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Complément pour l’audit interne ISPS Rappels sur le code ISPS Aspects spécifiques à l’audit ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

ISPS Rappels CSU FRANCE - S. Jouglet

ISPS CODE POURQUOI ? CSU FRANCE - S. Jouglet S. JOUGLET CSU France

PORT A PORT B CSU FRANCE - S. Jouglet A-M CHAUVEL - BUREAU VERITAS - DNS / DCO S. JOUGLET CSU France

TERRORISME CSU FRANCE - S. Jouglet CSU France S. JOUGLET

TERRORISME CSU FRANCE - S. Jouglet CSU France S. JOUGLET

PIRATERIE CSU FRANCE - S. Jouglet

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CONTREBANDE CSU FRANCE - S. Jouglet

CONTREBANDE CSU FRANCE - S. Jouglet

ISPS CODE COMMENT ? CSU FRANCE - S. Jouglet S. JOUGLET CSU France

Évaluation de sûreté Plan de sûreté PRINCIPE Niveaux de sûreté Analyse de risque Évaluation de sûreté Niveaux de sûreté Procédures Plan de sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

EVALUATION DE SÛRETE DU NAVIRE CONFIDENTIEL EVALUATION DE SÛRETE DU NAVIRE CSU FRANCE - S. Jouglet

Évaluation de la sûreté et analyse de risque: Considérations Risques Menace 1 Menace 2 Menace 3 …. Pavillon Compagnie Symbole Économique Cargaison Personnel passagers Évènements extérieurs Itinéraires maritimes Installation CSU FRANCE - S. Jouglet

Appliquer des mesures de réduction des risques Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Personnes équipements Biens et Environnement Economique Image Danger extrême Degré d’occurrence RISQUES CSU FRANCE - S. Jouglet

Appliquer des mesures de réduction des risques Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence Réduire les risques en adoptant des méthodes et des modes d'atténuation équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

3 1 2 3 3 NIVEAUX SÛRETÉ Niveau 3 : Niveau 2 Rehaussé: Menace moyenne A des fins internationales 3 niveaux ont été définis par le Code ISPS Niveau 3 : Exceptionnel: Menace importante Niveau 2 Rehaussé: Menace moyenne Niveau 1 Normal: Menace faible 1 2 3 3 CSU FRANCE - S. Jouglet

6 8 - Évaluation de la sûreté du navire (SSA) AXES La SSA devrait porter sur les éléments à bord ou à l’intérieur du navire: AXES Systèmes de protection individuelle Sûreté physique Intégrité structurelle ISPS - GUIDANCE Part B 8.3 Radio et télécommunications réseaux informatiques Procédures générales Autres zones qui si elles subissent des dommages ou sont utilisées par un observateur illicite présentent un risque…. CSU FRANCE - S. Jouglet

SSA EVALUATION DE SÛRETE DU NAVIRE LA SSA DEVRAIT ENVISAGER TOUTES LES MENACES EVENTUELLES QUI POURRAIENT INCLURENT LES TYPES D ’EVENEMENTS LIES A LA SÛRETE SUIVANTS: - DOMMAGE OU DESTRUCTION DU NAVIRE A LA SUITE D ’UNE POSE DE BOMBES, INCENDIE CRIMINEL, ACTES DE SABOTAGE OU DE Vandalisme. - DETOURNEMENT OU CAPTURE DU NAVIRE OU DES PERSONNES - MANIPULATION CRIMINELLE DE LA CARGAISON, SYSTEMES OU DU MATERIEL ESSENTIELS DU NAVIRE OU DES PROVISIONS DE Bord. - ACCES OU UTILISATION NON AUTORISE, Y COMPRIS CLANDESTINS - CONTREBANDE D ’ARMES OU DE MATERIEL Y COMPRIS ADM - UTILISATION DU NAVIRE POUR TRANSPORTER DES PERSONNES AYANT L’INTENTION DE PROVOQUER DES EVENEMENTS LIES A LA SÛRETE - UTILISATION DU NAVIRE COMME D ’UNE ARME OU MOYEN DE DESTRUCTION - ATTAQUES VENUES DU LARGE, NAVIRE A QUAI OU AU MOUILLAGE - ATTAQUES ALORS QUE LE NAVIRE EST EN MER 9 MENACES CSU FRANCE - S. Jouglet

Construction COMMENT ? Évaluation de sûreté Plan de sûreté Atténuation Analyse de risque Mesures et procédures existantes Évaluation des opérations essentielles à protéger Menaces éventuelles et probabilités de survenance Points faibles y compris facteur humain 3 Procédures Niveaux de sûreté 2 Plan de sûreté 1 CSU FRANCE - S. Jouglet

