Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX PRESENTATION Durée : 1J Horaires : 8h30/13h00 – 14h00/17h30 Référentiel : ED 945 Intervenant : Stéphane LEGRAND Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX PRESENTATION OBJECTIF : Connaitre les principes fondamentaux des risques d’incendie et d’explosion. Identifier les action nécessaire à leur prévention. DEROULE: 6) LE RISQUE D’EXPLOSION 7) ZONE ATEX 8) PRINCIPE D’EVACUATION 9) QCM Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 6) LE RISQUE D’EXPLOSION : REGLEMENTATION : Code du travail : art. R 4227.42 à 4227.53 Concerne les produits et mélanges susceptible de créer des atmosphères explosifs. Les dispositions de la présente section ne s'appliquent pas aux lieux ou activités suivants : 1° Zones servant directement au traitement médical de patients et pendant celui-ci ; 2° Utilisation des appareils à gaz ; 3° Fabrication, maniement, utilisation, stockage et transport d'explosifs et de substances chimiques instables. DEFINITION : Est une atmosphère explosive, au sens de la présente section, un mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé. PREVENTION : Afin d'assurer la prévention des explosions et la protection contre celles-ci, l'employeur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées au type d'exploitation sur la base des principes de prévention et dans l'ordre de priorité suivant : 1° Empêcher la formation d'atmosphères explosives ; 2° Si la nature de l'activité ne permet pas d'empêcher la formation d'atmosphères explosives, éviter leur inflammation ; 3° Atténuer les effets nuisibles d'une explosion pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les professionnels de l’incendie et du secours.

TROP PAUVRE EN COMBUSTIBLE Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX PRINCIPES 6) LE RISQUE D’EXPLOSION : PLAGE D’EXPLOSIVITÉ Air 0% GAZ L.I.E L.S.E METHANE 5% 15% BUTANE 1.9% 8.5% PROPANE 2.2% 9.5% TROP PAUVRE EN COMBUSTIBLE ZONE DANGEREUSE TROP RICHE EN COMBUSTIBLE Air 100% Zone 1 Zone 2 Zone 3 Gaz 0% Gaz 100% LIE LSE Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: Lorsque, les substances susceptibles de former des mélanges explosifs, sont des gaz ou des vapeurs inflammables, leur concentration doit être maintenue à la plus faible valeur possible et rester inférieure à 25% de la Limite Inférieur d’Explosivité dans l’ensemble de l’installation et à 10% de cette limite si des personnes travaillent dans cette atmosphère. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: Lorsque, ces substances sont des poussières, il faut éviter la formation de nuages de poussières et notamment supprimer par des nettoyages fréquents tout dépôt de poussières susceptibles de se soulever et utiliser des conduits d’extraction aussi court que possible. Les professionnels de l’incendie et du secours.

