Histoire de la Russie contemporaine (1991-2015) Évolution politique I : l’ère de Boris Eltsine (1989-1999)

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1 Histoire de la Russie contemporaine (1991-2015) Évolution politique I : l’ère de Boris Eltsine (1989-1999)

2 1 – La fin de l’URSS 2 – Évolution politique de la Russie eltsinienne

3 1 – La fin de l’URSS Il est de tradition d’attribuer l’effondrement de l’URSS à des facteurs extérieurs, au premier chef, à la course aux armements. Il est de tradition d’attribuer l’effondrement de l’URSS à des facteurs extérieurs, au premier chef, à la course aux armements. Si un tel point de vue est partiellement vrai, il ne permet pas de saisir la complexité du phénomène de dislocation du pays, qui débute avec la proclamation de souveraineté des républiques de la Baltique. Si un tel point de vue est partiellement vrai, il ne permet pas de saisir la complexité du phénomène de dislocation du pays, qui débute avec la proclamation de souveraineté des républiques de la Baltique. Car, comme la plupart des empires, c’est de l’intérieur de l’URSS qu’est venu son effondrement, même si les facteurs extérieurs ont pu jouer un rôle. Car, comme la plupart des empires, c’est de l’intérieur de l’URSS qu’est venu son effondrement, même si les facteurs extérieurs ont pu jouer un rôle. Les diverses causes seront encore longtemps débattues, mais certaines font consensus, au premier chef, l’échec économique du système. Les diverses causes seront encore longtemps débattues, mais certaines font consensus, au premier chef, l’échec économique du système.

4 Si cet aspect ne peut à lui seul expliquer la dislocation rapide de l’Union, il demeure l’élément qui va mettre en marche cette dislocation. Car ce sont les difficultés économiques qui vont obliger Gorbatchev à ouvrir les vannes et à relâcher le contrôle du centre. Si cet aspect ne peut à lui seul expliquer la dislocation rapide de l’Union, il demeure l’élément qui va mettre en marche cette dislocation. Car ce sont les difficultés économiques qui vont obliger Gorbatchev à ouvrir les vannes et à relâcher le contrôle du centre. Dès lors, la « question nationale » va ressurgir dans un contexte de difficultés économiques, qui alimentent les revendications nationales des nations de l’union. Dès lors, la « question nationale » va ressurgir dans un contexte de difficultés économiques, qui alimentent les revendications nationales des nations de l’union. Tant que les transferts financiers du centre vers les régions fonctionnaient, les élites locales se satisfaisaient de la situation. Mais lorsque ces transferts deviennent erratiques, ces élites ne voient plus l’intérêt de défendre l’union et de s’opposer aux mouvements populaires. Tant que les transferts financiers du centre vers les régions fonctionnaient, les élites locales se satisfaisaient de la situation. Mais lorsque ces transferts deviennent erratiques, ces élites ne voient plus l’intérêt de défendre l’union et de s’opposer aux mouvements populaires. Le premier signal viendra du Caucase, alors qu’en février 1988, le Haut-Karabagh, peuplé d’Arméniens mais relevant de l’Azerbaïdjan, réclame son autonomie puis son rattachement à l’Arménie. Le premier signal viendra du Caucase, alors qu’en février 1988, le Haut-Karabagh, peuplé d’Arméniens mais relevant de l’Azerbaïdjan, réclame son autonomie puis son rattachement à l’Arménie.

5 En avril 1989, en Géorgie, une manifestation de la population contre la domination de Moscou se solde par la répression des forces spéciales de l’armée soviétique. L’affrontement fait quelques dizaines de morts. En avril 1989, en Géorgie, une manifestation de la population contre la domination de Moscou se solde par la répression des forces spéciales de l’armée soviétique. L’affrontement fait quelques dizaines de morts. L’année suivante, en été, c’est l’Asie centrale qui s’embrase, alors que des émeutes opposent des nationalistes ouzbèkes et kirghizes à Osh, en Ouzbékistan. La crise provoquera la mort de 300 à 1 000 personnes selon les sources. L’année suivante, en été, c’est l’Asie centrale qui s’embrase, alors que des émeutes opposent des nationalistes ouzbèkes et kirghizes à Osh, en Ouzbékistan. La crise provoquera la mort de 300 à 1 000 personnes selon les sources. Ici comme en Azerbaïdjan, les forces du gouvernement central ne sont pas impliquées, mais elles se montrent incapables d’enrayer la flambée de violence et de s’interposer. Ici comme en Azerbaïdjan, les forces du gouvernement central ne sont pas impliquées, mais elles se montrent incapables d’enrayer la flambée de violence et de s’interposer. Mais c’est de la région balte, que partira le mouvement de démembrement, alors que le 11 mars 1990, le Soviet suprême de la Lituanie proclame l’indépendance de la république. Mais c’est de la région balte, que partira le mouvement de démembrement, alors que le 11 mars 1990, le Soviet suprême de la Lituanie proclame l’indépendance de la république.

