CONSEIL SCIENTIFIQUE Séance du 19 mai 2016 Médicaments à l’hôpital.

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1 CONSEIL SCIENTIFIQUE Séance du 19 mai 2016 Médicaments à l’hôpital

2 Présentation (20 min) Nomenclatures médicaments – place de l’ATIH Recueils Analyses Discussion (40 min) 2 Conseil scientifique - 19 mai 2016

3 Nomenclatures médicaments Place de l’ATIH 3Conseil scientifique - 19 mai 2016

4 Nomenclatures médicaments Place de l’ATIH L’ATIH : n'assure pas de maintenance de nomenclatures de médicaments s’appuie sur des listes de médicaments Liste en sus : MCO/HAD et SSR Listes spécifiques supplémentaires SSR et HAD Liste ATU (autorisation temporaire d’utilisation) Référentiel pour enquête Achat et consommation de médicaments à l'hôpital 4 Conseil scientifique - 19 mai 2016 Une gestion particulière http://www.atih.sante.fr/liste-en-sus-mco-et-had http://www.atih.sante.fr/specialites-pharmaceutiques-en-ssr http://www.atih.sante.fr/traitements-couteux-hors-liste-en-sus-had-2015-2016 http://social-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/article/medicaments-sous-atu

5 Nomenclatures de médicament Place de l’ATIH Liste en sus Médicaments ayant l’AMM et un avis favorable de la Commission de la transparence avec une Amélioration du service médical rendu (ASMR) de niveau I,II,III Médicaments innovants et coûteux Essentiellement dans le domaine du traitement des cancers Liste définie par le ministère, participation de l’ATIH et publication sur le site de l’ATIH Listes supplémentaires SSR et HAD Médicaments coûteux pour ces secteurs Listes définies par le ministère, participation de l’ATIH et publication sur le site de l’ATIH 5 Conseil scientifique - 19 mai 2016

6 Nomenclatures de médicament Place de l’ATIH Liste ATU Autorisation spécifique pour un patient donné ou une cohorte donnée, dans une indication donnée Médicament sans AMM en France ATU publiée au J.O. pour les cohortes Liste maintenue par l'ANSM, transmise par le ministère au CIP pour fixation d'un code UCD et ensuite adressée à l'ATIH pour application Référentiel enquête Achat et consommation médicaments à l'hôpital Nouveauté 2016 Liste de médicaments établie par Thésorimed 6 Conseil scientifique - 19 mai 2016

7 Recueils 7Conseil scientifique - 19 mai 2016

8 Recueils TYPES DE RECUEILMCOHADSSRPSY 1.Recueil au « séjour » Liste en sus Ex-DGF : 2007  Ex-OQN : 2009  DGF : 2011  OQN : 2014  Médicaments coûteux 2016  2014  ATU 2012  Thrombolytiques Ex-DGF 2012  2.Recueil globalisé par établissement Achat et consommation de médicaments à l’hôpital Données 2005-2012 / 2014  8 Conseil scientifique - 19 mai 2016 Flux PMSI Enquête annuelle EHPAD ? Centre dialyse ? USLD ?

9 Recueils Recueils au « séjour » : FICHCOMP, RSF-H FINESS, Index séjour UCD, quantité administrée, montant (prix x quantité) 9 Conseil scientifique - 19 mai 2016 Enquête annuelle FINESS Code UCD Prix moyen pondéré / Dernier prix d’achat Quantité achetée / rétrocédée / délivrée Caractéristiques établissement ? -PUI -Centrale d’achat -…

10 Analyses 10Conseil scientifique - 19 mai 2016

11 Analyses Liste en sus MCO-HAD Tableaux de bord de suivi : ScanSanté Etudes ad hoc Réintégrations Conseil de l’hospitalisation  Décret n°2016-346 du 24 mars 2016  arrêt du suivi dans FICHCOMP et RSF-H Inscriptions par indications thérapeutiques Médicaments coûteux SSR-HAD et liste en sus SSR Modèle de financement SSR Modèle de financement HAD 11Conseil scientifique - 19 mai 2016

12 Analyses Enquête Achat et consommation médicaments à l’hôpital Pilotage national Pénétration génériques et bio similaires Politique hospitalière d’achat du médicament (PHEV, …) Actions de maîtrise médicalisée (CNAMTS) Pilotage régional (ARS/OMEDIT) Prescriptions d’antibiotiques (lutte contre antibiorésistance) Prescriptions d’analgésiques … Pilotage établissement Achat Prescription 12Conseil scientifique - 19 mai 2016 En devenir

13 13 Conseil scientifique - 19 mai 2016