DOSSIER G15 – L’ENREGISTREMENT DES DONNEES COMPTABLES

DOSSIER G15 Activité 1 – L’analyse d’une opération : flux comptable et emploi/ressource

Analyse d’une opération

Enregistrement de la Facture Les flux Bien Service Monnaie Créance Annul créance Dette Annul dette Enregistrement de la Facture 01 - Représentez cette opération sous forme de flux comptables. Flux de sortie   ---------------------- > < Dette Date de l'opération Montant du flux 5 décembre N 114,60 € Nature de l'opération Fact n° 264 - Assurance du local Flux d’entrée service Montant du flux 114,60 €

Analysons les partenaires Client Fournisseur Salarié Etat Banque     PARTENAIRE ENTREPRISE Date de l'opération 5 décembre N   Nature de l'opération Fact n° 264 - Assurance du local Fournisseur B2i

Analysons les Emplois/Ressources Les Ressources/Emplois Immobilisation Fournisseur Client Banque Caisse Charges Produits Analysons les Emplois/Ressources   PARTENAIRE Fournisseurs   ENTREPRISE Fournisseur   Date de l'opération Flux de sortie 5 décembre N Dette ----------------- > Flux d'entrée Nature de l'opération Montant du flux Service Fact n° 264 - Assurance du local 114,60 € <----------------- Ressource Charge Emploi

DOSSIER G15 Activité 2 – L’enregistrement d’une opération dans les comptes schématiques

Doit sortir de l’entreprise Entre dans l’entreprise 02-Enregistrez l'opération décrite dans l'activité 1 dans les comptes schématiques (ou "en T« ) de la SARL B2i.   Flux de sortie Date de l'opération Dette 5 décembre N -------------- > Flux d'entrée Nature de l'opération Montant du flux service Fact n° 264 - Assurance du local 114,60 € <-----------------   Fournisseur Ressource ENTREPRISE Emploi Charge compte Charges compte Fournisseur solde débiteur : = solde créditeur 114,60 5/12/N 5/12/N 114,60 Doit sortir de l’entreprise Entre dans l’entreprise 114,60 114,60 Nous avons bien l’égalité Débit (Charges) = Crédit (Fournisseur)

Activité 3 – Acquisition d’un local et principes comptables DOSSIER G15 Activité 3 – Acquisition d’un local et principes comptables

Enregistrement de l’acquisition du local Les flux Bien Service Monnaie Créance Annul créance Dette Annul dette Enregistrement de l’acquisition du local La SARL B2i a acquis en N (le 1er octobre) le local (magasin, atelier) du 121 bd des Pins à Alès pour 15 500 € (avis de notaire n° 215), paiement comptant par chèque n° 458 789 03 - Représentez cette opération sous forme de flux comptables. Flux de sortie   ---------------------- > < Monnaie Date de l'opération Montant du flux 1er octobre N 15 500,00 € Nature de l'opération Avis du notaire n° 215 - local Flux d’entrée Bien Montant du flux 15 500,00 €

Analysons les partenaires Client Fournisseur Salarié Etat Banque La SARL B2i a acquis en N (le 1er octobre) le local (magasin, atelier) du 121 bd des Pins à Alès pour 15 500 € (avis de notaire n° 215), paiement comptant par chèque n° 458 789     PARTENAIRE ENTREPRISE Date de l'opération 1er octobre N   Nature de l'opération Avis notaire n° 215 - Local Fournisseur B2i

Analysons les Emplois/Ressources Les Ressources/Emplois Immobilisation Fournisseur Client Banque Caisse Charges Produits Analysons les Emplois/Ressources La SARL B2i a acquis en N (le 1er octobre) le local (magasin, atelier) du 121 bd des Pins à Alès pour 15 500 € (avis de notaire n° 215), paiement comptant par chèque n° 458 789   PARTENAIRE Fournisseurs   ENTREPRISE Banque   Date de l'opération Flux de sortie 1er octobre N Monnaie -------------- > Flux d'entrée Nature de l'opération Montant du flux Bien Avis du notaire n° 215 - Local 15 500,00 € <----------------- Ressource Immobilisation Emploi