6 La Lituanie sera rapidement suivie dans cette voie par ses voisines lettone et estonienne. Ni Moscou ni le reste du monde ne reconnaissent ces indépendances. La Lituanie sera rapidement suivie dans cette voie par ses voisines lettone et estonienne. Ni Moscou ni le reste du monde ne reconnaissent ces indépendances. Le 12 juin de la même année, la RSFSR déclare sa souveraineté, par rapport à l’URSS et au début de 1991, la plupart des RSS déclarent leur souveraineté. Le 12 juin de la même année, la RSFSR déclare sa souveraineté, par rapport à l’URSS et au début de 1991, la plupart des RSS déclarent leur souveraineté. Cette déclaration de souveraineté de la Russie se voit donner une base concrète avec l’élection, pour la première fois de l’histoire de la Russie, d’un président, élu au suffrage universel. Cette déclaration de souveraineté de la Russie se voit donner une base concrète avec l’élection, pour la première fois de l’histoire de la Russie, d’un président, élu au suffrage universel. En janvier 1991, afin de de reprendre le contrôle, les troupes soviétiques entrent sur le territoire des républiques baltes. Les affrontements font une dizaine de morts, provoquant des manifestations à Vilnius et le gouvernement central préférera reculer et reconnaître l’indépendance des républiques au lieu de donner l’assaut et d’entraîner l’opprobre international contre lui. En janvier 1991, afin de de reprendre le contrôle, les troupes soviétiques entrent sur le territoire des républiques baltes. Les affrontements font une dizaine de morts, provoquant des manifestations à Vilnius et le gouvernement central préférera reculer et reconnaître l’indépendance des républiques au lieu de donner l’assaut et d’entraîner l’opprobre international contre lui.

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8 Ce faisant, le pouvoir central abandonne cette zone tardivement annexée à l’union dans l’espoir de sauvegarder le reste du territoire. Ce faisant, le pouvoir central abandonne cette zone tardivement annexée à l’union dans l’espoir de sauvegarder le reste du territoire. Le 17 mars 1991 eut lieu un référendum sur le maintien ou la dislocation de l’URSS, remporté par l’option du maintien dans la plupart des républiques. Le 17 mars 1991 eut lieu un référendum sur le maintien ou la dislocation de l’URSS, remporté par l’option du maintien dans la plupart des républiques. Les dirigeants soviétiques devaient donc élaborer un nouveau cadre constitutionnel, qui maintiendrait l’Union mais concèderait de larges sphères d’autonomie aux républiques. La signature de ce nouvel accord fédératif devait avoir lieu le 20 août 1991. Les dirigeants soviétiques devaient donc élaborer un nouveau cadre constitutionnel, qui maintiendrait l’Union mais concèderait de larges sphères d’autonomie aux républiques. La signature de ce nouvel accord fédératif devait avoir lieu le 20 août 1991. Ce nouvel accord réduisait de façon considérable les pouvoirs du centre et pour les conservateurs, il signait l’arrêt de mort de l’URSS. Ce nouvel accord réduisait de façon considérable les pouvoirs du centre et pour les conservateurs, il signait l’arrêt de mort de l’URSS. C’est pourquoi, le 19 août les conservateurs se mobilisent et mettent sur pied un Comité d’urgence, qui déclare des mesures d’exception. C’est pourquoi, le 19 août les conservateurs se mobilisent et mettent sur pied un Comité d’urgence, qui déclare des mesures d’exception.

9 Il proclame le retour à la structure du pouvoir décrite par la constitution de 1977, frappe d’interdiction les différents partis, déclare la reprise en main des médias par le pouvoir central et fait intervenir l’armée à Moscou. Il proclame le retour à la structure du pouvoir décrite par la constitution de 1977, frappe d’interdiction les différents partis, déclare la reprise en main des médias par le pouvoir central et fait intervenir l’armée à Moscou. La riposte s’organise autour de Boris Eltsine : s’adressant aux soldats et à la population, grâce à l’appui des médias, le président de la RSFSR condamne le coup de force et appelle l’armée et la population à récuser l’autorité du Comité d’urgence. Les Moscovites descendent dans la rue et font cercle autour de la Maison blanche, symbole des nouvelles institutions. La riposte s’organise autour de Boris Eltsine : s’adressant aux soldats et à la population, grâce à l’appui des médias, le président de la RSFSR condamne le coup de force et appelle l’armée et la population à récuser l’autorité du Comité d’urgence. Les Moscovites descendent dans la rue et font cercle autour de la Maison blanche, symbole des nouvelles institutions. Gorbatchev, en vacance dans le sud, parvient à rentrer à Moscou le 21, et le même jour, les conservateurs sont mis en état d’arrestation. Le grand vainqueur de ces journées est bien sûr Eltsine et le grand perdant, Gorbatchev, n’ayant rien pu faire pour mettre en échec la tentative. C’est le début de la fin pour l’URSS. Gorbatchev, en vacance dans le sud, parvient à rentrer à Moscou le 21, et le même jour, les conservateurs sont mis en état d’arrestation. Le grand vainqueur de ces journées est bien sûr Eltsine et le grand perdant, Gorbatchev, n’ayant rien pu faire pour mettre en échec la tentative. C’est le début de la fin pour l’URSS.