3 6 9 PLAN DE SÛRETE DU NAVIRE CONFIDENTIEL Niveaux axes scénarios CSU FRANCE - S. Jouglet

SIX AXES DE CONTRÔLE ACCES CONTRÔLE DE ZONES D ’ACCES LA SÛRETE RESTREINT BAGAGES NON-ACCOMPAGNES CARGAISON PROVISIONS DE BORD CSU FRANCE - S. Jouglet

3 2 1 3 NIVEAUX DE SÛRETÉ CSU FRANCE - S. Jouglet

ATTENTION UNE MODIFICATION DANS LE SSP RISQUE D'INFLUER Évaluation de la sûreté et analyse de risque ATTENTION UNE MODIFICATION DANS LE SSP RISQUE D'INFLUER SUR LES MODES D'ATTENUATIONS RETENUS Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

4 3 SSP 2 1 EVALUATION Mode d’atténuation Application 1 2 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Personnes Biens et équipements Environnement Economique Image Danger extrême Degré d’occurrence RISQUES 4 3 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque SSP 2 1 EVALUATION Mode d’atténuation Application 1 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque 2 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Risques Menace 1 Menace 2 Menace 3 …. Pavillon Compagnie Symbole Économique Cargaison Personnel passagers Évènements extérieurs Itinéraires maritimes Installation Évaluation de la sûreté et analyse de risque: Considérations Modifications 3 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

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LE CODE ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

QUOI ? Malveillances Actes illicites Actes criminels Détection Vandalismes Vols Piraterie Contrebande Terrorisme…. Détection Prévention Dissuasion Réponse aux attaques Contre attaque CSU FRANCE - S. Jouglet

QUI ? CAPITAINE AGENT DE SÛRETE DU NAVIRE AUTORITES EQUIPAGE Agent de sûreté de la Compagnie AUTORITES RESPONSABILITES CSU FRANCE - S. Jouglet

COMMENT ? DES FORMATIONS DES COMPETENCES DES EXERCICES DES ENTRAÎNEMENTS DES FAMILIARISATIONS DES COMPETENCES DES CONNAISSANCES UNE EXPERIENCE CSU FRANCE - S. Jouglet

COMMENT ? SIX AXES DIRECTEURS BONNES PRATIQUES SIX AXES DE CONTRÔLE PROCEDURES SIX AXES DIRECTEURS SIX AXES DE CONTRÔLE CSU FRANCE - S. Jouglet

QUAND, OU ? A QUAI EN MER H 24 CSU FRANCE - S. Jouglet

pour la mise en œuvre de l ’ISPS Bienvenue pour la mise en œuvre de l ’ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

Principe général retenu par de nombreuses Compagnies Maritime Application des mesures suivantes de manière plus ou moins renforcée selon le niveau de sûreté et le type de navire CSU FRANCE - S. Jouglet

Surveillance permanente de l’échelle de coupée Registre des visiteurs et de l ’équipage Contrôle d ’identité Fouille aléatoires Vérification des billets d’accès passagers et identité. Examen visuel bagages et voitures. Fermeture et sécurisation par verrou, cadenas des portes extérieures et espaces inoccupés CSU FRANCE - S. Jouglet

Identification des zones d ’accès restreint Fermer et sécuriser les portes d ’accès intérieures et extérieures qui n ’ont pas l’obligation d’être ouvertes ou sécurisées Patrouilles et rondes Veille, veille renforcée Formation du personnel et exercices CSU FRANCE - S. Jouglet

UN « MATELOT » DE GARDE EN PERMANENCE A PARTIR DU NIVEAU 2 Les portes qui ne sont pas sécurisées et qui donnent accès à une zone d ’accès restreint ou une zone adjacente à une zone d’accès restreint: UN « MATELOT » DE GARDE EN PERMANENCE A PARTIR DU NIVEAU 2 CSU FRANCE - S. Jouglet

Les provisions de bord sont: Les vivres, les consommables (pont machines et services généraux), les pièces de rechanges et commandes pont et machines….. Vérifier les provisions avec les commandes passées Vérifier qu ’ils n ’ont pas été altérées, modifiées, ou manipulées en vérifiant l’intégrité des emballages. Identifier les fournisseurs Assurer l ’entreposage immédiat CSU FRANCE - S. Jouglet

