Les origines: la fondation du pays et la constitution POL2310 – Les États-Unis Cours # 2, 13 janvier 2011.

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1 Les origines: la fondation du pays et la constitution POL2310 – Les États-Unis Cours # 2, 13 janvier 2011

2 Les questions Pourquoi l’indépendance? Dans l’intérêt de qui? Était-ce inévitable? Pourquoi l’indépendance? Dans l’intérêt de qui? Était-ce inévitable? Pourquoi l’Union? Pourquoi un État central fort? Ou non? Pourquoi l’Union? Pourquoi un État central fort? Ou non? Quels sont les principes sur lesquels se fonde la constitution? Quels sont les principes sur lesquels se fonde la constitution? Pourquoi la séparation des pouvoirs? Pourquoi la séparation des pouvoirs? Pourquoi le fédéralisme et les limites au pouvoir central? Pourquoi le fédéralisme et les limites au pouvoir central? Sur quelles bases s’est fait le débat de ratification? Sur quelles bases s’est fait le débat de ratification? La constitution américaine: idéaux ou compromis? La constitution américaine: idéaux ou compromis? Pourquoi les amendements sont-ils difficiles et à quels besoins ont-ils répondu? Pourquoi les amendements sont-ils difficiles et à quels besoins ont-ils répondu?

3 Plan Préambule: Obama et la tradition politique américaine Préambule: Obama et la tradition politique américaine La « première fondation » : intérêts, idéalisme et indépendance (1773-77) La « première fondation » : intérêts, idéalisme et indépendance (1773-77) La « deuxième fondation » : compromis politiques et constitution (1777-87) La « deuxième fondation » : compromis politiques et constitution (1777-87) La constitution La constitution Les débats sur la ratification (1787-90) Les débats sur la ratification (1787-90) Les amendements (1791-1992) Les amendements (1791-1992)

4 Pas d’aristocratie Pas d’aristocratie Prédominance de la propriété terrienne Prédominance de la propriété terrienne Diversité religieuse Diversité religieuse Uniformité linguistique Uniformité linguistique Peu de pauvreté Peu de pauvreté Peu de développement urbain ou industriel Peu de développement urbain ou industriel Diffusion de l’autorité politique Diffusion de l’autorité politique Présence de l’esclavage Présence de l’esclavage –10 000 en 1680; 500 000 en 1776 –Surtout, mais pas seulement dans les colonies du Sud –Les esclaves africains forment 40% de la population de Virginie en 1760. Les colonies anglaises d’Amérique en 1750: une « société distincte »

5 Les 13 colonies en 1775 AnnéePopulation 16251,980 164150,000 1688200,000 1702270,000 1715434,600 17491,046,000 17541,485,634 17652,240,000 17752,418,000

6 Une révolution politique… pour le maintien de l’ordre social Époque coloniale: Époque coloniale: –Marchands de la Nouvelle-Angleterre; Grands propriétaires terriens du Sud (planters) & officiers de la Couronne (statu quo) –VS: petits commerçants, artisans, travailleurs; petits fermiers (radicaux) Après 1750: les politiques britanniques divisent les élites et la répression mobilise les masses… Après 1750: les politiques britanniques divisent les élites et la répression mobilise les masses… Par exemple… Par exemple…

7 1763 - Proclamation royale 1763 - Proclamation royale –Le contrôle impérial se resserre –Bloque l’accès des terres à l’ouest de Appalaches aux colons 1764 1764 –Sugar Act (taxes à l’importation) –Currency Act (pas de monnaie) 1765 1765 –Stamp Act (taxe directe) –Proclamatory Act (tutelle de Londres) 1767 1767 –Townsend Act (encore plus de taxes)

8 1770 Massacre de Boston 1770 Massacre de Boston –5 morts; Officiers acquittés 1773 Tea Act; Boston Tea Party 1773 Tea Act; Boston Tea Party 1774 Acte de Québec 1774 Acte de Québec –Droit français et présence de l’église catholique à l’ouest de l’Ohio 1775 Début des hostilités 1775 Début des hostilités

