INFORMATIONS SUR LE CONVENTIONNEMENT DU STAGE Georges MANECY Bureau des Stages Année 2011-2012.

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1 INFORMATIONS SUR LE CONVENTIONNEMENT DU STAGE Georges MANECY Bureau des Stages Année 2011-2012

2 DOCUMENTS SUR L’ENT Document 1 – Comment accéder aux informations ? Document 2 – Quelles sont les informations mises à disposition ? Document 3 – Quelles sont les pièces administratives à fournir pour un stage ? Document 4 – Le stage est un projet en plusieurs étapes Document 5 – Comment calculer la gratification ? Document 6 – Quelques informations en vrac Document 7 – Les coordonnées et horaires du Bureau des stages G. Manecy - Bureau des stages – 2011-2012

3 SE CONNECTER A L’ENT (1) : http://campus.univ-corse.fr avec les deux identifiants : -N° étudiant - Date de naissance Cliquer sur les onglets : « Insertion professionnelle » ou « Scolarité » Cliquer sur le pictogramme : « Convention de stage » G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

4 BIENVENUE SUR L’ESPACE DE GESTION DES CONVENTIONS DE STAGE (2) 1/ Avant la création d'une convention Le circuit de conventionnement et les pièces à fournir obligatoirement Le circuit de conventionnementpièces à fournir obligatoirement La procédure de gestion des conventions de stage La gratification du stage (calculer le montant) Les bourses de mobilité 2/ Création de ma convention de stage Créer une nouvelle convention de stage Ajouter/Rechercher un organisme d'accueil Nb : Veuillez prendre soin de ne créer qu'une seule convention pour un même stage ; pour modifier une convention existante veuillez cliquez ci-après. 3/ Visualisation/Modification de ma convention de stage Visualiser/Modifier mes conventions de stage Avenant à une convention existante en cas de modification importante du stage (durée, sujet, lieu...) Avenant à une convention existante en cas de modification importante du stage (durée, sujet, lieu...) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

5 BIENVENUE SUR L’ESPACE DE GESTION DES CONVENTIONS DE STAGE (2) 4/ Après le stage : La fiche d'évaluation de l'activité du stagiaire - Annexe 4 / Assessment form of the intern's activity Appendix 4 La fiche d'évaluation de l'activité du stagiaire - Annexe Assessment form of the intern's activity Appendix La fiche d'appréciation de la qualité du stage - Annexe 5 La fiche d'appréciation de la qualité du stage - Annexe 5/ Documents utiles : Charte des stages - Annexe 1 / Charter Of Student Interships - Appendix 1 Charte des stages - Annexe 1Charter Of Student Interships - Appendix 1 Le bureau des stages - coordonnées et horaires Stage au Québec - formulaire SE 401-Q-104 (stage en entreprise) - Annexe 2 / Form for work placements in Quebec (SE 401-Q-104) Appendix 2 Stage au Québec - formulaire SE 401-Q-104 (stage en entreprise) - Annexe 2 / Form for work placements in Quebec (SE 401-Q-104) Appendix 2 La convention de stage SPECIMEN / Work Placement Agreement SPECIMEN La convention de stage SPECIMENWork Placement Agreement SPECIMEN Le contrat pédagogique (stage césure) - Annexe 3 Le contrat pédagogique (stage césure) - Annexe L'avenant à la convention de stage SPECIMEN / Rider to the Work Placement Agreement SPECIMEN L'avenant à la convention de stage SPECIMENRider to the Work Placement Agreement SPECIMEN Les informations recueillies par l'Université de Corse font l'objet d'un traitement informatique destiné à assurer la gestion administrative et pédagogique des conventions conformément à la loi 'Informatique et Libertés' G. Manecy - Bureau des stages – 2011-2012

6 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nombre d’exemplaires) - Photocopie de la carte d'étudiant de l'année en cours (l'année universitaire commence le 1er octobre et se termine le 30 septembre de l'année suivante). 12 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

7 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires) - Une attestation CPAM de prise en charge du risque « Accident du Travail- Maladies Professionnelles » d’un étudiant effectuant un stage dans une entreprise étrangère » (fournie par l’intermédiaire du bureau des stages qui en fait la demande à la CPAM). ----------1 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

