Le Travail Isolé dans les Carrières et le BPE 08.04.17 Le Travail Isolé dans les Carrières et le BPE

Sommaire Contexte réglementaire : Code du travail & RGIE Dispositifs d’Alarme pour Travailleur Isolé Retour d’expérience CEMEX Bétons Rhône-Alpes Auvergne Tour de table

Contexte réglementaire Code du travail Art R237-10 du décret du 20/02/92 : « Lorsque l'opération est exécutée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l'activité de l'entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l'entreprise extérieure concerné doit prendre les mesures nécessaires pour qu'aucun salarié ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d'accident.» Art R252 du 13 juin 1984 : « tout salarié doit faire l’objet d’une surveillance directe ou indirecte de jour et de nuit. » En 2005, la CNAM a publié la recommandation R-416 adoptée par le Comité Technique National dont relève le BPE le 29 novembre 2004 : « Le travail est considéré comme isolé lorsque le travailleur est hors de vue ou de portée de voix d’autres personnes et sans possibilité de recours extérieur et que le travail présente un caractère dangereux. » Pour définir une situation de travailleur isolé, seule une évaluation des risques donnera une réponse satisfaisante. Cette évaluation tiendra compte des 4 critères suivants : • danger de l’activité et gravité potentielle d’un accident • durée de l’isolement • possibilité d’appel des secours • aptitude du personnel en situation d’isolement.

Contexte réglementaire Code du travail Suite à cette évaluation : 1 - Mettre en œuvre des moyens : organisationnels, techniques et humains pour supprimer le travail isolé : caméra de surveillance, silos sur pesons, programmation de la maintenance, lavage automatique du malaxeur, etc. 2 - Si le travail isolé subsiste, • Diminuer le nombre et la durée des interventions • Aménager les postes, les lieux de travail et leur environnement • Mettre en œuvre des moyens assurant la protection collective • Fournir des protections individuelles • En fonction du poste et de ses spécificités, établir des consignes, former et informer le personnel • Renforcer l’information et la formation pour les personnes sous contrats

Contexte réglementaire Code du travail 3 - Mettre en œuvre des moyens de surveillance et d’alerte • Doter les travailleurs isolés d’un moyen d’alerte (interphone, téléphone, talkie walkie…) • Assurer une surveillance à distance (caméra ou vidéo) • Assurer une surveillance par le passage périodique d’une autre personne • DATI : dispositif d’alarme du travailleur isolé 4 - Prévoir les dispositions de secours • Etablir un plan d’intervention • Mettre à disposition les matériels nécessaires : pharmacie et trousse de secours • Organiser et former les équipes de secours (sauveteur et secouriste du travail) • Informer, former les personnels (numéros utiles et d’urgence).

Contexte réglementaire Code du travail Par ailleurs, certains travaux ne peuvent être effectués par un travailleur seul (1/2):

Contexte réglementaire Code du travail Par ailleurs, certains travaux ne peuvent être effectués par un travailleur seul (2/2):

Contexte réglementaire RGIE Article 22 - Travail en isolé « Les personnes exerçant leur fonction en isolé doivent, selon les règles précisées dans le document de sécurité et de santé mentionné à l'article 4, bénéficier d'une surveillance adéquate ou pouvoir rester en liaison par un moyen de télécommunication. » Article 22 de la Circulaire du 3 mai 1995 - Travail en isolé « La localisation du travailleur en isolé et les moyens à mettre en œuvre pour assurer sa surveillance ou la possibilité pour lui de rester en liaison par un moyen de télécommunication doivent permettre de le secourir rapidement en cas de besoin. »

Dispositifs d’Alarme pour Travailleur Isolé Radio PTI Emetteur PTI GSM PTI DECT PTI

Retour d’expérience CEMEX Bétons RAA 2004 : mise en service de packs ASCOM TELEPROTECT 150 Contenu du pack : 1 module TELEPROTECT 150 avec antenne fixe 1 récepteur radioU981 intégré Batterie interne 12 heures d’autonomie 1 Emetteur de poche U970 Coût : 2270€ HT Fonctionnalités : Alarme manuelle par bouton poussoir Alarme automatique par perte de verticalité Alarme par cordelette d’arrachement Points négatifs : Nécessite une ligne dédiée (souvent ligne fax) Installation très sensible aux surtensions, aux interférences radios et aux perturbations de lignes Pré-alarme avec un niveau sonore trop faible Equipement supplémentaire pas toujours porté Etanchéité moyenne

Retour d’expérience CEMEX Bétons RAA 08.04.17 Retour d’expérience CEMEX Bétons RAA 2009 : Mise en service de DECT PTI PHILIPS I600 Contenu du pack : Combiné sans fil numérique IP54 compatible avec les bases Siemens Chargeur de bureau Clip attache ceinture Coût : 310€ HT Fonctionnalités : Alarme manuelle par bouton poussoir Alarme automatique par perte de verticalité Combiné DECT Points négatifs : Problème de portée sur certains sites : nécessité d’acheter un répéteur de signal Chargeur de bureau pas très solide au niveau des fiches Un lot de batteries HS rapidement

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