SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES ASSEMBLEE GENERALE 20 mars 2015 SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES

Le « Livre Blanc 2015 » État des lieux de la Médecine Vasculaire en 2015 Travail du CNPMV Données statistiques Données démographiques Évaluation des besoins en médecins vasculaires

MARCHE À SUIVRE POUR REALISER L’ENQUETE Soit vous communiquez par courrier avec vos correspondants - Vous téléchargez la version papier de l’enquête et l’imprimez en nombre suffisant   - Vous l’adressez à tous vos correspondants à l’occasion d’un courrier ou d’un compte rendu   - Vous demandez à votre correspondant de vous le ré-adresser par courrier, fax ou mail   - A réception vous remplissez vous-même le formulaire « Répondre à l’enquête en ligne » 2) Soit vous communiquez par mail avec vos correspondants - Vous faîtes un copier-coller du texte ci-dessous et l’adressez par mail : Cher Confrère, Cher Ami, Dans le cadre de la rédaction d’un Livre Blanc sur l’évaluation de la Médecine Vasculaire, nous vous sollicitons afin de démontrer aux autorités de tutelle que nous avons une réelle place dans les filières de soins. Merci d’avance de votre participation à ce travail. Ceci ne vous prendra que 30 secondes en vous rendant directement sur l’url http://enquete.cnpmv.fr Sa réponse sera enregistrée et vous n’avez rien de plus à faire

ACTUALITES SYNDICALES SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES Assemblée Générale - 20 Mars 2015

Résultats des élections

Résultats des élections Sont élus :   Bruno GUILBERT :  324 voix - Marie-Ange BOULESTEIX :  292 voix - Didier DUMESNIL :  285 voix - Philippe COGET :  242 voix - Pascale FAÏSSE : 215 voix - Gilles BOURSALY : 207 voix Nelly JOUANNEAU :  198 voix

CONSEIL D’ADMINISTRATION : Membres élus : Dr. Marie-Ange BOULESTEIX Dr. Philippe BOURDIN DR. Gilles BOURSALY Dr. André CELERIER Dr. Philippe COGET Dr. Didier DUMESNIL Dr. Pascale FAÏSSE Dr. Pascal GOFFETTE Dr. Catherine GRUNEWALD Dr. Bruno GUILBERT Dr. Patrick HAMON Dr. Annie HECQUET Dr. Nelly JOUANNEAU Dr. Agnès LEGRAND Dr. Laurent SACCOMANO Dr. Christine STIRNEMANN Dr. Frédéric VIEVILLE Présidents honoraires (membres de droit) : Dr. François PIN Dr. Jean Louis SALOMON Dr. Hubert YVORRA

S.N.M.V BUREAU : Président : Dr. Bruno GUILBERT Vice Présidents : Dr. Marie Ange BOULESTEIX Dr. André CELERIER Dr. Pascal GOFFETTE Secrétaire général : Dr. Patrick HAMON Secrétaires adjoints : Dr. Agnès LEGRAND Dr. Philippe BOURDIN Trésorier : Dr. Didier DUMESNIL Trésorier adjoint : Dr. Annie HECQUET

Rapport financier

SYNDICAT NATIONAL des MEDECINS VASCULAIRES Bilan et Tableaux 2014 Cabinet Bécret & associés

Les PRODUITS: . S’élèvent à: 170.644 € (Plus 30.885 €) . Cotisations: 108.092 € (moins 6.431€) 887 adhérents fin 2014 . Laboratoires: 16.500 € (moins 1.500 €) . Intérêts: 2.334 € . Participations aux congrès: 41.431 € (4.100 € en 2013 = Diablerets) 12

LES LABORATOIRES . KREUSSLER PHARMA . THUASNE . ESAOTE ECHOGRAPHES . MINDRAY ECHOGRAPHES . LA MEDICALE DE FRANCE . CIZETA . MEDI FRANCE 15

LES CHARGES . S’élèvent à 167.690 € (Plus 35.332 €) . Congrès: 76.675 € (Plus 39.861 € Diablerets) . Annuaire: 7.766 € . Services extérieurs: 70.283 € (Moins 5.017 €) . Reversements: 15.484 € (SML: 8.812 €, UMESPE: 6.042 €, FMF: 630 €) 16

Finalement . La situation financière du SNMV est saine avec un excédent de 2.954 € (+7.401 € en 2013) . La cotisation reste à 125 € . Merci de remercier les laboratoires pour leur aide et préférer leurs produits. . Régler votre cotisation tous les ans en début d’année pour éviter les relances. Rechercher de nouveaux adhérents en particulier auprès des étudiants. 19

