CIP TIC PSP APPEL 2013 Journée d’information Paris Claire FERTE Pierre CHASTANET Patrick SCHOULLER

PROGRAMME DE LA JOURNEE 9 H 30 : ouverture de la journée, le CIP TIC et son positionnement au sein des opportunités TIC. Pourquoi participer à un tel programme, y compris pour des académiques, quelques exemples de projets des appels antérieurs. Animation Patrick SCHOULLER : représentant français au comité de gestion du CIP TIC PSP 10H 00 : Les types de projets et leurs modes de financements. le contenu de l'appel 2013 et ses attendus particuliers. Chaque thème sera suivi de questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET de la Direction (Société durable et sûre) à la DG CONNECT (Réseaux de communication, contenu et technologies) de la Commission européenne 12 H 45 : Questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET, Patrick SCHOULLER et Claire FERTE 13 H à 14 H : Repas libre 14H à 18 H Entretiens bilatéraux

LA COMMISSION FERA UNE PRESENTION « COURTE » DES DIFFERENTS THEMES MAIS UNE PRESENTATION « LONGUE » SERA MISE A VOTRE DISPOSITION TOUS LES TRANSPARENTS VOUS SERONT ENVOYES LUNDI MATIN A L’ADRESSE COURRIEL INDIQUEE

PROGRAMME DE LA JOURNEE 9 H 30 : ouverture de la journée, le CIP TIC et son positionnement au sein des opportunités TIC. Pourquoi participer à un tel programme, y compris pour des académiques, quelques exemples de projets des appels antérieurs. Animation Patrick SCHOULLER : représentant français au comité de gestion du CIP TIC PSP 10H 00 : Les types de projets et leurs modes de financements. le contenu de l'appel 2013 et ses attendus particuliers. Chaque thème sera suivi de questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET de la Direction (Société durable et sûre) à la DG CONNECT (Réseaux de communication, contenu et technologies) de la Commission européenne 12 H 45 : Questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET, Patrick SCHOULLER et Claire FERTE 13 H à 14 H : Repas libre 14H à 18 H Entretiens bilatéraux

GRAND EMPRUNT INVESTISSEMENT D’AVENIR FUI Poles competitivies FEDER R&D innovation CIR PROJETS INDIVIDUELS Aide OSEO innovation JEI IDEE RECHERCHE FONDAMENTALE RECHERCHE INDUSTRIELLE DVLPT EXPERIMENTALE MARCHE PCRDT IDEES + COOPERATIONS ISI CIP TIC PSP PCRDT CAPACITES PME € GRAND EMPRUNT INVESTISSEMENT D’AVENIR ANR BLANC ANR THEMES PROJETS COLLABORATIFS FUI Poles competitivies EUREKA FIL DE L EAU EUREKA CLUSTER EUROSTARS ERA NET 4

GENERALITES DU CIP Un programme cadre sa dernière année Ne finance pas de RDT mais la mise en place d’applications pilotes ou de structure d’appuis Ce programme est essentiellement le soutien des politiques de l'Union et du DAE (agenda numérique européen) mais il a aussi pour but de pousser l'innovation en faisant un meilleur usage des ICT et en favorisant un plus grand essor de leurs applications. Donc il doit : - développer le marché unique, - soutenir l'innovation avec une vaste adoption d'applications innovantes soutenues par des investissements - renforcer la qualité des services et rendre ces derniers utilisables pour tous et surtout pour les gens défavorisés (santé, vieillissement exclusion)

CE QUI EST SOUTENU PAR LE CIP des pilotes et des tests en vrai grandeur et situation ce qui permet de mettre les utilisateurs à la commande et donc d'avoir une innovation tirée par la demande. Il faut une taille et une couverture suffisante et soutenir les priorités politiques. diffusion des résultats le plus largement possible pour assurer leur duplication mais aussi le passage à l'échelle construire sur les initiatives des Etats membres et donc respecter l'interopérabilité, le partage d'expérience et développer des approches communes préparer les futurs actions: construire le consensus et les partenariats ce qui est essentiel pour l'interopérabilité et le déploiement à l'échelle européenne.

