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Publié parPaul Dumont Modifié depuis plus de 8 années
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Montage d’un projet de pôle 15/01/2015 Xavier Radu, project manager
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Les documents utiles Les formulaires et les annexes officielles ? Le « formulaire de soumission de projet de pôle et ses annexes » sont disponibles sur le site des pôles à l’adresse suivante : http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/2183 Note : Le même formulaire officiel sert pour soumettre à la fois des projets de R&D, Investissement, Formation, Financement et Développement International. Chaque type de projet correspond à des « volets » différents à compléter dans le formulaire. Votre projet de R&D ne comportant pas de volet formation, investissement,… supprimez les pages qui s’y rapportent. Le document « Notice explicative- Formulaire Pôle de compétitivité», ce document préparé par la DGO6 explique pour chaque rubrique du formulaire ce qui est attendu en terme de contenu. Nous vous recommandons fortement de lire cette notice avant d’entamer la rédaction de votre dossier. Cette notice est disponible à l’adresse suivante :
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Les documents utiles Les formulaires GreenWin… Le document « GreenWin -Guide pratique d’aide au montage des projets», le présent document reprend des conseils complémentaires à la notice explicative de la région. Notamment, la manière d’écrire le projet, la réalisation de l’étude de marché, l’étude d’antériorité, la FAQ des précédents appels,… Le document « GreenWin_14AP - Canevas WP transversaux coordination_ACV_Valorisation», ce document propose quelques canevas de WP à copier/coller/ adapter pour votre projet. Les WPs concernés sont les trois WPs suivants : – WP coordination et gestion de projet – WP ACV / Eco-conception – WP Valorisation (plan d’affaire)
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Structure d’ un projet de Pôle
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Structure des projets de Pôle Pour les projets R&D, le formulaire RW est composé de 3 sections à remplir dans le formulaire, chaque section ayant un rôle particulier : – La section 1 - présente le projet de manière synthétique (Executive summary) et doit pouvoir être lue indépendamment des deux autres. – La section 2 – présente le projet en détails et explique la vision stratégique – La section 3 – présente la manière dont le travail va être structuré en tâches et chiffré, elle est établie sur base du contenu de la section 2, Le formulaire de la Région Wallonne a été conçu selon une approche pyramidale « bottom-up ». Par conséquent la rédaction du formulaire se fait selon la même approche. Il est dès lors vivement conseillé de commencer par les parties techniques (Section2 et puis Section3), avant de compléter la partie générale (Section 1 ). La qualité de rédaction de votre dossier est un critère important pour son évaluation. La concision est aussi très importante. Le dossier ne devra d’ailleurs pas pour cette raison dépasser 100 pages avec les annexes.
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Section 1 - table des matières 1.Executive summary7 1.1Nom du projet7 1.2Identification du pôle7 1.3Soutiens sollicités7 1.4Statut du projet au sein du pôle7 1.5Descriptif synthétique du projet7 1.6Coordonnées du coordinateur de projet7 1.7Partenaires du projet pour l’ensemble des volets8 1.8Financement (apports propres des partenaires, aides régionales, autres sources)8 1.8.1Synthèse du financement envisagé8 1.8.2Implication budgétaire la plus importante dans le projet de recherche parmi les industriels (entreprises)8 1.8.3Justification du dépassement du seuil8 1.8.4Justification si le ratio part privée/budget total n’atteint pas le seuil indicatif de 30%9 1.9Déroulement du projet9 1.9.1Durée du projet9 1.9.2Phasage du projet9 1.10Impact sur l’emploi9 1.11Résumé du projet pour un communiqué de presse9 Section 1 = Section Executive summary Section 1 = Section Executive summary
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Section 2 - table des matières 2 Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 Section 2 = Vision stratégique
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Section 3 - table des matières 3Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 Section 3 = Plan de travail permettant de réaliser la vision stratégique
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Quel charge de travail pour les porteurs ? Quel était votre rôle dans le projet Quel mois avez-vous déposé votre dossier ? Combien de jour, estimez vous avoir passé pour monter votre projet complet (en jour complet)? Coordinateur effectifMars 2014 - Appel 1135 Coordinateur effectifMars 2014 - Appel 1120 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 12100 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 1218 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 1270 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 12100 57jours PartenaireMars 2014 - Appel 1135 PartenaireJuin 2014 - Appel 1260 PartenaireMars 2014 - Appel 1130 PartenaireJuin 2014 - Appel 128 PartenaireJuin 2014 - Appel 1215 PartenaireMars 2014 - Appel 1150 PartenaireMars 2014 - Appel 118 29 jours
