Organisation de la prévention des risques à l’ULCO Les acteurs de la prévention Service de prévention Les consignes Registre hygiène et sécurité
Les acteurs de la prévention Dans la mesure où l’ULCO est multipolaire, le chef d’établissement a dû nommer un ACMO d’établissement (agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité) pour l’assister et le conseiller. Celui-ci est chargé d’animer et de coordonner le réseau des ACMO désignés par les chefs de service dans chaque laboratoire, unité, service, département…
Il a dû mettre en place un comité d’hygiène et de sécurité (CHS) Il a dû mettre en place un comité d’hygiène et de sécurité (CHS). Cette instance consultative qui a pour mission de contribuer à la protection de la santé et à la sécurité des agents dans leur travail doit être réunie au moins deux fois par an. L’ULCO s’est aussi rattachée à l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR) pour les missions d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité dans les conditions définies par l’arrêté du 30 juillet 2003.
Le rôle de l’ ACMO Veiller à la bonne tenue des cahiers d’hygiène et de sécurité dans tous les services, Proposer des mesures préventives de toute nature et faire mettre en application celles qui ont été retenues par le directeur, Informer les membres du CHS, Présenter les solutions adoptées et apportées, Soumettre pour avis le relevé des points non traités.
Service de prévention Le service de médecine préventive et de promotion de la santé, c’est : Une équipe : infirmière, médecin, psychologue Rôles : être à l’écoute des étudiants, promouvoir la santé et répondre aux soins d’urgence Visites médicales et certificats médicaux : c’est gratuit!! Consultations psychologiques : anxiété, mal-être vague et persistant, décisions difficiles à prendre, stress insoutenable, phobies, difficultés relationnelles, évènements du passé qui vous obsèdent… Autant de symptômes qui nous inquiètent et dont on a hâte de se débarrasser. Une psychologue vous accueillent sur rendez-vous gratuitement.
Les consignes Le chef d’établissement doit veiller à doter son établissement de consignes générales de sécurité. Y sont précisées les délégations, les attributions et les fonctions de chacun en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les horaires d’ouverture et de fermeture des locaux. Une attention particulière sera réservée aux horaires de travail décalés afin que personne ne travaille isolément sans pouvoir être secouru à bref délai en cas d’accident.
Pour les unités mixtes de recherche ou tout service qui regroupent des personnels de plusieurs établissements ou organismes publics ou entreprises privées ou associations, le chef d’établissement doit élaborer soit une convention, soit un plan de prévention qui définissent les conditions de mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité, à l’hygiène et à la santé. Pour l’accueil du public autre que les usagers de l’établissement, des consignes de sécurité générales et particulières doivent être prises.
Le registre hygiène et sécurité
Un registre d’hygiène et de sécurité (appelé aussi cahier d’hygiène et de sécurité) est mis, dans chaque unité ou service, à la disposition des personnels et des étudiants. Ce registre permet de consigner toutes les observations et suggestions relatives à la prévention des risques et l’amélioration des conditions de travail. Il est porté à la connaissance du comité d’hygiène et de sécurité.
Localisation Dans un endroit accessible à tout moment à tous les agents : - cafétéria - accueil - salle de repos…
Utilisation du registre H et S Chaque fois que : - un risque éventuel observé ou encouru, - un incident vu ou vécu, - un dysfonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité, - toute suggestion relative à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail.
Réglementairement Art. R. 232.1.12 du code du travail : - Les installations et dispositifs techniques et de sécurité des lieux de travail doivent être entretenus et vérifiés suivant une périodicité appropriée. Toute défectuosité susceptible d’affecter la sécurité et la santé des travailleurs doit être éliminée le plus rapidement possible…