Découverte des nouveautés Plateforme e-RTC Campagne RTC 2015 1.

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1 Découverte des nouveautés Plateforme e-RTC Campagne RTC 2015 1

2 Fiabiliser les données du RTC Introduction d’une phase d’auto-contrôle par l’établissement Pour l’établissement introduction de 3 phases distinctes Saisie dans ARCANH RTC Autocontrôle sur la plateforme avec VALID-RTC Restitution des coûts des SA sur la plateforme Modification du processus de contrôle des données L’établissement peut déposer autant de fois qu’il le souhaite avant de transmettre à l’ARS L’établissement doit faire l’action de valider ses données pour les transmettre à l’ARS 2

3 3 Processus de contrôle RTC 2015

4 Plateforme e-RTC 4 actions à réaliser (au lieu de 2 en 2014) Importer son fichier identification Déposer son fichier ARCAnH RTC Télécharger l’outil VALID-RTC – NEW! Valider ses données – NEW! 4

5 Plateforme e-RTC 5 1-Télécharger son Fichier d’identification

6 Plateforme e-RTC 6 2-Déposer son fichier RTC Les tableaux de contrôle de l’outil VALID-RTC sont générés automatiquement.

7 Plateforme e-RTC 7 3-Phase d’auto-contrôle L’établissement télécharge l’outil VALID-RTC

8 Plateforme e-RTC 8 4-Transmettre son RTC et l’outil VALID-RTC à l’ARS L’établissement télécharge l’outil VALID-RTC

9 Découverte des nouveautés ARCAnH RTC 2015 Campagne RTC 2015 9

10 Documentation méthodologique Arbre analytique Plan Comptable du RTC Tous les ans, ces documents sont actualisés. L’objectif de l’ATIH est de publier l’AA et le PC en Décembre A-1 de l’année de recueil. 10

11 ICR Version des ICR Au moment de la transmission des ICR pour le RTC (Mai N+1), convertir les actes CCAM en ICR à partir de la dernière table ICR transmise sur le site de l’ATIH. La dernière table d’ICR cumule tous les actes et leurs ICR depuis la V0 des ICR http://www.atih.sante.fr/les-icr Nouveau : classeur EXCEL simplifié! Faut-il utiliser les ICR avec consommables vs sans consommables ? A partir du recueil 2015, seuls les ICR sans consommables sont disponibles pour le RTC et l’ENC. Faut-il utiliser les ICR avec médecins salariés ou médecins non-salariés ? Quel que soit le statut de l’établissement et en fonction du plateau concerné : S’il s’agit de personnel salarié, il faut recueillir les ICR avec médecins salariés S’il s’agit de personnel non-salarié, il faut recueillir les ICR avec médecins non-salariés Exemple : les établissements Privé non lucratif ex-DG qui ont de la rémunération à l’acte utilisent les ICR avec médecins non-salariés. 11

12 Paramétrage - Identification Import du paramétrage 2014 L’établissement peut importer ses sections 2014 12 Si l’établissement importe son découpage 2014, un rapport de l’import est édité. L’établissement doit finaliser son découpage dans les différentes rubriques pour : - prendre en compte les évolutions de l’AA - prendre en compte les évolutions de son activité

13 Paramétrage - Identification Lecture du rapport d’importation des SA 2014 13 Grande famille de section Importé : toutes les sections 2014 seront recrées Importé sauf les sections listées dans le rapport détaillé ci-dessous : consultez le rapport détaillé Liste des sections non importées Exemple : l’AA sur la dialyse a été modifié. L’établissement doit recoder ces activités Lien vers le site de l’ATIH pour télécharger l’AA

14 Paramétrage - découpage Nouveautés dans les rubriques Les consultations en psychiatrie figurent dans la rubrique Sections ambulatoire PSY Suffixe possible Sections 2014 importées sans suffixe Supprimées de consultations et soins externes Suppressions de 2 rubriques Logistique médicale Activités subsidiaires Nouvelle rubrique Autres sections Liste les sections ouvertes d’office Les sections de LM et Act. Subs & RBA sont désormais ouvertes d’office 14