10 À la fin du d’août, Eltsine interdit le PCUS sur le territoire de la RSFSR et nationalise ses avoirs. Gorbatchev tente de relancer la nouvelle constitution, mais les dirigeants républicains refusent de le suivre. À la fin du d’août, Eltsine interdit le PCUS sur le territoire de la RSFSR et nationalise ses avoirs. Gorbatchev tente de relancer la nouvelle constitution, mais les dirigeants républicains refusent de le suivre. En automne, l’Ukraine tient un référendum, à la suite duquel la république proclame son indépendance. En automne, l’Ukraine tient un référendum, à la suite duquel la république proclame son indépendance. Le principal problème qui se pose alors aux dirigeants républicains est de s’assurer que l’effondrement des autorités centrales n’entraîne pas de débordements et se fasse d’une façon civilisée. Le principal problème qui se pose alors aux dirigeants républicains est de s’assurer que l’effondrement des autorités centrales n’entraîne pas de débordements et se fasse d’une façon civilisée. C’est dans ce but que le 8 décembre 1991, les présidents des républiques russe, ukrainienne et biélorusse, à Minsk, mettent sur pied une nouvelle organisation lâche et peu centralisée, la communauté des États indépendants. Quelques semaines plus tard, réunis à Alma-Ata (Kazakhstan), les présidents de 11 des 15 ex-républiques soviétiques entérinent l’accord. C’est dans ce but que le 8 décembre 1991, les présidents des républiques russe, ukrainienne et biélorusse, à Minsk, mettent sur pied une nouvelle organisation lâche et peu centralisée, la communauté des États indépendants. Quelques semaines plus tard, réunis à Alma-Ata (Kazakhstan), les présidents de 11 des 15 ex-républiques soviétiques entérinent l’accord.

11 À la fin de décembre 1991, constatant que l’URSS n’existe plus, son président, Gorbatchev, démissionne de ses fonctions, mettant ainsi le point final à l’expérience soviétique. À la fin de décembre 1991, constatant que l’URSS n’existe plus, son président, Gorbatchev, démissionne de ses fonctions, mettant ainsi le point final à l’expérience soviétique.

12 2 - Évolution politique de la Russie eltsinienne 2.1 – Le putsch de 1993 2.1.1 – Causes et contexte La fin de l’URSS ne met pas fin aux difficultés économiques et aux conflits. La fin de l’URSS ne met pas fin aux difficultés économiques et aux conflits. L’état de la fédération est alors schizophrénique : l’URSS n’existe plus, la Russie est indépendante, mais son fonctionnement politique demeure basé sur les soviets. L’état de la fédération est alors schizophrénique : l’URSS n’existe plus, la Russie est indépendante, mais son fonctionnement politique demeure basé sur les soviets. Ainsi, la branche législative domine théoriquement la branche exécutive du pouvoir. Ainsi, la branche législative domine théoriquement la branche exécutive du pouvoir.

13 - Deux conceptions du gouvernement s’affrontent, affrontement qui déterminera la structure gouvernementale de la Russie post soviétique. - À certains égards, le contexte politique de l’époque ressemble à celui qui prévalait entre février et octobre 1917 et ce conflit rappelle aussi celui en France entre les tenants d’une république parlementaire et ceux d’une république présidentielle. - À terme, la victoire de l’exécutif pavera la voie au retour d’un pouvoir autoritaire à Moscou. - Dès l’effondrement de l’URSS, Eltsine demande des pouvoirs extraordinaires dans le domaine économique, qui lui permettent d’imposer par décret certaines mesures, court-circuitant les parlementaires. - À la fin de 1991 et au début de 1992, la popularité de Eltsine est à son sommet et le Soviet suprême lui concède les pouvoirs qu’il demande.