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Quel charge de travail pour les porteurs ? Quel était votre rôle dans le projet Quel mois avez-vous déposé votre dossier ? Combien de jour, estimez vous avoir passé pour monter votre projet complet (en jour complet)? Coordinateur effectifMars 2014 - Appel 1135 Coordinateur effectifMars 2014 - Appel 1120 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 12100 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 1218 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 1270 Coordinateur effectifJuin 2014 - Appel 12100 57jours PartenaireMars 2014 - Appel 1135 PartenaireJuin 2014 - Appel 1260 PartenaireMars 2014 - Appel 1130 PartenaireJuin 2014 - Appel 128 PartenaireJuin 2014 - Appel 1215 PartenaireMars 2014 - Appel 1150 PartenaireMars 2014 - Appel 118 29 jours Une charge de travail conséquente > importance de checker dès le début que le projet est bien un projet de pôle = innovant, marché d’ampleur, collaboratif, retombées internationales
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En pratique …
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…. par où commencer ? Etape 1 : Remplir la section 2 (stratégie)
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Etape 1 : Section 2 – les questions stratégiques auxquelles répondre What ? How much? Why? Who? Why me ? How? Section 2 : Vision stratégique
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Etape 1 : Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 Section 2 : Vision stratégique What ? How much? Why? Why me ? Who?
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire) 12 Etat de l’art, on plante le décor 1 1 2 2 Objectif Définir l’espace des connaissances nouvelles à créer par le projet Objectif Définir l’espace des connaissances nouvelles à créer par le projet
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 Etude de marché 3 3 Objectif Démontrer qu’il existe un marché pour les outputs du projets Objectif Démontrer qu’il existe un marché pour les outputs du projets
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 Objectif Démontrer comment les résultats vont être valorisés chez chaque partenaire Objectif Démontrer comment les résultats vont être valorisés chez chaque partenaire 4 4 Notice page 19 + étude de marché Notice page 19 + étude de marché
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Section 2 2.3.1.4. Valorisation des résultats (globale et par partenaire) Pour l'ensemble du projet de recherche puis pour chaque partenaire, veuillez décrire dans quelle mesure les résultats des activités de recherche pourront être utilisés directement ou indirectement dans le but de concevoir, de créer et de commercialiser un produit ou un procédé, ou de créer et de fournir un service. En d'autres termes, comment ces résultats pourront être exploités. Veuillez considérer : L'existence d'une demande pour les produits, procédés ou services nouveaux, ou substantiellement améliorés, qui feront l'objet de la recherche et la taille du marché visé Les perspectives d'exploitation des résultats de la recherche et notamment dans les entreprises qui participent au projet Les retombées économiques attendues du projet L'analyse de la rentabilité des résultats issus du projet La description du circuit et des activités de commercialisation envisagés pour les nouveaux produits, procédés ou services qui seront issus des résultats de la recherche Si possible, l'estimation des investissements éventuellement nécessaires à l'industrialisation et à la commercialisation des nouveaux produits, procédés ou services qui seront issus des résultats de la recherche. Décrivez également dans quelle mesure le projet de recherche permettra, le cas échéant : D'acquérir de nouvelles connaissances scientifiques potentiellement utiles D'acquérir de nouvelles qualifications ou compétences De réaliser de nouveaux investissements De s'insérer dans des réseaux (de recherche) D'accéder à des financements européens. Objectif Démontrer comment les résultats vont être valorisés chez chaque partenaire Objectif Démontrer comment les résultats vont être valorisés chez chaque partenaire Notice RW page 19
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 Objectif Présenter les objectifs et les résultats du projet une fois qu’on a les idées claires Objectif Présenter les objectifs et les résultats du projet une fois qu’on a les idées claires 5 5
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus 10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 6 6 Contexte du projet: Ce point est souvent mal écrit, il faut qu’une personne externe puisse comprendre facilement les enjeux du contexte et du projet A faire relire par un tiers ! Contexte du projet: Ce point est souvent mal écrit, il faut qu’une personne externe puisse comprendre facilement les enjeux du contexte et du projet A faire relire par un tiers !
