Corporate Health and Safety ArcelorMittal Rôles et Responsabilités des équipes RS # 4 Draft Oct 5, 2011 Rev 1 Corporate Health and Safety ArcelorMittal

•Généralités concernant le rôle et la responsabilités des équipes Sommaire •Définitions et terminologies •Généralités concernant le rôle et la responsabilités des équipes •Alcool et drogues •Exercice d’urgences •Instruction pour la conduite •Procédures instructions de travail - EPI •Parking et déplacement sur les voies •Accrochage et décrochage– risque et élimination des risques •Aiguillage •Chargement, déchargement et triage •Audits

Définitions and terminologies (1/3) Equipe – un groupe d’employés en poste, consistant en un chef de poste , un conducteur et des accrocheurs qui s’occupe du placement des wagons , de leurs mouvements au chargement et déchargement, comme exigés par le chef des transports et suivant les exigences des sites de production. Le chef de poste ( chef de manœuvre)– est la personne désignéee par l’empoyeur en charge des activités opérationelles et logistiques au sein du poste. Il est encharge de la sécurité du poste et il rend compte au chef des transport. Il peut ^tre conducteur d’engin ou accrocheur en chef dans l’équipe. Le conducteur d’engin – est la personne qui est en charge de la conduite des véhicules – locomotives, il doit suivre un test d’aptitude périodiquement et une formation à la Sécurité au moins annuellement. L’accrocheur- c’est la personnes en charge du placement des wagons , de l’accrochage et décrochage. Il doit suivre un test d’aptitude périodiquement et une formation à la Sécurité au moins annuellement

Définitions et terminologies (2/3) Embranchement Particulier– c’est une installation ferroviaire permttant de desservir une entreprise à partir d’un réseau ferré, il est connectéà réseau national, régionnale et autres embranchement. Procédures et instructions travail et de conduite– C’est un ensemble de documents (techniques, opérationnels, sécurité, environemental), que l’équipe doit suivre et appliquer. Parking – Arrêt en sécurité et sureté (frein) de train ou de wagon pour éviter leur mouvement. Accrochage et décrochage des Wagons –Celà peut être fait manuellement ou automatiquement Aiguillage - mouvement de trains sur les rails avec l’utilisation d’un appareil de voie servant à changer de voie un train.

Définitions et terminologies (3/3) Triage – mouvement de contrôle logistique de trains ou de wagon sur un site et leur chargement et déchargement

FPA – L2Q1, L2Q2 Roles et Responsabilités de l’équipe Une personne a-t-elle été nommée responsable des activités ferroviaires? Sa mission est-elle définie et clairement documentée? A-t-elle l'autorité, les compétences, la formation et les moyens d'assurer la sécurité des activités ferroviaires? Les postes suivants ont-ils été définis ainsi que les règles de sécurité correspondantes auxquels ils doivent se conformer? - conducteur - responsable des opérations (chef de manœuvre) - stoppeur - aiguilleur - garde-barrière - staff de maintenance and et de contrôle - vigie ou signaleur - dispatcheur L’équipe doit être formé et testé régulièrement sur la réglementation technique, les procédures de travail, les règles de sécurité, les premiers secours Chauffeurs, aiguilleur et accrocheurs doivent être formés et compétents.

Alcool et drogues – FPA L4Q4 Existe t’il un programme de sensibilisation sur les conséquences liées à la consommation d’alcool et de drogues sur la Santé et la Sécurité? La consommation d’alcool et de drogue est strictement interdite sur les sites ArcelorMittal ! L’employeur doit mettre en place des contrôles permettant de s’assurer que le personnel ferroviaire n’est pas sous l’emprise de drogues ou d’alcool au travail

Exercice d’urgence sur des situations liées aux activités ferroviaires FPA L4Q2 Des exercices d’urgence sont-ils conduits annuellement pour tester le plan de réponse aux situation d’urgence liées au rail? Recommandations et bon exemples ! A AM Karvina sont conduits des exercices avec les pompiers et les services médicaux d’urgences

Instructions de conduite FPA – L2Q3 Des règles pour la composition des équipes et le positionnement des équipes de manœuvres ferroviaire ont-elles été définies (conducteur, chef des opérations, stoppeur) et mises par écrit (selon les manœuvres à effectuer)? L’aiguilleur et le conducteur surveille la voie quand les véhicules sont en mouvement; le conducteur utilise le signal sonore aux passage à niveau et l’aiguilleur ou le chef des opérations s’assure qu’il n’y a aucune personne ou véhicules (camions, chariot élévateur, voitures…) sur le trajet du véhicules ferroviaire, spécialement dans les section à angles morts entre 2 halls de production. Danger d’accident fatal important !!!

