PROJET DE LOI « HOPITAL, PATIENTS, SANTE ET TERRITOIRES

TERRITOIRE ACTION SOCIALE MEDICO SOCIALE ET SANITAIRE
Conférence de territoire 75 présentation calendrier PRS 15 septembre 2011.
La place des usagers dans le Projet régional de santé
MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE CUSSAC
En préambule Regard sur les politiques Educatives en France et en Europe Les lois relatives à la décentralisation Les orientations préconisées par la Conférence.
LES NOUVEAUX METIERS XIes Assises – Lille – 11 & 12 décembre 2008.
ORGANISATION DES SOINS EN PSYCHIATRIE
Résultats questionnaire priorités 2010 MANAGEMENT : Le management du changement, Le management des pôles, Développer un management de qualité, Comment.
CONSEIL DEPARTEMENTAUX DE LA VIE SOCIALE
L’Institution Familiale L’UNAF. L’URAF Nord-Pas de Calais
3 - PROJET REGIONAL SANTE Bretagne
HPST Quelle place pour les usagers dans la nouvelle gouvernance régionale de santé ? Santé Info Droits – La ligne du CISS.
Projet de loi « HPST ».
Micro territoire du Roannais
XX/XX/XX Organisation Régionale des soins: Nous en sommes les des acteurs Dr Elisabeth VERITE Réunion Commune du Cercle des Obstétriciens et du Groupe.
4- Mise en œuvre, suivi et évaluation du PRS
Commission spécialisé de la Prévention Strasbourg, le 10 mars 2011
Point d’avancement de l’élaboration du projet régional de santé (PRS)
La loi HPST et l’organisation de la démocratie sanitaire
Décret n° du 10 décembre 2009 relatif à l’organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion.
Politiques de santé - Loi hôpital, patients, santé et territoires (loi HPST) 21 juillet un projet dorganisation sanitaire et non de financement -mise.
Principales dispositions envisagées 17 décembre 2012
Projet Personnalisé de Scolarisation
CONFERENCE DE TERRITOIRE Réunion dinstallation du 10 décembre 2010.
Les nouveaux territoires de la Gériatrie La Ville
Les Instances de l’ARS Commissions de Coordination des politiques publiques de santé Prévention, santé scolaire, santé au travail, PMI, Prise en charge.
des établissements publics de santé
13 juin 2013 CRSA Rhône-Alpes Avis sur la feuille de route de LA STRATEGIE NATIONALE DE SANTE 17 février 2014.
Réforme de la Gouvernance Hospitalière
Agence Régionale de Santé de Lorraine
1 Les commissions de coordination des politiques publiques de santé Article L de la Loi HPST – Titre IV Décret n° du 31 mars 2010 Décret.
Missions de la CRSA Instance Consultative qui concourt par ses avis, à la politique régionale de santé L ’Assemblée plénière rend un avis sur :
01/07/2010 Conférence régionale de la santé et de lautonomie (CRSA) Nicolas PEJU Directeur de la démocratie sanitaire, de la communication et des partenariats.
Les instances et la gouvernance
LES INSTANCES A L’HOPITAL
Mise en place et rôle de l’ARS de Bourgogne
Méthodologie d’élaboration du Projet Régional de Santé
Jean-Paul Romarin, ARS du Languedoc-Roussillon
13/04/2010 Améliorer la santé de la population Accroître l efficience de notre système de santé.
Conférence Régionale de la Santé et de lAutonomie 06 septembre 2010 Projet Régional de Santé de Bourgogne METHODOLOGIE.
LES PARTENAIRES LOCAUX A MOBILISER DANS LE CADRE DE L’ARS
Les Instances de l’ARS Commission Régionale de Concertation (CRC) Pour la mise en œuvre d’un Projet Médical de Territoire Monsieur Elie BOURGEOIS.
Les Territoires de Santé issus de la Loi HPST
Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie 06 septembre 2010
Martinique , Le 18 mai 2010 Marie-Françoise EMONIDE CHRONE
Séminaire des Référents Territoriaux 18 mai 2010
Jacques Métais, Directeur de l’Agence Régionale de l’Hospitalisation
Préparation du Schéma régional de prévention Contribution de la Commission spécialisée Prévention Commission permanente de la CRSA 17 octobre 2011 C. Ferron,
DISPOSITIONS LEGISLATIVES Loi du 31/12/1991
25/09/2008Conseil1 PROJET DE LOI PORTANT REFORME DE L’HOPITAL ET DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX PATIENTS, A LA SANTE ET AUX TERRITOIRES... (30 articles)
Petit Zoom sur l’.
La loi 04 806 du 9 Août 2004 relative à la politique de santé publique donne un nouveau cadre et de nouveaux outils à la politique de santé publique.
Les perspectives d’organisation de la Santé de proximité en Bretagne
Comité de Suivi des Projets (CSP) Connaissance 26 novembre 2010.
Réunion plénière COREVIH 2012 Jeudi 09 février 2012 de 10h à 12h30 - ARS Raizet Rappel des missions d’un COREVIH et de son Bureau Bilan du premier COREVIH.
Direction générale de la santé La conférence régionale (ou territoriale) de santé Le niveau Régional Mo V-1-1.
Le niveau Régional L’organisation des acteurs de la santé
Législation professionnelle
ANNEE DES PATIENTS ET DE LEURS DROITS. 2 « 2011, l’année des patients et de leurs droits », pourquoi faire? Trois rapports remis au Ministre le.
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES Les nouvelles dispositions issues des Décrets du 19 décembre 2008.
Le niveau Régional L’organisation des acteurs de la santé
Contribution des Pays à la définition des besoins de santé et priorités de la politique régionale de santé Une proposition émanant de l’Agence Régionale.
Le Projet Régional de Santé
1 Titre de la conférence La place des usagers dans la nouvelle gouvernance régionale et hospitalière Nicolas Brun 23 mai
Le Schéma de la Démocratie Sanitaire
COLLOQUE REGIONAL 2011 ANNEE DES PATIENTS. Programme  10H H30 : FAIRE VIVRE LES DROITS DES PATIENTS  11H H00 : BIENTRAITANCE ET QUALITE.
Direction générale de la Santé L’évaluation de la loi de santé publique de janvier 2010 Direction générale de la santé.
Direction générale de la santé La Conférence Nationale de Santé Le niveau National Mo IV-2-1.
REVISION LES MOTS CLES.