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Section 2 2Présentation du projet10 2.1Objectifs du projet et résultats attendus10 2.1.1Le contexte du projet10 2.1.2L’objectif du projet10 2.1.3Résultats attendus10 2.1.4Impact en matière de développement durable10 2.1.5Impact sur l’emploi10 2.1.5.1Méthodologie et hypothèses de calcul10 2.1.5.2Emplois créés ou maintenus10 2.2Rôle et valeur ajoutée des partenaires11 2.3Description du bien-fondé du projet11 2.3.1Volet Recherche11 2.3.1.1Démonstration du caractère innovant du projet11 2.3.1.2Le positionnement technologique du projet par rapport à l’état de l’art en incluant l’analyse en matière de propriété intellectuelle11 2.3.1.3Le marché et la concurrence12 2.3.1.4Valorisation des résultats (globale et par partenaire)12 On rempli les autres points. Une bonne partie peut provenir de l’avant projet… 7 7
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Etape 2 : Remplir la section 3 (plan de travail)
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Section 3 : les WP 3 Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée 15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 8 8 Repartir de la structure de projet en WP validée lors du ruling avec la DGO6. Voir PV du ruling DGO6 Note : des WP peuvent encore être rajouté/modifiés après le ruling si cela s’avère nécessaire
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Section 3 :les WP 3 Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 9 9 Repartir de la structure de projet en WP validée lors du ruling avec la DGO6 et décrire scientifiquement chaque WP
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Section 3 : A propos des WP transversaux Ecriture des WP transversaux > reprendre les canevas de texte fournis dans le guide GreenWin: « GreenWin - Canevas WP transversaux coordination_ACV_Valorisation » WP Coordin ation WP Scientifique et technique WP ACV ou ecoconc eption WP Valorisa tion WP Scientifique et technique
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Ecritures de WP transversaux - félicitations du jury des pôles DECISION DU GOUVERNEMENT DU 28.11.2013 R ECOMMANDATIONS À DESTINATION DES PÔLES Tâches de gestion des projets déposés (WP0) Le jury souhaite saluer l’effort de construction des dossiers de Greenwin et la qualité des tâches de gestion (WP0) des projets déposés par le pôle. …. Valorisation Le jury rappelle sa recommandation du 23 novembre 2011 : « Le jury constate que certains projets présentés sont proches du marché. Dans ce cas, le jury demande que le programme de travail prévoie un WP d’évaluation des retombées économiques. » Le jury rappelle qu’il est essentiel que les porteurs de projets prévoient la diffusion des résultats de la recherche dans ce WP d’évaluation et de valorisation des retombées économiques. table des matières
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Section 3 : Ecriture de WP scientifique et technique – bonne pratique « C’est de la recherche donc on ne sait pas, on verra…. » NON ! pour chaque workpackage il faut idéalement : – Fixer des objectifs précis – Décrire les pistes de recherche envisagées – Présenter une argumentation scientifique justifiant les pistes de recherche envisagées (sans toutefois en faire trop) > Hypothèse, thèse, démonstration – Identifier les risques et les voies de repli possibles – Déterminer des livrables mesurables – Veiller à avoir un aspect collaboratif
