (85): Rempl. SFAC 3 => inclus OSBL. –Approche inductive SFAC 5 (84): Critères constatation + bases mesure Globalement –Travaux volum. (300 p.), longs et coûteux!

0.6.2) Approches appl. (Can.) Inductive ( ) –définir concepts principes ctb SUIVIS… « Projet » Chapitre du Manuel –Exposé-sondage (février 1988) Lettres de commentaires (78; CA mag., déc. 88) –Adoption CNC (décembre OSBL, 1991) Globalement (relativ. É-U = forte inspirat.) –Travaux moins vol. (12 p.), longs, coûteux!

1) Composantes fond. concept. Structure type: pyramide 3 niveaux Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4) 1.1) Objectif(s) 1.2) Postulats 1.3) Principes

1.1) Objectif(s) Lien avec définition ctb –science sociale « utilitaire » –ctb utile si objectif(s) retenu(s) atteint(s) Principal objectif info. fin. (Lauzon, 1990) –utile, utilisateurs, prises de décisions. Utilisateurs et leurs besoins –Contexte GE vs PME (Stamp, 81;CINC, 89)

1.2) Postulats Définition (=fondations maison) –hypothèses de base; –portant environnement ctb. Implicites au Canada (fig. 2.3, p. 2.5) –Personnalité entité (entreprise) –Continuité entité (exploitation) –Indépendance exercices –Unité mesure (monétaire) –Stabilité unité mesure (unité monétaire stable)

1.3) Principes Définition (= plancher maison) –Grandes lignes directives; –Portant p/r renseignements ordre économique: mesure, classement, présentation, interprétation. Notamment implicites Canada (fig. 2.3, p.5) –Valeur acquisition –Réalisation produits –Rapprochement produits charges –Primauté substance sur forme –Permanence conventions (ctb)

1) Composantes fond. concept. Structure type: pyramide 3 niveaux Composantes de base (fig. 2.2, p. 2.4) 1.1) Objectif(s) 1.2) Postulats 1.3) Principes Liens environ., postulats/princ. (fig.2.3, p.5)

2) Contenu chapitre ) Objet 2.2) Composantes cadre conceptuel 2.3) Description PCGR

2.1) Objet Définition (.01) et utilité (.02) Portée (0.3 à 0.6) –Ne contient aucune norme (italique); Rien prééminence sur: –Recommandations (autres chapitres du Manuel); –Autres PCGR. –États financiers, OBL + OSBL, « historiques ».

2.2) Composantes cadre concept. Différentes représentations possibles –Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6); –MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18).

Identification et analyse besoins des utilisateurs Objectif états financiers Éléments états financiers Qualités information comptable Fondements concept. en comptabilisation.et présentation inform. Cible Prise de décisions Communiquer informations utiles décisions affectation de ressources apprécier responsabilité gérance Compréhension Information Pertinente utileFiable Comparable Actif Produits Passif Charges Capitaux prop. Gains Bénéfice net Pertes Normes de comptabilisation et de présentation Postulats compt. Hiérarchie éléments cadre théorique comptabil. au Canada Principes compt.Critères constat. Bases mesures

2.2) Composantes cadre concept. Différentes représentations possibles –Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6); –MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18). Principales composantes explicites: 2.2.1) Objectifs é/fs; 2.2.2) Caractéristiques info.; 2.2.3) Composantes é/fs; 2.2.4) Critères constatation; 2.2.5) Base de mesure.

2.2.1) Objectifs é/fs Utilisateurs é/fs –privilégiés; OBL = Investisseurs (+ créanciers, conseillers) OSBL = Membres + apporteurs –autres utilisateurs. Objectifs fond. = utilité prise décisions (2): –Attribution ressources (prospective); –Appréciation resp. gérance (rétrospective). Objectifs sec.= fournir info. sur (3): –situation fin., évolution et performance.