QUELS TYPES D’ACTEURS PARTICIPENT ? Les compagnies privées dont les PME Comme fournisseurs des innovations Principalement dans les pilotes B et les TN et comme acteurs principaux Les autorités nationales Ministères, autorités locales et régionales Organisations publiques hôpitaux, écoles, bibliothèques,.. Porteurs des pilotes A, utilisateurs clés dans les pilotes B et TN Les académiques et centres de recherche publics Comme experts et fournisseurs potentiels des innovations

MEME SANS RECHERCHE IL Y A DES ACADEMIQUES EXEMPLE DU PREMIER APPEL 1311 PARTICIPATIONS 311 DE LA PART D’UNIVERSITE ET ECOLES ET CENTRE DE RECHERCHE ET SANS COMPTER LES CHU POUR LA FRANCE Centre National de la Recherche Scientifique  Centre Scientifique et Technique du Bâtiment  Fondation Maison des Sciences de l’Homme  Groupe des Ecoles des Télécommunications  Université de Nantes 

PARTENAIRES FRANCAIS DEPUIS LE DEBUT Ministère Economie Industrie et de l’Emploi SILICON SENTIER Communauté d’agglomération périgourdine La société d’Economie mixte ISSY média Fédération nationale avenir et qualité de vie des personnes âgées Groupement télévision numérique pour tous CASNAV de PARIS Fondation Maison des Sciences de l’homme SOCIETE GENERALE IBM EUROCOORDINATION SA CNRS Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports GIP Dossier Médical du Patient Association pour la communication et l’information du développement durable Association des acteurs régionaux de l’économie et de l’environnement Association villes internet UNESCO Agence de solidarité numérique Europe et environnement Institut français de l’environnement Fédération internationale de l’automobile

QUELQUES PARTENAIRES FRANCAIS MBCPFP DGME INSTITUT EUROPEEN DES AFFAIRES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU NORD MARTINIQUE COMMUNAUTE DE COMMUNE DES DEUX FLEUVES Mairie de SAINT MEDARD en JALLES INTERACTIVITES VIDEO SYSTEMES FRANCE TELECOM WEBSOURD SCIC SA Association « E-SENIORS » Conseil des Communes et Régions d’EUROPE Centre Français Promotion Dossier SANTE Institut européen des données de santé ERCIM FIL RFID ETSI INSTITUT TELECOM ASSOCIATION BIOSECURE SAGEM SECURITE SA UNIVERSITE PARIS 8 NAVIDIS ISSY MEDIA 3D2 SAS CSTB ENOLEO ENERGIE SARL VEADES LYRACOM TECHNOLOGIES UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III MUNICIPALITE DE BORDEAUX ACIDD CONSEIL DE LA VILLE DE VALENCIENNES ALCATEL LUCENT EUTELSAT SA EDF SA

QUELQUES PARTENAIRES FRANCAIS SYSTRAN XEROX SAS OBJECT DIRECT SAS SOFTISSIMO JFG NETWORKS UNION SOCIALE POUR L’HABITAT HABITAT ET TERRITOIRE CONSEIL LE TOIT ANGEVIN EFFINEO SA VOLTALIS MOULIN HABITAT VIZELIA TECHNOLOGIES CELIUM SAS + REAL PROJECT PARTNER NOBATEK + ICF NOVEDIS INSERM INVENT SAS UNIVERSITE GRENOBLE 1 JOSEPH FOURIER EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES ADETF le syndicat mixte manche Numérique IT4ALL FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D EFEMMES BNF CODHOS FRENCH INSTITUTE OF ADVANCED MECANIQUE UNESCO UNIVERSITE PARIS XI INA EXALEAD INRA ACTA INFORMATIQUE

QUELQUES PROJETS DU SECTEUR SANTE eSanté – Gestion des maladies chroniques des personnes âgées CLEAR: systeme de soins de santé personnalisé et de gestion de maladies chroniques pour les personnes âgées NEXIS: Programme de soins intégrés pour des problèmes chroniques et le vieillissement eSanté – Interopérabilité epSOS: Pilote à grande échelle pour l’interopérabilité des résumés de donénes des patientset la ePrescriptions (Pilot A) CALLIOPE: CALL for InterOPerablity in Europe HER-Q-TN*: Labelisation de la qualité et Certification de systèmes HER

EXEMPLE DE PILOTE B Le projet FREILOT vise la réduction de consommation de diesel et la réduction des émissions de CO2 dans le transport urbain