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Section 3 : Ecritures de WP scientifique et technique – exemple (1/2) WP xx : Sélections d'agents blanchissants Coordination du WP : Entité A Partenaires impliqués : A,B, C Entité A, B : 1,5 homme.mois Durée : 6 mois Démarrage : mois 3 Agents blanchissants Responsable : A Pour la réalisation de cette étude, nous considèrerons différentes chimie à savoir : Molécul alpha Molecule beta L’expérience acquise par Entité A nous renseigne déjà sur la concentration en molécule alpha et en protéine pour obtenir une activité significative. En ce qui concerne la molécule alpha il faut au moins une concentration de 10% tandis que pour la protéine, la concentration minimale est de l’ordre de 15%. Ces agents blanchissants seront incorporés dans un vernis transparent composé d’un liant et de différents additifs. La couleur sera un point important sur l’activité. Nous envisagerons deux familles de liant : Des liants rouges Des liants verts Le but sera de vérifier la performance discriminatoire blanchisssantes de ces différentes molécules. … Les pistes de recherches+ justifications
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Section 3 : Ecritures de WP scientifique et technique – exemple (2/2) … Délivrables Un rapport reprenant les performances de deux agents blanchissants et les liants compatibles Une sélection d’un agent blanchissant Risques encourus et solutions envisagées problème de dispersion des agents blanchissants perte de performance des peintures au final Contribution de chaque partenaire Entité A et entité B : Sélection des matières premières Entité C : Expérience sur les agents blanchissants. Etude des différentes chimies des agents blanchissants, formulation, enduction et première caractérisation. Entité C: validation par mesure des vapeurs émises par les formulations Un asepct collabora tif Les risques Des livrables mesurabl es
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Section 3 : 3 Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 10 Vérifier l’interet de chaque partenaire dans le projet et déterminer la propriété des résultats
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Section 3 : Dispositions juridiques envisagées 10 Vérifier l’interet de chaque partenaire dans le projet et déterminer la propriété des résultats PartenaireSavoir-faire préexistant Résultats attendus valorisables Protection des résultats par Droits d’accès potentiels aux résultats Domaines d’exploitation (entreprise) Entité1 - Entité2 Entité3 - Entité4 - Les partenaires ayant été choisis de façon pertinente, il y a très peu (voire aucun) overlapping de compétences ce qui facilite la gestion du background et des résultats potentiellement générés. Le tableau suivant tant à résumer la première ébauche de la description des différents partenaires en rapport à la génération de l’accord de consortium. Il est aussi à noter que les partenaires universitaires sont tous les deux engagés dans le montage d’une structure « commerciale », en effet le laboratoire xxx est engagé dans un projet xxx pour développer le marché des xxx et le xxx est en train de créer une plateforme d’innovation en xxx
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Section 3 : Dispositions juridiques envisagées Entreprise A: Production de matières Entreprise A: Production de matières Université Expertise en extraction et purification Université Expertise en extraction et purification Université B: Expertise en dérivation Université B: Expertise en dérivation Entreprise B Utilisation de la MP transformée dans le domaine du plastique Entreprise B Utilisation de la MP transformée dans le domaine du plastique R2 : Brevets sur les modes d’extraction R3 : résultat 3 Commercialisation Partenaire industriel Entreprise A R1 : Production de la matière première Durée du projet Time 2 market Tierce partie : exploitation hors domaine Accord1 Partenaire fournisseur (réactif purification) Partenaire fournisseur (réactif purification) R4 : résultat 4 R5 : Nouveau produit Accord2 Accord3 Accord4 Exemple plan de valorisation R5 : Nouveau conditionnement
