Géothermie - Particularités Réglementation : Code de l’environnement si moins de 100 m et 200 thermies/heures. Procédures simples (minime importance) Code Minier au-delà Procédures lourdes (Gth basse température) : Autorisation de recherche Autorisation d’ouverture des travaux Permis d’exploitation Encadrement technique réglementaire RGIE (Règlement Général des industries extractives) Titre « Forages »
Géothermie - Particularités Forage pour PAC : Doublet : Forage préleveur = forage normal Forage injecteur : dimensionnement spécial Forage Injecteur : Pertes de charges plus fortes à l’injection (Rétrécissement) : Dimensionnement différent Résistance pression Risques de colmatage élevés Fer : nappes Plio-Quaternaire, Miocène Carbonates : Nappes Miocène, Oligocène
Géothermie - Particularités Forage pour PAC : Forage Injecteur : Risques de déstabilisation du terrain: Sables argileux : déplacement des fines dans le terrains et colmatage a long terme Terrains karstiques (cavités) : risque d’effondrement par lessivage des argiles des cavités : Oligocène sous Bordeaux Miocène Equipement d’injection : Colonne « plongeuse» obligatoire
Géothermie - Particularités Sondes géothermiques verticales : Norme :
Géothermie - Particularités Sondes géothermiques verticales : Cimentation : Réalisation parfois difficile si terrains karstiques (cavité) Terrains calcaires en général Oligocène région Gironde Miocène calcaire région Gironde et Landes Attention aux nappes utilisées pour l’AEP (SAGE Nappes Profondes) Respect de la Norme
Géothermie - Particularités Sondes géothermiques verticales : Pas de déclaration si moins de 100 m : pas de protection/assistance réglementaire Vérifier si existence de forage AEP à proximité : BSS BRGM Périmètres de protection - ARS Vérifier si autre champ de sonde à proximité Faites vous aider : Faire tout de même une déclaration (formulaire) BE spécialisé