L’objectif de ce module est de faire en sorte que les participants à l’atelier ou au cours comprennent leurs responsabilités et leurs droits fondamentaux en matière d’indemnisation des travailleurs.
Qu’est-ce que la WCB ? La WCB, c’est le système d’assurance « hors faute » du Manitoba pour les employeurs et les travailleurs. La WCB peut verser de l’argent (une indemnisation) aux travailleurs blessés qui ne peuvent pas travailler en raison de blessures subies au travail. Si jamais vous vous blessez ou tombez malade en raison de votre travail, il est important que vous connaissiez la WCB. Au Manitoba, la plupart des travailleurs ne peuvent pas intenter de poursuites contre leurs employeurs s’ils se font blesser au travail. Par contre, la plupart des lieux de travail de la province sont couverts par la WCB. La WCB est un système d’assurance « hors faute ». Cela signifie que pour la WCB, il n’est pas important de savoir qui a occasionné la blessure, ou ce qui l’a occasionnée. Par exemple, si vous vous faites blesser en utilisant une machine parce que vous avez oublié d’abaisser le dispositif de protection, vous pouvez toujours faire une demande d’indemnisation à la WCB. Peu importe que vous venez tout juste de commencer un nouvel emploi ou que vous venez d’arriver au Canada. Si vous vous blessez au travail, la WCB peut vous accorder des prestations d’invalidité, vous aider à obtenir les soins de santé appropriés à la blessure et vous aider à réintégrer le marché du travail après que vous vous êtes blessé.
Risques de blessures des nouveaux arrivants au Manitoba Les nouveaux arrivants au Manitoba ne trouvent pas toujours le travail qu’ils espéraient trouver dès le début. Les nouveaux arrivants peuvent être plus susceptibles de faire un travail manuel, pour lequel les risques de blessure sont plus grands. Même si les nouveaux arrivants au Manitoba veulent se trouver un emploi dans leur domaine, grand nombre d’entre eux finissent par accepter un « emploi de survie » qui ne relève pas de leur domaine. Ils acceptent ce genre de travail dans le but de faire de l’argent et d’acquérir de l’expérience de travail au Canada. Souvent, le premier emploi des nouveaux arrivants au Canada se trouve dans une usine, un magasin ou un restaurant. Ils peuvent finir par travailler avec de la machinerie ou encore, par faire des travaux d’entretien ou de ménage. Selon des études, les nouveaux immigrants sont plus susceptibles de faire un travail manuel, pour lequel le risque de blessures est plus grand. Le nouvel arrivant qui se blesse au travail ne connaît pas nécessairement le système d’indemnisation des travailleurs. Il ne sait pas nécessairement quoi faire et où aller chercher de l’aide.
Quel genre de blessures ou de maladies professionnelles peuvent survenir dans divers milieux de travail ? Dans une usine ? Dans un restaurant ? Des travaux d’entretien ou de ménage ? Dans le domaine des soins de la santé ou de la garde d’enfants ? Dans le domaine de la construction ? Dans d’autres types d’emplois ? Le genre de blessures varie d’un travail à l’autre. Premier exercice Demandez aux participants à l’atelier de trouver des exemples des divers genres de blessures ou de maladies professionnelles se rapportant au travail. En voici quelques-uns : la possibilité de glisser, trébucher et tomber en raison de surfaces glissantes, de lieux de travail malpropres ou de travaux effectués dans les hauteurs; des foulures touchant divers membres du corps après avoir soulevé des objets lourds ou travaillé sur une chaîne de montage; le développement de douleurs petit à petit en raison de mouvements répétitifs, dont des douleurs au dos, au cou, aux épaules, aux bras et aux poignets; des dommages aux poumons ou des lésions à la peau en raison de contacts avec des produits chimiques (comme dans le cas de travaux de ménage ou de fabrication); des brûlures (comme pour les emplois en restauration).
