Tunisie TradeNet L’apport de Tunisie TradeNet dans le Commerce Electronique Journée Mondiale des Télécoms 16 Mai 2001 Karim Gharbi PDG de Tunisie TradeNet

SOMMAIRE La Liasse Unique Présentation de TTN L ’Apport de TTN dans le e-commerce

La Liasse Unique du Commerce Extérieur

Traitement des documents du C. Extérieur Etat des lieux Traitement des documents du C. Extérieur Banques Importateur Exportateur BCT Transitaires Ministère du Commerce Douane Commissionaires en douane Organismes de contrôle Agents maritimes

PROCEDURES PAPIER

CONSEQUENCES Délais importants de traitement des documents Déplacements pour le traitement des formalités Lenteur des procédures administratives Des délais de réponse variables Risques d’erreurs de saisie des données (blocage de dossiers, litige, contentieux, perte de clients,….) Coûts élevés des formalités Les coûts directs du TCE pour le déclarant est estimé à environ 20 dinars Les coûts indirectes : N.C.!! Délais de transit assez long : 10 jours

CONSEQUENCES ENTRAVE A LA COMPETITIVITE GASPILLAGE DE RESSOURCES ACTIVITES NON PRODUCTIVES

Conseil Supérieur de l’Exportation : PROJET LIASSE UNIQUE Conseil Supérieur de l’Exportation : Volonté du Chef de l ’Etat de soutenir les exportateurs dans le contexte de la Globalisation et du libre échange

Composantes du Projet 1er ASPECT : 2éme ASPECT : Normalisation des documents ( Normes CEE/UN ) Simplification des procédures 2éme ASPECT : Dématérialisation des documents Création d’un guichet unique virtuel

OBJECTIFS DE LA LIASSE UNIQUE Faciliter les échanges avec l’extérieur Permettre aux opérateurs économiques d’être plus compétitifs: réduction des délais : séjour des marchandises dans les ports de 10 à 3 jours/ Traitement des déclarations,… … Optimiser les investissements Portuaires

RESULTATS ATTENDUS Rapprocher les Entreprises Tunisiennes de leurs Partenaires Européens en réduisant les délais de transit des marchandises (relations commerciales en flux tendus) Plus grande transparence dans les relations entreprises-Administrations Conférer une compétitivité administrative à la Tunisie en tant que place de Commerce International et d’investissement

TUNISIE TRADENET

TUNISIE TRADENET S.A. créée en février 2000 Capital : 1MD 85% Public / 15% Privé (10 Publics/18 Privés) Actionnaires publics OCT/CIMF/OMMP/CTN/ONT/ATI/Tair/STB/BNA/ ONP Investissement : 2,5 MD Effectif: 35 dont 20 ingénieurs Site d’information: www.tradenet.com.tn

Les services de Tunisie TradeNet L’intermédiation documentaire électronique (TCE, DDM, DCT et Manifeste) La Formation L’assistance pour la connexion et l’accompagnement des clients La vente de logiciels nécessaires aux clients pour assurer les échanges en mode EDI (EDI et de Télécommunications) SSII: service d’ingénierie informatique Partenaire pour les plans de déploiement EDI et plan global Intranet.

Echange de données informatisé Ministère du Commerce Douane Commissionaires en Douane Transitaires Agents maritimes Organismes technique Banques TradeNet Serveur EDI Importateurs Exportateurs BCT

Tunisie TradeNet–Phase 1 TRANSPORT : ____________________________________________________ ARMATEURS/ AGENTS MARITIME/ MANUTENTIONNAIRES/ DOUANE ____________________________________________________ MANIFESTE CARGO (50.000/an) MANIFESTE DOUANIER ETAT DIFFERENTIEL GUICHET UNIQUE VIRTUEL DES FORMALITES DE C.E.: ____________________________________________________ ENTREPRISES IMPORT-EXPORT/ COMMISSIONNAIRES EN DOUANES _____________________________________________________ FORMALITES DE CHANGE: 150.000 CERTIFICATS D’IMPORTATION/an 10.000 AUTORISATIONS D’IMPORTATION/an FORMALITES DOUANIERES: 1000.000 Déclarations /an CONTRÔLE TECHNIQUE IMPORT: 10.000 Dossiers /an

Traitement des documents (5) Le déclarant imprime le formulaire pour le dédouanement Déclarant (1) Déclaration sur PC (TCE…) Banque/M.C./C.T. Douanes (3) TradeNet transmet automatiquement la déclaration (2) - Autorisation d’Importation (3%) - Certificat d’Importation (97%) - AMC (4) La Douane traite la déclaration

Architecture du système Solution technique Intervenants Opérateurs Importateurs Exportateurs, Déclarants,Agents Maritime, Transporteurs, … Partenaires Banques, Ministère du Commerce, Départements Techniques, OMMP, Douane Formulaires WEB Messages EDIFACT Fichier à plat X25 RTC Fire wall Mise à jour par la Douane X400 GEIS Serveur EDI Serveur de contrôle Serveur d’archivage Serveur WEB Centre serveur