Entre dans l’entreprise 04-Enregistrez l'opération décrite dans l'activité 3 dans les comptes schématiques (ou "en T« ) de la SARL B2i.   Flux de sortie Date de l'opération Monnaie 1er octobre N ------------------ > Flux d'entrée Nature de l'opération Montant du flux Bien Avis notaire n° 215 - Local 15 500,00 € <-----------------   Banque Ressource ENTREPRISE Emploi Immobilisation compte Immobilisation compte Banque solde débiteur : = solde créditeur 15 500,00 01/10/N 15 500,00 01/10/N Sort de l’entreprise Entre dans l’entreprise 15 500,00 15 500,00 Nous avons bien l’égalité Débit (Immobilisation) = Crédit (Banque)

Analyse de ce bien (Immobilisation) compte Immobilisation compte Banque solde débiteur : = solde créditeur 15 500,00 01/10/N 01/10/N 15 500,00 Sort de l’entreprise Entre dans l’entreprise 15 500,00 15 500,00 Nous avons bien l’égalité Débit (Immobilisation) = Crédit (Banque) 05-Quelle est la valeur de ce bâtiment dans le patrimoine (bilan) de l’entreprise B2i en N ? Dans le patrimoine (bilan), la valeur du bâtiment est de 15 500 €.

Analyse de ce bien (Immobilisation) compte Immobilisation solde débiteur : 01/10/N 15 500,00 Entre dans l’entreprise 15 500,00 06-Quelle est la valeur de ce même bâtiment qui figurera dans le patrimoine (bilan) de l’entreprise B2i en N+4 ? La valeur de 15 500 € figurera encore dans le patrimoine (bilan) de l’entreprise B2i en N+4.

Entre dans l’entreprise Les principales conventions d’évaluation et de présentation de l’information comptable compte Immobilisation solde débiteur : 07-Quel principe comptable est ici appliqué ? 01/10/N 15 500,00 C’est le principe des coûts historiques qui est ici appliqué. Entre dans l’entreprise 15 500,00 Stabilité de l’unité monétaire La valeur des biens entre dans le patrimoine de l’entreprise à l’unité monétaire en vigueur à leur entrée dans le patrimoine Coût Historique Les biens acquis sont comptabilisés à leur coût d’acquisition et restent exprimée à cette valeur tout au long de leur présence dans le patrimoine de l’entreprise. Continuité d’exploitation L’entreprise se place dans une perspective d’activité sur une longue durée, avec des projets à long terme. La comptabilité doit permettre de comparer les performances de l’entreprise année après année et d’en apprécier son évolution. Règle de prudence L’entreprise doit tenir compte des risques probables pouvant affecter son résultat. Elle doit être prudente dans l’évaluation de son patrimoine et de ses activités. Périodicité et séparation des exercices Pour calculer son résultat à la fin de chaque exercice comptable, l’entreprise doit prendre en compte les produits et les charges qui concernent cet exercice, et uniquement ceux-là. « Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise. » (Code de commerce, art. L. 123-14, al. 1.) L’évaluation et la présentation de l’information comptable doivent respecter des conventions, appelées « principes comptables ». Ces principes garantissent le fait que les comptes d’une entreprise sont établis de manière « sincère » et conformes aux règles. 08-Quels problèmes l’application de ce principe pose-t-elle ? Ce bâtiment a sans doute vu sa valeur augmenter. Ce principe des coûts historiques pourrait ne pas refléter la réalité économique de la valeur de l’entreprise (et être ainsi en contradiction avec la notion « d’image fidèle » du patrimoine).

Activité 4 – Contrat d’entretien et principes comptables DOSSIER G15 Activité 4 – Contrat d’entretien et principes comptables

Analyse d’une opération La SARL B2i a vendu un contrat d’entretien le 01/10/N pour un ordinateur appartenant à Marie grand. Ce contrat est vendu 500 € et court du 01/10/N au 30/06/N+1. La facture n° 178 est établie par la SARL B2i le 01/10/N. Marie Grand règle ladite facture ce jour même, en espèces.