14 Mais cette popularité ne résistera pas aux multiples problèmes économiques que les réformes vont provoquer et la cote d’Eltsine baisse graduellement tout au long des années 1992 et 1993. Mais cette popularité ne résistera pas aux multiples problèmes économiques que les réformes vont provoquer et la cote d’Eltsine baisse graduellement tout au long des années 1992 et 1993. Cette baisse de popularité s’explique également par l’attitude du président. Sans être vraiment un apparatchik de carrière, Eltsine a développé les mêmes travers que ses opposants : autoritarisme, intolérance, centralisme décisionnel. Cette baisse de popularité s’explique également par l’attitude du président. Sans être vraiment un apparatchik de carrière, Eltsine a développé les mêmes travers que ses opposants : autoritarisme, intolérance, centralisme décisionnel. De plus, prétextant de la nécessité de contrôler un processus difficile, Eltsine s’emploie à marginaliser les autres pouvoirs au profit de sa garde rapprochée. De plus, prétextant de la nécessité de contrôler un processus difficile, Eltsine s’emploie à marginaliser les autres pouvoirs au profit de sa garde rapprochée. À ce titre, le rôle insignifiant joué par son vice- président est éloquent. Eltsine et Routskoï ne s’apprécient pas et le pouvoir du second dépend du premier. Routskoï est confiné dans des seconds rôles, favorisant ainsi l’éloignement des deux hommes. À ce titre, le rôle insignifiant joué par son vice- président est éloquent. Eltsine et Routskoï ne s’apprécient pas et le pouvoir du second dépend du premier. Routskoï est confiné dans des seconds rôles, favorisant ainsi l’éloignement des deux hommes.

15 L’exécutif Boris Eltsine Alexandre Routskoï

16 Autre conflit, celui qui oppose Eltsine à Khasboulatov. Autre conflit, celui qui oppose Eltsine à Khasboulatov. Appartenant aussi au clan des réformistes, celui-ci demeure jusqu’en 1992 l’un des plus sûrs alliés du président, mais les difficultés économiques et les divergences de vues concernant l’adoption d’une nouvelle constitution poussent les deux hommes dans des directions opposées. Appartenant aussi au clan des réformistes, celui-ci demeure jusqu’en 1992 l’un des plus sûrs alliés du président, mais les difficultés économiques et les divergences de vues concernant l’adoption d’une nouvelle constitution poussent les deux hommes dans des directions opposées. De son côté, Eltsine cherche à se détacher des institutions qui limitent son pouvoir. De son côté, Eltsine cherche à se détacher des institutions qui limitent son pouvoir. C’est ainsi que ses proches collaborateurs (Édouard Gaïdar, par exemple), dont plusieurs n’ont aucune légitimité démocratique, occupent un pouvoir de plus en plus important, au détriment de ses opposants, qui eux sont élus. C’est ainsi que ses proches collaborateurs (Édouard Gaïdar, par exemple), dont plusieurs n’ont aucune légitimité démocratique, occupent un pouvoir de plus en plus important, au détriment de ses opposants, qui eux sont élus. Le Congrès évolue aussi dans un sens opposé au bureau présidentiel, évolution favorisée par un contexte économique très difficile. Le Congrès évolue aussi dans un sens opposé au bureau présidentiel, évolution favorisée par un contexte économique très difficile.

17 Les hommes du président Edouard Gaïdar Edouard Gaïdar Guennadi Bourboulis Guennadi Bourboulis

18 La consolidation des forces politiques se poursuit. Un nouvel homme fort apparaît, dont la popularité est dopée par la crise, Vladimir Jirinovski, populiste, xénophobe et raciste (LDPR), concentre l’appui de ceux qui ne croient plus en Eltsine, mais refusent aussi d’appuyer les anciens dirigeants du pays. La consolidation des forces politiques se poursuit. Un nouvel homme fort apparaît, dont la popularité est dopée par la crise, Vladimir Jirinovski, populiste, xénophobe et raciste (LDPR), concentre l’appui de ceux qui ne croient plus en Eltsine, mais refusent aussi d’appuyer les anciens dirigeants du pays. Les communistes font un retour en force, ce qui devient manifeste après décembre 1991, lorsque des hauts dirigeants du parti en appellent à la Cour constitutionnelle de l’interdiction décrétée en août 1991. Les communistes font un retour en force, ce qui devient manifeste après décembre 1991, lorsque des hauts dirigeants du parti en appellent à la Cour constitutionnelle de l’interdiction décrétée en août 1991. La Cour, se basant sur la constitution, invalide les décrets d’interdiction et de saisie émis par le président, et rétablit le parti communiste russe. La Cour, se basant sur la constitution, invalide les décrets d’interdiction et de saisie émis par le président, et rétablit le parti communiste russe. Eltsine se découvre ainsi un nouvel ennemi en la personne du président de la Cour constitutionnelle, Zorkine. Eltsine se découvre ainsi un nouvel ennemi en la personne du président de la Cour constitutionnelle, Zorkine.

