te Présentation du S.I.V.U

Ordre du jour : -Missions du S.I.V.U du Massif du Bagnolais -Composition du bureau -Carte des DFCI ( Défense des Forêts Contre l’Incendie) -Plan pluriannuel des travaux -Les servitudes - Questions diverses Ordre du jour : -Missions du S.I.V.U du Massif du Bagnolais -Composition du bureau -Carte des DFCI ( Défense des Forêts Contre l’Incendie) -Plan pluriannuel des travaux -Les servitudes - Questions diverses

Le S.I.V.U du Massif de Bagnolais regroupe les communes de : BAGNOLS-SUR-CÈZE CHUSCLAN LAUDUN ORSAN SABRAN SAINT ETIENNE DES SORTS SAINT NAZAIRE TRESQUES VENEJAN Pour gérer 125 kilomètres de pistes D.F.C.I. Le S.I.V.U du Massif de Bagnolais regroupe les communes de : BAGNOLS-SUR-CÈZE CHUSCLAN LAUDUN ORSAN SABRAN SAINT ETIENNE DES SORTS SAINT NAZAIRE TRESQUES VENEJAN Pour gérer 125 kilomètres de pistes D.F.C.I.

Composition du bureau

Missions du S.I.V.U du Massif de Bagnolais Dans le cadre de la protection de l’environnement et des ressources naturelles, le S.I.V.U du Massif Bagnolais a pour mission de mettre en place la gestion concertée des massifs forestiers. Soit : la création, l’entretien et la gestion des infrastructures de Défense de la Forêt Contre les Incendies (D.F.C.I.) et les études pour l’implantation d’essences moins combustibles. Missions du S.I.V.U du Massif de Bagnolais Dans le cadre de la protection de l’environnement et des ressources naturelles, le S.I.V.U du Massif Bagnolais a pour mission de mettre en place la gestion concertée des massifs forestiers. Soit : la création, l’entretien et la gestion des infrastructures de Défense de la Forêt Contre les Incendies (D.F.C.I.) et les études pour l’implantation d’essences moins combustibles.

Un plan de travaux pluriannuels ambitieux Le S.I.V.U du Massif Bagnolais a imaginé un programme d’entretien et de gestion des infrastructures des D.F.C.I sur 5 ans en consacrant plus de € pour la normalisation des pistes. Ce programme a été conçu en concertation avec l’ONF et la DDTM en tenant compte des moyens financiers de chaque commune concernée afin de planifier l’ensemble de ces travaux sur les exercices budgétaires 2012 à Un plan de travaux pluriannuels ambitieux Le S.I.V.U du Massif Bagnolais a imaginé un programme d’entretien et de gestion des infrastructures des D.F.C.I sur 5 ans en consacrant plus de € pour la normalisation des pistes. Ce programme a été conçu en concertation avec l’ONF et la DDTM en tenant compte des moyens financiers de chaque commune concernée afin de planifier l’ensemble de ces travaux sur les exercices budgétaires 2012 à 2016.

Budget 2013 Fonctionnement Dépenses: € Recettes: € Dont 9 995€ participations communales Dont résultat reporté € Investissement Dépenses : € Recettes : € Dont subvention DDTM € Dont participations communes € Dont emprunt équilibre €

PROGRAMME PLURIANNUEL DES TRAVAUX DFCI SIVU MASSIF BAGNOLAIS Travaux de Normalisation EU+DDTM et reprise n+1 Travaux d' ENTRETIEN si normalisée n+2 CG30 N° DFCI Communes concernées M5BAGNOLS € X M8BAGNOLS € X M16BAGNOLS € x M19BAGNOLS € X M30BAGNOLS x x M50BAGNOLS Total travaux HTBAGNOLS € € € - € M10CHUSCLAN € X M11CHUSCLAN € X M13CHUSCLAN € X M15CHUSCLAN € X M16CHUSCLAN € x M17CHUSCLAN 800 € X M18CHUSCLAN € X M50 x x Total travaux HTCHUSCLAN - € € 800 € M7LAUDUN x M8LAUDUN € € XX Total travaux HTLAUDUN € - € M8ORSAN € XX M9ORSAN € X Total travaux HT - € M1SABRAN € X M2SABRAN x x M3SABRAN € X M4SABRAN € X Total travaux HT € - € M19SAINT NAZAIRE € X M20SAINT NAZAIRE € X Total travaux HT € € - € M11 ST ETIENNE DES SORTS € X Total travaux HT - € M5TRESQUES € X M51TRESQUES € X M6TRESQUES carrière x x Total travaux HT € - € M16VENEJEAN - € € x M17VENEJEAN - € € X M18VENEJEAN - € € X Total travaux HT - € € € Total travaux HT hors mo € € € € € CITERNES ET PONTS D'EAU Citerne Mchuschlan3 Citerne Mtresques 1

La Procédure de mise en œuvre de servitude de passage se réalise en 4 phases : Délibération demandant au Préfet l’inscription d’une servitude au profit de ou des collectivités concernées Travaux préparatoires (cartographie, nom des parcelles, des propriétaires) Procédure de consultations (conseils municipaux, réunion publique…) Arrêté préfectoral de servitude La Procédure de mise en œuvre de servitude de passage se réalise en 4 phases : Délibération demandant au Préfet l’inscription d’une servitude au profit de ou des collectivités concernées Travaux préparatoires (cartographie, nom des parcelles, des propriétaires) Procédure de consultations (conseils municipaux, réunion publique…) Arrêté préfectoral de servitude

Questions diverses

Merci de votre attention et à bientôt.