15 Paramétrage – Traitement du RTC Correspondances des SAC/SAMT (1/2) L’établissement doit donner la correspondance entre les SAC et SAMT ayant changé de numérotation entre 2014 et 2015. Exemple Modification de l’arbre analytique Recodage 9327 en 93273 L’établissement veut isoler Etage 1 et Etage 2 en PSY Suppression de la SA PSY 9347121 Nouvelles SA PSY 934712102 (Etage 1) et 934712102(Etage 2) L’établissement doit isoler en 2015, une SAMT sous-traitée de laboratoire pour ne pas mélanger les charges liées à la sous-traitance des charges de laboratoire interne Nouvelle SAMT 9323101 L’établissement ferme un service de MCO. Suppression SAC MCO 934101 15

16 Paramétrage – Traitement du RTC Correspondances des SAC/SAMT (2/2) Dans la Rubrique « Correspondance des SA », l’établissement devra réaliser les paramétrages suivants : 16 Cliquer sur le bouton « Ajouter une ligne » pour signifier l’ajout d’une SA

17 Classeur Charges et Produits du CRP (1/2) Consommations d’achat stockés Saisie des achats et variations de stocks en bas de tableau Calcul automatique des consommations en haut de tableau En entête de tableau : ajout des totaux en comptabilité analytique Ajout de 2 colonnes « Retraitement extra-comptable » et « Commentaires » Si l’établissement constate un enregistrement comptable erroné par rapport au CF, il peut le modifier en indiquant, dans la colonne « Retraitement extra-comptable», le montant à ajouter (en positif) ou à soustraire (l’indiquer en négatif) du montant total. La colonne « Commentaire » permet de documenter cette correction. 17

18 Classeur Onglets cpte_CN et CN (1/2) Ajout d’une vérification : Total CRP (A) Total des 3 onglets cpte_CN ou CN (B) Ecart (B) – (A) Une fois les 3 onglets cpte_CN ou CN remplis, l’ES peut vérifier si toutes les charges incorporables et les produits déductibles ont été affectées sur les sections. La cellule Ecart s’affiche en rouge si celui-ci n’est pas nul. 18

19 Classeur Onglets cpte_CN et CN (2/2) Produits déductibles : 3 types de produits à distinguer Remb. sur rémunérat° ou sur charges sociales PNM (cptes 6319, 6339, 6419, 6429, 6549, 6479, 6489,649) Remb. sur rémunérat° ou sur charges sociales PM (cptes 6319, 6339, 6419, 6429, 6549, 6479, 6489,649) Produits déductibles hors comptes se terminant en 9 des comptes 63 et 64 Ajout d’un sous-total de charges de personnel Sous-total charges de personnel brutes atténuées des comptes en 9 des comptes 63 et 64 (T1 - PT3 terminant en 9 ) 19

20 Classeur Import du TIC (1/2) Un bouton d’import du TIC a été rajouté dans la barre d’outil Import par titre et par compte sont possibles L’établissement choisira l’option dans l’écran IDENTIFICATION Un rapport indique les sections qui ne sont pas communes entre RTC et ENC L’établissement doit s’assurer qu’il a les même numéros de sections entre ARCAnH RTC et le TIC 20

21 Classeur Import du TIC (2/2) Le TIC impose le suffixe des numéros dans ARCAnH RTC selon les règles suivantes : 21

22 Classeur Onglets ETPR Pas d’évolution en 2015 22

23 Classeur Onglets clé Affichage systématique de l’onglet Clé MT Onglet Clé cli Ajout de la question « Avez-vous utilisé la nature de la clé demandée par le RTC », en Oui/Non Vérification : si la cellule apparaît en rouge, la clé =0 Ajout d’un total Hospitalisation et Consultations et soins externes 23

24 Classeur Recueil des UO (1/2) Déplacement de l’onglet après les onglets Clé Report des clés saisies dans les onglets Clé Blanchisserie/Restauration SAMT Suppression des « dont les activités spécifiques» pour les recueil des UO Une seule ligne de recueil pour les activités spécifiques Sections concernées : Blanchisserie/Restauration/SAMT 24

25 Classeur Recueil des UO (2/2) Nouvel item Report de saisie 25

26 Classeur Produits par SA Les SAMT ont été rajoutées, comme dans le RTC 2013 26

27 Le Retraitement Comptable 2015 Informations Support : AGORA> ARCAnH RTC 2015 Documentation : http://www.atih.sante.fr/campagne-rtc-2015 27

28 Merci de votre attention 28