UNE ANNEE SYNDICALE LES ACTIONS EN COURS

ACCESSIBILITE

ACCESSIBILITE DES CABINETS ERP de 5ème catégorie (loi du 11 février 2005) Mise aux normes avant 1er janvier 2015 >>> ordonnance 26.09.14 Handicaps : moteur, auditif, visuel, mental Attestation d’accessibilité avant 28 février 2014 Autotest de conformité : http://www.accessibilité.gouv.fr Diagnostic d’accessibilité par un bureau d’étude agréé Déposer un Ad’AP avant le 27 septembre 2015 (décret 05.11.14)

ACCESSIBILITE DES CABINETS Ad’AP Déposer un Ad’AP avant le 27 septembre 2015 (décret 05.11.14) Formulaire CERFA N° 13824 (mairie ou préfecture) OBLIGATOIRE (car suspend les sanctions prévues) Comprend une demande d’autorisation de travaux Absence de réponse sous 4 mois vaut approbation 3 ans max pour réaliser les travaux

ACCESSIBILITE DES CABINETS Dérogations Impossibilité technique (structure du bâtiment) Préservation du patrimoine architectural (bâtiment classé) Disproportion manifeste entre coût des travaux et bénéfices Refus de la copropriété si immeuble collectif Départ en retraite dans un délai d’un an

Code spécifique à la Médecine Vasculaire La spécialité doit passer par un DES… Nous démarquer des MG et des MEP = SORTIR DU 01 MEP = « fourre-tout » où se côtoient de multiples sous spécialités Avoir un dialogue conventionnel privilégié avec la CNAMTS Accéder à des lettres-clés spécifiques ROSP spécifiques à la Médecine Vasculaire (P4P) Nécessité de l’accord du CNOM

REUNION TRIPARTITE CNAM / CNOM / MV (27 novembre 2013) Accord de la CNAM pour identification spécifique : Feuilles soins Relevés SNIR et RIAP Site ameli.fr (suppression de l’entrée « généraliste ») Publication de statistiques propres à la MV En attente d’une validation par l’Ordre (service juridique) Nouveau RV prévu au CNOM le 10 avril 2014

NOUVELLE REUNION AU CNOM (10 avril 2014) Reçus par une dizaine de conseillers nationaux Nécessité de reprendre contact avec la CNAMTS Nécessité de l’accord du CNOM en réunion plénière En « off » : opposition de la cardiologie au sein du CNOM

REPONSE DU CNOM (lettre Dr BOUET 3 juillet 2014) L’annuaire du CNOM transcrit les qualifications des médecins et non leurs conditions d’exercice Les médecins pratiquant la MV restent des médecins généralistes Avis défavorable de l’Assemblée Plénière du CNOM

Nos rapports avec la CNAMTS Demande de nouveaux RV Rencontres avec le patron

Lettre à Frédéric VANROEKEGHEM

Nos rapports avec la CNAMTS Rencontre avec Rocky le 3 septembre Nouvelle rencontre le 15 octobre

Nos rapports avec la CNAMTS Augmentation du chiffre d’affaire des MV de 3 à 4% par an CA moyen : 192.000 € BNC moyen : 94.000 € Revenus supérieurs aux MG Nouveaux actes arrivant sur le marché

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES 6 33

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Croissance modérée des effectifs 1624 médecins vasculaires libéraux sont répertoriés par la CNAMTS en 2013 Légère progression des effectifs entre 2006 et 2013 + 1,7% en moyenne annuelle chez les médecins vasculaires libéraux, contre 0,0% pour l’ensemble des MEP + 3,4% dans le secteur 1 et -1,5% dans le secteur 2 Effectifs Source : CNAMTS - SNIR 2013 - Médecins vasculaires libéraux - Tous régimes - France entière 4 34

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Répartition des MV par tranche d’âge en % Source : Enquête SNMV 2012

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Répartition selon le sexe Il y a 1630 médecins vasculaires dont 897 hommes et 733 femmes, la répartition des dons de 45% de femmes et de 55% d’hommes Le deuxième fichier recense 894 médecins vasculaires libéraux soit 444 femmes et 450 hommes ci qui fait 50 % de femmes et d’hommes Source : Enquête SNMV 2012 36

DEMOGRAPHIE DES MEDECINS VASCULAIRES Situation conventionnelle Source : CNAMTS 2013 et enquête SNMV 2012

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES 6 38

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES LES MEDECINS VASCULAIRES PRENNENT EN CHARGE 2,5 MILLIONS DE PATIENTS/AN LES MEDECINS VASCULAIRES REALISENT 5,4 millions d’actes par an : pour un coût total de 261 millions d’euros 49% d’actes d’échographie ou d’écho-doppler (soit 77% de leurs honoraires) 32% d’actes de technique médicale (soit 13% de leurs honoraires) 19% de consultations (soit 10% de leurs honoraires) Source : CNAMTS 2013 - Médecins vasculaires libéraux ayant réalisé au moins un acte technique dans l’année - Tous régimes - France entière 6 39