19 Les chefs de file de l’opposition Valeri Zorkine, président de la Cour constitutionnelle Valeri Zorkine, président de la Cour constitutionnelle Rouslan Khasboulatov, président du Soviet suprême Rouslan Khasboulatov, président du Soviet suprême

20 L’opposition partisane Vladimir Jironovski (LDPR) Vladimir Jironovski (LDPR) Guennadi Ziouganov (KPRF) Guennadi Ziouganov (KPRF)

21 2.1.2 – La crise En vertu de la constitution en vigueur, le Congrès avait la possibilité d’en modifier le contenu. En vertu de la constitution en vigueur, le Congrès avait la possibilité d’en modifier le contenu. Afin de diminuer le pouvoir de la garde présidentielle, Khasboulatov propose au Congrès de subordonner le gouvernement au Congrès et au Soviet suprême. Afin de diminuer le pouvoir de la garde présidentielle, Khasboulatov propose au Congrès de subordonner le gouvernement au Congrès et au Soviet suprême. Eltsine réplique par un discours très dur contre Khasboulatov. Sans surprise, le Congrès se range du côté de son chef et entérine en mars 1993 ses propositions. Eltsine réplique par un discours très dur contre Khasboulatov. Sans surprise, le Congrès se range du côté de son chef et entérine en mars 1993 ses propositions. Le président se braque. Le 20 mars 1993, il annonce sa volonté de gouverner par décret, en ignorant la loi constitutionnelle. Khasboulatov et Zorkine répliquent en accusant le président de tenter un coup d’État. Le président se braque. Le 20 mars 1993, il annonce sa volonté de gouverner par décret, en ignorant la loi constitutionnelle. Khasboulatov et Zorkine répliquent en accusant le président de tenter un coup d’État.

22 Le 22 mars, la Cour constitutionnelle confirme le caractère anticonstitutionnel de la déclaration du président et le 26 mars, le 9 e Congrès, commence l’étude d’une proposition visant à destituer le président. Le 22 mars, la Cour constitutionnelle confirme le caractère anticonstitutionnel de la déclaration du président et le 26 mars, le 9 e Congrès, commence l’étude d’une proposition visant à destituer le président. Afin d’obtenir la destitution d’Eltsine, la motion devait obtenir l’appui de 75 % des députés. Afin d’obtenir la destitution d’Eltsine, la motion devait obtenir l’appui de 75 % des députés. 617 d’entre eux appuyèrent la motion et 30 voix manquèrent aux partisans de la destitution. Eltsine demeurait donc en place. 617 d’entre eux appuyèrent la motion et 30 voix manquèrent aux partisans de la destitution. Eltsine demeurait donc en place. Le 25 avril 1993 eut lieu un référendum convoqué par le président : 60 % de la population continuait à faire confiance à Eltsine, ce qui lui donna des munitions, sans résoudre le problème de fond. Le 25 avril 1993 eut lieu un référendum convoqué par le président : 60 % de la population continuait à faire confiance à Eltsine, ce qui lui donna des munitions, sans résoudre le problème de fond. Le 30 avril, Eltsine propose son projet de constitution. Plus tard, en mai, le Congrès réplique en faisant de même. Le 30 avril, Eltsine propose son projet de constitution. Plus tard, en mai, le Congrès réplique en faisant de même.

23 Les deux projets se distinguaient radicalement sur deux points principaux : Les deux projets se distinguaient radicalement sur deux points principaux : 1 - la nature du pouvoir 1 - la nature du pouvoir 2 - la méthode d’élaboration et de validation de la nouvelle constitution. 2 - la méthode d’élaboration et de validation de la nouvelle constitution. Le 12 juillet, la Commission convoquée par le président en violation des dispositions légales accoucha d’un projet constitutionnel favorisant le président, devant être éventuellement soumis à la population. Le Congrès s’opposa résolument à ces actions. Le 12 juillet, la Commission convoquée par le président en violation des dispositions légales accoucha d’un projet constitutionnel favorisant le président, devant être éventuellement soumis à la population. Le Congrès s’opposa résolument à ces actions. Tout au long de l’été, la crise mûrit. Eltsine lance les hostilités le 21 septembre 1993, dans une allocution à la nation : il annonce la tenue d’un référendum et d’élections anticipées, ainsi que la dissolution du Congrès et du Soviet suprême. Tout au long de l’été, la crise mûrit. Eltsine lance les hostilités le 21 septembre 1993, dans une allocution à la nation : il annonce la tenue d’un référendum et d’élections anticipées, ainsi que la dissolution du Congrès et du Soviet suprême.

24 Celui-ci réplique par la destitution du président pour tentative de coup d’État et nomme à sa place son vice-président, Alexandre Routskoï. Celui-ci réplique par la destitution du président pour tentative de coup d’État et nomme à sa place son vice-président, Alexandre Routskoï. Eltsine entreprend de réduire l’opposition parlementaire, mais sans recourir à la force. Les communications sont coupées à la Maison blanche, ce qui n’empêche pas les députés d’entériner la destitution du président. Eltsine entreprend de réduire l’opposition parlementaire, mais sans recourir à la force. Les communications sont coupées à la Maison blanche, ce qui n’empêche pas les députés d’entériner la destitution du président. Du 22 septembre au 4 octobre, le conflit continue de s’envenimer et les parties en présence cherchent à s’assurer l’appui des diverses forces du pays. Du 22 septembre au 4 octobre, le conflit continue de s’envenimer et les parties en présence cherchent à s’assurer l’appui des diverses forces du pays. Les chefs régionaux s’alignent pour la plupart sur les positions du Congrès, les chefs de l’armée sur le président et la population se scinde en deux groupes. Les chefs régionaux s’alignent pour la plupart sur les positions du Congrès, les chefs de l’armée sur le président et la population se scinde en deux groupes.

