BRVM DC/BR 1 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA.

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1 BRVM DC/BR 1 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Bourse Régionale des Valeurs Mobilières Dépositaire Central – Banque de Règlement

2 BRVM DC/BR 2 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA IGENERALITES ET CONCEPTS DE BASE IIORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UEMOA III FONCTIONNEMENT IVLE DENOUEMENT DES TRANSACTIONS La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA BRVM - DC/BR

3 BRVM DC/BR 3 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA IGENERALITES ET CONCEPTS DE BASE IIORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UEMOA III FONCTIONNEMENT IV LE DENOUEMENT DES TRANSACTIONS La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA BRVM - DC/BR

4 BRVM DC/BR 4 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA 1991-1992 : Début des réflexions de la mise en place d’un marché commun Déc. 1993 : Projet de création du marché commun adopté par le conseil des ministres de l’UEMOA Juil. 1996 : Adoption par le Conseil des Ministres de l’Union de la convention portant création du CREPMF 18 Déc. 1996 : Constitution juridique de la BRVM et du DC-BR 16 Sept. 1998 : Démarrage des activité de la BRVM et du DC-BR I. Généralités et concepts de base Historique

5 BRVM DC/BR 5 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Les composantes du Marché des capitaux Suivant les besoins à satisfaire, le marché des capitaux se divise en deux marchés :  Le marché monétaire qui gère les besoins de financement à court terme  Le marché financier qui se charge des besoins à moyen et long terme Le Marché des capitaux I. Généralités et concepts de base Bourse = Echange Achats et Vente

6 BRVM DC/BR 6 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA I. Généralités et concepts de base Trouver des solutions aux problèmes de financement des économies des pays de l’UEMOA Objectifs visé par le Marché Financier Régional Mettre en place un instrument de mobilisation de l’épargne Susciter les privatisations des Sociétés Nationales Développer un outil d’intégration régionale

7 BRVM DC/BR 7 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Le marché primaire et Le marché secondaire I. Généralités et concepts de base 1- Le marché primaire: Domaine de l’Appel Public à l’Epargne (marché du neuf) Sous l’autorité du CREPMF 2- Le marché secondaire: Domaine des transactions boursières (marché de l’occasion), sous la supervision de la BRVM et du DC/BR

8 BRVM DC/BR 8 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA IGENERALITES ET CONCEPTS DE BASE IIORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UEMOA III FONCTIONNEMENT IV LE DENOUEMENT DES TRANSACTIONS La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA BRVM - DC/BR

9 BRVM DC/BR 9 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA -SGI -Banque Conservateur -OPCVM -SGP -Apporteurs d’Affaires Pôle privé Pôle public CREPMF Organe de Régulation et de Contrôle Conseil des Ministres de l’UEMOA 21 Sociétés de Gestion et d’Intermédiation 8 pays 84millions d’habitants II. Organisation du Marché Financier Régional de l’UEMOA Organisation Structures Centrales du Marché Intervenants Commerciaux 7 Antennes Nationales de Bourse Bourse Régionale des Valeurs Mobilières Dépositaire Central / Banque de Règlement

10 BRVM DC/BR 10 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Les Acteurs Commerciaux SGISGPOPCVM Apporteurs d’Affaires Démarcheurs Conseils en investissement SICAVFCP Chargé de la Négociation et de la compensation Gestion de titres sous mandat privé (transmission d’ordres clients aux SGI) Gestion de titres sous mandat collectif (transmission d’ordres clients aux SGI) : SA Gestion de titres sous mandat collectif (transmission d’ordres clients aux SGI) : coproprièté pas de personnalité morale Conseille le client, relation client- SGI acheminemen t d’ordres Conseille l’achat où la vente de titre Oriente le client II. Organisation du Marché Financier Régional de l’UEMOA

11 BRVM DC/BR 11 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA ORGANES BOURSE REGIONALE DEPOSITAIRE CENTRAL BANQUE DE REGLEMENT Statuts Institutions Financières Spécialisées constituées sous forme de Sociétés Anonymes dotées d’une mission de service public communautaire  13 % aux États de la Région  23 % à des Institutions Financières  64 % à divers privés y compris les SGI Répartition capital  Conservation dématérialisée  Circulation scripturale  Cellule règlement/ livraison  Banque de règlement  Mise en action du Fonds de Garantie Missions Finance- ments Commissions sur prestation de service rendu aux SGI, aux émetteurs et aux investisseurs.  Cotation et Négociation des valeurs mobilières  Information sur les transactions  Publication des informations boursières  Promotion du marché Présentation de la BRVM et du DC/BR II. Organisation du Marché Financier Régional de l’UEMOA

12 BRVM DC/BR 12 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA IGENERALITES ET CONCEPTS DE BASE IIORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UEMOA III FONCTIONNEMENT IV LE DENOUEMENT DES TRANSACTIONS La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA BRVM - DC/BR

13 BRVM DC/BR 13 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA III. Fonctionnement Choisir un intermédiaire : la Société de Gestion et d’Intermédiation (SGI) pour : Intervention sur le Marché Financier  Conseil, évaluation  Montage du dossier (nombre d’actions à émettre ; prix du titre, durée de l’emprunt et période de souscription)  SGI partenaires et Syndicat de placement  Passation des ordres