Instructions de conduite- Compagnie nationale de chemin de fer ou autre FPA – L2Q3 Des règles pour la composition des équipes et le positionnement des équipes de manœuvres ferroviaire ont-elles été définies (conducteur, chef des opérations, stoppeur) et mises par écrit (selon les manœuvres à effectuer)? Lorsque la compagnie nationale ou une autre entreprise de transport ferroviaire arrive sur le réseau du site, les employés du site stoppent leurs activités et attendent jusqu’à ce que les employés de la compagnie nationale ou extérieure aient réalisés les tâches nécessaires , telles que accrochage ou décrochage des véhicules et aient quitté le réseau du site. C’est seulement après que les employés du site peuvent reprendre leur travail.

Procédures et Instructions de travail- EPI FPA - L1Q13 Les EPI nécessaires ont-ils été définis sur base d'un HIRA pour toutes les activités ferroviaires? Sont-ils fournis à tous les travailleurs et sont-ils portés? Les conditions de travails spéciales comme le travail a l'extérieur ou de nuit sont-elles prises en compte? - Le personnel ferroviaire porte-t-ils des bottines de sécurité à haute tige? - Utilise-t-il des vêtements propres à haute visibilité et des vêtements thermiques lorsque cela est nécessaire? Tout le personnel affecté au transport ferroviaire doit utiliser les équipements de protection individuelle approuvés pour chacune des activités : vêtements haute visibilité, casques, lunettes, chaussures montantes, etc.. Conformément aux exigences définies.

Parking FPA L1Q6 Des règles de sécurité ont-elles étés écrites sur base d'un HIRA pour le parking du matériel roulant (en ce incluses les règles de freinage et de "calage")? Les véhicules roulants (locomotives et wagons) doivent être garantis de tout mouvement ou roulage soudain. La mise à disposition, le chargement ou déchargement des wagons doit être réalisé câlé et freiné. Il est interdit de marcher sur les voies sans raison, de traverser les rails à moins de 3 mètres des véhicules à l’arrêt.

Parking et marche sur les voies FPA L1Q9 Est-il interdit de marcher sur les rails? Dès règles de sécurité ont-elles été écrites pour les situations où les travaux à effectuer nécessitent que des travailleurs se rendent sur ou près de la ligne (à ou à moins de 3 mètres de la voie de chemin de fer)? Ces règles ont-elles été rédigées sur base d'un HIRA? Ces règles s'assurent-elles que les personnes concernées soient protégées des mouvements ferroviaires en isolant le rail par des verrous d'aiguillage ou de déraillement? min.3m min.3m Il est interdit de marcher sur les voies sans raison, de traverser les rails à moins de 3 mètres des véhicules à l’arrêt. Vous ne pouvez avoir l’assurance qu’un véhicule ne se mettra pas en mouvement, il est interdit également the traverser devant ou entre des véhicules en mouvement.

Monter et descendre d’un train FPA L1Q4 Vous ne devez pas monter sur véhicule roulant sauf si nécessaire et dans ce cas cela doit se faire en toute sécurité. Vous ne devez pas monter sur le marchepied d’un véhicule roulant s’il n’a pas été conçu à cet effet. Il est interdit quelque soit la situation de monter, descendre ou traverser un véhicule ou équipement lorsqu’il est en mouvement. Les procédure d’accès sur ou de descente des trains doivent inclure l’utilisation de marches-pied, rampe, escabeau conçu tels qu’ils préviennent des risques de blessures aux jambes , pieds et mains. Lors de l’accès , la descente des équipements ferroviaires, trois point de contact (mains, pieds) doivent être utilisés à tous moments.. Il est interdit de monter sur le système d’attelage ou le boisseau du coupleur entre la tête du coupleur et le marchepied. Sur les wagon-trémie un système antichute doit être utilisé chaque fois qu’il ya un danger de chute pour le personnel dans une fosse ou une trémie sous le wagon ou lorsqu’il y a un risque d’ensevelissement par les matériaux transportés par le wagon.

FPA L1Q4 Des règles de sécurité pour l'accès vers ou à partir de véhicules (locomotives et wagons) ont-elles été écrites? - interdiction de monter et descendre en marche; - interdiction de circuler entre deux véhicules; - interdiction de descendre d'un véhicule dos à l’échelle  - obligation de monter et descendre en utilisant les marchepied, les poignées et les échelles / marches, - interdiction de franchir la ligne entre les voitures en stationnement ou entre les voitures en stationnement et les wagons lorsque la séparation est inférieure à 3 mètres à moins que la voie soit consignée Pendant la manœuvre des trains, avant de commencer les manœuvres , le personnel doit vérifier visuellement que les marchepieds, rampe et poignées sont en bon état, qu’il n’y a aucun élément en saillie ou projeté que les équipements de traction, d’amortissement, l’attelage des véhicules sont en bon état et tester le système de freinage. Le personnel n’est pas autorisé à monter, descendre ou de rester sur le marchepied, passerelle … du véhicule roulant s’il ne peux pas tenir fermement une poignée ou rampe sur le véhicule. NON ! Pas comme ça !