25 La crise connaîtra son dénouement le 4 octobre 1993, alors que sur ordre du président, et suite à des manifestations violentes de la part de l’opposition, l’armée assiège le parlement où sont réunis les députés. La crise connaîtra son dénouement le 4 octobre 1993, alors que sur ordre du président, et suite à des manifestations violentes de la part de l’opposition, l’armée assiège le parlement où sont réunis les députés. L’Occident applaudit à ce coup de force « démocratique » qui est suivi par l’instauration d’une censure stricte sur les journaux d’opposition. Les événements feront près de 150 morts. L’Occident applaudit à ce coup de force « démocratique » qui est suivi par l’instauration d’une censure stricte sur les journaux d’opposition. Les événements feront près de 150 morts. Enfin, en décembre, par un référendum constitutionnel, la population approuve le nouveau partage des pouvoirs, qui fait de la Russie une république présidentielle très forte et ne laisse à la Douma qu’un pouvoir consultatif. Enfin, en décembre, par un référendum constitutionnel, la population approuve le nouveau partage des pouvoirs, qui fait de la Russie une république présidentielle très forte et ne laisse à la Douma qu’un pouvoir consultatif. Paradoxalement, les législatives du même mois donnent un avantage très net aux partis d’opposition. Mais Eltsine n’a plus à s’en soucier. Paradoxalement, les législatives du même mois donnent un avantage très net aux partis d’opposition. Mais Eltsine n’a plus à s’en soucier.

26 2.2 - Les élections de 1993 et l’adoption de la constitution - Le 9 octobre 1993 un décret supprime le système des soviets locaux. Simultanément à cela, le président tente de dissoudre et de limiter les activités des partis d'opposition et de leurs organes de presse. - Le 15 octobre fut publié le décret présidentiel concernant la tenue d’un référendum le 12 décembre. Le 11 octobre fut adopté un autre décret concernant la tenue d’élections aux deux chambres fédérales. - 32,9 millions de personnes (soit 58,4 % des participants au référendum et 32,3 % du nombre total d’électeurs au pays) votèrent en faveur de la Constitution. Mais les élections furent une surprise. - Les élections à la Douma d'État se déroulèrent ainsi : la première moitié des députés était élue sur les listes des partis, la deuxième selon un scrutin dit majoritaire. Pour qu’un parti dispose de députés à la Douma, il devait obtenir au moins 5 % des voix.

27 Résultats des élections : - Parti libéral démocratique (V.V. Jirinovski) : 22,7 % - Choix de la Russie (Tchernomyrdine) : 15,4 %; - PCFR (Ziouganov) : 12,4 %, - Femmes de Russie : 8,1 %, - Parti agraire : 7,9 %, - Iabloko : 7,8 %, - Parti de l'unité et de la concorde russe : 6,8 %, - Parti démocratique de Russie : 5,5 %. - La répartition des forces politiques était encore plus complexe si on tient compte des sympathies politiques des députés élus selon le principe représentatif. - Les communistes et leurs alliés agrariens formèrent le plus grand bloc parlementaire.

28 2.3 – La constitution eltsinienne - La Constitution proclame que la Fédération de Russie est un État de droit démocratique fédératif, doté d’un gouvernement de type républicain. - L’individu, ses droits et sa liberté sont, selon la Constitution, la valeur suprême. - Reconnaissance de la diversité idéologique et politique, du multipartisme et du principe de la division des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. - Reconnaissance de l’égalité en droit de la propriété privée et de la propriété d’État, ainsi que de la propriété privée de la terre. - Évident déséquilibre des forces entre le président et le parlement. Les droits du président surpassent largement ceux de la Douma.

29 Le président, gardien de la constitution, commandant des Forces armées, responsable de la politique étrangère est la source du pouvoir exécutif, en plus d’avoir certaines attributions sur le plan législatif et judiciaire. Le président, gardien de la constitution, commandant des Forces armées, responsable de la politique étrangère est la source du pouvoir exécutif, en plus d’avoir certaines attributions sur le plan législatif et judiciaire. Le principe de la séparation des pouvoirs, réel entre les diverses institutions politiques, est faussé par le fait que le président se trouve au-dessus de toutes ces institutions et cumule des fonctions dans chacune des trois branches du pouvoir. Le principe de la séparation des pouvoirs, réel entre les diverses institutions politiques, est faussé par le fait que le président se trouve au-dessus de toutes ces institutions et cumule des fonctions dans chacune des trois branches du pouvoir. Le parlement russe est bicaméral : à la chambre basse, la Douma d’État, siègent les députés élus au suffrage universel pour un mandat de cinq ans. Le parlement russe est bicaméral : à la chambre basse, la Douma d’État, siègent les députés élus au suffrage universel pour un mandat de cinq ans. La Douma dispose du pouvoir législatif et doit approuver la nomination de différentes figures de l’État, dont le chef du gouvernement et le président de la Cour constitutionnelle. La Douma dispose du pouvoir législatif et doit approuver la nomination de différentes figures de l’État, dont le chef du gouvernement et le président de la Cour constitutionnelle.