Enregistrement de la Facture Les flux Bien Service Monnaie Créance Annul créance Dette Annul dette Enregistrement de la Facture La SARL B2i a vendu un contrat d’entretien le 01/10/N pour un ordinateur appartenant à Marie grand. Ce contrat est vendu 500 € et court du 01/10/N au 30/06/N+1. La facture n° 178 est établie par B2i le 01/10/N. Marie Grand règle ladite facture ce jour même. 09 - Représentez cette opération sous forme de flux comptables. Flux de sortie   ---------------------- > < Service Date de l'opération Montant du flux 01 octobre N 500 € Nature de l'opération Fact n° 178 – vente d’un contrat d’entretien au comptant Flux d’entrée Monnaie Montant du flux 500 €

Analysons les partenaires Client Fournisseur Salarié État Banque Analysons les partenaires La SARL B2i a vendu un contrat d’entretien le 01/10/N pour un ordinateur appartenant à Marie grand. Ce contrat est vendu 500 € et court du 01/10/N au 30/06/N+1. La facture n° 178 est établie par B2i le 01/10/N. Marie Grand règle ladite facture ce jour même, en espèces.     PARTENAIRE ENTREPRISE Date de l'opération 10 octobre N   Nature de l'opération Fact n° 178 – vente d’un contrat d’entretien au comptant Client B2i

Analysons les Emplois/Ressources Les Ressources/Emplois Immobilisation Fournisseur Client Banque Caisse Charges Produits Analysons les Emplois/Ressources La SARL B2i a vendu un contrat d’entretien le 01/10/N pour un ordinateur appartenant à Marie grand. Ce contrat est vendu 500 € et court du 01/10/N au 30/06/N+1. La facture n° 178 est établie par B2i le 01/10/N. Marie Grand règle ladite facture ce jour même, en espèces.   PARTENAIRE Clients   ENTREPRISE Produits   Flux de sortie Date de l'opération Service 10 octobre N ------------------ > Flux d'entrée Nature de l'opération Montant du flux Monnaie Fact n° 178 – vente d’un contrat d’entretien au comptant 500 € <----------------- Ressource Caisse Emploi

10-Analysez cette vente ci-dessus et commentez son contenu. Analyse de la vente L’article 313-1 du plan comptable général précise que le résultat d’un exercice se détermine par différence entre les produits acquis à cet exercice et les charges supportées par l’exercice : c’est la règle d’indépendance des exercices. Pour cela elle doit prendre en compte les produits et les charges qui concernent cet exercice, et uniquement ceux-là. La SARL B2i a vendu un contrat d’entretien le 01/10/N pour un ordinateur appartenant à Marie grand. Ce contrat est vendu 500 € et court du 01/10/N au 30/06/N+1. La facture n° 178 est établie par B2i le 01/10/N. Marie Grand règle ladite facture ce jour même, en espèces. 10-Analysez cette vente ci-dessus et commentez son contenu. Cette vente concerne 2 Exercices – Exercice N et Exercice N+1 Or tout a été enregistré en N (500 € le 01/10/N). 11-Situez les éléments relatifs à cette opération sur un axe des temps (exercices N et N+1). 3 mois 31/12/N 9 mois 01/10/N 30/09/N+1 Enregistrement de la vente Exclure 9 mois Soit 500 * (9/12) = 375,00 12-En vous référant à la règle d’indépendance des exercices énoncée ci-dessus, dites pourquoi cette opération doit faire l’objet d’un retraitement comptable. Nous constatons qu’au 31/12/N, il y a 375 € de produits qui ne concernent pas l’exercice N. Cette vente (9 mois d’entretien) doit être ôtée des produits de l’exercice N et portée dans les produits de l’exercice N+1.

Activité 5 – Les normes comptables DOSSIER G15 Activité 5 – Les normes comptables