Que devriez-vous faire si vous tombez malade ou que vous vous blessez en raison de votre travail ? Si vous avez besoin de soins médicaux, consultez un professionnel de la santé (allez à l’hôpital, chez le médecin, à une clinique sans rendez-vous, etc.) dès que possible. Assurez-vous de dire au professionnel de la santé que votre douleur ou votre blessure découle de votre travail. Le professionnel de la santé remplira alors un rapport sur les soins de santé de la WCB, qu’il enverra ensuite à la WCB. Si vous êtes blessé, faites-vous soigner. Consultez un professionnel de la santé ou encore, allez à la clinique d’urgence de l’hôpital ou à un centre de santé communautaire. Dites au professionnel de la santé que votre blessure ou votre douleur découle de votre travail. Donnez-lui le plus de détails possible sur votre travail, votre douleur ou votre blessure, et mentionnez-lui ce qui s’est passé avant d’en arriver là. Les nouveaux arrivants qui ne parlent toujours pas l’anglais couramment pourraient avoir avantage à consulter un professionnel de la santé qui parle leur langue, car il est alors plus facile de donner des détails sur le travail, de parler des circonstances qui ont mené à la blessure et de comprendre les explications du médecin au sujet de la WCB. Si vous devez aller à l’hôpital ou consulter un spécialiste pour votre blessure, vous pourriez demander à quelqu’un qui parle l’anglais couramment de vous accompagner afin de mieux pouvoir expliquer aux professionnels de la santé les circonstances entourant votre blessure.
Que devriez-vous faire si vous tombez malade ou que vous vous blessez en raison de votre travail ? Signalez votre blessure à votre employeur ou à votre superviseur, même si la blessure semble insignifiante. Une blessure insignifiante risque de s’aggraver. Votre patron ne peut pas vous congédier parce que vous êtes blessé ou que vous ressentez de la douleur. Si vous vous blessez ou tombez malade en raison de votre travail, signalez-le à votre patron dès que possible. Les gens ont parfois peur de signaler leurs blessures. Les travailleurs blessés peuvent craindre que leur patron soit fâché après eux ou avoir peur de perdre leur emploi. Cela dit, il est illégal de congédier un travailleur en raison de blessures. Si vous tombez malade en raison de votre travail, dites à votre patron que vous êtes malade en raison de votre travail (et non pas seulement que vous êtes malade). Même si votre blessure semble insignifiante, il est important que vous la signaliez à votre employeur, car parfois, les blessures insignifiantes peuvent dégénérer. Par exemple, un travailleur pourrait se couper, et la zone visée pourrait s’infecter quelques jours plus tard. Ou encore, un travailleur pourrait ressentir de la douleur au dos ou dans une autre partie du corps, douleur qui pourrait empirer avec le temps.
Que devriez-vous faire si vous tombez malade ou que vous vous blessez en raison de votre travail ? Si votre employeur a un délégué à la sécurité et à la santé des travailleurs, faites-lui part de votre blessure. Aussi, si vous vous sentez à l’aise, vous pouvez en parler à votre délégué syndical. Si votre blessure découle d’un incident au travail, prenez note du nom et des coordonnées de toutes les personnes qui ont été témoins de l’incident. Si votre employeur a un délégué à la sécurité et à la santé des travailleurs, vous devriez lui faire part de la blessure. Aussi, si vous vous sentez à l’aise, vous pouvez en parler à votre délégué syndical. Si vous vous êtes blessé au travail en raison de circonstances s’y trouvant, prenez note du nom et des coordonnées de toutes les personnes qui ont été témoins de l’incident.
Que devriez-vous faire si vous tombez malade ou que vous vous blessez en raison de votre travail ? Si vous devez vous absenter du travail en raison de votre blessure, signalez-la à la WCB. Composez le 204-954-4100 ou appelez sans frais le 1-800-362-3340. Vous pouvez demander à ce qu’un interprète se joigne à l’appel si vous êtes plus à l’aise dans une langue autre que l’anglais. Vous pouvez aussi remplir un rapport d’incident de travail. Ce formulaire se trouve sur le site Web de la WCB : www.wcb.mb.ca Envoyez le rapport à la WCB. Si vous devez vous absenter du travail en raison de votre blessure, signalez-la à la WCB. Pour ce faire, composez le 204-954-4100 ou appelez sans frais le 1-800-362-3340. Ces numéros de téléphone figurent également dans votre documentation. Vous pouvez demander à ce qu’un interprète se joigne à l’appel si vous êtes plus à l’aise dans une langue autre que l’anglais. Demandez à la personne qui répond au téléphone si vous pouvez avoir accès à un interprète qui parle la langue que vous préférez. Vous pouvez aussi remplir un rapport d’incident de travail. Ce formulaire se trouve sur le site Web de la WCB : www.wcb.mb.ca et il est acheminé à la WCB.