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Section 3 : Dispositions juridiques envisagées 3 Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 Attention ! Ici, il ne s’agit pas d’établir l’état de l’art (qui est réalisé dans le 2.3.1.2) mais de démontrer que les partenaires disposent des connaissances antérieures nécessaires pour mener à bien la recherche. Publications et brevets actuellement détenus/réalisés par chaque partenaire 11
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Section 3 : finalisation 3 Volets techniques14 3.1La recherche et l’innovation14 3.1.1Description détaillée du volet recherche14 3.1.1.1Qualification de la recherche14 3.1.1.2Structuration du projet et calendrier de réalisation14 3.1.1.3Description détaillée des activités (dupliquez autant de fois qu’il y a de WP dans le projet)14 3.1.2Budget global de la recherche15 3.1.2.1Tableau de personnel15 3.1.2.2Tableau d’amortissement de l’équipement15 3.1.2.3Budget détaillé de la recherche15 3.1.3Dispositions juridiques envisagées pour la formalisation de la collaboration entre partenaires15 3.1.4Etat des connaissances et publications dans le domaine de la recherche visée15 4Liste des documents à joindre25 5Protection de la vie privée et voie de recours26 Voir annexes 12
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A propos des nombreuses annexes
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Les annexes …. Pour l’ensemble du projet : 1. Le calendrier de réalisation des tâches « Annexe 1 : Diagramme de Gantt » 2. Tableau « Annexe 2 : Activités et ressources humaines » 3. Tableaux « Annexe 6a : Budget recherche 1 phase » ou « Annexe 6b : Budget recherche 2 phases ». 4. Annexe 6 b – justificatifs des montants supérieurs à 5500 euros Pour chaque partenaire : 5. « Annexe 3 : Tableau de personnel » 6. « Annexe 4 : Calcul des coûts salariaux » Note le document Annexe 4 « calcul des coûts salariaux », est considéré comme confidentiel et doit etre transmis à Mr Viatour DGO6 –comptabilité jeanphilippe.viatour@spw.wallonie.bejeanphilippe.viatour@spw.wallonie.be 7. « Annexe 5 : Amortissement et maintenance » Note commencer par l’annexe 4 pour calculer l’ annexe 3 cout des homme.mois pour un partenaire donné Bien justifier les montants supérieurs sinon risque lors du conventionnement que certains budgets soient revus à la baisse de manière unilatérale
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Les annexes …. Pour l’ensemble du projet : 8. Un résumé des études de marché utilisées par le porteur de projet (10 pages maximum, en général l’abstract et la conclusion de l’étude compléte) 9. La ou les études de marché complètes utilisées par le porteur de projet 10. L’annexe7 reprenant une liste d’experts étrangers pouvant être utilisé ou pas par le jury du gouvernement wallon 11. Le memorandum of understanding signé par tous les partenaires Pour chaque partenaire : 10. Les engagements des partenaires (à compléter sur le site http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/2183) Ce document est à remplir et à signer online. Ensuite il faut le sauver et le joindre au dossier que vous envoyez au pôle http://www.wallonie.be/fr/formulaire/detail/2183 11. La lettre d’adhésion au Pôle GreenWin (uniquement pour les industriels) Le dossier ne devra d’ailleurs pas pour cette raison dépasser 100 pages avec les annexes.
