Créer, développer et vivre en habitat groupé ASBL

Une typologie complexe Ecoquartier Quartier durable Ecovillage Cohousing Habitat groupé Ecolieux Ecohameaux

Définition de l’habitat groupé Définition : « L’habitat groupé est un lieu de vie où habitent plusieurs entités (familles ou personnes seules) où l’on retrouve des espaces privatifs et des espaces collectifs autogérés ». Elle permet aux personnes de partager une habitation qui favorise l’intimité d’un chez soi et la sécurité d’un chez nous partagé. « Caroline Guffens, asbl le Bien Vieillir »

Une définition …des dimensions Dimension urbanistique : habitats regroupés sur un territoire (mitoyenneté - densité). Dimension spatiale : articulation entre des espaces individuels et des espaces collectifs. Dimension volontariste : on se choisit, on se coopte, on propose des activités à faire ensemble. Dimension d’auto-gestion : prise en charge qui peut dépasser la gestion du logement, tâches communes (Règlement d’Ordre Intérieur). Dimension participative : autour d’un projet commun, défini et à redéfinir  ciment du lien social, solidarité entre résidents (Charte commune)

1) La dimension urbanistique Un habitat compact Intégré à la ville et à ses services Diminution des coûts Articulation avec le quartier Efficience énergétique Mutualisation facilitée Les Zurbains à Liège Biplan à Haren

2) Des espaces articulés Différents niveaux : Espaces d’intimité Espaces privatifs Espaces collectifs Espaces publics (Espaces de transitions)

3) Une dimension volontariste - On choisit de vivre en habitat groupé - Pas un choix par défaut - Porté par les valeurs et le projet - Demande de se connaître par rapport à la dimension collective

4) De l’auto-promotion à l’auto-gestion

5) Dimension participative - Mise en valeur des compétences de chacun - Sentiment d’appartenance, identitaire, de responsabilisation, de maîtrise,… - Travaux d’entretien, de gestion, mise en place d’activités en interne et pour l’extérieur,…

5) Dimension participative

5) Dimension Participative

Enjeux rencontrés par l’habitat groupé Renforcement cohésion sociale Diminution des coûts Sauvegarde de patrimoine Développement culturel Habitat Groupé Rupture de l’isolement Diminution de l’empreinte écologique Mixité Mécanismes de solidarité Économie sociale

Une histoire inspirée des « utopies » Jean Godin Charles Fourier Thomas More Nicolas Ledoux Le Familistère de Guise toujours en activité

Une histoire inspirée des « utopies » Des initiatives paternaliste dans un souci de productivisme (Bois-du-Luc)

Une vague idéologique…avec des projets marqués Verte Voie de Thimister Abbaye de Saint-Denis (Mons)

Une vague idéologique…avec des projets marqués Quelques enseignements : - Projet fédérateur qui garantie la pérennité du projet au-delà des personnes qui le composent - Difficultés 30-40 ans plus tard avec la pyramide des âges (Attention à l’entre-soi et l’endogamie culturelle) - Glissement vers des copropriétés conviviales problème de renouvellement - Choix juridiques en questionnement

Une deuxième vague plus pragmatique 2003-2004 jusqu’à… Diversité des besoins = diversité des projets et des publics - Idéologiques - Ecologiques - Répondre à la solitude - Problème d’accessibilité - Autre modèle de société (Créatifs culturels, transition, décroissance,…)

Une deuxième vague plus pragmatique La ferme de Buzet : auto-construction Bois del Terre : construction neuve

Une troisième vague : Diversité des porteurs - Associations -Sociétés de logement public -APL -CPAS -Ville Ancienne Cure de Braine-le-Chateau Square Roosvelt couvent des Ursulines (Mons)

L’habitat groupé : Une réalité!! 150 projets d’habitats groupés 100 projets d’habitats solidaires Dorsale wallonne ,BW et BXL. Périurbain, urbain et à la marge en milieu rural

