Recenser et prévenir les risques dans les bâtiments accueillant des enfants Guide méthodologique MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLES MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTÈRE DU LOGEMENT ET DE LA VILLE

Plan de la présentation Des éléments pour identifier les risques Des indications pour les prévenir Des conseils pratiques pour agir : les fiches  Dans quel contexte s’inscrit ce guide ?

Le contexte page 2 Le contexte Identifier Prévenir Agir Conclusion Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contexte page 2

Le Plan National Santé Environnement Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le Plan National Santé Environnement Adopté en Juin 2004 par le Premier ministre Signé par quatre ministères : Écologie, Développement et Aménagement durables Santé, Jeunesse et Sports Logement Éducation nationale

Le Plan National Santé Environnement Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le Plan National Santé Environnement 3 objectifs majeurs Garantir un air et une eau de bonne qualité Prévenir les pathologies d’origine environnementale (asthme, cancer …) Mieux informer le public et protéger les populations sensibles (enfants et femmes enceintes)  45 actions concrètes

Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29 Objectif : veiller à la qualité des bâtiments accueillant des enfants 3 sous actions : Plan Bruit Recensement des établissements construits sur d’anciens sites industriels Élaboration d’un guide méthodologique de recensement des risques sanitaires environnementaux à destination des collectivités territoriales

L’action 29 : réalisation du guide Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29 : réalisation du guide Coordination du Ministère en charge de l’écologie Rédaction par le cabinet de consultants Alphéeis Mise en place d’un groupe de pilotage : Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports Ministère de l’Éducation Nationale DGUHC pour le ministère du Logement ADEME INERIS INPES AFSSET CSTB

L’action 29 : réalisation du guide Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion L’action 29 : réalisation du guide Identifier l’ensemble des risques sanitaires environnementaux dans différents types de bâtiments accueillant des enfants Identifier et hiérarchiser les mesures de prévention pour diminuer les facteurs de risques dans les bâtiments neufs et existants Réaliser des fiches opérationnelles et pédagogiques

Les spécificités des bâtiments accueillant des enfants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les spécificités des bâtiments accueillant des enfants Chaque catégorie de bâtiments est soumise à des réglementations d’hygiène et de sécurité qui lui est propre Accueil de la petite enfance (crèche, garderie, …) Écoles maternelles et élémentaires Collège et lycée public Accueil collectif pour les vacances et les loisirs

Identifier les risques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Identifier les risques page 11

Le risque sanitaire environnemental Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le risque sanitaire environnemental Risque = Danger x Exposition 3 types de risques : Risque majeur Risque accidentel et aigu Risque chronique

Identifier les risques liés à l’air, à l’eau, au sol Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Identifier les risques liés à l’air, à l’eau, au sol pollution atmosphérique risque chimique composés organiques volatils risque biologique pollution de l’air intérieur légionelles monoxyde de carbone plomb champs électro-magnétiques pollution des sols bruit radon amiante

Les risques liés à l’air : la pollution de l’air intérieur Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : la pollution de l’air intérieur Mauvais renouvellement de l’air, mobiliers ou activités fortement émissives (COV, ozone…), transfert de polluants de l’extérieur… Concentration de certains polluants Risque d’allergies, crise d’asthme, maladies respiratoires…

Les risques liés à l’air : le monoxyde de carbone Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : le monoxyde de carbone Provient d’une mauvaise ventilation ou d’un mauvais entretien d’appareils de chauffage 0.1 % de CO dans l’air ambiant tue en une heure Gaz très toxique surtout pour les enfants et les personnes effectuant un exercice physique (gymnase)

Les risques liés à l’air : l’amiante Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : l’amiante Fibres contenues dans certains matériaux isolants libérées par l’usure ou lors de travaux Substance classée cancérogène Risque d’inhalation par les enfants

Les risques liés à l’air : les risques chimiques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : les risques chimiques Polluants chimiques présent dans l’air COV, aldéhydes… Proviennent des peintures, vernis, colles… mais aussi dans le matériel scolaire (feutres, colle…) Irritation de la peau et des muqueuses pulmonaires, nausées ou maux de tête

Les risques liés à l’air : la pollution atmosphérique Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : la pollution atmosphérique Accidentelle ou chronique Rejets de produits chimiques par l’industrie, l’agriculture, les transports, … Troubles respiratoires (asthme, toux), irritation des yeux, maux de tête

Les risques liés à l’air : les risques biologiques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : les risques biologiques Mauvaise ventilation, présence de contaminants dans les locaux Pollen, bactéries, moisissures… Provoque des rhinites, allergies ou crise d’asthme par inhalation

Les risques liés à l’air : les ondes électromagnétiques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : les ondes électromagnétiques Lignes à hautes tensions, lignes de distribution d’électricité, techniques de communication sans fil Aucune preuve convaincante de risque sanitaire n’a été pour le moment identifiée

Les risques liés à l’air : le bruit Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’air : le bruit Sources extérieures (voies ferrées, routes) et intérieures (ventilation, cantine…) Effets néfastes sur l’acquisition des connaissances, modification du comportement, gênes et troubles auditifs

Les risques liés à l’eau: le plomb Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’eau: le plomb Dans les peintures, les anciennes canalisations d’eau, émissions industrielles Risque d’ingestion par les jeunes enfants Entraîne des retards intellectuels, des troubles de la croissance

Les risques liés à l’eau : les légionelles Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés à l’eau : les légionelles Présence dans les réseaux d’eau chaude, les systèmes de ventilation et de climatisation Bactérie entraînant une infection pulmonaire sévère (mais aucun risque en cas d’ingestion)

