XX/XX/XX Conseil de Surveillance de lARS Bretagne 13 décembre 2011

2 Ordre du jour 1 - Approbation du PV du 4 octobre – Budget de lARS Bretagne 3 – Points dactualité sur les actions de lARS - présentation du PRS 4 – Questions complémentaires

3 1 - Approbation du PV du 4 octobre 2011 Ordre du jour

4 2 - Budget de lARS Bretagne Ordre du jour

5 Ordre du jour – Gestion budgétaire et financière de l ARS Bretagne Pour décision - Approbation de la décision modificative n°4/ Approbation du budget Approbation du dossier de correction du bilan de l ARS

6 Ordre du jour Gestion budgétaire et financière de lARS Bretagne

7 GESTION BUDGETAIRE 1. Décision modificative N°4 / Budget primitif 2012

8 Décision modificative n°4/ Produits 2. Charges 3. Synthèse

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11 Décision modificative n°4/ Synthèse

12 BUDGET Présentation des opérations par nature 2. Présentation des opérations par destination budgétaire

13 BUDGET Présentation des opérations par nature

14 Répartition des ressources 2012

15 Evolution des ressources entre 2011 et 2012

16 Répartition des charges 2012 par natures de dépenses

17 Evolution des enveloppes entre 2011 et 2012

18 Répartition des dépenses de fonctionnement 2012

19 Compte de résultat prévisionnel 2012Personnel K Subvention Etat K Programme 124 : K Programme 204 : K Autres programmes : 40 K Participations assurance maladie K Fonctionnement : K Actions prévention : K Fonctionnement général K Intervention K Formation médicale initiale K Projets régionaux de santé K Autres ressources 225 K RESULTAT = 0

20 Capacité dautofinancement K = résultat (0 K) + dotations aux amortissements (+ 300 K)

21 Financement des biens durables Capacité d autofinancement 300 K Dépenses déquipements : 300 K Avance remboursable : 4,8 K Immobilisations incorporelles : 4,7 K Immobilisations corporelles : 277,2 K Travaux en cours : 13,3 K Evolution du fonds de roulement 0

22 SYNTHESE RESULTAT PREVISIONNEL 2012 Equilibre FONDS DE ROULEMENT soit 13,3 jours de dépenses de fonctionnement courant PAS DE VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT

23 BUDGET Présentation des opérations par destinations budgétaires

24 Dépenses de fonctionnement

25 Dépenses d intervention

26 GESTION FINANCIERE 1. Dossier de correction du bilan de l ARS

Point dactualité sur les actions de lARS Pour information Présentation du PRS Ordre du jour

Questions complémentaires Calendrier février, 27 mars, 26 juin, 2 octobre, 11 décembre

29 Prochaine séance fixée 7 février 2012