8 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires) - Photocopie de l’attestation d’affiliation à la sécurité sociale pour l’année universitaire en cours (la carte vitale et/ou son feuillet d’accompagnement ne sont pas acceptés). L’année en cours doit être mentionnée sur l’attestation. Selon son statut d’assuré social, l’étudiant sollicitera sa mutuelle ou sa caisse de séc.soc. 12 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

9 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nombre d’exemplaires) A l'étranger (nombre d’exemplaires) - Attestation d'assurance responsabilité civile couvrant les activités de la vie scolaire et universitaire dont les stages en milieu professionnel. La mention « stages en milieu professionnel » doit figurer sur l’attestation pour toute la durée des stages dont ceux se déroulant à l’étranger. 11 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

10 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires) - Attestation d’assistance / assurance rapatriement couvrant la durée du séjour stage et voyages compris. -----------1 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

11 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires) En France : 2 enveloppes de moyen format (16,2cm x 22,9cm) affranchies chacune au tarif en vigueur pour un poids de 50 g (soit 1 euros au 01/07/2011) et libellées respectivement : 1)au nom et à l'adresse de l'étudiant 2)au nom et à l’adresse de l’organisme d’accueil. Pour les zones 1 et 2 de l’Outre-Mer, consulter les tarifs postaux. 2--------- G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

12 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires) A l’étranger : 3 enveloppes (16,2cm x 22,9cm) affranchies chacune au tarif en vigueur pour un poids de 50 g et compte tenu du pays de destination, libellées : 1)au nom et à l'adresse fixe de l'étudiant 2)au nom et à l’adresse de l’organisme d’accueil, 3)à la CPAM de Haute-Corse (CPAMHC) 7, rue Colonel Feracci 20250 CORTE --------- 3 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

13 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 STAGES (3) Pièces à fournir obligatoirement pour un stage En France (nb d’exemplaires) A l'étranger (nb d’exemplaires)  Au Québec : formulaire SE 401-Q-104 (stage en entreprise), à remettre à la Régie d’assurance maladie du Québec (RAMQ) après signatures des parties désignées (Université, CPAM HC à Corte). ----------- 2 (dont 1 copie au bureau des stages) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

14 L’Université de Corse décline toute responsabilité dans l’hypothèse où l’étudiant et/ou l’organisme d’accueil ne respecteraient pas les procédures. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Seul l’étudiant qui respecte les délais de dépôt de la convention signée par les parties concernées, et accompagnée des pièces exigées, peut commencer le stage.

15 LE STAGE, UN PROJET EN PLUSIEURS ETAPES (4) Dès le début de son cursus, l’étudiant doit activer son projet de stage qui comportera plusieurs étapes. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

16 I – L’étape pédagogique (4) Dés le début de son cursus, l’étudiant doit solliciter les enseignants responsables de la formation et consulter le règlement des études afin de connaître de manière précise : 1) Le type de stage qu’il doit ou peut effectuer : Stage obligatoire (optionnel) ; Stage réorientation ; Stage insertion ; Stage césure. 2) Les particularités du stage tel que celui-ci a été prévu par le règlement des études : Stage découverte, d’observation, d’application, ouvrier, mission…, Le degré d’autonomie requis, prise de responsabilités ou pas…, Les objectifs à atteindre, La durée et les dates possibles de début et de fin de stage. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

17 II – L’étape prospection (4) L’étudiant démarche les organismes d’accueil potentiellement concernés par son offre de service dans le cadre d’un stage, en référence à sa formation de rattachement. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

18 III– L’étape administrative (4) 1)L’étudiant doit collecter des informations pour remplir la convention de stage : Nature de son affiliation à la sécurité sociale (ayant droit d’assuré social, étudiant, assurance volontaire, étudiant étranger), N° de sécurité sociale (nombre à 15 chiffres), Thématique du stage, Sujet de stage, Nombre de crédits ECTS accordés au stage etc. 2) L’étudiant doit remplir la convention avec les informations collectées : Saisie informatique et Remplissage manuel (sur la version papier) pour quelques rubriques seulement. 3) L’étudiant doit collecter les signatures, avis, visas, à apposer sur la convention 4) L’étudiant doit déposer la convention avec les pièces obligatoires au Bureau des Stages. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