Les Avantages Accessibilité à tous les partenaires (mode Web) à partir d’un simple navigateur Automatisation des flux d’information Prise en compte des modifications instantanément Solution Ouverte ( interfaçage applicatif divers métiers) Solution Paramétrable Evolutivité de la plate-forme TradeNet WEB EDI notamment vers XML Se prête au Clonage Made In Tunisia

Fonctionnalités de la Solution technique SECURITE: Réseau Privé non connecté à Internet Identification par Login et Mot de passe et N° d’Appel (accès mode Web) Chaque session d’échange est sécurisée par SSL Fire Wall Détecteurs d’intrusions Anti-virus NOTARISATION: Chaque message est archivé à l’entrée et à la sortie ( tiers de confiance; Data warehouse) CONFIDENTIALITE

Fonctionnalités de la Solution technique SERVICE D’INTERMEDIATION DOCUMENTAIRE A VALEUR AJOUTEE: Assistance à la saisie en ligne contrôle des données et de leurs cohérences accès aux archives pour récupération de données intégration inter scénarios ( TCE / DDM) Indicateurs de performance suivi des documents échangés ( work flow) Mode Saisi off line Authentification des autorisations BASE Info centre ( signature électronique) Dispatching des tables de contrôles Gestion de multi mode ( passage de web à EDI,…)

Apport de TTN dans le e-commerce La relation Banque –Entreprise TTN et la Communauté Transport Relation Inter-Entreprises Relation Administrations-Entreprises Autres perspectives : A court terme A Moyen terme

l’information à valeur ajoutée TTN dans la relation banque-entreprise: l’information à valeur ajoutée

Le titre du commerce extérieur Administration (Avis technique) Importateur exportateur Transitaire/ commissionnaire en douanes Banque Direction du commerce éxtérieur

Apports de TTN Au niveau des banques (TCE) Transmission électronique des documents Domiciliation électronique Autorisation électronique Intégration électronique de l’imputation douanière

Les Avantages pour la Banque Réduction des coûts de traitement des formalités Aide à la décision Optimisation des ressources humaines Tracking des documents Maîtrise de la gestion des flux d’information notamment ceux à caractère obligatoire avec la BCT, le MC et DGD: Copie du titre Apurement du TCE Autorisation de la BCT pour les opérations particulières Mise à jour des tables de données en temps réel

Perspectives de TTN/ Banque A court terme: Règlement financier (demande de CREDOC) Règlement financier (Ordre de virement, ordre de prélèvement) Règlement des DD (Ordre de virement) A moyen terme: Avis d’opération Préavis d’insuffisance de provisions (via Tunisie télégraphe) Echange de Connaissement ...

EXEMPLE DE COMPLEMENTARITE TRADENET/ SIBTEL Avis de crédit Communauté TradeNet Fournisseur SIBTEL Tunisie TradeNet Avis de débit Ordre de virement ORDRE DE VIREMENT Client

Les solutions EDIFACT

Processus sur les flux sortants ERP Format intermédiaire Signature distante Intranet Plate forme Payement & Cash Management Kit EDI TTN IP Paymul Suivi Back office, postage des prévisions dans le Cash Management, gestion centralisée des statuts... Plate forme Electronic Banking TradeNet Scénario 1 Scénario 2 Paymul + Autack

Messages Bancaires (1) Messages de paiements Messages de sécurisation Payext (ordre de paiement étendu) Paymul (ordre de paiement multiple) Dirdeb (prélèvement) Docapp (demande d’ouverture d’un Credoc) Messages de sécurisation Autack (Signature électronique) Cypher (confidentialité) Contrl (contrôle de structure) Bansta (contrôle applicatif bancaire)

Messages Bancaires (2) Messages d’information Propriétés de sécurité Creext (avis de crédit) Cremul (avis de crédit multiple) Debadv (avis de débit) Debmul (avis de débit multiple) Finsta (relevé de compte) Docadv (notification d ’un credoc) Remadv (avis de paiement) Propriétés de sécurité Algorithme de scellement : (SHA-1, MD5, MD4, MD2, RIPEMD128, RIPEMD160, DES-MDC) Algorithme de signature : RSA 512 & 1024 bits Mode de signature : 9796-1/2/3

APPORT de Tunisie TradeNet A la Communauté Portuaire

Apport de TTN à la communauté portuaire Tunisienne Mise en réseau de tous les Ports et les Points frontières Connexion par LS au S.I. douanes (SINDA) Optimisation des coûts de communication avec SINDA Accès du réseau à tous les Partenaires Dépôt Du manifeste avant l ’arrivée du navire (Internet, GEIS,…) Meilleure planification des escales Anticipation des formalités et préparation Déchargement Réduction des séjours des navires et des marchandises au port Saisie unique Dépôt du Manifeste sans obligation de déplacement Normalisation et unification des codes Application Métier (Agent Maritime) sur Poste Client

Application métier Agent Maritime Gestion des échanges des manifestes cargo X400 TradeNet Intégration des manifestes cargo Création automatique des manifestes douaniers Gestion et administration Transmission du manifeste à la douane, OMMP, Acconier Base Locale Système de gestion (CMR) Réception de l’état différentiel Création automatique et déclaration du manifeste rectificatif Interface Interface avec le système interne de gestion (CMR)

