Recette Recettes au comptant Détails et explicitations dans les commentaires du document

Préambule Présentation de l’ensemble des modules de formation proposés Domaines Modules de formation associés Budget Transverse La gestion en AE et CP Présentation des états budgétaires Démarche de programmation Elaboration, allocation et mise à disposition du budget Dépenses Comprendre les processus de la dépense Les référentiels Engagement juridique marché Engagement juridique hors marché Le service fait Demande de paiement sur EJ Demande de paiement hors EJ Mise en paiement La démarche de contrôle Retenues de garantie Gestion des avances et des acomptes Gestion des pénalités Carte d’achat et dématérialisation Recettes Présentation du processus standard de la recette Gestion des titres de recette Recettes globalisées et fléchées Recettes au comptant 20’ Recettes – Cas particuliers Comptabilités Articulation entre les comptabilités Opération pour compte de tiers Gestion de la trésorerie Comptabilités – Cas particuliers Eléments de comptabilités Légende : Prérequis à avoir suivi au préalable pour le module considéré xxx module considéré

Sommaire Introduction Impacts comptables Quiz Définition Processus comptable Ecritures comptables Quiz Quiz

Introduction

1 Introduction Définition Les recettes au comptant sont celles pour lesquelles il n’y a pas d’enregistrement d’un titre préalable à l’encaissement. L’encaissement est le premier événement qui intervient dans le processus. A la suite de cet encaissement par le comptable, l’ordonnateur doit être consulté et saisi. Il émet un titre de recette, qui suit le processus classique d’émission et de validation d’un titre de recette. Point d’attention : Le titre saisi par l'ordonnateur doit être identifiable par le système d’information pour faciliter son traitement par le comptable. Aide à l’animateur Bonne pratique : Dès que l’encaissement est constaté, le titre de recettes doit être émis le plus tôt possible, afin de constater l’écriture budgétaire et de limiter les volumes sur le compte d’attente. Les régies de recettes sont un cas particulier de recettes au comptant. 5 5

Impacts comptables

Impacts comptables 1 Par définition, les encaissements de recettes au comptant ne sont pas liés, lors de leur constatation, à un titre de recette.  Ils ne peuvent donner lieu directement à un impact en comptabilité budgétaire des recettes.  L’impact en comptabilité budgétaire ne pourra survenir que lorsqu’un titre de recette sera rattaché à l’encaissement.

2 Impacts comptables Processus comptable Le comptable ne dispose pas d’un titre de recette pour imputer l’encaissement lorsqu’il le reçoit. Comptable Gestionnaire Responsable Imputation de l’encaissement sur un compte d’imputation provisoire (compte 47) Demande de création d’un titre de recette à l’ordonnateur Création du titre de recette, identifiable par le système informatique Validation du titre de recette Prise en charge du titre de recette Aide à l’animateur Le processus comptable de gestion d’une recette au comptant implique trois acteurs : Le comptable, qui reçoit l’encaissement et demande la création d’un titre de recette qu’il reçoit par la suite pour comptabiliser la recette ; Le gestionnaire, qui émet un titre suite à la demande du comptable ; Le responsable, qui valide le titre pour prise en charge par le comptable. En fonction des systèmes d’information existants, des informations peuvent être portées par d’autres outils, afin d’aider l’ordonnateur à émettre le titre. Exemple : billetterie informatisée, etc. Rapprochement du titre de recette avec l’encaissement Apurement du compte provisoire

2 Impacts comptables Ecritures comptables Comptabilité générale 1. Comptabilisation de l’encaissement : 4. Apurement du compte d’imputation provisoire et rapprochement encaissement / titres de recette Compte 5 X Compte 47 X Compte 47 X + rapprochement avec le poste au crédit issu de l’écriture d’encaissement 2. Émission du titre de recette : pas d’écriture 3. Prise en charge par le comptable : Compte 4 X + rapprochement avec le poste au débit issu de la prise en charge du titre de recette Compte 4 X Compte 7 X Rapprochement du titre de recette avec l’encaissement Comptabilisation de la recette en comptabilité budgétaire Aide à l’animateur En comptabilité générale, l’encaissement est placé sur un compte d’imputation provisoire (47) dans l’attente de l’émission d’un titre. En comptabilité budgétaire, c’est le rapprochement du titre avec l’encaissement qui entraîne la comptabilisation de la recette. Comptabilité budgétaire Constatation d’une recette budgétaire par rapprochement de l’encaissement et du titre de recette

Quiz

1 Quiz Question 1 Les recettes au comptant sont celles : 1- pour lesquelles il n’y a pas d’enregistrement d’un titre préalablement à l’encaissement 2- pour lesquelles il y a un enregistrement de titre au préalable à l’encaissement 3- pour lesquelles l’enregistrement d’un titre et l’encaissement sont simultanés. Réponse : Réponse 1

1 Quiz Question 2 Les encaissements de recettes au comptant : 1- impactent directement la comptabilité budgétaire 2- n’impactent pas directement la comptabilité budgétaire 3- impactent la comptabilité budgétaire uniquement lorsqu’un titre de recette est rattaché à l’encaissement Réponse : Réponses 2 et 3 car par définition, les encaissements de recettes au comptant ne sont pas liés, lors de leur constatation, à un titre de recette.

Quiz 1 Question 3 Le processus de gestion de la recette au comptant concerne : 1- le comptable 2- le gestionnaire du titre de recette 3- le responsable du titre de recette Réponse : Réponses 1, 2 et 3

Quiz 1 Question 4 Le rapprochement entre le titre de recette et l’encaissement déclenche la comptabilisation de la recette en comptabilité budgétaire. 1- vrai 2- faux Réponse : Réponse 1