Le procès commence Sonnerie L’huissier Le président «La cour! Tous se lèvent!» Le président «La session de la cour est ouverte. Vous pouvez vous asseoir. Garde, faite entrer l’accusé.»
Le procès commence Le président Le président L’accusé L’accusé «Votre domicile?» L’accusé …. «Votre travail?» «Vous pouvez vous asseoir.» Le président «Je vous demande votre nom, votre prénom» L’accusé …. «Votre âge?»
Constitution du jury L’assesseur L’assesseur Les jurés «La cour va faire l’appel de mesdames et messieurs jurés. Les jurés se lèveront à l’appel de leur nom » M…. Mme… Mlle… L’assesseur «Mesdames et messieurs les jurés, veuillez vous lever. » Les jurés Oui, M (Mme) le président. La cour va recevoir votre serment. Après la lecture, dites, «Je le jure. »
Constitution du jury L’assesseur Les jurés «Vous jurez et promettez de bien examiner les charges avec l’impartialité? » Les jurés «Je le jure. » «Vous pouvez vous asseoir. »
Appel des témoins et experts Le président «Nous allons faire l’appel des témoins et experts.» L’huissier «Monsieur/Madame ___(Nom du témoin.» «Veuillez vous lever, s’il vous plaît.» Le témoin «Présent.» Repeat until the name of each witness and expert has been called.
Appel des témoins et experts Le président «La cour entendra tout à l’heure tous les témoins et experts.» «Vous pouvez vous asseoir.»
Interrogatoire de l’accusé L’assesseur «Accusé, je dois finir votre présentation. Quel est votre nom?» L’accusé …
Lecture de l’accusation Le président «M (Mme) le greffier, lisez l’accusation. » Le greffier «M. le loup est accusé d’avoir mangé la grand-mère du Petit Chaperon Rouge.» Le président « Accusé, je vous donne la parole. Reconnaissez-vous cette accusation? » L’accusé « (State oui ou non) » «Bon, vous pouvez vous asseoir. »
Présentation de témoin # 1 Le greffier (La greffière) «M/Mme ____. Levez-vous.» L’assesseur «Vous êtes M/Mme___?… Votre profession?... Votre domicile?... » Le greffier (La greffière) « Vous jurez de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité». Le témoin «Je le jure. »
Questions au premier témoin Le président «Est-ce que M (Mme) l’avocat de la partie civile a des questions à poser? » L’avocat de la partie civile «Oui, M le président. …………... » Le président «Est-ce que M (Mme) l’avocat de la défense a des questions à poser? » L’avocat de la défense «Oui, M le président. …………... » D’abords, la parole est à la partie civile.
Présentation du 2ème témoin Le greffier (La greffière) «M/Mme___. Levez-vous.» L’assesseur «Vous êtes M/Mme___?… Votre profession?... Votre domicile?... Le greffier (La greffière) « Vous jurez de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité». Le témoin «Je le jure. »
Questions au 2ème témoin Le président «Est-ce que M (Mme) l’avocat de la partie civile a des questions à poser? » L’avocat de la partie civile «Oui, M le président. …………... » Le président «Est-ce que M (Mme) l’avocat de la défense a des questions à poser? » L’avocat de la défense «Oui, M le président. …………... » Ensuite, la parole est à la défense.
Les témoins/Les experts Continuez la même chose avec tous les témoins et les experts.
Objection, votre honneur! Objection rejetée!
Silence à ceux qui sont dans la cour!
Objection, votre honneur! Objection admise!
Parole à l’accusé Le président L’accusé Le président «Accusé, levez-vous. Avez-vous quelque chose à ajouter pour votre défense? » L’accusé «Oui, M le président. …………... » Le président «Merci. Gardes, faite retirer l’accusé? » «L’audience est suspendue, la cour et le jury se retirent pour délibérer.
Le verdict L’huissier Le président Le président «La cour! Tous se lèvent!» Le président «La session de la cour est ouverte. Vous pouvez vous asseoir. Garde, faite entrer l’accusé.» Le président «Accusé, voici la réponse de la cour et du jury. Vous …….!!!!!!»
Srce: http://denoue.chez-alice.fr/html/jury1.html