Un pôle …une histoire Une publication dès 82 … Une exposition Des études Un guide en 2005 : Habitat groupé et personnes en précarité sociale Une reconnaissance en 2006 Etudes Habitat solidaire 2006-2012 …

Pole ressources Pole ressources Conférences Accompagnement Exposition + visites Exposition Accompagnement de collectifs Groupes de Travail Pole ressources Formations Groupe de travail Thématique Accompagnement associatif Lobby Salon de l’habitat groupé

Diversité des habitats groupés Au niveau des publics résidents et de leurs motivations Au niveau architectural Au niveau des montages juridiques Au niveau des projets, objectifs du groupe Au niveau de la dimension ‘durable’

Diversité des résidents et de leurs motivations ‘BOBO’ qui ont recherché une alternative à la vie en communauté (ancienne vague des HG) Personnes souhaitant développer des projets sociaux d’accueil de personnes en difficultés (idem) Personnes souhaitant développer des projets culturels Jeunes qui souhaitent ‘co loquer’ Personnes âgées comme alternative à d’autres modes d’habitat, notamment les MR et MRS Des personnes souhaitant un autre mode de vie (créatifs culturels – simplicité volontaire - ...) Personnes ayant vécu des difficultés de parcours (ex SDF – toxicomane – alcoolique – pers. en souffrance mentale) Jeunes familles comme alternative à l’habitat actuel, recherchant souvent une dimension plus ‘durable’ Etc.

Diversité architecturale

Diversité architecturale Jardin du Béguinage : rénover pour du logement social

Diversité architecturale Une maison Abbeyfield : intégrée dans le bâti Foyer dar al Amar Partage d’une maison et intergénérationnel

La Ferme de Buzet (L’auto-construction)

Diversité architecturale Frieland (Danemark) : Des solutions propres à chacun – auto-construction

Diversité des projets et objectifs ex : Val des Coccinelles Ferme de Louvranges ex : colocation

Diversité des projets Herta (Danemark) : Economie sociale et solidaire

Diversité des projets Hepsilone : Maison commune ouverte à la vie de quartier Ferme de Louvrange : Accueil de personnes en difficulté

Les formes classiques en autopromotion Fondation Formes juridiques de l’habitat groupé Asbl Copropriété Coopérative

Mixité des formes juridiques Copropriété : Terrienne/ logement ASBL : Education à l’environnement Coopérative : Biomaraîchage

La coopérative : Avantages Choix idéologiques : Permet de garder le patrimoine au sein d'une et même structure juridique. Moins de risque de division/séparation à long terme (après conflits, départs, successions). Solidarité : permet à celui qui n’aurait pas eu accès à l’emprunt de l’obtenir (indirectement puisque c’est la scrl qui contracte l’emprunt) Pas propriétaire de « briques » mais de « parts » Un seul emprunt (par la scrl); pas d'hypothèque individuelle Transparence dans la gestion de l'ensemble Responsabilité clairement partagée Conscience d'embarquer ensemble dans un même projet ! Egalité stricte entre habitants (pas de tantièmes !). Ex: deux voix pour chaque Ménage-habitant

La coopérative : Avantages Choix pratique: Plus grande souplesse dans l'attribution et l'affectation des espaces (exemple: si on veut agrandir son jardin/habitation « privé » aux dépends des parties communes, il suffit d'un accord au sein de la coopérative (pas d'acte notarial)) : rapide, souple, durable (parce que pas figé)! Avantages financiers: Accès au logement (exemple: certains n'auraient pas obtenu un prêt s'ils avaient du acheter seul ou en copropriété) Économie en cas de départ (pas de passage chez le notaire, ni droits d’enregistrements (12,5%)). Economies d’échelle (ex : une seule assurance incendie, d’où une prime moindre…)

