Comité de Direction du 5 Octobre 2011 Présents: Tous(excusée : C. Lemaire)

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1 Comité de Direction du 5 Octobre 2011 Présents: Tous(excusée : C. Lemaire)

2 PLANNING COMITE DE DIRECTION 2011/2012 Réunions SEPTOCTNOVDECJANFEVMARAVRMAIJUINJUI Comité de direction 85 19 ( RPS 9h30/12 h 17 4 et 22 ( RPS 9h30 7 12H30 Mme De Lafarge Réunion Avec Les Présidents Pôle Enfant 19(/9h30.12h) RPS 4 ( rtt 14h/17h) Pôle Travail 4( rtt 9h/12h) 19(/9h30.12h) RPS PÔLE Heb/ accueil de jour 27(9h/12 h)fegapei foyers rtt 19(9h30/ 12h) RPS. 14(rtt citl). 19(rtt Foyers) 20(rtt citl

3 Ordre du jour Début de réunion à 9h00 BP 2012 Calendrier d’ouverture des établissements NAO et rapport annuel unique Accords en cours et à venir 11H30/12h30 Rencontre avec Mme de Lafarge : planning à définir et bilan de nos travaux, réflexions avec Mme Dillière-Brooks.

4 Commentaires  En début de réunion, nous avons validé le dernier compte-rendu.  Rapport annuel unique et NAO : Ces documents sont à établir et à remettre au CE. C’est un travail considérable qui a donc commencé. Pour l’année 2010, nous n’aurons certainement pas réuni toutes les données et informations. Le siège, via Mme LE GUILCHER, va constituer un dossier qui permettra de tenir à jour mensuellement des renseignements que les établissements devront transmettre chaque début de mois. Nous nous sommes engagés à donner le plus grand nombre possible de ces infos au prochain CE, le 21 octobre 2011.  Accords en cours et à venir : Le chantier est là aussi très vaste. Actuellement, nous faisons un état des lieux de nos fonctionnements sur l’aménagement du temps de travail pour les négociations qui vont suivre ce travail. Suivra la NAO. Concernant les accords sur la pénibilité et l’égalité Hommes/femmes, nous y travaillerons en début d’année 2012.  Formations : Vous trouverez copie du document remis au CE concernant la note d’orientation de l’Association pour le PAUF 2012. Nous attendons le retour de tous les établissements pour le solde 2011. Nous souhaitons pouvoir intégrer le coût des dépenses liées à l’aménagement du temps de travail, avec la Fégapei. Les demandes de formations pour 2012 doivent aussi être remises au CE en novembre pour avis et les documents doivent être signés par la secrétaire du CE avant fin décembre 2011.  Règlement Intérieur pour le personnel : Ce règlement a été validé en juin 2011 et a été signé par la présidente le 5 octobre. Mme LE GUILCHER l’a expédié à tous pour affichage dans les établissements le jour même.

5 suite  Sécurité et travaux dans les établissements : Afin de planifier les travaux et de rester en conformité avec la législation en vigueur sur l’accueil des personnes dans nos structures, l’Association a confié une mission à Mr GUERLET et à Mr Pierre BEASSE (Architecte), tous deux bénévoles. Dans un premier temps, ces deux messieurs visiteront les établissements avec les Directeurs et/ou responsables des structures. Les visites se feront en principe le jeudi matin. Ils auront besoin des plans et des derniers documents sur les visites, maintenances, apave etc.….La première visite se fera le jeudi 13 octobre à l’ESAT G DAGNEAUX.  Prudhommes : Le prochain prud’homme aura lieu le 15 novembre à 9h00, ex salariée de Wendling et CITL de Vanves. Pour pouvoir représenter l’employeur, un mandat devra être fait par Mme De Lafarge à Gisèle Lermigny ou Mouhannad Al Audat.  BP 2012 : Pour rappel le Bureau demande à avoir les investissements sur 5 ans ainsi qu’une projection aussi à 5 ans des départs en retraite. Concernant le pôle travail, Gisèle Lermigny fait remarquer que l’augmentation de frais de siège sur l’EAST LAWSON va poser un problème compte tenu de la baisse du chiffre d’affaire et souhaite que soit reconduit pour 2012 la même somme qu’en 2010. Une réflexion plus en profondeur est aussi demandée pour le calcul des frais de siège sur les ESAT, budget commercial. Un commentaire sera nécessaire pour le CA et le Bureau concernant les actions et/ou investissements concernant les risques liés à une baisse du chiffre d’affaire. Pour le Pôle enfant, nous retrouvons des demandes sur la Maillerie, des petites mesures nouvelles ici ou là. Une demande est faite pour donner un nom à l’IME. Les deux projets importants sont la délocalisation de la SP ou IMPRO et le déménagement et changement de statut du JEA.

6 SUITE. Pour les CITL et SAVS (plus SAS), JC RICHARD demande un ½ poste ASI en plus et augmente son prix repas. Mouhannad Al Audat souhaite aussi avoir un nom pour son CITL, demande un changement d’échelon ainsi qu’une location de voiture plutôt qu’un achat. Pour le Foyer DARTY, Odile Lambin demande un changement d’échelon et une intervention de l’ lAssociation auprès de la fondation pour avoir une liste des investissements et l’amortissement des équipements depuis l’ouverture. Il faudrait aussi mettre la bonne adresse à savoir le 10 et non plus le 4/10, ce qui amène des pertes de courriers. Pour le foyer Le Point du Jour, il faut réactualiser les provisions et surtout les affecter. Les demandes de journées à réaliser sont comme au foyer Michelle Darty, identiques à 2011. Une mesure nouvelle concerne les frais fixes liée à la restauration. Pour finir, le siège va intégrer des frais de siège pour l’ensemble des établissements et espère pouvoir embaucher un RH rapidement. Mme PUCINELLI ne sera plus financée par le foyer point du jour.  Planning : Celui-ci est toujours joint en deuxième diapo du compte rendu, deux changements sont à noter. Le premier concerne les CITL et SAVS (aménagement du temps de travail) qui ne se fera plus le 6 Octobre mais le 14 octobre au CITL JC R. L'autre date concerne la rencontre avec Mme de Lafarge qui se fera le 7 décembre à partir de 12 h30.

7 FIN  Bilan des travaux suite aux journées passées avec Mme Dillière -Brooks en présence de Mme de Lafarge. Le compte rendu de la dernière journée remis lors de notre réunion à chacun sera aussi transmis par mail à tous. Mme de Lafarge a fait lecture des 5 dernières pages : Tout le monde a validé ses engagements pour : Améliorer le comportement général des membres de l’organisation à tous les niveaux, renforcer les liens de confiance entre tous et retrouver /améliorer l’appartenance à l’Association à tous les niveaux. Mme Dillière-Brooks s’est engagée à contacter téléphoniquement l’ensemble des participants qui le souhaitent.Ci-joint son mail pour lui proposer des jours et dates. La semaine du 24 octobre proposée ne convient pas à beaucoup de personnes. La séance d’échange s’effectuera autour des sujets définis dans le compte-rendu de notre journée du 22 septembre. Pour terminer cette réunion Mme de Lafarge propose de faire le point en décembre sur nos engagements respectifs.  Divers: Procédure disciplinaire : Même un simple avertissement nécessite un entretien préalable (ART dans le direction d’octobre). PROCHAINE REUNION LE 17 Novembre au siège.