Les normes comptables Opération Ovelord : de nouvelles normes comptables, bâties sur le modèle anglo-saxon, débarquent dans les grandes entreprises françaises. La comptabilité des entreprises sert à donner une « image fidèle », disent les comptables, de sa réalité économique aux acteurs extérieurs. Et principalement à deux d’entre eux : le fisc, d’une part, car, dans la plupart des pays, la fiscalité des entreprises est assise sur leurs bénéfices, et les créanciers, d’autre part, banquiers et actionnaires, qui avancent de l’argent aux entreprises. Mais les uns et les autres ont des exigences contradictoires vis-à-vis de la comptabilité. A l’égard du fisc, les chefs d’entreprise ont intérêt à minimiser leurs bénéfices. L’état veillera donc surtout à ce qu’ils n’augmentent pas artificiellement leurs charges. […] A l’inverse, les chefs d’entreprise cherchent à présenter aux créanciers leur société sous son meilleur jour. Méfiants, les créanciers veulent s’assurer que tous les risques ont bien été pris en compte […]. Peut-on satisfaire en même temps le fisc et les créanciers ? Pas de problème, répond traditionnel- lement l’État en Europe continentale. Et il édicte des règles qui s’imposent aux entreprises dans leurs rapports avec tous leurs correspondants extérieurs. En France, cela prend la forme du plan comptable général. Alternatives économiques, « Les rouages de l’entreprise », hors-série, n° 53 bis, septembre 2002. 13-Pourquoi l’entreprise a-t-elle des objectifs contradictoires concernant la comptabilité ? Par rapport au fisc, l’entreprise a intérêt à ce que ses bénéfices soient les plus faibles possible, en augmentant ses charges (de façon à payer le moins d’impôts possible). Le fisc veillera donc à ce que l’entreprise évalue correctement ses charges et ses produits, déterminants du résultat qui sert de base au calcul de l’impôt. Par rapport aux créanciers, l’entreprise aura intérêt à afficher le bénéfice le plus fort, de façon à se présenter sous son meilleur jour et à inspirer confiance à ses créanciers. Les créanciers ont, eux, intérêt à ce que l’entreprise ait été suffisamment prudente dans ses évaluations des risques qu’elle court.

Les normes comptables 14-À quoi sert le plan comptable général ? Opération Ovelord : e nouvelles normes comptables, bâties sur le modèle anglo-saxon, débarquent dans les grandes entreprises françaises. La comptabilité des entreprises sert à donner une « image fidèle », disent les comptables, de sa réalité économique aux acteurs extérieurs. Et principalement à deux d’entre eux : le fisc, d’une part, car, dans la plupart des pays, la fiscalité des entreprises est assise sur leurs bénéfices, et les créanciers, d’autre part, banquiers et actionnaires, qui avancent de l’argent aux entreprises. Mais les uns et les autres ont des exigences contradictoires vis-à-vis de la comptabilité. A l’égard du fisc, les chefs d’entreprise ont intérêt à minimiser leurs bénéfices. L’état veillera donc surtout à ce qu’ils n’augmentent pas artificiellement leurs charges. […] A l’inverse, les chefs d’entreprise cherchent à présenter aux créanciers leur société sous son meilleur jour. Méfiants, les créanciers veulent s’assurer que tous les risques ont bien été pris en compte […]. Peut-on satisfaire en même temps le fisc et les créanciers ? Pas de problème, répond traditionnel- lement l’État en Europe continentale. Et il édicte des règles qui s’imposent aux entreprises dans leurs rapports avec tous leurs correspondants extérieurs. En France, cela prend la forme du plan comptable général. Alternatives économiques, « Les rouages de l’entreprise », hors-série, n° 53 bis, septembre 2002. 14-À quoi sert le plan comptable général ? Le plan comptable général sert à fixer des règles que les entreprises doivent respecter en matière de tenue de leur comptabilité. Il s’agit de protéger les différents partenaires d’évaluations partiales que les entreprises pourraient être tentées de faire, selon leurs objectifs du moment, selon ce qui les « arrange ». Le PCG permet par ailleurs de comparer les entreprises entre elles et dans le temps (quelles évolutions pour cette entreprise en deux ans ? etc.) .

DOSSIER G15 Schéma conceptuel

Principe de la partie double Schéma conceptuel financier réel Flux de créance/dette l’emploi la ressource ressource avec le partenaire débit crédit Crédit Crédit Débit X Débit Y débit et crédit Principe de la partie double

Diaporama adapté et automatisé par M. Grard (enseignant) Première STG Gestion Diaporama adapté et automatisé par M. Grard (enseignant) Sources : Éditions Nathan Technique Collection : Equilibre Editions Hachette technique Retour vers les liens