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PEUT ON TOUT DELEGUER ? EXPERIENCE DE LA RADIOLOGIE Dr J.Ph. MASSON 1Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 2014
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HISTORIQUE Arrêté du 6 janvier 1962 : Article R 1333-67 « l’emploi des rayonnements ionisants sur le corps humain est réservé aux médecins et chirurgiens-dentistes réunissant les qualifications prévues à l’article R 1333- 38. Sous la surveillance directe de ceux-ci, les manipulateurs peuvent exécuter les actes définis par décret.. » Réalisation d’actes de radiologie de projection : acquisition Interprétation par le radiologue 2Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 2014
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DISPOSITIONS ACTUELLES Rapport Berlan : recommandation de délégation de tâches Loi HPST art 51 : autorise ces délégations sous encadrement Convention avec ARS Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 2014 3
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ECHOGRAPHIE Avant Loi HPST Expérimentations –Rouen –Nancy Cahier des charges précis Domaines différents Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 20144
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ECHOGRAPHIE Protocole validé par HAS sous contrôle ARS Extension à d’autres régions Seulement échographie d’acquisition –Doppler –Abdominal Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 20145
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ECHOGRAPHIE Manipulateur recruté sur dossier 2 ans de formations –Théorique –Stages 50 % d’activité en échographie : problème Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 20146
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AXES D’AVENIR PICC LANES TELERADIOLOGIE –Charte –Protocole de convention –Responsabilité du radiologue Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 20147
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CONCLUSION Délégation de tâche intégrée dans travail en équipe Pas de transfert de compétence mais délégation de tâche Symposium SYNMAD - Palais des Congrès - Samedi 22 Mars 20148
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