19 III– L’étape administrative (4)  Après contrôle des documents déposés et en cas d’avis favorable, le Bds certifie leur conformité administrative puis se charge de solliciter la signature du directeur de la composante de formation (ultime signataire) et expédie un exemplaire à l’organisme d’accueil ainsi qu’ à l’étudiant. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

20 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Informations sur la gratification (tableau 1) Organisme d’accueil Durée du stage Quotité de travail Gratification ObligatoireNon obligatoire Administration publique d’Etat < 2 mois< 40 jours/X > 2 mois < 40 jours/X ≥ 40 jours (les 40 jours ne sont pas forcément consécutifs) ** / G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

21 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Informations sur la gratification (tableau 1) Organisme d’accueil Durée du stage Quotité de travail Gratification ObligatoireNon obligatoire Entreprises privées Associations EPIC < 2 mois Temps plein ou temps partiel /X > 2 mois Temps plein ou temps partiel ** / G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

22 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Informations sur la gratification (tableau 1) Organisme d’accueil Durée du stage Quotité de travail Gratification ObligatoireNon obligatoire Administration publique territoriale Peu importe /X G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

23 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Informations sur la gratification (tableau 1) Organisme d’accueil Durée du stage Quotité de travail Gratification ObligatoireNon obligatoire Administration publique hospitalière Peu importe /X G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

24 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Informations sur la gratification (tableau 1) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 * Le montant de la gratification est fixé à 12,5% du plafond horaire de la sécurité sociale (22 € en 2011) - soit 417,09 € net par mois, pour un stage à temps plein à compter du 01/01/2011.

25 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Calculer le montant de la gratification (tableau 2) Montant de la gratification à compter du 01/01/2011 Montant net horaire : (12,5 x 22 €)/100 = 2,75 € net/heure (1) (1) Le montant de la gratification est proratisé au nombre d’heures effectuées. Montant net mensuel : (12,5 x plafond horaire de la sécurité sociale x durée légale mensuelle du travail)/100 = (12,5 x 22 € x 151h 67)/100 = 417,09 € net/mois (temps plein) (2) (2) La gratification de stage est due au stagiaire à compter du 1 er jour du 1 er mois de stage. La gratification est versée mensuellement au stagiaire. G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

26 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Calculer le montant de la gratification (tableau 2) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Lorsque la gratification mensuelle du stagiaire est au plus égale à la franchise de cotisations, aucune cotisation et aucune contribution de sécurité sociale ne sont dues, ni par l’entreprise d’accueil, ni par le stagiaire (la Contribution Sociale Généralisée et la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale ne sont pas dues dans ce cas) - la franchise est égale à 417,09 € par mois en 2011 dans le cas où la durée de présence du stagiaire est égale à la durée légale du travail. Pour une durée de présence du stagiaire égale à la durée légale du travail le montant de la gratification est : 417,09 € (assiette des cotisations). Ce seuil de 417,09 € est apprécié au moment de la signature de la convention de stage compte tenu de la gratification, des avantages en nature et en espèces et du temps de présence mensuel prévu au cours du stage. S’agissant des gratifications supérieures à ce seuil, les cotisations et contributions patronales et salariales de sécurité sociale sont calculées sur le différentiel entre le montant de la gratification et la franchise.

27 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 (5) Calculer le montant de la gratification (tableau 2) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 En ce qui concerne les stages à l’étranger : -Si le stage se déroule dans un organisme français à l’étranger, la gratification suit les règles de la réglementation française. - Si le stage se déroule dans un organisme étranger, la gratification suit les règles de la réglementation étrangère et aucune gratification ne peut être exigée.

28 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 INFORMATIONS EN VRAC (6) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Une charte rédigée par les services de l’Etat sécurise la pratique des stages en précisant les engagements des partenaires (étudiant, organisme d’accueil, université). La convention de stage officialise les engagements des partenaires. La charte des stages ainsi qu’un échantillon de la convention de stage(estampillé « Spécimen ») peuvent être adressés à l’organisme d’accueil, à titre d’information.