Accrochage et décrochage FPA L2Q3 Des règles pour la composition des équipes et le positionnement des équipes de manœuvres ferroviaire ont-elles été définies (conducteur, chef des opérations, stoppeur) et mises par écrit (selon les manœuvres à effectuer)? Les véhicules ferroviaires peuvent être accrochés et décrochés à l’arrêt seulement; monter à l’avant ou entre des véhicules en mouvement pour l’accrochage ou le décrochage est interdit et sera considérer comme une violation du règlement interne et des règles de Sécurité. L’accrocheur et le conducteur doivent être en contact visuel permanent quand ils se transmettent les signaux optiques ou manuels. Quand un véhicule autre que le leur approche, le chef de manœuvre ou l’accrocheur sur le côté où le signal a été donné doit s’assurer qu’aucun personnel assurant le décrochage et l’accrochage ne monte sur la voie avant l’arrêt du train en approche.. Lorsque l’accrocheur se trouve entre les 2 véhicules à l’arrêt , le signal “Compress” ne peut être donné que si les tampons sont en contact. Il est interdit de conduire des véhicules (wagons) à une rampe de chargement, s’il y a un chargeur dans ce wagons ou si le wagon est chargé ou déchargé par un pont ou une grue mobile. Des précautions particulières doivent être prises par le personnel lors de la conduite et la manœuvre de wagons citernes contenant des produits chimiques ( acide sulfurique, chaux,…)

Accrochage et Décrochage - Risques Au cours du travail de l’accrocheur r et du chauffeur les opérations d’accrochage et décrochage de wagons sont fréquentes. Principaux risques de blessures: Trébucher sur les rails Se faire coincer entre les tampons Se faire mal au dos ( mauvaise position) Se faire pincer les doigts tampon Vis d’attelage

Accrochage et décrochage manuel

Elimination du Risques – Utiliser un coupleur automatique Avec le système d’accrochage et décrochage automatique, Personne ne se trouve entre les tampons lors de l’accrochage et le décrochage Le risques d’accident au travail est diminué Le stress physique et psychologique est éliminé Recommandations et bon exemple AM Ostrava Sur le site de AM Ostrava utilisation d’un coupleur automatique

Aiguillage , Manœuvre FPA L1Q5 Des règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base d'un HIRA pour les opérations de manœuvres? Le personnel du transport ferroviaire doit utiliser: Des drapeaux de signalisation Des lampes portatives Des moyens de communication – talkie walkie Doit suivre les signaux définis Maintenir les moyens de communication en bon état technique Les écarter en cas de dommage et les remplacer Utiliser les signaux lumineux pour communiquer en cas de faible visibilité– dans la brume, le noir en temps de pluie. . Des règles ont-elles été étables concernant le “kicking” des wagons ( lancer des wagons en mouvement sur les voies ) ?

Charger, Décharger et trier FPA - L1Q7 Des règles de sécurité ont-elles été écrites sur la base d'une HIRA pour les opérations de chargement et de déchargement des wagons? Ces règles prennent-elles en compte le poids brut des véhicules, la répartition nécessaire de la charge, le calage et l'arrimage dans le wagon? Le chef des manœuvres et l’accrocheur doivent sécuriser les véhicules ferroviaires sur les rampes de chargement et garantir l’absence de mouvement de ceux ci par des systèmes approuvés de calage, seuls les systèmes de calage approuvés sont utilisable. Avant le chargement les wagons doivent être sécurisé contre toute mise en mouvement. Le personnel qui charge le wagon doit respecter les valeurs de charge limites dont les tableau sont affichés sur chaque wagon. Il est interdit de surcharger ou de ne charger qu’un côté du wagon. La charge doit chargée uniformément et sécurisé pour éviter toute instabilité du matériel.

FPA questions -Audits; L3Q2 and L3Q3 La personne responsable des activités ferroviaires est-elle toujours informée avant tout travail lorsque l'isolement par le superviseur ou personne désignée par lui est nécessaire ? Un HIRA est-il toujours effectué avant de commencer tout travail? Un plan de sécurité est-il défini sur la base du HIRA, y compris les mesures de sécurité nécessaires pour protéger les travailleurs contre les mouvements de la circulation ferroviaire? Des audits formalisés sont-ils régulièrement effectués pour vérifier la conformité avec le plan de sécurité (concernant en particulier le respect des procédures d'isolation)? Des audits doivent être planifiés et formalisés Les procédure d’urgences, comme l’isolation des voies ou autres règles de sécurité doivent être fréquemment auditées et les résultats de ces audits partagés avec l’ensemble du personnel concerné par leurs impacts sur le plan de Sécurité du réseau ferroviaire. Recommandations et bon exemple ! Les audits doivent impliquer le management et le personnel Les audits doivent être conduit sur les urgences de routine conformément aux activités du planning des situations d’urgence Des exercices liés aux activités ferroviaires doivent être conduits annuellement