La coopérative : inconvénients Prêt (pas strictement hypothécaire) plus difficile à obtenir (les banques n'aiment pas la solidarité; clause d'exclusion nécessaire). Seules des banques comme Triodos sont véritablement intéressées (dans le bon sens du terme). Pas de crédits via Fond du logement, ligue des familles… Non déductibilité de l’emprunt ! Lorsqu’un ménage quitte, difficulté (impossibilité ?) pour le repreneur d’obtenir un nouveau crédit. La coopérative doit en effet obtenir un prêt pour reprendre des parts. En cours de discussion… problème fondamental à résoudre…

La coopérative : inconvénients Pas propriétaire de « briques » (moins rassurant) Lourdeur de gestion (CA, AG, comptabilité en bonne et due forme à remettre annuellement à la BN) Théoriquement, il faudrait être indépendant ou salarié pour être administrateur de la société. Quid des autres? Lourdeur de décision (sans doute un peu plus qu'en copropriété) [ex: une seule assurance incendie (ou revenu cadastral) pour l'ensemble: comment la diviser?] Difficulté d'obtention des primes (éco-prêts) peu adaptés aux personnes morales Impossibilité d'obtenir les déductions fiscales liées aux investissements économiseurs en énergie (scrl = personne morale)

Outils de régulation Selon les projets : Charte Contrat de bail Règlement d’ordre intérieur Contrat entre les personnes et/ou les structures Convention …

Projet clair CONCORDANCE Motivations claires

Un des fondamentaux : la charte Spirituelle Ecologique Document qui défini la vision du collectif sociale Artistique

Etablir un pré-budget Levez rapidement les tabous liés au financier Etablir les enveloppes budgétaires individuelles Quels budgets? Espaces individuels, collectifs,… Délais de libération des finances (revente de maison,…)

Sources de financement Fonds propres Emprunts hypothécaires Subsides Primes Capitaux extérieurs Argent public via programmes communaux ou régionaux

Où? Fonds du logement Triodos Credal Impulcera …

L’achat du terrain ou des bâtiments - 4 mois entre compromis et acte de base Réactivité Faire une évaluation avec un expert (notaire,…) de la valeur des biens

Parcours urbanistique d’un projet Bois del Terre

Parcours urbanistique d’un projet Bois del Terre - 23 février 2002 : idée de l’habitat groupé ; - en mars recherche du terrain ; - En août démarche d'achat ; - 11 septembre : urbanisme première réunion très riche en informations avec Monsieur Jückler architecte du service d’urbanisme de la ville ; - D’octobre à décembre : négociation avec les propriétaires du terrain. Volontairement limité à 3 la recherche de terrain ; - Avril 2003 : achat du terrain ; - 4 mois pour choisir le bureau d'architecture ; - septembre 2004 répartition des maisons, paysage,... - 4 janvier 2005 : permis d'urbanisme présenté à la commune ; - 30 décembre 2005 : obtention du permis ; - Janvier à juin 2006: Recherche d'entrepreneurs, finalisation de l'acte de base, démarches par rapport aux emprunts ; - Août 2006 : début du chantier.

Des opportunités à saisir…

Des implantations atypiques

Quelques points de vigilance Le nombre de places de parking La densité « L’esthétique » : matériaux et volumétrie Les impétrants Les normes de qualité et de salubrité Normes incendies L’argumentaire

Quelques points de vigilance Les délais entre offre et compromis de vente = brade la sélection des candidats Implantation Division d’un logement unifamilial en plusieurs unités

Des économies d’échelle Terrain Bâtiments Matériaux de construction Frais d’architecte Emprunt (taux avantageux) Frais de notaire Entrepreneur Achats groupés (alimentation, mazout,…) Infrastructures groupés (électroménagers, panneaux solaires, chaudière à cogénération,…) Connexion Internet, téléphonie,… Services communs (séances de kiné, assurances,…)

Habitat et Participation Place des Peintres 1 Bte 4 1348 Louvain-la-Neuve Tél : 010/45.06.04 – Fax : 010/45.65.64 contact@habitat-participation.be www.habitat-participation.be www.habitat-groupe.be Avec le soutien de la RW Organisme d’Education Permanente Avec le soutien de la Fédération Wallonie-Bruxelles