Inventaires des produits et matières dangereuses Au niveau 1 uniquement, sur accord du Capitaine et / ou SSO; les bagages non accompagnés sont traités comme du fret mais ils sont fouillés par au moins deux matelots. Identification des zones de stockage des matières dangereuses, produits potentiellement dangereux cargaison et bord Inventaires des produits et matières dangereuses (Y compris produits bord: oxygène, acétylène, peintures, solvants, produits d ’entretiens machines et chaudières,……..) Pas d ’embarquement de colis non prévu CSU FRANCE - S. Jouglet

Vérification de l ’intégrité de l’emballage Vérification des scellés La cargaison est vérifiée avec les documents de chargement. (Manifeste, prévisionnel….) Vérification de l ’intégrité de l’emballage Vérification des scellés Inspection visuelle externe et interne lorsque possible ou nécessaire. (Vérification des poids embarqués) Pas d ’embarquement de colis non prévu CSU FRANCE - S. Jouglet

Éclairages fixes et mobiles (coté quai et coté mer) Éclairage maximum Éclairages fixes et mobiles (coté quai et coté mer) Équipements de communication fixes et portables Équipements de secours en énergie Matériel de sécurité opérationnel (incendie…) Vérifier que l ’ensemble des équipements et matériels sont opérationnels en tout temps. Des procédures d ’urgences sécurité et sûreté Des exercices et des familiarisations de sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

NORMALEMENT DEJA APPLIQUEES... SANS NOUVEAUTE OPERATIONNELLE EN RESUME DES BONNES PRATIQUES….. BIEN CONNUES NORMALEMENT DEJA APPLIQUEES... SANS NOUVEAUTE OPERATIONNELLE DE LA VIGILANCE POUR: LA SECURITE, LA PREVENTION DE LA POLLUTION ET LA SURETE POUR LES PERSONNES, LES BIENS ET L’ENVIRONNEMENT CSU FRANCE - S. Jouglet

+ Un responsable SECURITE (second Capitaine et officiers de sécurité) EN RESUME UN CAPITAINE Autorité absolue, Chef de l’expédition maritime et représentant de « l’armateur » + Un responsable SECURITE (second Capitaine et officiers de sécurité) + Un Responsable SÛRETE: Le SSO (Capitaine, second capitaine, chef mécanicien, Officier pont, Officier Radio……) Des membres de l’équipage avec des rôles de sécurité et de sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

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BIENVENUE Pour L’AUDIT ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

Aspects spécifiques à l’audit ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

MANAGEMENT ET SYSTEME CSU FRANCE - S. Jouglet

REFERENCES Face aux exigences du code ISPS existe-t-il un ou des référentiel(s) déjà connu(s) ou appliqué(s) utilisant des mécanismes similaires à ceux prescrits par le Code ISPS et pouvant aider à la mise en œuvre et à l’évaluation des performances des mesures de sûreté définies par la Compagnie ? CSU FRANCE - S. Jouglet

REFERENCES CONNUES DOMAINE INDUSTRIEL SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE ISO 9001/2000 DOMAINE MARITIME SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE ET DE LA PREVENTION DE LA POLLUTION (ISM) Quels sont les principes directeurs retenus par ces systèmes ? CSU FRANCE - S. Jouglet

Management et système ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

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LE CODE ISPS PEUT ÊTRE TRAITE COMME UN CONCLUSION 1 LE CODE ISPS PEUT ÊTRE TRAITE COMME UN SYSTEME DE MANAGEMENT Système de management de la sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

ISM ET ISO * Les données confidentielles ISPS sont traitées séparément Par extension un Système de management de la sûreté CONCLUSION 2 INTEGRATION POSSIBLE AVEC LES SYSTEMES EXISTANTS ISM ET ISO Pour les aspects « système et management ». * Les données confidentielles ISPS sont traitées séparément CSU FRANCE - S. Jouglet

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Planifier, faire, vérifier, agir D C A Les mécanismes connus et appliqués pour auditer le SMS sont applicables pour évaluer l’organisation et la gestion de la Sûreté P. D. C. A Plan, Do, Check, Act Planifier, faire, vérifier, agir CSU FRANCE - S. Jouglet

Complément pour l’audit interne ISPS Aspects spécifiques à l’audit ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

Audit interne Exigences spécifiques Code ISPS Partie A: Règles: 9.4 alinéa 8, 9.4.1, 10.1.6, 11.2.5, 12.2.5, 19.4.2.(4.2) PARTIE B Règles: (9.5.1), (9.7.3), 9.53, 13.1.17, CSU FRANCE - S. Jouglet

OBJECTIFS DE L ’AUDIT ISPS Audit interne OBJECTIFS DE L ’AUDIT ISPS Déterminer la conformité et l ’efficacité de son système Évaluer le système, pertinence et adéquation Vérifier que le système satisfait en permanence aux exigences (Vérifier 100% du fonctionnement des équipements) Améliorer son système Déterminer les causes de non-conformités Remédier aux dysfonctionnements. CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDIT ISPS QUOI ? CSU FRANCE - S. Jouglet S. JOUGLET CSU France