LES MESSAGES CIBLES 1 ère PHASE : Traitement du Manifeste + Déclaration en Détail des Marchandises IFCSUM : Manifeste cargo CUSCAR : Manifeste douanier , Etat différentiel CUSRES : Réponse Douane CUSDEC :DDM 2 éme PHASE : Procédures totalement automatisées IFCSUM : Préavis d’arrivée, affectation N° d’escale IFTDGN,IFTIAG : Marchandises Dangereuses HANMOV : Mouvements de marchandises, Localisation BAPLIE : Plan de Chargement IFTMAN,IFTMBC,IFTMBP : Bon de chargement

Mise en oeuvre

TradeNet :Phase 1 Douane Manifeste douanier Enregistrement douane OMMP Consignataire du navire Manifeste définitif Etat différentiel Entrepreneur de manutention

Les Alternatives pour l’Echange du Manifeste international VARIANTE 1 : Echange Directe entre L’ARMATEUR et L’AGENT MARITIME ( E-Mail / Internet ; X400; …) VARIANTE 2 : Echange Via Tunisie TradeNet

VARIANTE 1 X400 Armateur E-mail Communauté Portuaire Port Etranger Réseau International Armateur E-mail Communauté Portuaire Port Etranger agent Acconier OMMP Douane

Poste Intermédiaire E-mail Interface : VARIANTE 1 Tunisia Partenaire Étranger Poste Intermédiaire E-mail Agent maritime TradeNet Email X400 Communauté Portuaire Tunisienne

VARIANTE 2 E-mail X400 Armateur Acconier Aut. port Douane Agent Réseau International E-mail X400 Armateur Acconier Aut. port Douane Agent Acconier OMMP Douane

Interface :VARIANTE 2 Tunisia Email Douane OMMP Agent X400 Poste Intermédiaire E-mail / TradeNet Douane OMMP Agent Partenaire Étranger Acconier

Poste Intermédiaire E-mail Automate d’émission réception du manifeste par E-mail Module d’interfaçage Traducteur EDIFACT Messagerie X400

TradeNet : Phase 2 Emetteurs Documents Préavis d’arrivée Agent maritime Bon à délivrer acconier Mouvement de conteneurs OMMP/Agent Maritime/Acconier Factures (droits et taxes, stationnement, manutention) Terminal Plan d’arrimage Connaissement Bon de chargement (vu à quai, vu à bord…) Avis d’arrivée marchandise préavis d’arrivée navire Emetteurs Documents Préavis d’arrivée Bon de chargement Liasse de Transport

Consignataire du navire Préavis d’arrivée Consignataire du navire Préavis d’arrivée Affectation N°escale OMMP

affectation-Acceptation Bon de chargement Exportateur réservation Agent maritime affectation-Acceptation OMMP porte d’entrée du port Acconier vu à quai vu à Bord Bord

Echange du connaissement V1 Banque Importateur Agent maritime Boléro TUNISIE TradeNet Bon de Chargement Connaissement Exportateur Agent maritime Banque

Echange du connaissement V2 Importateur Agent maritime Banque Boléro Contrat d’interchange / TTN TUNISIE TradeNet Bon de Chargement Connaissement Exportateur Agent maritime Banque

FORMALITE DOUANIERES EXPORT – REGIME ON SHORE Importateur Agent maritime Banque Boléro TUNISIE TradeNet DOMICILIATION TCE EXPORT TCE DOMICILIE BAE DDM Exportateur DOUANE Banque

PLAN DE DEVELOPPEMENT de TRADENET Liasse Unique Intermédiation des documents du commerce extérieur Application poste client Module d’interfaçage Règlement financier Crédit documentaire, Règlement des droits et taxes douaniers Documents de la communauté portuaire Préavis d’arrivée Numéro d’escale Manifeste cargo, douanier, Etat differentiel Bon de chargement Titre de transport  Autres déclarations destinées à l’administration (CNSS) DOMAINE - I Place de marché B2B (--> Internet) Offres, demandes et prise en charge des transactions par secteur d’activité Transactions Commerciales Bon de commande Bon de Livraison Facture Ordre de règlement Application gestion comptable et financière poste client Documents Entreprises–Banques Ordre de virement/ de prélèvement Préavis pour insuffisance de provisions Documents banques-banques Echange de connaissements entre banques tunisiennes et banques européennes Messagerie X400 Interconnexion avec réseaux internationaux (GEIS,…) DOMAINE - III DOMAINE - II  

CONCLUSION WWW.TradeNet.com.tn TradeNet permet l’automatisation de l’échange de données dans un environnement sécurisé C’est une solution opérationnelle pour les transactions communes de commerce locale ou internationale TradeNet est complémentaire aux initiatives en cours et offre en même temps la possibilité de raccourcis TradeNet renferme un potentiel énorme de services à valeur ajoutée qui permet le développement rapide de la Net économie …..Et Merci