EXEMPLE DE PILOTE B Le projet FREILOT vise la réduction de consommation de diesel et la réduction des emissions de CO2 dans le transport urbain Partenaires: ERTICO – ITS Europe (Coordinateur), VOLVO, PEEK Traffic, CTAG, CERTH, CNRS-LETI, Interface Transport, MLC ITS Euskadi, THETIS S.p.A., GERTEK SA, POLIS, AZKAR, Nanuk, Van den Broeck Logistics, city of Helmond, city of Bilbao, Ville de Lyon et Grand Lyon démarrage: Avril 2009 Durée: 30 mois Coût: 4 M€ Subvention: 2 M€ site: www.freilot.eu

QUELS TYPES DE PROJETS PILOTE B Le projet "ECRN" traite des échanges de documents électroniques avec la mise en œuvre d’un pilote pour les actes d’enregistrements civils des administrations civiles afin de permettre des transmissions sécurisées et des identifications sûres de ces actes civils échangés entre les administrations européennes 1,7 M€ 30 mois pour 12 partenaires 4 administrations IT RO SLO NL 4 villes Bologne Gent Rotterdam Bremenhaven 3 PME REGULUS srl GENIS d.o.o. Slovenia ENGINEERING INGEGNERIA INFORMATICA S.p.A.

QUELQUES PROJETS DU SECTEUR SANTE Pour la vie indépendante T-Seniority: Extension des bénéfices de la société de l’information aux personnes âgées via des canaux de TV numérique CommonWell*: Services de soins de santé et de soins sociaux Dreaming: Alarme de poignet conviviale pour les personnes âgées

QUELQUES PROJETS DU SECTEUR PERSONNES AGEES Services accessibles DTV4All: Normes européennes de télédiffusion pour des services de TV numériques européens REACH112*: Des services d’urgence accessibles de façon multimodale Intégration sociale Bridge-IT: réseau thématique TIC pour l’intégration sociale et la diversité culturelle Soutien cognitif ISISEMD*: Système intelligent pour une vie autonome et en prenant soin de soi même pour les seniors souffrant de problèmes cognitifs ou de légère démence Sociable*: soutien aux réseautage des personnes âgées, le renforcement mental et les interactions sociales Long Lasting Memories*: Plate forme d’intégration des TIC combinant des exercices mentaux du niveau de l’état de l’art pour combattre la détérioriation cognitive

AUTRES EXEMPLES DE PROJETS RETENUS PEPNET : c’est la proposition exemplaire du réseau thématique, on ne finance pas un travail mais une communauté qui vise à connecter des acteurs et des réseaux bien établis et expérimentés en eParticipation, afin de constituer un lieu de collecte et de diffusion des meilleures pratiques et échange d’expérience et qui sera une ressource visible pour les parties intéressées dans toute l’Europe. 36 mois 620 K€ 20 partenaires dont 2 villes (Massa et Issy les Moulineaux), des universitaires et des PME

LES MECANISMES DE FINANCEMEMENT POUR LES PILOTES A ET B 50% de financement des Coûts directs – actuels et enregistrés dans les comptes taux forfaitaire de 30% des coûts de personnel POUR LES PPI Jusqu’à 100% des coûts directs de coordination (moins de 30% du coût total et inférieurs à 1 M€) + 7% des coûts en personnel POUR LES BPN 80% des coûts directs, pas de coûts indirects POUR LES RESEAUX THEMATIQUES Jusqu’à 100% des coûts de coordination et mise en oeuvre (frais voyages)

MAIS ON GAGNE COMBIEN ? 1998 partenaires 284 277 108 € soit 142 281 € / partenaire

REPARTION AUTRE DES SUBVENTIONS

LES THEMES DE L’APPEL 2013 Budget indicatif Budget opérationnel Appel a projets Cloud de services publics et smart cities 32,5 M€ contenu numérique, open data et créativité 36 M€ ICT pour la santé le bien vieillir et l’inclusion 39M€ eServices de confiance 7 M€ Objectif ouvert pour de lopen innovation et autres mesures 11,2 M€ Soutien aux projects bonds pour 20 M€ et les appels pour les études et autres mesures 30.8M€ TOTAL 156,5 M€

