Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Maroc (Agadir/Casablanca) – Espagne (Barcelone) / France (Toulouse) Maroc, 9-10 juin 2010.

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Transcription de la présentation:

Remplissage du Carnet TIR par les douanes de départ et de sortie Maroc (Agadir/Casablanca) – Espagne (Barcelone) / France (Toulouse) Maroc, 9-10 juin 2010 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8 Jean Acri Conseiller Spécial TIR Vakhtang Zarandia Responsable - Chaîne de Garantie TIR

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 2 Champs à remplir par le titulaire: 6.Pays de départ (et code ISO à 3 lettres) : Maroc (MAR)Maroc (MAR) 7.Pays de destination (et code ISO à 3 lettres) : Espagne (ESP), France (FRA)Espagne (ESP), France (FRA) 8.N° d’immatriculation du véhicule: MA MA N° et date du certificat d’agrément (doit être valable toute la durée du transport par route): / / Signature du titulaire du Carnet TIR Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA /2011 Scénario 8

Bureau de douane de départ du Maroc (Agadir) Volet blanc (volet 1, page 1) Volet vert (volet 2, page 2) Champs 16 et 17 de tous les volets Souche 1, page 1 Page 3 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Bureau de douane de départ Volet blanc (volet 1, page 1)  Champs 16 et 17, page 1  Certificat de prise en charge, page 1  Souche 1, page 1 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 4

Bureau de douane de départ Volet vert (volet 2, page 2)  Champs 16 et 17, page 2  Certificat de prise en charge, page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 5

Page 6 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs:  La douane de départ (à Agadir) doit barrer la partie concernant les marchandises qui seront chargées à Casablanca, car ces dernières ne sont pas encore dans le véhicule à Agadir. Elles ne peuvent être couvertes par la garantie TIR en cas de problème durant le transport 16.Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai mai 2010 SignatureSignature TamponTampon Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Volet 1 page 1

Page 7 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ : AgadirAgadir 19.Scellements reconnus intacts: Pas besoin de cocher au départPas besoin de cocher au départ 20.Délai pour atteindre de bureau de douane suivant: 06/05/201006/05/ Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 06/05/2010 Agadir Volet 1 page 1 Toulouse416

Page 8 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier : Agadir 160Agadir 160 TIR 229TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Toulouse Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Agadir 06/05/2010 Agadir 160 TIR Volet 1 page 1

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro de référence : Agadir 160Agadir Numéro du registre dans lequel sont gardés les documents concernant ce transport: TIR 229TIR Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier): 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Page Agadir 160 TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Agadir, 5 mai Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis 2’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Agadir 06/05/2010 Agadir 160 TIR

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 10 Champs: 16.Numéro du scellement: Tampon avec date et nom de la douane et signature de l’officier douanier du bureau de douane de départ : 5 mai mai 2010 SignatureSignature TamponTampon Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Agadir, 5 mai 2010 Toulouse Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis 2’401,2 3’121,0 5’522,2 Volet 2 page 2

Page 11 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ : AgadirAgadir 19.Scellements reconnus intacts: Pas besoin de cocher au départPas besoin de cocher au départ 20.Délai pour atteindre de bureau de douane suivant: 06/05/201006/05/ Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse 416 Agadir 06/05/2010 Volet 2 page 2

Page 12 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier : Agadir 160Agadir 160 TIR 229TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 05/05/201005/05/2010 SignatureSignature Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse 416 Agadir 06/05/2010 Agadir 160TIR Volet 2 page 2

2 ème point de chargement au Maroc (Casablanca) Certificat de fin d’opération TIR du volet vert, page 2 Souche 2, page 2 Page 13 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

2 ème bureau de douane de chargement Volet vert (volet 2, page 2)  Certificat de fin d’opération TIR, page 2  Souche 2, page 2 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 14

Page 15 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro du bureau de sortie: Casablanca 119Casablanca Cocher si les scellements sont intacts 28.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Agadir 06/05/2010 Agadir 160 TIR 229 Casablanca 119 x Volet 2 page 2

Page 16 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Casablanca 119Casablanca Cocher si les scellements sont intacts 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature x Casablanca 119 x Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 oclis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Agadir 06/05/2010 Agadir 160 TIR 229 Casablanca Volet 2 page 2