Référentiels à considérer SSP - NAVIRE SSA -NAVIRE SOLAS CHAPITRE XI-1 et 2 PARTIE « A » Code ISPS PARTIE « B » Code ISPS Autres Codes et conventions....... CSU FRANCE - S. Jouglet

GOUVERNEMENTS CONTRACTANTS INSTALLATIONS PORTUAIRES Les entités à considérer GOUVERNEMENTS CONTRACTANTS COMPAGNIES et NAVIRES INSTALLATIONS PORTUAIRES CSU FRANCE - S. Jouglet

Aspects spécifiques de l'audit ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

L'auditeur doit contribuer à l'évolution documentaire, sa bonne compréhension, sa bonne application CSU FRANCE - S. Jouglet

L'auditeur doit contribuer à l'évolution documentaire, pour assurer la conformité réglementaire CSU FRANCE - S. Jouglet

Aspects spécifiques audit ISPS CONDUIRE L’AUDIT EN CONSIDERANT EN PERMANENCE 2 ASPECTS Navire utilisé en tant que moyen de transport, Attaque du navire ou utilisé en tant qu’arme 3 Niveaux de sûreté 3 Entités - Navire / Compagnie – Administration – Installations portuaires 6 Axes Directeurs Accès, Zone d’accès restreint, manipulation de la cargaison, provisions de bord, bagages non accompagnés, surveillance de la sûreté 9 Scénarios / Menaces = situations d’urgences CSU FRANCE - S. Jouglet

L'AUDITEUR DOIT CSU FRANCE - S. Jouglet

NE PAS PERDRE DE VUE CSU FRANCE - S. Jouglet

2 CONSIDERATIONS LE NAVIRE EN TANT QUE MOYEN DE TRANSPORT CLANDESTINS TRANSPORT DE PERSONNES ILLICITES TRANSPORT DE CARGAISON FRAUDULEUSE MANIPULATION CRIMINELLE DE LA CARGAISON CONTREBANDE ET TRAFFIC Y COMPRIS A.D.M 2 CONSIDERATIONS ATTAQUE DU NAVIRE OU OBJET DE MAVEILLANCE VOL - VANDALISME UTILISATION DU NAVIRE COMME D ’UNE ARME PRISE D ’OTAGE PIRATERIE, ATTAQUE DU NAVIRE (à quai/ en mer) DOMMAGES / DESTRUCTION DU NAVIRE CSU FRANCE - S. Jouglet

NE PAS OUBLIER CSU FRANCE - S. Jouglet

3 NIVEAUX DE SÛRETE CSU FRANCE - S. Jouglet

3 ENTITES CSU FRANCE - S. Jouglet

6 AXES DIRECTEURS CSU FRANCE - S. Jouglet

9 SCENARIOS A RE-EVALUER CSU FRANCE - S. Jouglet

LES DEFICIENCES POTENTIELLES MISES EN EVIDENCE SUITE AUX INSPECTIONS DES PSC CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER Les aspects systèmes relatifs à la sûreté Autorités responsabilités Représentant de la Sûreté (SSO) Tâches et qualification du personnel Dispositions opérationnelles de bord Exercices, entraînements, formation, familiarisation Non conformités, déclaration et traitement Maintenance Gestion documentaire et enregistrements Audits et revues CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER Le traitement immédiat et le suivi des anomalies relevées au cours de l’audit Demander la mise en place de mesures transitoires ou de substitution si des anomalies ne peuvent être levées immédiatement. S’assurer de la planification des mesures correctives qui ne peuvent être mises en œuvre immédiatement CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER L’analyse des exercices et entraînements en vue de palier aux éventuelles déficiences. La mise en œuvre des exercices selon la périodicité réglementaire La mise en œuvre d’exercices avec le CSO, les installations portuaires et l’administration. CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER Le maintien pendant la durée prévue des enregistrements. (DOS.....) L’existence des informations, documents ou enregistrements à communiquer avant d’arrivée au port sur demande Les modes et moyens de communications Le mode d’information du niveau de sûreté à l’équipage (Qui, Quand, Comment....) CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER Le mode de vérification mis en œuvre pour s’assurer de la bonne exécution des tâches affectées après augmentation du niveau de sûreté. (fermeture des portes, rondes et veilles renforcées.....) L’identification par les membres de l’équipage du SSO et du CSO CSU FRANCE - S. Jouglet