EN RESUME pas de R&D mais des offres de services innovants soit locaux (pilote B) soit d’envergure nationale (pilote A) testées en vraie grandeur pendant au moins 6 mois mise en place par des consortia européens adaptés au type de projets soumis avec une subvention moyenne de 50% des coûts éligibles de la part de l’Union européenne on peut aussi mettre en place des structures de réflexion (Réseaux thématiques) ou se regrouper pour des achats publics ( PPI)

Cloud de services publics et smart cities tester et valider un ensemble de services publics « ouverts », reposant sur le cloud (interopérables transparents fiables). gestion interopérable des paiements des transports en vue de la mobilité pérenne dans les villes intelligentes systèmes coopératifs pour une mobilité pérennes des marchandises préparation du PPI pour des solutions innovantes sur les systèmes de transport intelligents préparation d’un PPI sur des centres de données efficaces dans les villes intelligentes

Les TIC pour la santé, le bien vieillir et l'inclusion un grand pilote (6 pays) de soins intégrés de télésanté pour la gestion des maladies mentales déployer des programmes de soins intégrés de plusieurs autorités de soins (nationales ou régionales) en construire sur des bonnes pratiques mettre en place un PPI d’achats de solutions innovantes en santé, en bien vieillir et en meilleures conditions de vie mettre en place un PPI d’achats de produits et services qui permettent aux gens de rester actifs et en bonne santé plus longtemps chez eux. réfléchir aux méthodologies et indicateurs pour évaluer les impacts des services innovants permettant de garder les personnes âgées chez elles et en bonne santé. réfléchir aux bénéfices que l’on peut tirer de façon évidente des solutions de esanté

Les TIC pour la santé, le bien vieillir et l'inclusion mettre en place une info-structure de dimension européenne et d’une gouvernance collaborative pour maintenir les acquis développés par les projets précédents en termes d’interopérabilité (spécifications, composants open source, outils, architecture, certification de la qualité…) réfléchir sur le comment encourager et soutenir les communautés de la santé et scientifiques à développer des lignes directrices basées sur une pratique clinique évidente pour les services de eSanté un pilote pour moderniser les cartes (de parking ou de priorité) des personnes âgées et handicapées lorsqu’elles utilisent les transports publics ou leur propre véhicule (fraudes contraventions injustes difficultés d'obtention et gérer les droits d’accès spécifiques (transports publics et places de parking) des pilotes sur l’utilisations de solutions biophotoniques pour le diagnostic, le monitoring et le traitement des maladies

Les eServices de confiance Protection des sites web contre les attaques par un pilote B donc une une plate forme pour tester l’état de l’art détecter et nettoyer les sites web infectés et de diminuer l’impact des attaques. Un pilote de plate forme qui réuni et relie les informations relatives à laSécurité des infrastructures en réseau (internet et réseaux de telecommunications) Un pilote de mise en place d’une plate forme de signalisation (sure et de confiance) des infractions en cybercrime

Le contenu numérique, les open data et la créativité Un BPN pour enrichir et renforcer la base des contenus d’Europeana Un BPN pour la promotion de l’usage d’ Europeana par les industries de la créativité qui utilisent ses contenus pour des applications.. Un réseau pour continuer le financement d’European développement de hubs virtuels qui facilitent l’utilisation des données géographiques ouvertes issues de différentes sources afin de permettre la création d’applications innovantes et de services innovants. Un réseau de relexion sur les normes qui permettront l’intégration et l’interopérabilité des informations du secteur public dans toute l’Europe et même au-delà

Le contenu numérique, les open data et la créativité des pilotes pour du « showcasing » de l’excellence dans les ICT au service de la formation pour tous des pilotes un réseau thématique pour d’organiser des compétitions de jeux éducatifs en mathématiques, en compétences TIC, en « healthier lifestyle prenant en compte les besoins spéciaux comme les enfants et les personnes à risque d’exclusion Un pilote B (impliquant les forces de l’ordre) sur les technologies pour identifier des victimes ou des images et de contenus (fixes ou animés) de scènes de crime un pilote B pour mettre en place un cadre d’interopérabilité pour l’indexation transfrontalière des contenus des schémas de classification des contenus nocifs pour les enfants. E-archivage : Un pilote pour traiter de l’authenticité des données, de leur provenance, de leur intégrité, de leur disponibilité et de leurs usages dans le temps. En plus le pilote devra traiter d’intégration, d’opération et d’interopérabilité.