2 ème bureau de douane de départ (Casablanca) Volet blanc (volet 1, page 3) Volet vert (volet 2, page 4) Souche 1, page 3 Champs 16 et 17 de tous les volets restants Page 17 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

2 ème bureau de douane de départ Volet blanc (volet 1):  Certificat de prise en charge, page 3  Souche 1, page 3 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 18

2 ème bureau de douane de départ Volet vert (volet 2)  Certificat de prise en charge, page 4 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 19

2 ème bureau de douane de départ  Inscrire le nouveau numéro du scellement sur tous les volets restants  Apposer le nouveau tampon douanier à date et la signature Champs 16 et 17 de chaque volet restant ! © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 20

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 16.Barrer l’ancien numéro de scellement et indiquer le nouveau numéro de scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Page Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 1 page 3

Page 22 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du 2 ème bureau de douane de départ: CasablancaCasablanca 19.Scellements reconnus intacts: Pas besoin de cocher vu que c’est cette même douane qui les apposePas besoin de cocher vu que c’est cette même douane qui les appose 21.Nom du 2 ème bureau de douane de chargement et numéro de registre Casablanca 119Casablanca 119 TIR 131TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Casablanca Casablanca 119TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES//78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 Volet 1 page 3

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du 2 ème bureau de douane de départ : Casablanca 119Casablanca Numéro du registre douanier: TIR 131TIR Numéro du nouveau scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Page Casablanca Casablanca 119 TIR 131 Casablanca Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 1 page 3

Page 24 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du 2 ème bureau de douane de départ : CasablancaCasablanca 19.Cocher si les scellements sont intacts Pas besoin ici car c’est cette même douane qui appose les nouveaux scellementsPas besoin ici car c’est cette même douane qui appose les nouveaux scellements 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier Casablanca 119Casablanca 119 TIR 131TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 06/05/201006/05/2010 SignatureSignature Casablanca Casablanca 119TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 2 page 4

Bureau de douane de sortie du Maroc (Tanger) Volet vert (volet 2, page 4) Souche 2, page 4 Page 25 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Bureau de douane de sortie Volet vert (volet 2)  Certificat de fin d’opération TIR, page 4  Souche 2, page 4 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 26

Page 27 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Tanger 654Tanger Cocher si les scellements sont intacts 28.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 07/05/201007/05/2010 SignatureSignature x Casablanca Casablanca 119TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Tanger 654 Volet 2 page 4

Page 28 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Tanger 654Tanger Cocher si les scellements sont intacts 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 07/05/201007/05/2010 SignatureSignature x Casablanca Casablanca 119TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Tanger 654 x Volet 2 page 4

Bureau de douane d’entrée dans l’UE en Espagne (Algeciras) Volet blanc (volet 1, page 5) Volet vert (volet 2, page 6) Souche 1, page 5 Page 29 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Page 30 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane d’entrée: AlgecirasAlgeciras 19.Scellements reconnus intacts 21.Nom du bureau de douane d’entrée et numéro de registre Algeciras 215Algeciras 215 TIR 836TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/201008/05/2010 SignatureSignature Algeciras Algeciras 215TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse416 x Volet 1 page 5

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane d’entrée : Algeciras 215Algeciras Numéro du registre douanier: TIR 836TIR Scellements reconnus intacts 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/201008/05/2010 SignatureSignature Page Algeciras Algeciras 215 TIR 836 Algeciras 215 x Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 Colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse x Volet 1 page 5

Page 32 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane d’entrée : AlgecirasAlgeciras 19.Cocher si les scellements sont intacts 21.Nom et numéro du bureau de douane d’entrée et numéro du registre douanier Algecrias 215Algecrias 215 TIR 836TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/201008/05/2010 SignatureSignature Algeciras Algeciras 215TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Douane d’Agadir Pour Barcelone: Clous de girofle 98 colis Douane de Casablanca Pour Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse x Volet 2 page 6

1 er bureau de douane de déchargement dans l’UE, en Espagne (Barcelone) Volet vert (volet 2, page 6) Souche 2, page 6 Page 33 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Bureau de douane de sortie Volet vert (volet 2 page 6)  Certificat de fin d’opération TIR, page 6  Souche 2, page 6 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 34