29 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 INFORMATIONS EN VRAC (6) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 La convention de stage doit être imprimée en plusieurs exemplaires : Pour un stage en France : trois (3) exemplaires à déposer datés et signés (avec les pièces obligatoires exigées) au bureau des stages - Plate-forme d’Orientation et d’Insertion Professionnelle (POIP) le plus tôt possible et au plus tard 15 jours au moins avant le départ. Pour un stage à l’étranger : quatre (4) exemplaires à déposer datés et signés (avec les pièces obligatoires exigées) au bureau des stages Plate-forme d’Orientation et d’Insertion Professionnelle (POIP) le plus tôt possible et au plus tard 1 mois au moins avant le départ.

30 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 INFORMATIONS EN VRAC (6) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Pour un stage au Québec : Compléter le formulaire spécifique disponible sur l’ENT et faire signer les parties désignées (UdC, CPAM HC Corte) : SE 401-Q-104 (stage en entreprise) Le formulaire doit être déposé par l’étudiant stagiaire à la Régie d’Assurance Maladie du Québec (RAMQ), dès son arrivée.

31 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 INFORMATIONS EN VRAC (6) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Lors d’un stage à l’étranger, dès son arrivée dans le pays, l’étudiant doit signaler sa présence aux autorités françaises : Se faire enregistrer auprès du Consulat de France ou de la section consulaire de l’Ambassade de France. La durée du stage doit être conforme à celle prévue dans le règlement des études : Initiale ou cumulée, elle ne peut excéder six (6) mois, sauf lorsque le stage s’inscrit dans un cursus pédagogique particulier qui prévoit une durée supérieure (durée au plus égale à 12 mois, prolongations incluses). Le stage doit se terminer impérativement avant le 30 septembre de l’année universitaire considérée.

32 ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 INFORMATIONS EN VRAC (6) G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Seul l’étudiant qui respecte les délais de dépôt de la convention signée par les parties concernées et accompagnée des pièces exigées, peut commencer le stage. Toute modification dans le déroulement du stage portant sur le sujet, la durée/période, le lieu, les tuteurs (université et entreprise) doit être officialisé par un avenant à la convention. En fin de stage, deux fiches sont à remettre au responsable de formation : Une fiche d’évaluation de l’activité du stagiaire est remplie par l’organisme d’accueil Une fiche d’appréciation de la qualité du stage est remplie par l’étudiant stagiaire Ces documents sont mis à disposition sur l’ENT.

33 COORDONNEES ET HORAIRES DU BUREAU DES STAGES (7) POIP (Plate-forme d’Orientation et d’Insertion Professionnelle) Campus Grimaldi - Bâtiment Patrick Pozzo di Borgo – étage 2 BP 52 - 20250 CORTE Tél : +33(0)4 95 45 00 21 - Fax : +33(0)4 95 45 01 00 Courriel : poip@univ-corse.frpoip@univ-corse.fr G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012 Compte tenu du nombre important d’étudiants accueillis au Bureau des stages, et comme indiqué dans les documents d’information « stages » (consultables sur l’ENT) il est vivement conseillé de solliciter un rendez-vous avant tout entretien ou dépôt d’une convention de stage. BUREAU DES STAGES : Georges MANECY (Chargé d’orientation et d’insertion professionnelle) étage 3 - Téléphone : +33(0)4 95 45 01 88 // Fax : +33(0)4 95 45 33 23 Courriel : stages@univ-corse.frstages@univ-corse.fr

34 COORDONNEES ET HORAIRES DU BUREAU DES STAGES (7) Accueil des étudiants * (rendez-vous conseillé après contact téléphonique) JOURMATINAPRES-MIDI Lundi 9h 00 – 12h 15 14h –17h 00 Mardi 9h 00 – 12h 15 14h –17h 00 Mercredi 9h 00 – 12h 15 14h –17h 00 Jeudi 9h 00 – 12h 15 14h –17h 00 Vendredi 9h 00 – 12h 15 14h –17h 00 G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012

35 COORDONNEES ET HORAIRES DU BUREAU DES STAGES (7) Accueil des étudiants * * En cas d’absence, s’adresser à la POIP (étage 2) : Philippe CASTELLANI disponible tous les jours de 9h 00 à 12h 30 et de 13h 30 à 17h Tél : +33(0)4 95 45 01 51 -- Fax : +33(0)4 95 45 33 42 Courriel : stages@univ-corse.frstages@univ-corse.fr G. Manecy - Bureau des stages - 2011-2012