Conseil d’Administration [CA] (plénier – restreint) Commission de la Formation et de la Vie Universitaire [CFVU] Commission de la Recherche [CR] (plénier.

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2 Conseil d’Administration [CA] (plénier – restreint) Commission de la Formation et de la Vie Universitaire [CFVU] Commission de la Recherche [CR] (plénier – restreint) Les Conseils Centraux Conseil Académique (plénier – restreint)

3 Conseil d’Administration - Formation plénière - (+ 1 si le Président est choisi hors du Conseil)

4 Conseil d’Administration - Formation plénière - Quand se réunit-il ? 1 fois par mois Attributions (possibilité de déléguer) : Vote le budget et approuve les comptes Adopte les statuts et le règlement intérieur Fixe la répartition des emplois Autorise le Président à engager des actions en justice Approuve le rapport d’activité et le bilan social Délibère sur les avis émis par le Conseil Académique et approuve les décisions des Commissions (CFVU et CR) Adopte le schéma directeur pluriannuel en matière de politique handicap Approuve le contrat quinquennal

5 Conseil d’Administration - Formation restreinte - Composition : enseignants- chercheurs du CA Quand se réunit-il ? Selon les campagnes de recrutement Attribution : Droit de véto en matière d’affectation d’un candidat à un poste d’enseignant-chercheur

6 Conseil Académique - Formation plénière - Composition : membres de la CFVU et de la CR Quand se réunit-il ? 1 fois par an Attributions : Avis sur les orientations des politiques de formation et de recherche Avis sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs vacants Proposition d’un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap Avis sur les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires, syndicales et sur la politique des étudiants Identification des conditions de délivrance d’enseignement sous forme numérique

7 Conseil Académique - Formation restreinte - Attributions relatives à l’examen des questions individuelles concernant les enseignants-chercheurs : Avis sur les classements proposés en vue du recrutement des enseignants-chercheurs, des ATER, des CTER et des PAST Décision de recrutements d’enseignants invités Avis sur les propositions de recrutement des vacataires Avis sur les délégations CNRS Attribution des CRCT au titre de l’établissement Avis sur les demande d’exeat Avis sur la titularisation des MCF Attributions relatives à la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers et des enseignants

8 Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

9 Quand se réunit-elle ? 1 fois par mois Attributions au niveau de la Formation : Détermine la répartition de l'enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu'allouée par le Conseil d'Administration Attributions au niveau de la Vie Universitaire : Adopte les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l'orientation des étudiants et de la validation des acquis (activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants) Adopte les mesures visant à promouvoir et à développer le rayonnement de l’établissement (partenariats…) Adopte les mesures nécessaires à l’accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé

10 Commission de la Recherche - Formation plénière -

11 Quand se réunit-elle ? 1 fois par mois Attributions (possibilité de déléguer) : Détermine la répartition de l'enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu'allouée par le Conseil d'Administration Fixe les règles de fonctionnement des laboratoires Adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

12 Commission de la Recherche - Formation Restreinte - Attributions : Donne un avis sur les autorisations d'inscription à l'HDR Attribue des PEDR selon les critères fixés en Conseil d’Administration plénier Donne un avis sur les demandes et renouvellements d'éméritats