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Dynamisme de l’activité en 2013 Progression soutenue des actes : + 2,7% entre 2012 et 2013 Secteur 1 : + 5,1% entre 2012 et 2013 Dynamisme des actes d’échographie et des actes de technique médicale ADE : + 4,4% ATM : + 7,7% Hausse plus marquée au 2ème semestre 2013 Tendance identique en termes d’honoraires Progression des honoraires moyens de 2,7% en 2013 (+ 4,0% pour le secteur 1) Stabilité des tarifs moyens par acte Progression sensible du nombre de patients en 2013 + 2,0% tous secteurs (+ 3,4% en secteur 1) Soit une hausse sensible du nombre de patients par médecin vasculaire Quasi-stabilité du nombre moyen d’actes par patient : + 0,8% tous secteurs Source : CNAMTS 2013 - Médecins vasculaires libéraux ayant réalisé au moins un acte technique dans l’année - Tous régimes - France entière 40 40

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les 23 actes "traceurs" les plus spécifiques de la médecine vasculaire Code CCAM Libellé de l'Acte EJQM004 Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage cutané EBQM002 Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, avec écho-doppler des artères des membres inférieurs EJQM003 Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, pour recherche de thrombose veineuse profonde EBQM001 Écho-doppler des artères cervico-encéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média EDQM001 Écho-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs EJNF002 Séance de sclérose de varice du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée sans guidage EJNJ001 Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique EJQM001 Écho-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage cutané ou cartographie hémodynamique DGQM001 Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs EQQM006 Mesure de la pression intra-artérielle d'un membre en au moins 3 points, par doppler transcutané ou pléthysmographie EBQM003 Écho-doppler des vaisseaux cervico-encéphaliques extracrâniens avec écho-doppler des vaisseaux intracrâniens FCBP002 Séance de compression [pressothérapie] pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre JAQM002 Écho-doppler transcutané unilatéral ou bilatéral du rein et de ses vaisseaux ECQM002 Écho-doppler des artères des membres supérieurs EFQM001 Écho-doppler des veines des membres supérieurs DGQM002 Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques EZQM001 Écho-doppler d'une fistule artério-veineuse pour circulation extracorporelle ECQM001 Doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manoeuvres positionnelles EJFB001 Exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inférieur, par voie transcutanée sous anesthésie locale EPJB015 Évacuation de thrombus de veine superficielle des membres ou du cou, par voie transcutanée EQBP001 Contention veineuse fixe prenant au moins 2 segments de membre, par pose de bande collante ou cohésive FCBP001 Séance de compression [pressothérapie] mercurielle d'un membre EQQP005 Capillaroscopie péri-unguéale

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les 23 actes spécifiques de la médecine vasculaire Code acte Libellé de l’acte Nb de MV Nb d'actes 2013   TOTAL 1 914 4 729 309 EJQM004 Écho-doppler des veines des membres inférieurs et des veines iliaques, sans marquage 1 809 689 622 DGQM001 Écho-doppler de l'aorte abdominale, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 1 405 154 205 EBQM001 Écho-doppler des troncs supra-aortiques 1 886 326 569 EBQM002 Écho-doppler des troncs supra-aortiques et des artères des membres inférieurs 1 823 425 416 ECQM002 Écho-doppler des artères des membres supérieurs 1 671 32 556 EDQM001 Écho-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 1 703 243 484 EJQM001 Écho-doppler des veines des membres inférieurs, avec marquage ou cartographie hémodynamique 1 747 160 017 EJQM003 Écho-doppler des veines des membres inférieurs pour recherche de TVP 1 878 585 565 EZQM001 Écho-doppler d'une fistule artérioveineuse 481 24 674 JAQM002 Écho-doppler du rein et de ses vaisseaux 1 129 36 288 EJNF002 Sclérose de varice du membre inférieur sans guidage 1 050 913 107 EJNJ001 Sclérose de veine du membre inférieur avec guidage échographique 1 065 362 163 EQQM006 Mesure de la pression systolique distale d'un membre par doppler continu 1 465 483 608 EFQM001 Écho-doppler des veines des membres supérieurs 1 619 28 958 ECQM001 Doppler continu des artères des membres supérieurs avec manoeuvres positionnelles 874 10 243 EJFB001 Exérèse de segment de varice ou de perforante du membre inférieur sous anesthésie locale 64 2 969 DGQM002 Écho-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques 1 198 28 563 EQQP005 Capillaroscopie périunguéale 322 3 481 EQBP001 Contention veineuse fixe par pose de bande collante ou cohésive 293 30 555 EBQM003 Écho-doppler des troncs supra-aortiques avec doppler des vaisseaux intracrâniens 824 49 450 FCBP001 Séance de pressothérapie mercurielle d'un membre 57 6 174 FCBP002 Séance de pressothérapie pneumatique unilatérale ou bilatérale d'un membre 444 114 845 EPJB015 Évacuation de thrombus de veine superficielle par voie transcutanée 229 16 797 Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les écho-dopplers pour suspicion de thrombose veineuse profonde des MI (EJQM003) Total praticiens = 6044 Total examens = 760 764 Les médecins vasculaires représentent 31% des praticiens réalisant des écho-dopplers pour suspicion de phlébite des membres inférieurs mais réalisent 77% des examens Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTIVITE DES MEDECINS VASCULAIRES Les écho-dopplers pour exploration de l’aorte abdominale et des artères des MI Total praticiens = 4194 Total examens = 642 667 Les médecins vasculaires représentent le 1/3 des praticiens réalisant des écho-dopplers artériels des membres inférieurs et de l’aorte mais réalisent les 2/3 des examens Source : ISPL - Tous régimes - France entière 2013