14 BRVM DC/BR 14 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA 1. Choisir un intermédiaire : la Société de Gestion et d’Intermédiation (SGI). 2. Ouvrir un compte titre auprès de la SGI ou d’un conservateur Passation des ordres 1.Acheminement des ordres d’achat ou de vente à la SGI 2.Saisie des ordres L’admission en bourse 1.Préparation et constitution du dossier 2.Transmission et analyse 3.Introduction Mécanisme d’admission et de passation des ordres III. Fonctionnement

15 BRVM DC/BR 15 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA 1 BENIN Saisie des ordres par les SGI Impression des rapports de transactions 3 BURKINA FASO COTE D’IVOIRE GUINEE- BISSAU MALI NIGER SENEGAL Cotation et négociation Préparation du BOC et des rapports du DC/BR BRVM SIEGE ABIDJAN Transmission du BOC et des résultats du DC/BR BRVM SIEGE SGI ou dans les ANB SGI ou dans les ANB TOGO 2 3 4 5 Déroulement de la séance de bourse en Cotation Electronique Décentralisée 1. La saisie des ordres. Elle désigne l’étape pendant laquelle les SGI transmettent les ordres au système de négociation ; 2. La cotation. Elle désigne l’étape pendant laquelle le système de négociation établit, par la méthode du fixing, le cours auquel se feront toutes les négociations sur une valeur donnée III. Fonctionnement

16 BRVM DC/BR 16 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Une séance de bourse 8h à 8H30 8h30 à 10H30 10H45 Fin de la séance de bourse Préparation du Marché Impression des rapports de Transactions Production du BOC Avis et communiqué etc. DC/BR 10h45 à 13H00 Pré ouverture 15’ Séance de bourse Post-marché Fixing Clôture de J et préparation des R/L à j+3 Saisie et vérification des ordres de bourse Fonctionnement d’une séance de bourse III. Fonctionnement

17 BRVM DC/BR 17 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Présentation de la feuille de marché (avant fixing) III. Fonctionnement

18 BRVM DC/BR 18 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Présentation de la feuille de marché (avant fixing) III. Fonctionnement

19 BRVM DC/BR 19 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Présentation de la feuille de marché (aprés fixing) III. Fonctionnement

20 BRVM DC/BR 20 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA Présentation de la feuille de marché (aprés fixing) III. Fonctionnement

21 BRVM DC/BR 21 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA IGENERALITES ET CONCEPTS DE BASE IIORGANISATION DU MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UEMOA III FONCTIONNEMENT IV LE DENOUEMENT DES TRANSACTIONS La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA BRVM - DC/BR

22 BRVM DC/BR 22 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA Dénouement des transactions boursières : Règlement / Livraison à T+3 T 0T+1T+2 T+3 T+n Suivi des Incidents Mise en œuvre des Procédures de Régularisation et des sanctions Règlementaires ad hoc Règlements Espèces via STAR-UEMOA et Livraison des Titres dans D2000 Mise à Disposition des Rapports de Transactions Réglées (SGI/ Conservateurs) Mise à Disposition des Soldes aux Comptes des Participants Demande de suspension du Participant n’ayant pas couvert ses opérations en dépassement de Limite de Règlement (Management du risque). Préparation et Validation de l’Etat de Compensation des Soldes Espèces par Participants, Identification des fonds à reverser par le DC/BR par Débit des provisions Espèces SGI Contrôle des Réservations de Fonds pour règlement des Soldes Débiteurs (Acheteurs Nets) via le système de Règlement en Temps Réel STAR UMOA du DC/BR Confirmation des Soldes par Participants Mise à jour des Limites de Règlement et Appels des Couvertures Mise à Disposition des Rapports de Règlements Finaux Pré-règlement des Transactions Transmission des Soldes espèces à échoir à la Banque Déléguée Date Limite de couverture des Opérations ou de Dépôt de la contribution additionnelle Réception des Confirmations de Dénouement par Conservateur Tiers ou réaffectation de transaction au Broker Centralisation comptable Générale BRVM : Cotation SUSPENSION/FIXING TRANSFERT >DC/BR DC/BR: Vérification des données reçues de la BRVM Relevé des exceptions Régularisation Editions Contrôle des Statistiques Surveillance des Limites de règlements Mise à disposition des Rapports préliminaires d’Affectation et des commissions facturées par participants (SGI/ Conservateur) Comptabilité Générale La Bourse Régionale des Valeurs Mobilières et Le Dépositaire Central - Banque de Règlement - Afrique de l’Ouest - UEMOA IV. Le Dénouement des transactions

23 BRVM DC/BR 23 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA @ SGI n… BRVM Système de Cotation DTI Surveillance Marché BRVM DC / BR Exploit. DC/BR SGI z Système Client / Serveur – crypté Fire wall / Plate-forme de communication Système intégré BRVM - DC/BR BCEAO STAR UEMOA Système de Conservation 50 écrans délocalisés 1/ Cotation 2/ Application 3/ Règlement/Livraison

24 BRVM DC/BR 24 Sensibilisation et initiation au Marché Financier Régional de l’UEMOA La BRVM, le DC/BR et l’Antenne Nationale de Bourse Vous remercient de votre attention… BRVM - DC/BR