1 Osha Liang Houston Austin Silicon Valley Paris Tokyo PROPRIETE INDUSTRIELLE (2) Les outils de veille technologique.

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1 1 Osha Liang Houston Austin Silicon Valley Paris Tokyo PROPRIETE INDUSTRIELLE (2) Les outils de veille technologique

2 2 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Pour développer… S’informer et Surveiller! oLa veille technologique: –Pour s’informer des développements techniques récents (80% de l’information technique véhiculée par les documents brevets) –Pour connaître le contexte PI du domaine de l’entreprise (Benchmarking) – Pour connaître les droits des tiers avant de d’engager sur un nouveau marché (et ne pas être victime du droit d’interdire d’un tiers!)

3 3 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Quelques sites PI à utiliser pour la veille Quels outils de veille à votre disposition? DOJUÉtendue géographique LanguegratuitpayantFonds doc. ESP@CENET (+ INPADOC) http://ep.espacenet.com Monde Limité pour juridique Anglais56 M. brevets USPTO (+ PAIR) http://www.uspto.gov USAnglais7 M. brevets IPDL http://www.ipdl.inpit.go.jp/h omepg_e.ipdl JPAnglais Japonais 4 M. brevets DEPATISNET http://depatisnet.dpma.de MondeAnglais Allemand 56 M. brevets EPOLINE http://www.epoline.org EPFrançais Anglais Allemand WIPO- PATENTSCOPE http://www.wipo.int/patents cope/fr PCTFrançais Anglais Espagnol Bases de données BREVETS : Documentaires et Juridiques (statut juridique)

4 4 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Quelques sites PI à utiliser pour la veille Quels outils de veille à votre disposition? DOJUÉtendue géographiqu e Languegratuitpayant FREE PATENTS ONLINE http://www.freepatentsonline.com/ EP – USAnglais GOOLE PATENT SEARCH http://www.google.com/patents USAnglais Bases de données BREVETS : Documentaires et Juridiques (statut juridique)

5 5 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Quelques sites PI à utiliser pour la veille Quels outils de veille à votre disposition? gratuitpayantCommentaires GOOGLE GOOGLE SCHOLAR http://scholar.google.com/ ENS https://vpn.ens-lyon.fr *Accès privilégiés de quelques personnes à Varioptic ELSEVIER / SCIENCES DIRECT http://www.sciencedirect.com/ Payant : téléchargement des documents INIST http://www.inist.fr Informations et liens sur les revues scientifiques INGENTA CONNECT http://www.ingentaconnect.co m/ Articles en ligne. 4500 journaux dans tous les domaines. Résumés de 20000 journaux. Payant : téléchargement des documents. SPRINGER et autres éditeurs http://www.springer.com/ Bases de données publications scientifiques et techniques

6 6 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Quelques sites PI à utiliser pour la veille Quels outils de veille à votre disposition? gratuitpayantCommentaires KNOVEL http://www.knovel.com/ Références de livres, visualisation des résumés, table des matières. Possibilité d’acheter en ligne. Bases de données publications scientifiques et techniques

7 7 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang worldwide.espacenet.com

8 8 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang Register.epo.org

9 9 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang www.uspto.gov

10 10 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang USPTO Public Pair

11 11 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang www.wipo.int www.wipo.int patentscope www.wipo.int

12 12 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang www.wipo.int www.wipo.int patentscope www.wipo.int

13 13 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang A vous de jouer! En 10 min max Rappel du sujet Présentation sous forme de tableaux d’une ou deux familles de brevets Pour chaque famille présenter l’ensemble de la famille et l’état des procédures en EP/US Imprimer brevet ou demande EP et US Présenter la page de garde et les revendications délivrées ou en cours d’examen et leur portée

14 14 Pascale Brochard 07 mai 2012 Osha Liang A vous de jouer! DéposantN°publicationDate de Priorité Date de Publication PaysRemarques PhilipsWO2005/02352405/04/0420/10/05EPEntrée en phases nationales oct 2006 EP 1,489,299EPDemande d’examen en cours Lettre Officielle Le déposant a modifié son jeu de revendication Claim 1 EP US 6,456,368USDélivré le … Claim 1 délivré JP …JP