1- Pour quelles raisons ?2- De quelle manière ?3- Sous quelle forme ? Réflexions à propos de la réécriture du règlement sportif Réflexions à propos de la réécriture du règlement sportif

Réflexions à propos de la réécriture du règlement sportif Réflexions à propos de la réécriture du règlement sportif 1- Pour quelles raisons ? - Faciliter la lecture et mettre en cohérence larticulation des règlements commun, spécifiques et les annexes. - Organiser la mise à jour des règlements fédéraux par rapport à lévolution des règlements internationaux => Modes de décision, durée de validité, échéancier, etc…

2- De quelle manière ? ECHEANCE Validité 2 ans (A compter du 1 er janvier) 3 Boards par an Réécriture des nouveaux règlements Durant lannée 2010 Adoption des nouveaux règlements (Congrès) Automne 2010 Application des nouveaux règlements Du 1 er janvier 2011 Au 31 décembre 2012 Règlement FIC

2- De quelle manière ? ECHEANCE Validité 2 ans (A compter du 1 er janvier) 3 Boards par an Réécriture des nouveaux règlements Durant lannée 2010 Adoption des nouveaux règlements (Congrès) Automne 2010 Application des nouveaux règlements Du 1 er janvier 2011 Au 31 décembre 2012 Validité 2 ans A compter du 1 er septembre « X » réunion de Commission nationale dactivité par an Réécriture des nouveaux règlements Janvier 2011 Adoption des nouveaux règlements (Conseil Fédéral) Au juin 2011 Application des nouveaux règlements Du 1 er septembre 2011 Au 31 aout 2013 Règlement FIC Règlement fédéral

2- De quelle manière ? ECHEANCE Validité 2 ans (A compter du 1 er janvier) 3 Boards par an Réécriture des nouveaux règlements Durant lannée 2010 Adoption des nouveaux règlements (Congrès) Automne 2010 Application des nouveaux règlements Du 1 er janvier 2011 Au 31 décembre 2012 Validité 2 ans A compter du 1 er septembre « X » réunion de Commission nationale dactivité par an Réécriture des nouveaux règlements Janvier 2011 Adoption des nouveaux règlements (Conseil Fédéral) Au juin 2011 Application des nouveaux règlements Du 1 er septembre 2011 Au 31 aout 2013 Règlement FIC Règlement fédéral Règlements 2009/2010 prolongés jusqu'au 31 août 2011 Réflexion sur les nouveaux règlements De juin 2009 à janvier 2011

2- De quelle manière ? Le Bureau Exécutif Le Conseil Fédéral Décision politique Finalités : - Grands principes généraux - Objectifs à atteindre Experts de la discipline 1.Analyse des règlements actuels (vis-à-vis des décisions politiques) - Points positifs - Points négatifs 2.Préconisations Les CNA et La DTN Rédaction du règlement sportif - Sur la forme - Sur le fond Bex (validation) Conseil Fédéral (adoption) Finalisation des règlements sportifs - Validation - Adoption PROCEDURE Réflexions sur les 3 dossiers annexes 1- Le découpage des Interrégions 2- Saison sportive sur lannée scolaire ou civile 3- Les catégories dâges Le groupe de Pilotage? Experts? Le Conseil Fédéral Le groupe de Pilotage? Experts? Le Conseil Fédéral

3- Sous quelle forme ? 1 recueil de règlement par Commission Nationale dActivité Règlement généralConseil FédéralTous les 2 ans Contenu Validation Révision Règlement Technique Conseil Fédéral Possibilité tous les ans