LE DISTRICT RHONE DURANCE SOUHAITE LA BIENVENUE AUX CLUBS

FOOTCLUBS un seul outil ADAPTATION REGLEMENTAIRE DU MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES un seul outil FOOTCLUBS

compléter et signer une « Attestation de demande de licence » MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Les différents rôles Le demandeur doit compléter et signer une « Attestation de demande de licence » Le club doit saisir les données et, pour les cas prévus, transmettre les pièces « jointes », par Footclubs La Ligue doit vérifier, éditer et envoyer au club la licence

Conséquences règlementaires MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires Article 80 : expédition des pièces uniquement par Footclubs (Scanner pour les pièces jointes) (Avant par voie postale ou remise au guichet)

Conséquences règlementaires MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires Article 82 : date d’enregistrement de la licence dossier complet ou complété avant échéance période d’opposition - date de saisie dans Footclubs, dossier complété après période d’opposition - date d’envoi constatée de la dernière pièce à fournir

Pour le changement de club MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Pour le changement de club La demande génère une information au club quitté par voie électronique : notification automatique (Rubrique notifications dans FootClubs) maintient une procédure d’opposition (électronique) En outre, lorsque l’accord du club quitté est nécessaire (Cas du changement de club Hors-Période Sénior Uniquement), celui-ci est traité comme une « pièce jointe » : transmission par scanner, à la Ligue

Conséquences règlementaires MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires Article 90 : demande de licence de changement de club 90.1 : incorporation de la notion de « droits » (montant fixé par chaque Ligue) 90.2 : procédure d’information du club quitté automatique (Rubrique notifications dans Footclubs)

Modifications règlementaires MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Modifications règlementaires Article 92 : périodes de changement de club Période normale du 1er juin au 1er juillet (INCLUS) (date retenue = date d’enregistrement de la licence) Hors-Période Du 02 Juillet au 31 Janvier

Modifications règlementaires MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Modifications règlementaires Article 89 : délai de qualification (Avant 10 jours) Article 196 : délai d’opposition 4 Jours

Il n’y a plus de renouvellement automatique des licences RENOUVELLEMENT DES LICENCES Il n’y a plus de renouvellement automatique des licences Le club demandera lui-même le renouvellement de la licence du joueur concerné (Demande de Licence à remplir)

Assemblée Générale de la Ligue du Football Amateur Le football des jeunes Assemblée Générale de la Ligue du Football Amateur Samedi 14 mars 2009 - Paris

Objectifs de la réforme Dédramatisation des compétitions ATTRACTIVITE LISIBILITE COHERENCE EQUILIBRE EDUCATION Dédramatisation des compétitions

LE FOOTBALL DES JEUNES Adéquation de l’âge scolaire et de l’âge Football Mise en place de la licence par année d’âge (Alignement sur les années Européennes) Possibilité pour les ligues et districts de proposer aux clubs des pratiques adaptées au contexte territorial Suppression du décalage entre les compétitions nationales et les compétitions régionales et départementales

PRATIQUE = COMPETITIONS = CHAMPIONNATS, COUPES, CHALLENGES, PLATEAUX DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE PRATIQUE = COMPETITIONS = CHAMPIONNATS, COUPES, CHALLENGES, PLATEAUX Régional Départemental 2009/2010   Ch. U19 Ch. U17 Ch. U15 Challenge U13 Foot à 9 Plateaux Foot à 5, Foot à 7

MODIFICATION DES LICENCES Année de Naissance Saison 08-09 Catégories Actuelles Année de Naissance Saison 09-10 Catégories Saison 09-10 Garçons/ Filles Garçons Filles 1989 Senior Senior F 1990 Senior U20 / U20F 18 ans 3 1991 U19 / U19F 18 ans 2 1992 U18 / U18F 18 ans 1 16 ans F 3 1993 U17 / U17F 15 ans 2 16 ans F 2 1994 U16 / U16F 15 ans 1 16 ans F 1 1995 U15 / U15F 13 ans 2 13 ans F 2 1996 U14 / U14F 13 ans 1 13 ans F 1 1997 U13 / U13F Benjamin 2 Benjamine 2 1998 U12 / U12F Benjamin 1 Benjamine 1 1999 U11 / U11F Poussins 2 Poussine 2 2000 U10 / U10F Poussins 1 Poussine 1 2001 U9 / U9F Débutant 2 Débutante 2 2002 U8 / U8F Débutant 1 Débutante 1 2003 U7 / U7F 2003 (Dès 6 ans) 2004 (Dès 6 ans)

COMPETITIONS GARçONS Année de naissance Saison 2008/2009 Nouvelles catégories 1990 18 ans Sénior U20 U20 1991 Championnat U19 U19 1992 U18 1993 15 ans Championnat U17 U17 1994 U16 1995 13 ans Championnat U15 U15 1996 U14 1997 Benjamins Challenge U13 foot à 9 U13 1998 U12 1999 Poussins Plateaux 5, (6), 7 U11 2000 U10 2001 Débutants U9 2002 U8 2003 U7 2004 dès 6 ans  

LE FOOTBALL DES JEUNES Points à règlementer la pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure la pratique en compétition de catégorie d’âge inférieure

en matière de pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure LE FOOTBALL DES JEUNES en matière de pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure - l’autoriser dans les seules compétitions de la catégorie d’âge immédiatement supérieure à celle de sa licence Cas particuliers : U18 et U17 U18 : autorisation de pratiquer en senior U17 : autorisation de pratiquer en senior limitée aux compétitions nationales, régionales et Départementales Uniquement pour les équipes premières - (Limité à 3 joueurs)

Conséquence règlementaire LE FOOTBALL DES JEUNES Conséquence règlementaire Article 73.2 : surclassement des U17 uniquement en compétitions nationales, régionales ou de division supérieure de district, avec … maintien des dispositions médicales

Cependant sur proposition des Comités de Direction des Districts, le Comité de Direction de Ligue peut autoriser les joueurs licenciés U17 à pratiquer en senior dans toutes les compétitions de district mais seulement dans l'équipe première d'un club et dans la limite qu'il fixe quant au nombre maximum de ces joueurs pouvant être inscrits sur la feuille de match (Limité à 3 joueurs)

LE FOOTBALL DES JEUNES Article 153 : participation dans une équipe de catégorie d’âge inférieure licencié U20 en compétition U19 - uniquement en division inférieure à la division supérieure de Ligue Décision des Comités Directeurs de Ligue, sur proposition des Comités Directeurs de Districts : niveau de compétition (Toutes les Divisions de District) nombre de joueurs autorisés ( Limité à 3) règlement de l’épreuve, pour les Coupes du District

Rappel en matière de mixité LE FOOTBALL DES JEUNES licenciées U7 F à U15 F Règles compétitions « masculines » de leur catégorie d’âge, compétitions « masculines » de la catégorie d’âge immédiatement inférieure uniquement en Ligue et en District