Page 35 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 24.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Barcelone 728Barcelone Cocher si les scellements sont intacts 26.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 98 colis98 colis 28.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/201008/05/2010 SignatureSignature x Algeciras Algeciras 215TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Barcelone 728 x 98 colis Volet 2 page 6

Page 36 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Barcelone 728Barcelone Cocher si les scellements sont intacts 3.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 98 colis98 colis 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 08/05/201008/05/2010 SignatureSignature x Algeciras Algeciras 215TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle Toulouse: Grenades Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Barcelone 728 x 98 colis x Volet 2 Page 6

Bureau de douane de départ (Barcelone) Volet blanc (volet 1, page 7) Volet vert (volet 2, page 8) Souche 1, page 7 Champs 16 et 17 de tous les volets restants Page 37 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Bureau de douane de départ  Inscrire le nouveau numéro du scellement sur tous les volets restants  Apposer le nouveau tampon douanier à date et la signature Champs 16 et 17 de chaque volet restant ! © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 38

B ureau de douane de départ Volet blanc (volet 1 page 7):  Certificat de prise en charge, page 7  Souche 1, page 7 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 39

B ureau de douane de départ Volet vert (volet 2 page 8)  Certificat de prise en charge, page 8 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 40

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 16.Barrer l’ancien numéro de scellement et indiquer le nouveau numéro de scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 MA/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 1 page 7

Page 42 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ: BarceloneBarcelone 19.Scellements reconnus intacts: Pas besoin de cocher vu que c’est cette même douane qui les apposePas besoin de cocher vu que c’est cette même douane qui les appose 21.Nom du bureau de douane de chargement et numéro de registre Barcelone 728Barcelone 728 TIR 1TIR Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Barcelone Barcelone 728TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 1 page 7

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de départ : Barcelone 728Barcelone Numéro du registre douanier: TIR 1TIR 1 3.Numéro du nouveau scellement: Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Page Barcelone Barcelone 728 TIR 1 Barcelone Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 1 page 7

Page 44 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Champs: 18.Nom du bureau de douane de départ : BarceloneBarcelone 19.Cocher si les scellements sont intacts Pas besoin ici car c’est cette même douane qui appose les nouveaux scellementsPas besoin ici car c’est cette même douane qui appose les nouveaux scellements 21.Nom et numéro du bureau de douane de départ et numéro du registre douanier Barcelone 728Barcelone 728 TIR 1TIR 1 23.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 09/05/201009/05/2010 SignatureSignature Barcelone Barcelone 728TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Volet 2 page 8

Bureau de douane de destination finale dans l’UE, en France (Toulouse) Volet vert (volet 2, page 8) Souche 2, page 8 Page 45 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Scénario 8

Bureau de douane de destination Volet vert (volet 2 page 8)  Certificat de fin d’opération TIR, page 8  Souche 2, page 8 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 46

Page 47 © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Barcelone Barcelone 728TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Champs: 24.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Toulouse 02Toulouse Cocher si les scellements sont intacts 26.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 416 colis416 colis 28.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 10/05/201010/05/2010 SignatureSignature 10/05/2010 Toulouse 02 x 416 colis Volet 2 page 8

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Barcelone Barcelone 728TIR Agadir Casablanca Casa & Co 15, rue du Maroc MAR/085/1 ES/78686 Maroc (MAR) Espagne (ESP), France (FRA) MA Barcelone 98 CMR: CMR: Invoice: Invoice : Barcelone: Clous de girofle 98 colis Toulouse: Grenades 416 colis Agadir, 5 mai ’401,2 3’121,0 5’522,2 Toulouse Page Champs: 1.Nom et numéro du bureau de douane de sortie : Toulouse 02Toulouse 02 2.Cocher si les scellements sont intacts 3.Nombre de colis pour lesquels la fin de l’opération TIR a été certifiée: 416 colis416 colis 6.Tampon avec date et nom de douane, et signature de l’agent douanier: 10/05/201010/05/2010 SignatureSignature 10/05/ /05/2010 Toulouse 02 x 416 colis x Toulouse 02 Volet 2 page 8

Fiche d’accompagnement © Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 49

© Union Internationale des Transports Routiers (IRU) 2010 Page 50