2.2.2) Caractéristiques info. Introduction –Illustrations (fig. 2.5, p. 8; SFAC 2) –Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité) Qualités info. (4)

Qualités info. Compréhensibilité Pertinence –Valeur prédictive et rétrospective –Rapidité de publication Fiabilité –Image fidèle –Vérifiabilité –Neutralité –Prudence Comparabilité (entités + continuité)

2.2.2) Caractéristiques info. Introduction –Illustrations (fig. 2.5, p. 8; SFAC 2) –Conflits entre caract. (not. pertinence/fiabilité) Qualités info. (4) Autres caractéristiques (2): –Équilibre avantages-coûts; –Importance relative. Conclusion : compromis nécessaires

2.2.3) Composantes é/fs Composantes courantes: ) Actifs ) Passifs ) Capitaux propres (actif net) ) Produits et gains ) Charges et pertes

) Actifs Ressources économiques ( ) Caractéristiques (3) ( ): –avantage futur; –contrôle; –opérations/faits passés. Contrôle =/ droit exécutoire ( ) Exemple: frais capitalisés vs imputés é/Rs

) Passifs Obligations ( ) Caractéristiques (3) ( ): –engagement/responsabilité envers tiers; –pas possibilité soustraire; –opérations/faits passés. Oblig. =/ exéc., aussi moral. + implic. (.34) Contre-ex.: auto-ass.=/ accidents passés.

) Capitaux propres Actifs - passifs, i.e. droit résiduel ( ) Plusieurs catégories (sociétés par actions): –capital-actions; –surplus d apport; –bénéfices non répartis. Conformité définition légale –droits prioritaires des créanciers.

) Produits et gains Augmentations capitaux propres –Produits ( ) activités courantes –ventes de biens; –prestation services; –loyer, intérêts, redevances, dividendes. –Gains ( ) opérations périphériques ou accessoires. pas opérations capitaux propres (propriétaires).

) Charges et pertes Diminutions capitaux propres –Charges ( ) activités courantes, génératrices de produits. –Pertes ( ) opérations périphériques ou accessoires. pas opérations capitaux propres (propriétaires).

2.2.3) Composantes é/fs Composantes courantes: ) Actifs ) Passifs ) Capitaux propres (actif net) ) Produits et gains ) Charges et pertes Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P) Autres: Dt et Ct reportés (préséance é/Rs ?)

2.2.4) Critères constatation Définition constatation ( ) –Inclure éléments é/fs (vs prés. voie notes) Critères (2) ( ) –base mesure app. + estimation raisonnable; –probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.). Exemples: garantie et poursuite

2.2.5) Base de mesure Définition mesure ( ) –valeur élément constaté é/fs. Base privilégiée: coût historique (.55) Autres bases (rares circonstances) (3) (.54): –coût de remplacement (ex. stock M. P.); –valeur de réalisation (ex. plac. temp.); –valeur actualisée (ex. oblig. R.R). Préservation C.P. (OBL) : numéraire (.55)

2.2) Composantes cadre concept. Différentes représentations possibles –Gosselin (fig. 2.4, p. 2.6); –MGLBD (fig. 1.6, p. 1.18). Principales composantes explicites: 2.2.1) Objectifs é/fs; 2.2.2) Caractéristiques info.; 2.2.3) Composantes é/fs; 2.2.4) Critères constatation; 2.2.5) Base de mesure. Composantes implicites: postulats + princ.

2.3) Description PCGR Définition ( ) –règles états financiers normalement établies. Sources ( ) –Recommandations du Manuel; –Autres: Pratiques « secteur »(nb import. E + circ. analog.); Autres (cohérentes avec Manuel): –Notes orient., CPN; FASB, CINC; mono., revues… Respect norme = é/fs trompeurs (rare) (.61) –Jugement professionnel « encadré ». Exposé-sondage: PCGR (juillet 2001).

3) Évaluation sommaire 3.1) Princ. avantages/faiblesses Chapitre ) Autres critères évaluation PCGR 3.3) Questions Chapitre 1000 =/ rép. claires 3.3.1) Traitements différentiels; 3.3.2) Normes +/- détaillées; 3.3.3) Théories intérêt entité ctb.

3.1) Princ. avantages/faiblesses Avantages (2) –accent prise décisions économiques; –évaluation qualité PCGR (normes + autres). Faiblesses (2) –limitation définitions générales; encore débats P/R nouvelles normes: –signification + application. –Mesure = simple inventaire pratiques actuelles.

3.2) Autres critères éval. PCGR Analogie = miroir 3 volets (fig. 2.6, p. 19) Syntactique –fct logique + fiabilité règles calcul. Interprétatif –fct reflet adéquat réalité économique. Béhavioriste –fct utilité utilisateurs é/fs.

