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LISTE DES DOSSIERS RECUS (exemples test) Cliquez pour ouvrir le dossier de votre choix Cliquez pour accéder directement à la page de « Validation » du dossier de votre choix
Les différentes pages que vous pouvez consulter : Partie 1 – Renseignements administratifs Partie 2 – Dossier technique Partie 3 – Renseignements scientifiques Vous pouvez naviguer page à page dans les différentes parties du dossier Vous pouvez accéder directement sur la partie de votre choix (administrative, technique, scientifique, validation)
Page de validation 1.Vous pouvez y récupérer le dossier au format.pdf pour l’imprimer et l’enregistrer 2. Vous y confirmez la réception du dossier « papier » : EEn saisissant la date de réception VVous pouvez également ajouter vos observations 3.Vous pouvez y consulter les éléments manquants demandés par le Ministère de la Recherche après avoir reçu un mel de ce dernier qui vous avertit de sa demande. A la réception de ces éléments le Ministère de la Recherche vous adresse un nouveau mel pour vous avertir que vous pouvez les consulter 4.Vous pouvez y consulter l’expertise du dossier quand le l’expert désigné par le Ministère de la Recherche a donné son avis
Points 1. et 2. de la PAGE DE VALIDATION Saisie facultative d’une observation Vous pouvez ouvrir le dossier, l’imprimer, l’enregistrer Vous pouvez accéder à la partie Administrative, Technique, Scientifique ou Réception/Edition Dès que vous avez reçu la version « papier » du dossier, confirmez en cliquant sur « enregistrer » après avoir saisi la date de réception et les observations éventuelles
ECRANS QUI APPARAISSENT APRES AVOIR CLIQUE SUR « ENREGISTRER »
Points 3. de la PAGE DE VALIDATION En cas d’éléments manquants Si des éléments manquants ont été demandés par le Ministère de la Recherche, vous recevez un mel Vous pouvez consulter les éléments demandés pour le dossier concerné A la réception des éléments vous recevez un mel
ACCUSE DE RECEPTION DE DOSSIER Un mel vous est adressé avec, en pièce jointe, l’accusé de réception émis par le Ministère de la Recherche quand le dossier concerné a été réceptionné par tous les partenaires. La date d’accusé de réception fait courir le délai de 31 jours à l’issue duquel le dossier est réputé complet