30 La chambre haute, le Conseil de la Fédération, détient des fonctions symboliques, mais a aussi son mot à dire dans diverses procédures, dont la nomination des juges de la Cour constitutionnelle ou la ratification des lois. La chambre haute, le Conseil de la Fédération, détient des fonctions symboliques, mais a aussi son mot à dire dans diverses procédures, dont la nomination des juges de la Cour constitutionnelle ou la ratification des lois. Il est composé de 170 membres, soit deux représentants pour chacun des sujets de la fédération, l’un représentant le pouvoir exécutif de chaque région, l’autre son pouvoir législatif. Il est composé de 170 membres, soit deux représentants pour chacun des sujets de la fédération, l’un représentant le pouvoir exécutif de chaque région, l’autre son pouvoir législatif. L’instance judiciaire suprême, la Cour constitutionnelle, a pour mandat de s’assurer que les lois n’entrent pas en contradiction avec la loi fondamentale. Elle a aussi pour mandat de superviser la procédure de destitution contre le président. L’instance judiciaire suprême, la Cour constitutionnelle, a pour mandat de s’assurer que les lois n’entrent pas en contradiction avec la loi fondamentale. Elle a aussi pour mandat de superviser la procédure de destitution contre le président. La division territoriale demeure inchangée, à part quelques aménagements. On compte 85 sujets de la fédération, répartis dans 6 statuts. La division territoriale demeure inchangée, à part quelques aménagements. On compte 85 sujets de la fédération, répartis dans 6 statuts.

31 Les sujets de la fédération de Russie

32 Les oblasts sont les plus nombreux (46), situés principalement, en Russie européenne et dans le sud de la Sibérie. Les oblasts sont les plus nombreux (46), situés principalement, en Russie européenne et dans le sud de la Sibérie. Ces territoires correspondent aux endroits où l’essentiel de la population appartient à la majorité ethnique russe. Ces territoires correspondent aux endroits où l’essentiel de la population appartient à la majorité ethnique russe. Ce sont des territoires peu autonomes au plan économique et culturel, les attributions de leurs organes de direction se limitant à gérer les fonds attribués par le budget fédéral. Ce sont des territoires peu autonomes au plan économique et culturel, les attributions de leurs organes de direction se limitant à gérer les fonds attribués par le budget fédéral. Les kraïs (9) sont des territoires-ressources, pour la plupart gigantesques. Faiblement peuplés, leur importance économique fait en sorte que Moscou garde un contrôle très grand sur ces territoires. Les kraïs (9) sont des territoires-ressources, pour la plupart gigantesques. Faiblement peuplés, leur importance économique fait en sorte que Moscou garde un contrôle très grand sur ces territoires. Les républiques autonomes (22) constituent la plus intéressante représentation de la diversité démographique du pays. Les républiques autonomes (22) constituent la plus intéressante représentation de la diversité démographique du pays.

33 Elles ont été formées sur une base ethnique, afin de donner à certaines des plus importantes nations de la fédération des outils de développement spécifiques. Elles ont été formées sur une base ethnique, afin de donner à certaines des plus importantes nations de la fédération des outils de développement spécifiques. Nombre de ces républiques se distinguent aussi d’un point de vue religieux, alors que la majorité des républiques autonomes du Caucase, de même que de nombreuses républiques de la Volga sont majoritairement musulmanes. D’autres sont bouddhistes. Nombre de ces républiques se distinguent aussi d’un point de vue religieux, alors que la majorité des républiques autonomes du Caucase, de même que de nombreuses républiques de la Volga sont majoritairement musulmanes. D’autres sont bouddhistes. Il convient aussi de mentionner la nouvelle république autonome de Crimée, qui malgré le fait qu’elle soit peuplée majoritairement de Russes est classée dans cette catégorie. Il convient aussi de mentionner la nouvelle république autonome de Crimée, qui malgré le fait qu’elle soit peuplée majoritairement de Russes est classée dans cette catégorie. L’oblast autonome juif du Birobidjan a été formé à l’époque stalinienne, pour donner aux Juifs d’URSS la « chance » d’obtenir un foyer national juif sur le territoire soviétique. L’oblast autonome juif du Birobidjan a été formé à l’époque stalinienne, pour donner aux Juifs d’URSS la « chance » d’obtenir un foyer national juif sur le territoire soviétique.

