COPIL CHARTE 23 Mai 2013

ORDRE DU JOUR Docs à valider rapidement (dernière réunion) Nouvelles chartes: 3 propositions Nouveau site internet Modalités de la nouvelle charte (nouveaux signataires, évènements, communication) Documents du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO » Modalités du partenariat public-privé DIVERS: Hydrogaia, chantiers, demandes du comité régional au comité national, Idées de groupes de travail Matin Après-midi

Les documents à valider DAQ: méthodologie de validation du DAQ est passée de la dernière à la première page Définition et rappel contrôle extérieur/contrôle intérieurs Procédure type: - explication de la charte, pourquoi, ses missions - le chargé de mission ne joue pas le rôle de l’AMO - il appartient au MOA et MOE d’adapter les outils au chantier Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur Étapes clefs: besoin de connaitre les contrats départementaux pour l’attribution des subventions. (fiche des subventions à faire) Proposition: créer un groupe de travail avec des techniciens

Nouvelle charte Modèle 3 Modèle 2 Modèle 1 2 chartes en une! À partir du modèle 2, Une seule charte une couleur pour les spécificités EU une couleur pour les spécificités AEP Modèle 1 on garde la forme de LR (objectifs et engagements) en prenant les actualisations de la charte eau potable nationale 1 document Partie commune: intérêt d’une démarche qualité, sommaire, déroulé d’un chantier sous charte, définition des acteurs Charte assainissement lexique et définition Charte eau potable la charte LR 1 ou 2 documents Charte assainissement LR sans référence règlementaire datée. Charte eau potable a créée dans le style de LR Nouveautés: déroulé d’un chantier sous charte Définition des acteurs 37 pages 39 pages

Nouvelle charte: Modèle 2 La charte LR signée en 2000 La charte LR 2013 Les objectifs: « définition des besoins…. » « satisfaction de l’usager » Les engagements: Le MOA: initialise la démarche… Le MOE:… La partie « moyens » est directement intégrée dans les engagements. On sait directement qui fait quoi

Site internet Dernier Compte rendu: regroupement des outils par acteurs pas efficace 2 propositions: 2 chartes = 2 sous domaines 1 seule charte = un seul domaine en différenciant les chantiers, les documents… Nom du domaine: chartes-qualité-lr Plus court, plus simple, notamment pour les adresses mails.

Modalités de mise en œuvre de la nouvelle charte Relance des signataires Nouveaux signataires Quels évènements? Quelle communication? Combiens de chartes, nouveaux flyers… Proposition de calendrier: Texte Charte et Flyer validé Fin aout Fin octobre Impression Chartes et Flyers début Septembre Envoie la charte aux signataires 2014 Chantier eau potable Évènements

Validation des outils du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO » Introduction d’explications des outils, remarques, lexiques et lien vers les outils Mémento IDDRIM et AMF avec 5 fiches thématiques Modèle de demande de précision pour les offres anormalement basses Contrat guide de marché public de maîtrise d’œuvre Tableau d’aide au choix des candidats (LR) Choix d’une AMO: repris de Aisne-Ardennes-Oise préambule AE- CCAP (formule de révision remplace la formule d’actualisation) CCTP RC Décomposition des prix Unitaires et forfaitaires Tableau d’aide au choix des candidats

Modalités du partenariat public-privé Partenariat pour la charte eau potable?

DIVERS Demandes du COPIL régional au COPIL national Hydrogaïa… Chantiers: 66: Font Romeu, Amélie les bains 11: Sivu des 3A, Villesèque des Corbières 34: Puimisson, Cessenon sur Orb, Capestang, Celles, La Tour sur Orb, Campagne 30: Saint sauveur Camprieu Chantier eau potable possible: Celles

Idée de nouveaux groupe de travail Étapes clefs Étude géotech obligatoire: dans quelle mesure Compactage en terrain libre n’est plus imposé par l’AE, quelles conséquences? Chemisage Gestion patrimoniale, après la réception (la charte nationale) Quelles attentes des collectivités? Eau potable?