Objectif blanc pour l'innovation et autres actions plusieurs Pilotes B pour tester des nouveaux schémas d’innovation qui reposent sur des appels ouverts, totalement « bottom up » et non top down. proches du marché soutenant le modèle social européen d'une société inclusive, cohésive ‘information society for all’ pour tous, stimulant de nouvelles activités menant à la création d'emploi, renforçant la compétitivité des entreprises européennes et surtout des PME, renforçant le marché intérieur. Il s’agit d’innovation dans des domaines d’intérêt public (sans description des détails) afin d’accélérer le transfert des applications et services innovants sur un marché si possible de taille européenne. indiquer  pourquoi le nouveau service proposé doit être introduit maintenant et rapidement et pourquoi des financements européens sont nécessaires.

Soutien au « advance Corporate Social Responsibility (CSR) » dans le secteur ICT  Un réseau thématique sur comment le secteur des TIC  et des technologies modernes peuvent accroître la fourniture de bénéfices sociaux Soutien à la  Grand Coalition pour des emplois dans le monde des ICT  construire des partenariats entre multi-partenaires ( une ossature) pour réduire le seuil entre demande et offre en termes d’emplois (25 millions chômeurs mais 100.000 emplois non comblés) en mettant en place des actions concrètes au niveau local : des schémas de formation, de nouvelles approches d’enseignements aux outils ICT, des facilités de mobilité, de la certification avec des cadres de « e-compétences », mieux sensibiliser et enfin mettre en place de nouvelles approches pour la formation et l'éducation.

CALENDRIER DE L’APPEL 2013 Publication de l’appel : 21 décembre 2012 Clôture de l’appel : 14 mai 201  Evaluation des propositions : juin 2013 Début des négociations : septembre 2013 Premiers contrats : décembre 2013 janvier 2014

DEMANDE DE PARTENAIRES Irene MONSONIS Department of European Projects Polibienestar Research Institute – University of Valencia 46022 Valencia (Spain) Tél: +34961625412 Mail : irene.monsonis@uv.es www.polibienestar.org specialized in research, development and innovation, validation and assessment of technologies in the field of health and social policies.

PROGRAMME DE LA JOURNEE 9 H 30 : ouverture de la journée, le CIP TIC et son positionnement au sein des opportunités TIC. Pourquoi participer à un tel programme, y compris pour des académiques, quelques exemples de projets des appels antérieurs. Animation Patrick SCHOULLER : représentant français au comité de gestion du CIP TIC PSP 10H 00 : Les types de projets et leurs modes de financements. le contenu de l'appel 2013 et ses attendus particuliers. Chaque thème sera suivi de questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET de la Direction (Société durable et sûre) à la DG CONNECT (Réseaux de communication, contenu et technologies) de la Commission européenne 12 H 45 : Questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET, Patrick SCHOULLER et Claire FERTE 13 H à 14 H : Repas libre 14H à 18 H Entretiens bilatéraux

PROGRAMME DE LA JOURNEE Pierre CHASTANET Direction (Société durable et sûre) DG CONNECT (Réseaux de communication, contenu et technologies) de la Commission européenne

PROGRAMME DE LA JOURNEE 9 H 30 : ouverture de la journée, le CIP TIC et son positionnement au sein des opportunités TIC. Pourquoi participer à un tel programme, y compris pour des académiques, quelques exemples de projets des appels antérieurs. Animation Patrick SCHOULLER : représentant français au comité de gestion du CIP TIC PSP 10H 00 : Les types de projets et leurs modes de financements. le contenu de l'appel 2013 et ses attendus particuliers. Chaque thème sera suivi de questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET de la Direction (Société durable et sûre) à la DG CONNECT (Réseaux de communication, contenu et technologies) de la Commission européenne 12 H 45 : Questions réponses avec la salle Animation Pierre CHASTANET, Patrick SCHOULLER et Claire FERTE 13 H à 14 H : Repas libre 14H à 18 H Entretiens bilatéraux

MERCI DE VOTRE ATTENTION LES ENTRETIENS A 14 HEURES 30 POUR CERTAINS