Scénario : l’importance de signaler les blessures Un éclat de métal se loge dans la main de Naseem au travail. Il le dit à son patron, et ils remplissent un formulaire de la WCB afin de signaler la blessure. Pour Naseem, ce n’est pas nécessaire et il trouve ça drôle. Il n’en parle pas à ses collègues parce que ça le rend mal à l’aise. Dans son pays d’origine, il n’était pas obligé de signaler ce genre de blessure. L’éclat qui s’est logé dans la main de Naseem cause une infection, si bien qu’il doit s’absenter du travail pendant une semaine. S’il n’avait pas déclaré la blessure à son patron et à la WCB, il n’aurait pas nécessairement été rémunéré pendant sa convalescence. Voici un exemple témoignant de l’importance de signaler toutes les blessures, même celles qui semblent insignifiantes.
Que devriez-vous faire si vous tombez malade ou que vous vous blessez en raison de votre travail ? Prenez note des détails de la blessure, de la maladie professionnelle ou de l’incident qui s’est produit au travail. À votre tour… Quels renseignements devriez-vous fournir ? Pour faire une réclamation à la WCB, il est très important que vous preniez note de ce qui s’est passé, dans les détails et avec précision. Il est important que les travailleurs prennent note de leur propre version des faits. Deuxième exercice De quels renseignements devriez-vous prendre note ? Voici un aperçu de la nature des renseignements dont vous devriez prendre note : le moment où la douleur a commencé; le genre de tâche que vous étiez en train de faire; en cas d’incident, les détails entourant l’incident (ce qui s’est produit, et pourquoi) de même que le nom et les coordonnées de tous les témoins (les personnes qui ont vu l’incident se produire); en cas de douleur graduelle, les détails sur vos tâches quotidiennes ainsi que sur la manière dont votre blessure nuit à votre travail (ce que votre blessure vous permet de faire et vous empêche de faire); des détails sur ce que vous avez dit (et à quel moment) à votre superviseur ou à votre employeur au sujet de la blessure, et sa réaction (par exemple, ce qu’il vous a répondu); des détails sur votre visite chez le médecin (la date, ce qui s’est passé, ce que vous avez dit au médecin au sujet de votre blessure, et ce qu’il vous a dit); des détails sur vos communications avec le délégué à la sécurité et à la santé des travailleurs au sujet de votre blessure; des renseignements sur l’aggravation de la douleur ou sur les changements à la douleur; les modifications apportées au travail que vous effectuez (c’est-à-dire la nature des modifications et pendant combien de temps vous devez faire ce travail adapté).
Comment la WCB prend-elle connaissance de votre blessure ? Si vous vous faites soigner, votre professionnel de la santé peut décider de remplir un rapport sur les soins de santé de la WCB, puis l’envoyer à la WCB. Votre employeur doit déclarer votre blessure à la WCB dans les cinq jours après avoir pris connaissance de votre blessure. Votre employeur peut remplir un rapport de l’employeur au sujet de l’incident ou signaler la blessure à la WCB par téléphone ou en ligne. De par la loi, votre employeur est obligé de déposer une réclamation à la WCB en votre nom en cas de blessure ou de maladie professionnelle. Pour ce faire, votre employeur peut remplir un rapport de l’employeur au sujet de l’incident. Ces formulaires sont accessibles au moyen du site Web de la WCB : www.wcb.mb.ca Troisième exercice Distribuez des exemplaires du formulaire de la WCB (rapport d’incident de travail) et demandez aux participants de s’exercer à le remplir. Le rapport d’incident de travail existe en français, en anglais, en espagnol, en tagal et en allemand. Si vous décidez de remplir ce rapport en anglais, il serait bon de demander de l’aide d’une personne qui parle bien l’anglais et qui comprend la WCB. Ce rapport risque d’être compliqué, car vous devez y inscrire bien des détails au sujet de votre travail et de votre blessure. Votre employeur n’a pas le droit de vous dissuader de déposer de réclamation à la WCB en vue de recevoir une indemnisation. Il arrive parfois qu’un employeur offre à l’employé des jours de congé au lieu de déclarer une blessure à la WCB ou encore, qu’il lui dise qu’il n’a pas droit à l’indemnisation de la WCB. Dans de telles circonstances, communiquez avec la WCB directement. (Les coordonnées de la WCB figurent sur la fiche de renseignements.)