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Les annexes - check list – quoi ? - quand ? – qui ? Qui ?Quand ? Jury GreenWin Dépôt final à la région Formulaire de projetPour l'ensemble du projetxx Annexe 1: diagramme de ganttPour l'ensemble du projetxx Annexe 2 : Activités et RHPour l'ensemble du projetxx Annexe 3 : Tableau du personnel calculé sur base des résultats de l'annexe 4 Pour chaque partenaire x Annexe 4 : Calcul des couts salariaux (confidentiel et interne à l'entreprise ) Pour chaque partenaire confidentiel doit être envoyé en direct à la compta au SPW : jeanphilippe.viatour@spw.wall onie.be Annexe 5 : Amortissement et maintenancePour chaque partenaire si nécessaire Annexe 6a ou 6b : budget de la recherche + justificatifs Pour l'ensemble du projetxx Annexe 6c : justificatifs des montants importants du budget Pour chaque partenaire x Engagement des partenaires - onlinePour chaque partenaire x Memorandum of understandingPour l'ensemble du projet x Etude de marché - résuméePour l'ensemble du projetxx Lettre d'adhesion au pôlePour chaque partenaire x La présentation ppt faites à la défense du juryPour l'ensemble du projet x Commentaires suite à la défense au jury GW, suivi des modifications effectuées Pour l'ensemble du projet x
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Diagramme de Gantt Planning du projet, ne pas hésitez à placer un jalon go/no go en cas de recherche fort en amont présentant un risque important Jalon go / no go
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Activités et RH Nom du Projet durée du projet (en mois) :36date démarrage :1/01/13 période deRessources humaines (hommes * mois) ActivitésréalisationEntreprise 1Entreprise 2Entreprise 3CRA 1CRA 2Unité 1Unité 2 WP descriptio(mois) nom du partenaire 0 Gestion du projet1-364,0 1 Titre du WP 1 10,0 3,0 14,027,0 1Sous-titre WP 1-1 x x 2Sous-titre WP 1-2 x x 3Sous-titre WP 1-3 x x 4Sous-titre WP 1-4 x x x 2 0,0 1 2 3 Total (selon description des activités) 14,00,0 3,00,014,0 correspondance en équivalent temps plein 0,390,00 0,080,000,39 Nb homme mois mis à disposition par chaque partenaire pour réaliser chaque WP Total par partenaires
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Annexe 4 - Cout du cout salarial Nom du partenaire N'introduire des données que dans les cases colorées en jaune Coefficient charges patronales Ouvriers Coefficient charges patronales Employés Contribution employeur Chèques repas Augmentation salariale annuelle estimée 1,535,00 €3,0% FonctionNomQualification salaire brut mensuel Salaire brut annuel (mensuel*12) Brut annuel x coefficient CP Total Chèques repas (225 jours prestés) Indemnité déplacemt. Domicile- Travail (montant annuel) Assurance hospi (montant annuel) Assurance groupe (montant annuel) Avantage sous forme de chèques exonérés (montant annuel) Coût total annuel Taux réel de charges patronales Taux occupation Durée occupation (mois) coût année 1coût année 2coût année 3coût année 4 Coût total pour le projet Employés etcadres ChercheurM. LelongIngénieur 4.200 € 50.400 € 77.112 € 1.125 € 702 € 250 € 2.100 € 150 € 81.439 €1,615930%48 24.432 € 25.165 € 25.920 € 26.697 € 102.213 € Coordinateur du projet - € 1.125 € #DIV/0! - € Chercheur - € 1.125 € #DIV/0! - € Chercheur - € 1.125 € #DIV/0! - € Technicien - € 1.125 € #DIV/0! - € Technicien - € Taux moyen :#DIV/0! Ouvriers Personnel d'appui - € 1.125 € #DIV/0! - € 1.125 € - € 1.125 € - € Taux moyen :#DIV/0! Les coefficients de charges patronales admis en 2014 par la Région sans autre justification : Confidentiel Permet d’évaluer le cout homme.mois par partenaires
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Annexe 3 - Tableau du personnel Nom du partenaire Personnel sur payroll du partenairemontants arrondis à la centaine d'euros FonctionNomQualificationSalaireOccupation mensuel brut TauxDurée (mois) Coût total Coordinateur du projetM. LelongIngénieur 4.200 €30%48 103.400 € ChercheurM. LelargeMaster Sc. 3.000 €100%48 247.800 € ChercheurM. LepetitDr. Sc. 3.500 €50%24 72.300 € 320.100 € TechnicienM. LegrosBachelier 2.500 €100%48 207.700 € TechnicienM. LefinBachelier 2.600 €50%24 54.100 € 261.800 € Personnel d'appuiM. Ledurouvrier qual. 2.100 €50%12 23.800 € Total 709.100 € Total en homme/mois doit correspondre au total repris a l’annexe 2 – activités et RH Voir résultats annexe 4
