Les polluants dans l’air intérieur

Low ebulition temperature! FORMALDEHYDE C.O.V. Insulating materials Paints, glues, adhesives Low ebulition temperature! GLYCOL ETHERS PHTALATES Paints (emulsion) Plastifiants High ebulition temperature!

1) Formaldéhyde - La fumée de cigarette. - Les gaz de combustion des chaudières et des feux de bois, des véhicules à moteur. - Les résines et les liants (bois agglomérés et mousses isolantes urée-formol). - Les peintures, les vitrificateurs et les cosmétiques. - Les Tissus d'ameublement. Le formaldéhyde sert à donner de la tenue aux tissus (teintures et canapés). - Différentes colles (menuiseries, papiers peints, moquettes). Effets sur la santé : Symptômes sensoriels : odeurs, irritations des yeux, du nez et de la gorge, toux Symptômes généraux : maux de tête, nez congestionné, saignements de nez, rhinites, nausées, grande fatigue, difficultés respiratoires, asthme Symptômes neuropsychologiques : pertes de mémoire, difficultés de concentration, dépression

Recommandations de l’OMS Valeurs maximales observées 1) Formaldéhyde Recommandations de l’OMS <100 µg/m3 Valeurs maximales observées >1000 µg/m3 Normes en vigueur <120 µg/m3

2) COV Peinture Colles Résines… Substance CAS VME (ppm) VME (mg/m3) VME : Valeur Moyenne d’Exposition (seuil légal pour 8 heures d’exposition par jour) VLE : Valeur Limite d’Exposition (seuil toxique pour 15 minutes d’exposition par jour) Substance CAS VME (ppm) VME (mg/m3) VLE (ppm) VLE (mg/m3) Benzène 71-43-2 1 3,25 5 15,5 Toluène 108-88-3 100 375 150 550 Xylènes 95-47-6 (ortho) 108-38-3 (méta) 106-42-3 (para) 1330-20-7 (mélange) / / / 100 / / / 475 / / / 150 / / / 6 50 Ethylbenzène 100-41-4 435 / Cumène (ou propylbenzène) 98-82-8 50 245 Pinène Peinture Colles Résines… Effets sur la santé : Le benzène a la particularité d’être toxique pour la moelle osseuse et peut provoquer la leucémie, le temps de latence entre exposition et symptômes pouvant aller de plusieurs mois à plusieurs années. Les symptômes peuvent apparaître plusieurs années après cessation de tout contact avec le produit.

Recommandations de l’OMS Valeurs maximales observées 2) BENZENE Recommandations de l’OMS <1 µg/m3 Valeurs maximales observées >10000 µg/m3 Normes en vigueur <3250 µg/m3

Di-2-ethylhexylphtalate (DEHP) 3) Phtalates Di-2-ethylhexylphtalate (DEHP) Kid playthings « serious concern » Attack on reproductive system for kids Paste, adhesive… « concern » Attack of kids growing for pregnant women More than 50% (w/w) in PVC « low concern » Attack on reproductive system for adults Temporary interdiction for kid playthings!! Directive 1999/815/CE Immediately replaced by alkyle-aryle phosphates, trialkyle trimetillates, polyesters No study for the toxicity of substitutes!!!

-Législation en cours est un « mélange » de Directives et Régulations -Règles différentes pour les produits chimiques existants et nouveaux « Existants » > 100 000 Pas de tests «Nouveaux »  3 000 Testés -Peu d’informations sur l’exposition à long terme à l’homme et à l’environnement -Pas d’information sur les produits chimiques utilisés en aval de leur production (formulations / utilisateurs industriels) -Depuis 1976, seulement 900 substances retirées du marché (cancéreuses, mutagènes, toxiques pour la reproduction)

Règlement 793/93 : idem pour substances existantes Règlementation Directive 67/548 : classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses Directive 93/67 : évaluation des risques pour l'homme et pour l'environnement des nouvelles substances Règlement 793/93 : idem pour substances existantes Directive 76/769 : restriction de mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses Proposition REACH 7ème modification Acceptation REACH 6ème modification 67/548 1967 1976 1979 1992 1993 2003 2006

Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals REACH Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals « L’objectif global de REACH est d’améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement tout en maintenant la compétitivité et en améliorant la capacité d’innovation des industries chimiques de l’Union Européenne » 2004-2007 Période Intérim: actions préparatoires pour administrer la nouvelle législation (Acceptation de la Régulation) 2007-2009 Période Transition: la commission remplit les fonctions de l’Agence. 2009-2017 Agence opérationnelle: l’Agence permet le fonctionnement de REACH

Février 2001 (COM(2001) 88) Système REACH Ossature du DEVELOPPEMENT DURABLE: Protection de la santé humaine et de l’environnement Améliorer la compétitivité des industries chimiques de l’UE Eviter la fragmentation du marché intérieur Augmenter la transparence Intégration des efforts internationaux Promouvoir le « non-animal testing » Le 15 Novembre 2001, adoption du « White Paper » par le Parlement

Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals REACH Registration, Evaluation and Autorisation of CHemicals • Key elements: – Registration of manufactured/imported chemical substances > 1 tonne/year (Industry) (staggered dead-lines over 11years) – Increased information and communication throughout the supply chain – Evaluation of some registered substances (Member States) – Authorisation for use of substances of very high concern – Restrictions: “Safety net” (Can be initiated by Member States and the Commission) – Chemicals Agency to efficiently manage the system • Focus on priorities – High volumes – Substances of very high concern Testing costs: € 800-1130 million Number of animals: 1.3-1.9 million

Règlementation

Règlementation Directive européenne 94/62/CE et décret 98/638 Priorité : prévention des déchets d’emballage Principe fondamental : recyclage des emballages Directive européenne 2004/12/CE Objectif de recyclage des déchets d’emballage au 31/12/2008 : 55% à 80% / poids Papier & carton : 60% (France 50%) Plastique : 22,5% (France 21.5%) Verre 60 % (France 65%) Métaux 50 % (France Acier 75%, Alu 30%) Bois 15 % Actuellement : 51% de recyclage des emballages Plastique : 17% de recyclage et +4% d’emballages plastiques / an Directive européenne 2000/53/CE Objectif de recyclage des véhicules hors d’usage au 01/01/2015 : 95% de valorisation 85% de recyclage et de réutilisation

Et la chimie…

Principes de chimie durable 1987 : Commission des Nations Unies (Commission Brundtland) L’EPA - Agence pour la protection de l'environnement US - lance le mouvement pour la chimie verte : "Développer des technologies chimiques innovantes pour réduire ou éliminer l'emploi et la formation de substances dangereuses dans la conception, la fabrication, l'utilisation des substances chimiques" 1990 : Attention : le développement économique pourrait conduire à une détérioration au lieu d'une amélioration de la qualité de vie. Conclusion : le développement doit satisfaire les besoins présents sans compromettre les possibilités que doivent avoir les générations futures à satisfaire leurs propres besoins.

Dans la nature, en France, chaque année … 80 kt/an d’huile de vidange 2x Exxon Valdez 75 kt de pesticides …