Dr Hajrija Mujovic-Zornic Les questions juridiques et éthiques actuelles dans la médecine en Serbie Dr Hajrija Mujovic-Zornic Institut en Sciences Social Association de droit medical Belgrade SERBIE

Questions: Législation Théorie Pratique

Théorie: La considération plus intensive pour les notions de l’éthique et droit médical est relativement de nouveaux date dans Serbie. Il y a quinze ans quand le travail sur ces questions a commencé avec les projets qui avaient eu pour l’objet différents thèmes (1991) et avec la fondation de Association yougoslave en droit médical (1997). Les résultats concret significatif de cette Association sont: la Charte de droits des malades (1999), les tribunes en droit médical et l’éthique médical (2001/02) et Projet de Code de l’éthique médical (2003).

Pratique: D’autre part, la pratique médical quotidien, spécialement en domaine de procédures médicales particulières, se passent souvent d’une manière qu’il n’est pas réglée par loi ni stabilisée, et pourtant reconnue. Les médecins partent des règles éthiques non considérant pas suffisant aspect juridique. Quelquefois il se passe qu’Ils voient le règlement juridique (les obligations) comme crée seulement pour les personnes malades.

Reform sanitaire: En temps nouveau, les efforts pour réformer le domaine de santé dans Serbie existent, tant concernant les notions fondamental de droit médical, éthique médical, droits des malades, que la sécurité et les effets de services médicales.

Legislation: Les activités du législateur deviennent très importantes parce que plus des questions ne sont pas encore l’objet de régulation particulier. Il y a beaucoup situations où les règles professionnelles et éthiques doivent être définie ou transformée en articles de loi. Le droit médical est normative parce qu’il est droit, mais il y a aussi un argument suivant: une crise de l’éthique universelle se manifeste évident et pour cela il doit toujours accentuer la relation entre l‘éthique et droit médical. Presque, il est impossible de parler et décider aucune question de l’éthique sans prendre en considération droit médicale, spécialement certaines finesses juridique. C’est clair de plus en plus en terrain de la responsabilité médical. Le travail législative fait une raison plus qu’il est bon pour Serbie de signifier et ratifier la Convention sur les Droits de l’Homme et la biomédecine (1997).

Exemple 1: le comité d’éthique le comité d’éthique n’est pas encore le garant de la protection des droits de la personne. L’événement récent dans un établissement de santé à Belgrade témoigne de non application la décision de comité d’éthique. Le comité a décidé qu’il y a indication d’accomplir l’avortement thérapeutique (24 semaines de gestation) chez une femme en raison de malformation foetal. Au contraire, le médecin qui a opérée a fait l’accouchement. La femme n’a pas été informé et par suit elle a souffrit un choc. L’enfant nouveau-née a été vive seulement un mois. Cet événement montre qu’il est nécessaire de faire révision concernant Loi sur la procédure d’avortement dans l’établissement de santé (1995) dont les articles ne disent rien pour cette situation. En même temps, entre le médecines (dans les règlements d’origine éthique et professionnel) il n’existe pas encore une consensus comment pratiquer l’avortement thérapeutique.

Exemple 2: nouvelle Code de la protection sanitaire (2005) nouvelle Code de la protection sanitaire (2005) defini les comités divers par Article 147. Il y a long temps que les comités de recherches et les comités cliniques ont été organises dans Serbie sous forme de l’autorégulation. Jusqu’à présent seulement les comités décidant en matière d’études cliniques et d’avortements ont été obligatoire aux termes de la loi. Aujourd’hui, par d’intervention du législateur la Code nouvelle prévoit pour la première fois le Comite national d’éthique (Article 157). Concernant tous comités d’éthique il existe deux niveaux, local et national, mais il semble que ses compétences ne sont pas suffisant clair définies car il permet un doublement. Les recherches cliniques de médicament sont nombreuses en Serbie et souvent ils sont le thème pour débat public. Cette situation exige que les articles de nouvelle Code soient plus précis.

Exemple 3. Le Décret de Ministre de santé Le Décret de Ministre de santé, étant causé par une grande affaire public, prohibe le clonage humain, mais n’interdit nullement le clonage thérapeutique (2003); En ce moment, la loi qu’il va régler le clonage thérapeutique et l’assistance médicale à la procréation est à préparation. Au surplus, la Projet de code de l’éthique médical prévoie (Article 65): l’intervention ayant pour objet de modifier le génome humain peut effectuer seulement avec une raison préventive, diagnostique ou thérapeutique (le clonage thérapeutique); l’intervention ayant pour but de crée l’embryon identique provoquant une modification dans le génome de la descendance est interdite (le clonage reproductive).

- Merci pour votre attention ! hajrija.mz@sezampro.yu