DUT dans l’espace européen Arrêté du 3 août 2005 Art.12 : le cursus de déroule sur 4 semestres. DUT = 120 ects (30 par trimestre) Art. 20 : validation d’un semestre de droit SI M >10 et ET si aucune UE <8 ET si validation des semestres précédents lorsqu’ils existent : d’où passage automatique de S1 et S2 puisque aucun semestre avant le S1 Art. 21 : poursuite d’études dans un nouveau semestre de droit pour tout étudiant à qui ne manque au maximum que la validation d’un seul semestre de son cursus d’où : si S1 validé, S2 non validé, passage en S3 Art. 22 : Redoublement de droit (crédit ouvert : 2 redoublements maximum) quand conditions décrites art. 20 obtenue dans un des deux semestres utilisés dans le processus de compensation Ou si moyenne générale des deux semestres >10, et ce,même si UE <8 Calcul de validation de deux semestres consécutifs : compensation automatique SI Moyenne (non pondérée) des deux semestres >10 ET si aucune UE des deux semestres <8 ET si le semestre qui a servi à compenser l’autre n’a pas déjà été utilisé pour une précédente compensation Art. 19 & 20 Crédits européens (ECTS) Acquis si UE>10. Si UE<10, ects = O non sauf décision du jury sur l’UE (Art. 19) Semestre validé = 30 ECTS (quelque soit la somme des ECTS acquis sur l’ensemble des UE)

Cadre général Semestre 1 Semestre 2 Cas n°1 Cas n°2 Cas n°3 Cas n°5 Moyenne > 10 UE > 8 ADM ou ADJ Moyenne < 10 VIDE UE < 8 Semestre 1 Moyenne > 10 UE > 8 ADM Moyenne < 10 UE < 8 Semestre 2 Cas n°1 Cas n°2 Cas n°3 Cas n°5 Cas n°6 Cas n°7 Cas n°8 Cas n°9 Cas n°10 Cas n°11 Cas n°12 Cas n°13 Cas n°14 Cas n°15 Cas n°16 Cas n°4

LEGENDE DES COULEURS UTILISEES AVANT JURY : VERT = résultats calculés automatiquement par Apogée après lancement calculs S2 JURY: ROUGE = mise à jour manuelle des résultats du jury APRES JURY: BLEU = nouveau calcul automatique des résultats après nouveau lancement des calculs après mise à jour du jury.

Cas n°1 P S1 S2 S3 ADM Retourner au plan S1 Moyenne > 10 UE > 8 Dans tous les cas Obligations Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

Contacter l’étudiant pour savoir s’il accepte la compensation ? Retourner au plan Cas n°2 S1 Moyenne > 10 UE > 8 S2 Moyenne < 10 UE > 8 Dans tous les cas S1 S2 S3 Obligations Si (S1+S2)/2>10 Si (S1+S2)/2<10 S2 compensé par S1 Contacter l’étudiant pour savoir s’il accepte la compensation ? S’il la refuse il prend le risque que, si le jury ne lui valide pas le S2 (ADJ) et donc attendre une compensation du S2 par le S3. Et si jury valide avec ADJ vu que S2<10 S2 ne pourra pas compenser S3 Aucun interêt P ADM ADC ADM ATT P Possibilité jury Si (S1+S2)/2<10 ADM ADJ P En attente de compensation du S2 par S3 Interdiction(s) Exclusion impossible

P R Cas n°3 Cas n°4 S1 S2 S3 ADM ATB ADJ Retourner au plan S1 Moyenne > 10 UE > 8 (ADM ou ADJ) S2 : Moyenne > 10 et UE < 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 ADM P Dans tous les cas Obligations ATB En attente de compensation par jury du S3 car pb de barre. Le cas ne correspond pas aux règles de la compensation (au moins une UE<8) Autre(s) possibilité(s) ADJ S1 et S2 Validés Interdiction(s) Un seul semestre de retard  passage en S3 automatique R

Cas n°5 P S1 S2 S3 ADC ADM AJ AJ ADJ ADM P Exclusion impossible Retourner au plan Cas n°5 S1 Moyenne < 10 UE > 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 Le passage en S3 n’est pas obligatoire Obligations Si (S1+S2)/2>10 Si (S1+S2)/2<10 S1 compensé par S2 Contacter l’étudiant pour savoir s’il accepte la compensation car s’il accepte le S2 ne pourra plus compenser le S3 P ADC ADM AJ AJ Le redoublement est de droit Attention le S2 est validé donc redoublement S1 seulement. S2 non obligatoire Possibilité jury Si (S1+S2)/2<10 ADJ ADM P La décision du jury sur le S1 réactualise le résultat du S2. S2 pourra compenser S3 Interdiction(s) Exclusion impossible

P P Cas n°6 Cas n°8 S1 S2 S3 AJ AJ ATB AJ ADJ ADJ ADJ ATT ADJ ATB Retourner au plan Cas n°6 Cas n°8 S1 Moyenne < 10 UE > 8 (Vide) S2 : Moyenne < 10 et UE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Obligations Cas 6 Cas 8 Décisions jury AJ AJ ATB Cas classique d’échec en 1ère année Décision jury (red ou exclu) AJ P ADJ ADJ ADJ ATT En attente de compensation du S2 par S3. Sinon retour S2 P ADJ ATB En attente de compensation du S2 par S3 mais tjs résultat auto S3=ATB

Cas n°7 P S1 S2 S3 R R AJ ATB ADJ ATB EX EX Exclusion Retourner au plan Cas n°7 S1 Moyenne < 10 UE > 8 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 S2 S3 Pas de compensation possible cause barre (même si (S1+S2)/2>10) Obligations: AUCUNE AJ ATB En attente de compensation du S2 par le S3 (voir cas 6) P ADJ ATB Possibilité(s) Jury Ex cas classique de redoublement en 1ère année Attention plus de redoublement possible (art22) R R EX EX Sous condition (Si (S1+S2)/2<10) Interdiction(s) Si (S1+S2)/2>10 Exclusion Voir article 22

Cas n°9 P S1 S2 S3 AJ ATB ADJ ADM Exclusion Retourner au plan S1 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 Redoublement de droit du S1 (voir pb que faire pd le S2) Résultats Apogée AJ ATB Autre(s) possibilité(s) P ADJ ADM Le S2 pourra compenser le S3 Interdiction(s) Exclusion Redoublement en S1 de droit

Cas n°10 Cas n°12 S1 S2 S3 AJ ATB Retourner au plan S1 Moyenne > 10 UE < 8 S2 : Moyenne < 10 et UE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Sous condition: si (S1+S2)/2>10 Redoublement de droit sinon decision jury Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

Cas n°11 S1 S2 S3 Retourner au plan S1 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 S2 S3 Obligations Le jury décide Attention: (S1+S2)/2>10 donc Redoublement de droit (Art22) Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

Cas n°13 AJ P S1 S2 S3 ADJ ADM Exclusion Retourner au plan S1 S2 Moyenne < 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 AJ S2 non validé car S1 non validé Obligations Autre(s) possibilité(s) P ADJ ADM S2 pourra compenser S3 Interdiction(s) Redoublement de droit du S1 Exclusion

Cas n°14 Cas n°16 S1 S2 S3 AJ ATB Retourner au plan S1 Moyenne < 10 UE < 8 S2 : Moyenne < 10 et UE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Pas de redoublement de droit Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s)

Cas n°15 S1 S2 S3 AJ ATB Retourner au plan S1 S2 Moyenne < 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 S2 S3 Sous condition: si (S1+S2)/2>10 Redoublement de droit sinon decision jury Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)