Les risques liés au sol : le radon Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés au sol : le radon Gaz radioactif dégagé naturellement par le sol dans certaines régions Une forte teneur en radon dans les bâtiment peut provenir de mauvaises ventilation et isolation Le radon est cancérigène pulmonaire

Les risques liés au sol : la pollution des sols Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Les risques liés au sol : la pollution des sols Due à l’activité industrielle présente ou passée  Anciennes industries chimiques… Susceptible de se retrouver dans l’eau et l’air environnant Le risque dépend de : La source de pollution La possibilité de contact entre la source et l’individu

Prévenir les risques page 15 Le contexte Identifier Prévenir Agir Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Prévenir les risques page 15

Prévenir les risques L’importance du maître d’ouvrage Le choix du site Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Prévenir les risques L’importance du maître d’ouvrage Le choix du site Le choix des matériaux et des produits Le choix des installations techniques L’entretien Le diagnostic La réhabilitation

En amont : l’importance du maître d’ouvrage Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont : l’importance du maître d’ouvrage C’est le maître d’ouvrage qui choisit : Le site Les matériaux et produits Les installations techniques  Il est possible lors d’un appel d’offre d’y intégrer des critères sanitaires et environnementaux

En amont : le choix du site Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont : le choix du site Plusieurs aspects à considérer : La sécurité d’accès Les activités passées (activités polluantes, industrielles) Les industries et infrastructures (routes…) à proximité De futurs projets de construction à proximité ? L’intégration du bâtiment dans son environnement (possibilité d’apports solaires ?)

En amont : le choix des matériaux et des produits Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont : le choix des matériaux et des produits Concerne les matériaux de construction, le mobilier, peinture … Éviter les matériaux fibreux contenus dans certains isolant et ayant des conséquences semblables à l’amiante Éviter les matériaux contenant des COV et aldéhydes Contreplaqué, aggloméré de bois Agents conservateurs du bois Certains isolants (polystyrène, polyuréthane) Tapis, moquettes, sols souples… Solvants contenus dans les vernis, résines, colles

En amont : le choix des matériaux et des produits Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont : le choix des matériaux et des produits Quelques repères : Pour certains produits, les labels reconnus : NF Environnement, Eco-label européen La base INIES qui regroupe des déclarations environnementales sur des produits de constructions (www.inies.fr) Certaines procédures scientifiques qui permettent d’avoir une information plus précise (ex. CESAT)

En amont : le choix des installations techniques Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion En amont : le choix des installations techniques Pour les appareils à combustion (cuisson, chauffage)  Prévenir les risques de dégagement de monoxyde de carbone Installations de ventilation  Prévention des risques de pollution de l’air intérieur : élimination du CO2, des COV, des moisissures… Production et distribution d’eau chaude sanitaire  Éviter l’eau stagnante pour empêcher la prolifération des légionelles + Prévoir un entretien et une maintenance régulière

Pendant l’utilisation : entretien et exploitation Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Pendant l’utilisation : entretien et exploitation Les produits d’entretiens peuvent être source de pollution de l’air, de l’eau et du sol Choisir les moins toxiques : critères de toxicité dans le marché des produits d’entretiens Respecter les doses recommandées par les fabricants Effectuer une bonne aération Petits travaux, bricolage : éviter la présence des enfants pendant les travaux et bien aérer ensuite

Pendant l’utilisation : diagnostics des bâtiments existants Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Pendant l’utilisation : diagnostics des bâtiments existants Ventilation : vérification des débits de renouvellement d’air Réseaux de distribution de l’eau : vérification de l’absence de bactéries ou autres pathogènes Polluants présents dans le bâtiment : plomb, amiante, radon, COV, … Bilan énergétique

Vers la réhabilitation Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Vers la réhabilitation Isolation en prenant en compte : Le bruit La qualité de l’air intérieur Dépense énergétique Gestion du chantier Poussières, particules fines, amiante Solvants, métaux lourds présents dans les peintures, produits de bricolages

Agir page 33 Le contexte Identifier Prévenir Agir Conclusion Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Agir page 33

12 fiches pratiques classées par thème : air, eau, sol Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion 12 fiches pratiques classées par thème : air, eau, sol

Le contenu des fiches Les dangers Les sources du danger Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les dangers Les sources du danger

Les moyens de prévention Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les moyens de prévention

Le contenu des fiches Les interlocuteurs La réglementation Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Le contenu des fiches Les interlocuteurs La réglementation

Conclusion Le contexte Identifier Prévenir Agir Conclusion Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Conclusion

Conclusion : recenser les risques… Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Conclusion : recenser les risques… bruit monoxyde de carbone plomb amiante pollution de l’air intérieur légionelles radon champs électro-magnétiques pollution des sols pollution atmosphérique composés organiques volatils risque chimique risque biologique

Conclusion : …pour mieux les prévenir Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Conclusion : …pour mieux les prévenir en amont de la construction choix du site, des matériaux… pendant l’utilisation produits d’entretien, maintenance… vers la réhabilitation diagnostic, remise aux normes…

Contacts www.ecologie.gouv.fr www.sante.gouv.fr www.education.gouv.fr Le contexte Le PNSE L’action 29 Spécificités… Identifier Risques liés à l’air Risques liés à l’eau Risques liés au sol Prévenir En amont de la construction Pendant l’utilisation Vers la réhabilitation Agir Les fiches Détails de fiche Conclusion Contacts www.ecologie.gouv.fr www.sante.gouv.fr www.education.gouv.fr www.jeunesse.gouv.fr www.logement.gouv.fr