ACTES PRATIQUES PAR LES MEDECINS VASCULAIRES COMPARATIVEMENT AUX CARDIOLOGUES-RADIOLOGUES

QUELQUES MODIFICATIONS

la contention EQBP001 = 14,02 (anciennement 12,17)

Remboursement sous conditions « remboursement exceptionnel » EJNF002 et EJNJ001 IL FAUT REMETTRE LA CROIX ! ! !

ACTES NOUVEAUX

EJSF007 EJSF019 EJSF021 le chimique EJSF900 EJSF901 le thermique LES GROS TRONCS EJSF007 EJSF019 EJSF021 le chimique EJSF900 EJSF901 le thermique

La Radiofréquence Avis favorable définitif de la HAS fin novembre 2013

La Radiofréquence Passage en CHAP en juin 2014 Actes enfermés en « secteur opératoire » Acte d’anesthésie facultatif Remboursement effectif (paru au JO du 18 novembre) Le laser endoveineux devrait suivre…

EJSF008 ATM (association en bilatéral code 2 à 50%) 147,21 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS 107,88 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS sclérothérapie mousse associable (EJNJ001) Remboursement depuis le 01.01.2015 Marquage EJQM001 associable

EJSF032 ADC (association en bilatéral code 3 à 75%) 191,43 € pour les praticiens secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré au CAS 138,71 € pour les praticiens secteur 2 non adhérents au CAS Avec phlébectomie et/ou ligature de perforante homolatérale Remboursement depuis le 01.01.2015 Marquage EJQM001 associable

Echosclérothérapie des gros troncs Passage en CHAP le 17 septembre Remise à plat préalable des actes de sclérothérapie

Sclérothérapie simple La CNAMT rêvait d’une limite entre thérapeutique et esthétique EJNF002 remplacé par EJNF005 Apparition d’un diamètre > 3 mm pour le remboursable Mais les « veines variqueuses » < 3mm restent remboursables L’essentiel est sauvé : le BILATERAL ( « du » ou « des » )

Echosclérothérapie simple EJNJ001 remplacé par EJNJ014 Suppression du terme « acte en séance » Tarif inchangé = 37,46 € Bilatéralité possible

Echosclérothérapie des gros troncs Combien pour l’ESM d’une grande saphène ??? (alternative à la chirurgie ou au thermique)

Echosclérothérapie des gros troncs Signatures de la CNAMTS de la MSA du RSI de l’UNOCAM Signature de l’UNCAM (nouveau Directeur général….) Nouvelle signature de la HAS (délai 6 mois) Signature du ministre (délai 45 jours et possibilité de radiation…) Parution au JO Application après 30 jours NOUS SOMMES EN FRANCE !

SPECIALITE DE MEDECINE VASCULAIRE ? REFORME DU 3ème CYCLE SPECIALITE DE MEDECINE VASCULAIRE ? Rapport de la CNIPI (fin janvier 2014) Suppression des DESC 1 (transformés en FST) (Allergo, Addictologie, Nutrition, Médecine du Sport, Médecine Légale, Med Tropicale) Création d’un DES de Médecine d’Urgence Médecine Vasculaire = option du DES de Cardiologie et maladies des vx

Co-DES Cardiologie - Médecine Vasculaire ? Choix à l’ENC (cardiologie ou médecine vasculaire) Tronc commun ou « phase socle » DUREE = 3 semestres Bifurcation vers Cardiologie ou Médecine Vasculaire Reconnaissance de la Spécialité de Médecine Vasculaire (intégrée à un DES de spécialité, non plus une formation complémentaire à la MG) 2016 ?

QUESTIONS

Codes d’accès : adresse mail + choix du Mot Passe Site Internet www.snmv.fr Codes d’accès : adresse mail + choix du Mot Passe

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