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Annexe 6 - Budget de la recherche » Nom du Projetdurée (en mois) : date démarrage : Entreprise 1 (Coordinateur)Entreprise 3CRA 1Unité 1 nom du partenaire RIDERIDERIDERIDE Frais de personnel Coordinateur du projet Chercheurs Techniciens Personnel d'appui Sous-total personnel Frais de fonctionnement Consommables Petit matériel Outillage Prototypes (fournitures et matériel) Démonstrateur (fournitures et matériel) Coûts de production / pertes de production Missions à l'étranger Prestations internes Maintenance des équipements Frais forfaitaires additionnels Sous-total fonctionnement Frais généraux Frais d'équipement Acquisition Amortissement Location - leasing Sous-total équipement Frais de sous-traitance Sous-traitance - Personnel (Collaborateurs indépendants) Sous-traitance - Personnel (Administrateur…) Sous-traitance - Certification / agréation Sous-traitance technique 1 : Sous-traitance technique 2 : Sous-total sous-traitance Totaux Budget total #REF! Ratio par entreprise#REF! ratio privé/total :#REF! Intervention Région wallonne #REF! Qualification de la rechercheSélectionner Taille de l'entrepriseSélectionner Type d'aideSélectionner Subv Taux de l'aide65% 75% 100% Part privée #REF! WP valorisation non subsidiable mais pris en compte pour le calcul par privé/ total (ce montant s'additionne à la part privée) € - 2 ratios à respecter
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Les ratios à respecter Vérifier les ratios budgétaires notamment – Le ratio des 70% de part privé une entreprise partenaire ne peut représenter à elle seule plus de 70 % du budget total « entreprises » du projet – La part de financement privé (càd hors subvention) par rapport au budget total du projet doit être de 20% minimum pour les projets dont le consortium est composé uniquement de PME 30% minimum pour les projets dont le consortium inclut au moins une grande entreprise ( sauf exception)
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Dernière étape Dernière étape : Remplir la section 1 (résumé synthétique du projet)
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Section 1 1.Executive summary7 1.1Nom du projet7 1.2Identification du pôle7 1.3Soutiens sollicités7 1.4Statut du projet au sein du pôle7 1.5Descriptif synthétique du projet7 1.6Coordonnées du coordinateur de projet7 1.7Partenaires du projet pour l’ensemble des volets8 1.8Financement (apports propres des partenaires, aides régionales, autres sources)8 1.8.1Synthèse du financement envisagé8 1.8.2Implication budgétaire la plus importante dans le projet de recherche parmi les industriels (entreprises) 1.8.3Justification du dépassement du seuil8 1.8.4Justification si le ratio part privée/budget total n’atteint pas le seuil indicatif de 30%9 1.9Déroulement du projet9 1.9.1Durée du projet9 1.9.2Phasage du projet9 1.10Impact sur l’emploi9 1.11Résumé du projet pour un communiqué de presse9 Reprendre les points forts du projet et s’arranger pour que cette partie du projet puisse ête lue indépendamment des deux autres. The project in short ?
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Dernière étape Quelques erreurs à éviter
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Erreurs classiques WP coordination : seulement la coordination ! pas ACV, ni le reste … pas de sous- traitance éligible sur frais de coordination : Une seule personne chez un seul partenaire : le coordinateur Coordination toujours en RI Veille technologique Ne pas créer un WP de veille >> mettre tâches de veille S&T dans chaque WP S&T Dépenses éligibles : acquisition d’équipements : demande à 100% or c’est au pro rata du tx d’utilisation et d’amortissement Vérifier la correspondance de Homme.mois demandés par le projet (annexe 2) et mise à disposition par le porteur (annexe 3) Sous-traitance : pas de limite
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