L'"univers" des communications relatives aux biens environnementaux Division du commerce et de l'environnement 19 avril 2010 (Mise à jour de l'exposé présenté le 18 février 2010) Pour plus d'informations, veuillez contacter ludivine.tamiotti@wto.org Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.

Introduction

Mises en garde Communications sur les biens environnementaux (BE) visées dans l'exposé: Communication présentée par un groupe de 9 Membres (9M): Canada, Corée, États-Unis, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélande, Suisse, Taipei chinois et Union européenne – JOB(09)/132 (9 octobre 2009) Communication présentée par l'Arabie saoudite (S) – JOB(09)/169 (6 novembre 2009) Communication présentée par le Japon (J) – TN/TE/W/75/Add.1 (16 février 2010) Communication présentée par les Philippines (P) – JOB/TE/2 (16 février 2010) Données commerciales (base de données Comtrade de l'ONU): Fondées sur les lignes à 6 chiffres complètes du SH Valeurs nominales en dollars EU (séries chronologiques) calculées à l'aide des taux de change en vigueur (et non des taux de parité de pouvoir d'achat) Erreurs de saisie et différences d'évaluation entre les pays importateurs et exportateurs ayant communiqué des données Disponibilité des données: 2003: 94 Membres de l'OMC; 2004: 108 Membres; 2005: 114 Membres; 2006: 119 Membres; 2007: 118 Membres; 2008: 108 Membres Données tarifaires (base de données intégrée de l'OMC et ITC): Les moyennes simples (pondérées en fonction de la ligne tarifaire) pondèrent de la même manière toutes les lignes tarifaires NPF appliquées inscrites dans les listes – indépendamment des volumes d'échanges effectifs Commerce et droits: Concordance avec le SH – Toutes les communications sur les biens environnementaux (BE) font référence au SH2002, qui n'est actuellement utilisé que par 23 Membres. La concordance avec d'autres versions peut être imprécise, car de nombreux codes n'ont pas d'équivalent exact dans les versions 1996 et 2007 du SH. L'Australie, le Canada, les États-Unis, l'Islande, le Japon, le Liechtenstein, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, la Suisse et l'UE à 27 sont considérés comme "développés".

Nombre de codes à 6 chiffres du SH par liste (SH2002 )

L'univers des BE: 384 codes à 6 chiffres du SH (SH2002) (+3 entrées sans code à 6 chiffres du SH2002) 9 Membres (9M): 164 codes à 6 chiffres du SH 65 SH6 uniques 92 communs à deux listes 9M/S 2 communs à deux listes 9M/J 11 9M/S/P communs à trois listes 5 commuNs à deux listes 9M/P 49 SH6 uniques 170 SH6 uniques 1 SH6 unique Japon (J): 51 codes à 6 chiffres du SH (+2 sans code) Philippines (P): 17 codes à 6 chiffres du SH Arabie saoudite (S): 262 positions à 6 chiffres du SH (+1 sans code du SH2002)

Chevauchement des listes (nombre de codes à 6 chiffres du SH2002 figurant dans plusieurs listes)

Données commerciales

Comparaison commerce des marchandises/des BE 2003-2008 (en milliers de milliards de dollars EU, ensemble des 4 listes, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU)

Commerce des BE en termes nominaux (Membres OMC) 2003-2008 (en milliers de milliards de dollars EU, ensemble des 4 listes, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU)

Part des BE dans le commerce des marchandises (Membres OMC) 2008 (Ensemble des 4 listes, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU)

Commerce des BE en termes nominaux (Membres OMC), par liste 2003-2008 (en milliards de dollars EU, ensemble des 4 listes, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU) Liste Philippines Importations P, 86 $ (+315%)

Données commerciales: 15 principaux Membres

15 Membres de l'OMC pour lesquels les BE représentent la plus grande part des exportations nationales de marchandises (2008) (ensemble des 4 listes, données disponibles pour 108 Membres, source: Comtrade ONU)

15 Membres de l'OMC pour lesquels les BE représentent la plus grande part des importations nationales de marchandises (2008) (compilation, données disponibles pour 108 Membres, source: Comtrade ONU)

15 premiers exportateurs de BE Membres de l'OMC (2008) (en milliards de dollars EU, ensemble des 4 listes, uniquement données disponibles, source: Comtrade ONU)

15 premiers importateurs de BE Membres de l'OMC (2008) (en milliards de dollars EU, ensemble des 4 listes, uniquement données disponibles, source: Comtrade ONU)

15 Membres de l'OMC ayant les taux de croissance annuels moyens des exportations les plus élevés (2003-2008) (ensemble des 4 listes, 94 Membres de l'OMC, source: Comtrade ONU)

15 Membres de l'OMC ayant les taux de croissance annuels moyens des importations les plus élevés (2003-2008) (ensemble des 4 listes, 94 Membres de l'OMC, source: Comtrade ONU)

Données commerciales: Membres développés/en développement

Exportations des Membres en développement/développés (en milliards de dollars EU, compilation, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU)

Exportations/importations (2008) des pays en développement/développés (ensemble des 4 listes, en milliards de dollars EU, uniquement Membres pour lesquels des données sont disponibles, source: Comtrade ONU)

Données tarifaires

Droits NPF moyens (2009) (ensemble des 4 listes, source: base de données intégrée de l'OMC et ITC)

LT en franchise de droits Lignes tarifaires en franchise de droits (2009) (ensemble des 4 listes, sources: base de données intégrée de l'OMC et ITC) LT avec droits non nuls LT en franchise de droits Développés En développement PMA

Droits NPF moyens (2009) par liste de BE (sources: base de données intégrée de l'OMC et ITC, moyennes pondérées en fonction de la LT)

Lignes tarifaires en franchise de droits (2009), par liste de BE (sources: base de données intégrée de l'OMC et ITC)

L'"univers"des communications relatives aux biens environnementaux Division du commerce et de l'environnement 19 avril 2010 (Mise à jour de l'exposé présenté le 18 février 2010)