Dates des prochains Conseils Guy Wormser

Principes généraux Essayer de les fixer un an à l’avance environ Certaines réunions doivent être très précisément calées avec celles du Conseil d’Administration Il faut varier le jour de la semaine pour éviter que certains Conseillers soient toujours absents Le lieu peut aussi varier pour ne pas pénaliser/favoriser toujours les mêmes Le rythme normal des réunions doit être défini

Calage avec les réunions du Conseil d’Administration Le Conseil Académique doit rendre de façon statutaire son avis sur un certain nombre de textes soumis au vote du CA Le point essentiel est que l’avis formel du CAC porte sur le texte définitif transmis au CA L’expérience montre que ce texte ne sera prêt qu’une quinzaine de jours avant la tenue du dit CA. Deux scénarios possibles pour l’étude de ces textes, selon le besoin d’intégrer ou non des remarques du CAC dans le document à soumettre au CA (cf planche suivante) La solution proposée est que les réunions du CAC se tiennent entre J-18 et J-3 du CA, selon les cas. IL nous faudra apprendre à anticiper la nature des textes en fonction des « saisons »

Les 2 scénarios de calage Document nécessitant intégration du retour du CAC dans le document soumis au CA (ex RI) : Réunion J-18 Une entité du CAC (GT, Commission, CAC précédent) a travaillé sur la version N-1 du texte et présente ses commentaire et avis. Elle enregistre le retour du CAC, envoie ses modifications. Elle prépare un avis sur le document final qui est approuvé de façon électronique après la réunion du CAC et avant celle du CA : exemple RI. Document nécessitant un simple avis du CAC (document figé du type rapport d’activité) Réunion J-4 Le CAC doit être capable entre le moment où il reçoit le document final (J-15) et sa réunion de formuler un avis qui est alors approuvé en séance et transmis dans la foulée au CA

En pratique pour 2015 et 2016 Réunion du CA le 4 Novembre et le 9 décembre Pas de date fixée pour 2016 Nous devons tenir une réunion vers le 1 er Décembre, nous alternerons entre le vendredi matin et le Jeudi matin/lundi matin ? Nous fixerons la date des réunions 2016 début Novembre suite au CA du 4/11 Mais adoptons d’ores et déjà le rythme souhaité des réunions : Propositons : A : réunions plénières Fin Janvier, Fin Mars, Fin Mai, Fin Juillet, Fin Septembre, Fin Novembre B : réunions plénières Fin Janvier, Fin Avril, Mi Juillet, mi Octobre