ZONE DEFINIE PAR LA REGLEMENTATION Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: La réglementation dite ATEX demande à tous les chefs d'établissement de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire pour permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives. Les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22 pour les poussières. ZONE DEFINIE PAR LA REGLEMENTATION ATMOSPHERE EXPLOSIVE Zone Gaz/vapeurs Zone Poussières Permanente en fonctionnement normale 20 Occasionnelle en fonctionnement normale 1 21 Accidentelle en cas de disfonctionnement 2 22 Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: LES GAZ Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, elle n'est que de courte durée. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: LES POUSSIERES Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l'air en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment. Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal, ou, si elle se présente néanmoins, elle n'est que de courte durée. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Exemple de localisation des zones « gaz / vapeurs » Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: Exemple de localisation des zones « gaz / vapeurs » En général, une zone 0 sera présente à l’intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients… Une zone 1 pourra inclure, entre autres : la proximité immédiate de la zone 0, la proximité immédiate des ouvertures d’alimentation, des évents, des vannes de prises d’échantillons ou de purge, des ouvertures de remplissage et de vidange, des points bas des installations (fosses de rétention, caniveaux). Une zone 2 pourra inclure, entre autres: les emplacements entourant les zones 0 et 1, les brides, les connexions, les vannes et raccords de tuyauterie ainsi que la proximité immédiate des tubes de niveau en verre, des appareils en matériaux fragiles… Gaz / vapeur : exemple de zonage pour des opérations de soutirage de liquide ayant un point d'éclair à 21 °C Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: Exemple de localisation des zones « poussières combustibles » En général, une zone 20 sera présente à l’intérieur des réservoirs, des canalisations, des récipients… Une zone 21 pourra inclure, entre autres, des emplacements à proximité immédiate, par exemple, des points de remplissage ou de vidange de poudre et des emplacements dans lesquels les couches de poussières apparaissent et sont susceptibles, en fonctionnement normal, de conduire à la formation d’une concentration de poussières combustibles en mélange avec l’air. Une zone 22 pourra inclure, entre autres, des emplacements au voisinage d’appareils, systèmes de protection et composants contenant de la poussière, à partir desquels de la poussière peut s’échapper par suite de fuites et former des dépôts (par exemple les ateliers de broyage dans lesquels la poussière peut s’échapper des broyeurs et ensuite se déposer notamment sur les éléments de charpente). Les couches, dépôts et tas de poussières combustibles doivent également être traités comme toute autre source susceptible de former une atmosphère explosive. Système d'aspiration avec manches filtrantes apparentes Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX Adéquation du matériel à la zone à risque d’explosion 7) LA ZONE ATEX: Tous les matériels électriques et non-électriques présents dans les zones à risques d’explosion ainsi que les systèmes de protection doivent être conformes aux prescriptions techniques liées au type de zone. Pour ce faire, ceux acquis depuis le 1er juillet 2003 doivent comporter un marquage spécifique. Marquage des matériels du groupe II , avec des catégories adaptées soit aux gaz vapeurs ou brouillard soit aux poussières Risque Zone Catégorie d’appareil* Marquage ** Permanent Zone 0 Catégorie 1 CE Ex II 1 G Zone 20 CE Ex II 1 D Occasionnel Zone 1 Catégorie 2 (ou 1) CE Ex II 2 G (ou 1 G) Zone 21 CE Ex II 2 D (ou 1 D) Potentiel Zone 2 Catégorie 3 (ou 2 ou 1) CE Ex II 3 G (ou 2 G ou 1 G) Zone 22 CE Ex II 3 D (ou 2 D ou 1 D) Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 7) LA ZONE ATEX: MARQUAGE REGLEMENTAIRE GROUPES ET CATEGORIES Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX VERIFICATION DES INSTALLATIONS 7) LA ZONE ATEX: Organismes français notifiés pour évaluer la conformité du matériel ATEX En France, 2 organismes sont habilités à évaluer la conformité des matériels destinés aux zones à risque d’explosion : le Laboratoire central des industries électriques (LCIE Bureau Veritas), l’Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS). Le contrôle de conformité des équipements peut être réalisé : soit par un examen « CE » de type, suivi d’une vérification de conformité par un organisme notifié (LCIE ou INERIS); soit par un examen « CE » de type, complété par une assurance qualité de production (NF EN ISO 9002) ou de produit (NF EN ISO 9003) ; soit en étant soumis à un contrôle interne de fabrication, sous la responsabilité du fabricant. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION : La présence de plan d’évacuation et d’intervention est réglementée par : NORME FRANÇAISE – NF S 60-303 ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 1986 – Bâtiments d’habitation – Art. 100 CODE DUTRAVAIL APSAD DISPOSITION GENERALES (MS 41; MS 47) Afin de permettre l’évacuation des occupants et faciliter l’intervention des services d’incendie et secours. La signalisation incendie doit être conforme à la norme NF S 60-303 Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Les plans d’évacuation réalisés comportent obligatoirement Le plan du niveau ainsi que le repère où l’on se trouve Le fléchage des différents itinéraires d’évacuation Les issues Les éléments ci-dessous figurent sur ces schémas : Implantation des équipements de sécurité Extincteurs RIA, BBG Commandes de désenfumage Coupure des énergies Locaux techniques Consignes en cas d’évacuation Localisation des points de rassemblement Nom des responsables évacuation Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Article R4227-39 La consigne de sécurité incendie prévoit des essais et visites périodiques du matériel et des exercices au cours desquels les travailleurs apprennent à reconnaître: les caractéristiques du signal sonore d'alarme générale, à localiser et à utiliser les espaces d'attente sécurisés ou les espaces équivalents, à se servir des moyens de premier secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaires. Ces exercices et essais périodiques ont lieu au moins tous les six mois. Leur date et les observations auxquelles ils peuvent avoir donné lieu sont consignées sur un registre tenu à la disposition de l'inspection du travail. CONCERNE LES ENTREPRISES DE +50 SALARIES Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Qu’est-ce que l’évacuation ? L’évacuation consiste à mettre en sécurité tous les occupants d’une zone ou d’un bâtiment. • Soit en les acheminant à l’extérieur vers un point de rassemblement, • Soit en les conduisant vers une zone de mise en sécurité (immeuble de grande hauteur, hôpitaux,…) Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION L’évacuation peut être déclenchée en cas de : • incendie ou présence de fumées, • de catastrophes naturelles, • de risque d’effondrement, • de fuite de gaz, • de libération de produits toxiques (sauf consignes de confinement), • d’alerte à la bombe, • d’atteinte grave aux personnes (suicide, meurtre,…). Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Elle se déroule selon plusieurs phases : • prévenir les occupants, • les guider sur l’itinéraire d’évacuation en donnant des instructions précises et grâce à une signalisation claire et normalisée, • s’assurer que la totalité des occupants a réellement quitté les lieux, • vérifier leur présence au point de rassemblement et signaler les personnes manquantes. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: L’organisation est souvent le talon d’Achille du dispositif. Elle doit être particulièrement soignée d’autant qu’en cas d’urgence, la panique peut gagner les personnes à mettre à l’abri et que bien souvent des situations dangereuses additionnelles compliquent la tâche. Elle doit donc être réfléchie avec soin pour ne pas engendrer d’autres victimes. Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: La bonne préparation permet de planifier le déroulement de l’évacuation. Et notamment de préciser aux équipes chargées de la mise œuvre et aux personnels à évacuer : • les rôles et missions de chacun, • les formations initiales et entraînements, • la liste nominative des différents intervenants (guides et serre-files), • La détermination des itinéraires d’évacuation (vérification de la signalisation et de l’éclairage de sécurité), • Les moyens et matériels d’évacuation (manches, chaises et brancards d’évacuation …). Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S8 : RISQUES CHIMIQUES ET REGLEMENTATION REACH 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.

Formation RESPONSABLE QSE MODULE S7 :Sécurité incendie et ATEX 8) PRINCIPES D’EVACUATION Organisation de l’évacuation: Les professionnels de l’incendie et du secours.