Ce à quoi ressemble le « rapport d’incident de travail »… Comme vous pouvez le constater, il faut indiquer de l’information détaillée sur ce formulaire. Il s’agit de l’une des raisons pour lesquelles il est important pour les travailleurs de prendre note des circonstances ayant entouré la blessure et la déclaration de cette blessure.
Et après ? Une fois que la WCB a reçu un rapport d’incident de travail, un rapport de l’employeur au sujet de l’incident ou un rapport sur les soins de santé de la WCB, elle ouvre un dossier au sujet de la réclamation et communique avec vous afin d’obtenir de plus amples renseignements. Les quatre prochaines diapositives présentent de l’information détaillée sur la façon de faire une réclamation auprès de la WCB. En cas de blessure ou de maladie professionnelle, la WCB peut vous verser une indemnisation en guise de compensation pour le revenu que vous perdez lorsque vous êtes malade ou blessé. La WCB peut également vous accorder d’autres avantages en ce sens qu’elle peut : couvrir les frais des soins de santé, comme les coûts afférents aux traitements chiropratiques et physiothérapeutiques et aux médicaments d’ordonnance se rapportant à votre blessure; couvrir les frais d’appareils fonctionnels et, parfois, les frais de déplacement pour se rendre aux rendez-vous médicaux et en revenir; en cas de blessure permanente, vous accorder des prestations en vue de couvrir les pertes de gains futurs et les pertes autres que celles de votre salaire habituel; vous aider à réintégrer le travail, ce qui comprend la possibilité de vous former pour un autre genre de travail.
Comment faire une réclamation auprès de la WCB Quand faire une réclamation En tant que travailleur, vous pouvez faire une réclamation en cas de blessure ou de maladie professionnelle si vous : vous faites soigner pour votre blessure ou votre maladie professionnelle; ou que vous devez vous absenter du travail. Vous devez informer votre employeur de votre blessure ou maladie professionnelle dès que possible. Votre employeur doit déclarer la blessure ou la maladie professionnelle à la WCB. Pour déclarer votre blessure, appelez la WCB au 204-954-4100 ou composez sans frais le 1-800-362-3340. Du lundi au vendredi, de 8 h à 19 h. Les trois prochaines diapositives indiquent la marche à suivre pour faire une réclamation auprès de la WCB. Quand faire une réclamation : En tant que travailleur, vous pouvez faire une demande d’indemnisation en cas de blessure ou de maladie professionnelle si vous : vous faites soigner pour votre blessure ou votre maladie professionnelle; ou que vous devez vous absenter du travail en raison de votre blessure ou de votre maladie professionnelle. Appelez la WCB au 204-954-4100 ou composez sans frais le 1-800-362-3340 pour déclarer votre blessure (du lundi au vendredi, de 8 h à 19 h). Vous vous adresserez alors à un délégué aux renseignements sur la réclamation qui vous posera des questions au sujet de votre blessure.
Comment faire une réclamation auprès de la WCB Vous devrez fournir les renseignements qui suivent : votre nom; votre adresse et votre numéro de téléphone; la date de votre blessure; votre numéro d’assurance sociale; le nom de votre employeur, son adresse et son numéro de téléphone; les symptômes ou la maladie professionnelle pour laquelle vous faites une réclamation, de même que des renseignements sur le genre de travail que vous faites ou sur l’incident; le professionnel de la santé que vous avez consulté pour votre blessure, et la date à laquelle vous l’avez consulté. Vous devrez fournir les renseignements qui suivent : votre nom; votre adresse et votre numéro de téléphone; la date de votre blessure; votre numéro d’assurance sociale; le nom de votre employeur, son adresse et son numéro de téléphone; les symptômes ou la maladie professionnelle pour laquelle vous faites une réclamation, de même que des renseignements sur le genre de travail que vous faites ou sur l’incident; le professionnel de la santé que vous avez consulté pour votre blessure, et la date à laquelle vous l’avez consulté.