AUDITER La maintien des conditions initiales et la pertinence de la SSA, et s’assurer qu’aucune modification d’exploitation du navire ne compromet l’évaluation initiale (routes, cargaison, pavillon, nombre ou nationalité de l’équipage.......) La revue du SSP et la mise en œuvre des modifications CSU FRANCE - S. Jouglet

Aspects spécifiques audit ISPS Rechercher les conflits sécurité / sûreté Exemples: Exercices -> rôle sûreté / sécurité en urgence Faisabilité: Mise en œuvre niveau 2 et exécution des opérations commerciales Vérification des temps de repos au niveau 2 ou 3 Possibilité d’exécuter les tâches affectées pour les opérations de bord et de sécurité / prévention de la pollution simultanément à celles affectées pour la sûreté. CSU FRANCE - S. Jouglet

Aspects spécifiques audit ISPS S’assurer et mettre évidence l’existence et l’application: Des procédures détaillées requises par le Code Des détails supplémentaires requis par le Code CSU FRANCE - S. Jouglet

PROCEDURES (pour mémoire) Faire face à une menace ou une atteinte à la sûreté, maintenir les opérations essentielles du navires ou interface Donner suite à une consigne des CG au niveau 3 Évacuation Audit Formation, entraînements et exercices Interface avec les IP Examen périodique du plan Inspection, mise à l’essai étalonnage et entretien Utilisation du SSAS Maîtrise et préservation des données Maîtrise et préservation des enregistrements CSU FRANCE - S. Jouglet

PROCEDURES (pour mémoire) Permettant d’identifier et de rectifier les défaillances ou défauts de fonctionnements. Permettant de préserver les informations confidentielles Garantissant la soumission et l’évaluation des rapports de non-respects des mesures de sûreté Permettant d’établir de tenir et mettre à jour l’inventaire des marchandises dangereuses et substances dangereuses. Des mesures à adopter lorsque le navire applique un niveau de sûreté plus élevé que l’IP Mesures lorsque le navire est dans un état qui n’est pas GC, activité « navire à navire » avec des navires auxquels le code ne s’applique pas Activité avec IP non soumise au code ISPS Déterminer si le SSP reste efficace CSU FRANCE - S. Jouglet

PROCEDURES (pour mémoire) Compte rendu au points de contacts des GC Contrôle de l’inventaire de la cargaison aux points d’accès au navire Entre le navire et les fournisseurs , la notification et la planification des livraisons des provisions de bord Sauvegarde à tous niveaux de sûreté pour le fonctionnement permanent des équipements compte tenu des conditions météorologiques ou pannes d’énergie. Communications de sûreté Faire face à un incendie et autres situations d’urgence Réviser, mettre à jour et modifier le SSP Déterminer si les procédures et équipements restent efficaces Mesures de sauvegarde pour la permanence des communications CSU FRANCE - S. Jouglet

AUTRES DETAILS (pour mémoire) Tâches du personnel Identification du SSO et CSO Fréquence de mise à l’essai, étalonnage du matériel de sûreté identification des endroits ou sont installés les commandes du SSAS Nature et type d’inspection de sûreté du SSO Identification de la personne en charge de désigner les membres de l’équipage Identification de la personne en charge de l’exploitation du navire Identification des parties en cas de « chart parties » Vérifications effectuées pour les personnes et marchandises secourues en mer Organigramme des mesures de sûreté Relation entre le navire, la compagnie et les IP Les systèmes de communications les mesures de sûreté élémentaires au niveau 1 identification des mesures au niveau 2 et 3…….selon les 6 axes Le traitement des DoS ……….. CSU FRANCE - S. Jouglet

Rapport: Exemple défini connu enregistré appliqué CSU FRANCE - S. Jouglet

VERIFIER LA CONFORMITE AU CODE DOCUMENTS PROCEDURES ENREGISTREMENTS DETAILS DISPONIBLE CONNU COMPRIS APPLIQUE REFERENCES CODE REFERENCES SSP CSU FRANCE - S. Jouglet

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CONCLUSIONS CSU FRANCE - S. Jouglet

Planifier le temps nécessaire à la bonne réalisation de l'audit Ne rien négliger CSU FRANCE - S. Jouglet

Des améliorations La suite de l’audit Un traitement des rapports Une analyse globale Une conclusion sur l ’efficacité du système La mise en évidence des dysfonctionnements et déficiences Une partie de la revue par le CSO et la Direction Des décisions, des modifications, des adaptations Des améliorations CSU FRANCE - S. Jouglet

Merci de votre attention CSU FRANCE - S. Jouglet