34 On compte aussi 4 districts autonomes, vastes territoires ressources, mais dont la population appartient majoritairement à une autre ethnie que les Russes. Ici aussi, l’importance économique et stratégique de ces territoires fait en sorte que le centre tient à garder davantage le contrôle sur ces zones On compte aussi 4 districts autonomes, vastes territoires ressources, mais dont la population appartient majoritairement à une autre ethnie que les Russes. Ici aussi, l’importance économique et stratégique de ces territoires fait en sorte que le centre tient à garder davantage le contrôle sur ces zones On compte un sixième statut, celui de villes fédérales, mais qui disposent de rapports avec le centre très variables : la capitale, Moscou, l’ancienne capitale impériale Saint-Péterbourg et la base navale criméenne de Sébastopol. On compte un sixième statut, celui de villes fédérales, mais qui disposent de rapports avec le centre très variables : la capitale, Moscou, l’ancienne capitale impériale Saint-Péterbourg et la base navale criméenne de Sébastopol. Le statut des deux premières s’explique par leur importance démographique et économique, alors que Moscou et ses 13 millions d’habitants forment le plus important des sujets de la fédération. Le statut des deux premières s’explique par leur importance démographique et économique, alors que Moscou et ses 13 millions d’habitants forment le plus important des sujets de la fédération.

35 Saint-Péterbourg, elle occupe le 4e rang de ce palmarès, mais son histoire lui vaut d’autre part ce statut. Saint-Péterbourg, elle occupe le 4e rang de ce palmarès, mais son histoire lui vaut d’autre part ce statut. Et ce sont des particularités historiques, mais surtout stratégiques, qui confèrent à Sébastopol son statut, alors que sa population est peu importante. Et ce sont des particularités historiques, mais surtout stratégiques, qui confèrent à Sébastopol son statut, alors que sa population est peu importante. Il y existe aussi une autre ville d’importance fédérale, à l’extérieur du territoire de la Russie : la ville de Baïkonour, au Kazakhstan, où sont situées les installations de lancement les plus importantes de Russie. La ville a été louée par Moscou à Astana en 1995 jusqu’en 2050. Il y existe aussi une autre ville d’importance fédérale, à l’extérieur du territoire de la Russie : la ville de Baïkonour, au Kazakhstan, où sont situées les installations de lancement les plus importantes de Russie. La ville a été louée par Moscou à Astana en 1995 jusqu’en 2050.

36 2.4 – Séparatisme et intégrité de l’État - Ayant écrasé par la force l’opposition parlementaire, le pouvoir présidentiel se retrouve seul face à face avec les frondes régionales : certaines composantes de la fédération menacent de quitter celle-ci. - La principale menace vient du Caucase : la Tchétchénie. - Moins spectaculaires que dans le Caucase, les conflits entre le centre et diverses autres républiques autonomes demeurent néanmoins fréquents tout au long des deux mandats de Eltsine. - Deux exemples : la république de Sakha, qui impose un régime de visa, et le Tatarstan, sur la Volga, qui refuse de signer l’accord fédératif qui détermine la répartition des pouvoirs entre le centre et ses sujets.

37 2.5 – Les élections présidentielles de 1996 - Lors des élections à la Douma de 1995, les communistes et le LDPR s’imposent à nouveau. - Les diverses difficultés ont rendu Eltsine très impopulaire : avant le scrutin, les sondages placent Ziouganov en tête. - Le premier tour donne cependant une légère avance à Eltsine, mais un second tour est nécessaire. - Appuyé totalement par les médias, les milieux financiers et l’Occident, Eltsine obtient aussi le ralliement de Lebed, ce qui lui assure une victoire au second tour.

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39 2.6 – La fin de l’ère Eltsine - Malgré cette victoire, la confiance envers le président demeure faible : c’est surtout la peur des communistes, instrumentalisées par les médias, qui a permis cette victoire. - Le président, qui souffre de multiples problèmes de santé (et d’alcool) se retrouve otage de ceux qui ont assuré sa réélection : c’est l’âge d’or des oligarques. - La crise de 1998 (défaut de paiement des intérêts sur la dette) accentue les difficultés et conséquemment, la colère à l’endroit de président. - Incapable d’obtenir la confiance de la chambre, dominée par les communistes et le LDPR, Eltsine est contraint de gouverner par décret et de changer régulièrement de premier ministre.

40 - Ainsi, de multiples hommes vont se succéder à ce poste entre juillet 1996 et août 1999, accentuant l’instabilité politique : Tchernomyrdine, Primakov, Kirienko et Stépachine. - En août 1999, les rebelles tchétchènes lancent une offensive contre le Daguestan. - Cette crise, consécutive à une série de mystérieux attentats à Moscou, permet au président de nommer premier ministre un homme à poigne, complètement inconnu alors, mais issu des services de sécurité : Vladimir Vladimirovitch Poutine. - La détermination de ce dernier lui attire la sympathie de la population. - C’est pourquoi Eltsine, malade et fatigué, décide en décembre 1999 de quitter le pouvoir, Poutine assurant l’intérim jusqu’aux élections présidentielles de 2000.