3.3.1) Traitements différentiels Introduction –Un vs deux jeux PCGR Arguments fav. alternat.(2:5C vs TCD, p. 25-7) –Façons (2) élaborer deux jeux Différences = règles présentation ou + mesure –Débat relancé Chapitre Instruments financiers (3860) Rapport de recherche ICCA (1999) Info. fin. diff. (exp.-sond.,01; Chap 1300,02). Chapitre 1300

Introduction Entreprises admissibles Traitements différentiels Conclusion

Introduction (Chap. 1300) Objet (.01) –Établir principes info. diff., conform. PCGR. Définitions (.02) –Différents types entreprises + propriétaires. Fondements ( ) –Chap (obj. é/fs + équil. avantages-coûts); Différ.: sépar. dir./prop., accès info. suppl., nb util. –Éval. par CNC (normes, notes orient., CPN).

Entreprises admissibles Conditions (2) (.06): –Pas obligation publique rendre comptes (.07); Soc. ouvertes + autres (coop., inst. fin. régl., …) –Consentement unanime propriétaires ( ). Participent ou pas gestion (droit de vote); Si trait. diff., autres utilisateurs informés.

Traitements différentiels Application ( ) –Choix, parmi traitements prévus (annexe A); Pas choix si info. établies autres fins (facil. dispo.). –Approb. écrit, tous prop., avant date m.a.p. é/fs; –É/fs voc.gén.=conv.ctb, dont choix(id. op.sim.); –Si cesse admis ou chang. choix = modif.(1506). Info.à fournir(2)(.21): conv.ctb+é/fs(ann.B). Dispo.transit.(.22-3):>janv.02+rétro.:1506.

Conclusion (Chap. 1300) Évaluation Chap (info. diff.) –Avantages et inconvénients. Recommandations aux clients –Quoi, à qui et pourquoi? Politique cabinet expert-ctb ???

3.3.2) Normes +/- détaillées Préface Manuel = préséance jugement prof. Normes détaillées (p et ss.) –Avantages et désavantages Critique marchés fin. = normes trop souples –Causes (3) et solutions (4) (Skinner, 1995) Autres conséquences normes détaillées (5) Conclusion: min. réglementation nécessaire Quoi changer Chapitre 1000 = rép. claires?

3.3.3) Théories intérêt entité ctb Introduction –déf.: façons envis. relation entité/ayants droits –Postulat « personnalité entité » tjrs valide Principales théories (2) ) Intérêt du propriétaire; ) Entité distincte.

) Théorie intérêt propriét. Entité agit nom propriétaire Équation comptable (bilan) Actif - passif = Capital État des résultats (charges) –Intérêts dettes; –Impôts bénéfice. État des capitaux (BNR) –Dividendes action. ord. + priv.

) Théorie entité distincte Entité agit propre nom Équation comptable (bilan) Actif = Droit à l actif État des résultats (charges) –Bénéfice exploitation (pas intérêts et impôts) État des capitaux (BNR) –Intérêts et impôts; –Dividendes action. ord. + priv.

3.3.3) Théories intérêt entité ctb Introduction –déf.: façons envis. relation entité/ayants droits –Postulat « personnalité entité » tjrs valide Principales théories (2) ) Intérêt du propriétaire; ) Entité distincte. Autres théories (3)

Fonds (ressources financières) (=OSBL) –Accent bilan = inventaire actifs + restrictions –Équ. ctb => Actif = Restrictions sur l actif Intérêt résiduel (droits résiduels) –Axée action. ordin.(=> div. act. priv. = charges) –Équ. ctb => Actif - int. spéc. actif = int. résidu. Entité sociale (rôle sociale) –Entité assume resp. économique + sociale.

3.3.3) Théories intérêt entité ctb Introduction –déf.: façons envis. relation entité/ayants droits –Postulat « personnalité entité » tjrs valide Principales théories (2) ) Intérêt du propriétaire; ) Entité distincte. Autres théories (3) Quoi changer Chapitre 1000 = rép. claires?

Conclusion Utilité fondements conceptuels + info. diff. –Normalisation (et évaluation PCGR); –Application PCGR (problèmes non normal.); –Interprétation é/fs (rôle et limites, déf. FASB). Évolution néc. fct environnement –Instruments financiers vs mesure; –WEB vs périodicité info.