Comment faire une réclamation auprès de la WCB Une fois que la WCB a inscrit votre réclamation, vous recevrez un numéro de réclamation composé de huit chiffres. Conservez bien ce numéro, car vous en aurez besoin lorsque vous communiquerez avec les responsables de votre dossier au sujet de votre réclamation. Lorsque votre formulaire aura été reçu, le responsable de votre dossier communiquera avec vous au besoin pour obtenir de plus amples renseignements afin de pouvoir prendre une décision au sujet de votre réclamation. Une fois que la WCB a inscrit votre réclamation, vous recevrez un numéro de réclamation composé de huit chiffres. Conservez bien ce numéro, car vous en aurez besoin lorsque vous communiquerez avec les responsables de votre dossier au sujet de votre réclamation. Lorsque votre formulaire aura été reçu, le responsable de votre dossier communiquera avec vous au besoin pour obtenir de plus amples renseignements afin de pouvoir prendre une décision au sujet de votre réclamation.
Comment faire une réclamation auprès de la WCB Les employeurs qui doivent faire une réclamation auprès de la WCB sont assujettis à une date limite. La réclamation doit être faite dans les cinq jours ouvrables suivant la blessure ou suivant le moment où l’employeur a pris connaissance de la blessure. En cas de changements à l’état de votre réclamation, vous devez communiquer avec la WCB ou lui communiquer ces changements. De tels changements pourraient comprendre : le retour au travail; le fait de commencer à toucher un autre revenu ou d’autres prestations ou indemnisations; d’importants changements à votre état de santé. Les employeurs qui doivent faire une réclamation auprès de la WCB sont assujettis à une date limite. La réclamation doit être faite dans les cinq jours ouvrables suivant la blessure ou suivant le moment où l’employeur a pris connaissance de la blessure. En cas de changements à l’état de votre réclamation, vous devez communiquer avec la WCB ou lui communiquer ces changements. De tels changements pourraient comprendre : le retour au travail; le fait de commencer à toucher un autre revenu ou d’autres prestations ou indemnisations; d’importants changements à votre état de santé.
Remerciements Ce document fait partie de la trousse « La Prévention est le meilleur remède » créée par une équipe de chercheurs de l’Institute for Work & Health (Kosny A., Lifshen M., Smith P., Saunders R. et Rhooms R., 2011). Il a été modifié par Sécurité et hygiène du travail et par la WCB du Manitoba. L’Institute for Work & Health est un organisme de recherche indépendant et sans but lucratif. Sa mission consiste à faire des recherches et à communiquer les résultats de ses recherches dans le but de protéger et d’améliorer la santé des travailleurs. Ses travaux sont respectés par les preneurs de décisions, les travailleurs, les employeurs, les cliniciens et les professionnels de la santé et de la sécurité. Composez le 204-957-SAFE à Winnipeg ou le 1-866-929-SAFE à l’extérieur de Winnipeg. Ce document fait partie de la trousse « La Prévention est le meilleur remède » créée par une équipe de chercheurs de l’Institute for Work & Health; il a été modifié par Sécurité et hygiène du travail et par la WCB du Manitoba. L’Institute for Work & Health est un organisme de recherche indépendant et sans but lucratif. Sa mission consiste à faire des recherches et à communiquer les résultats de ses recherches dans le but de protéger et d’améliorer la santé des travailleurs. Ses travaux sont respectés par les preneurs de décisions, les travailleurs, les employeurs, les cliniciens et les professionnels de la santé et de la sécurité. Composez le 204-957-SAFE à Winnipeg ou le 1-866-929-SAFE à l’extérieur de Winnipeg.