9 La déclaration d’indépendance « Lorsque dans le cours des événements humains, il devient nécessaire pour un peuple de dissoudre les liens politiques qui l'ont attaché à un autre et de prendre, parmi les puissances de la Terre, la place séparée et égale à laquelle les lois de la nature et du Dieu de la nature lui donnent droit, le respect dû à l'opinion de l'humanité oblige à déclarer les causes qui le déterminent à la séparation. « Lorsque dans le cours des événements humains, il devient nécessaire pour un peuple de dissoudre les liens politiques qui l'ont attaché à un autre et de prendre, parmi les puissances de la Terre, la place séparée et égale à laquelle les lois de la nature et du Dieu de la nature lui donnent droit, le respect dû à l'opinion de l'humanité oblige à déclarer les causes qui le déterminent à la séparation. Nous tenons pour évidentes pour elles- mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés. Nous tenons pour évidentes pour elles- mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits, et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés.

10 La déclaration d’indépendance: principes, diatribe et force des armes Les grands principes: « We hold these truths to be self-evident… » Les grands principes: « We hold these truths to be self-evident… » –De quels principes s’agit-il? L’acte d’accusation contre le Roi… L’acte d’accusation contre le Roi… La guerre d’indépendance: La guerre d’indépendance: –Jamais un résultat inévitable n’a semblé si improbable avant le fait… Protagonistes: Washington; Jefferson; Adams; George III Protagonistes: Washington; Jefferson; Adams; George III

11 Les articles de Confédération et la fragile victoire de 1783 Adoptés en novembre 1777 Adoptés en novembre 1777 Ratifiés jusqu’à 1781 Ratifiés jusqu’à 1781 La souveraineté réside dans les États La souveraineté réside dans les États Un pouvoir central faible Un pouvoir central faible Impossible d’assurer la paix intérieure et la sécurité extérieure Impossible d’assurer la paix intérieure et la sécurité extérieure Plusieurs États très affaiblis par les dettes de la Guerre d’Indépendance sont incapables de lever les impôts nécessaires Plusieurs États très affaiblis par les dettes de la Guerre d’Indépendance sont incapables de lever les impôts nécessaires

12 La constitution de 1787 Préambule Préambule Principes Principes Objectifs Objectifs Structures Structures Les articles et leur portée Les articles et leur portée Adaptabilité Adaptabilité

13 Préambule Nous, Peuple des États- Unis, en vue de former une Union plus parfaite, d'établir la justice, de faire régner la paix intérieure, de pourvoir à la défense commune, de développer le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour les États- Unis d'Amérique. Nous, Peuple des États- Unis, en vue de former une Union plus parfaite, d'établir la justice, de faire régner la paix intérieure, de pourvoir à la défense commune, de développer le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-mêmes et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour les États- Unis d'Amérique.

14 Principes Méfiance envers la concentration du pouvoir Méfiance envers la concentration du pouvoir –Au cœur de la déclaration d’indépendance –Séparation des pouvoirs et fédéralisme Diversité des modèles sociaux et économiques Diversité des modèles sociaux et économiques –Fédéralisme –Égalité des États vs égalité des individus Valeurs dominantes de la société coloniale Valeurs dominantes de la société coloniale –Protection de la propriété privée (esclavage) –Réserves envers la démocratie directe –Certains sont plus égaux que d’autres: le compromis des 3/5 pour la représentation à la Chambre –90% des esclaves dans 5 États (GA, MD, NC, SC, VA); 30% pop.

15 Objectifs Assurer la survie de l’Union face à la menace externe Assurer la survie de l’Union face à la menace externe –Capacité fiscale pour maintenir une armée… Assurer l’autosuffisance et la croissance Assurer l’autosuffisance et la croissance –E.g. promotion du commerce inter-États Prévenir les « excès » de la démocratie directe Prévenir les « excès » de la démocratie directe –Démocratie représentative à deux paliers Assurer la légitimité du gouvernement Assurer la légitimité du gouvernement –Élection des officiers du gouvernement –Protection des droits individuels Prévenir les abus de pouvoir Prévenir les abus de pouvoir –Poids et contrepoids (checks and balances) Éviter la scission Nord/Sud Éviter la scission Nord/Sud –Pour le Sud: préserver l’institution de l’esclavage –Pour le Nord: protection et accès aux marchés

16 Structures Séparation des pouvoirs Séparation des pouvoirs « Checks and balances » « Checks and balances » Fédéralisme et souveraineté des États Fédéralisme et souveraineté des États

17

18 Les articles –Préambule –La séparation des pouvoirs  Article I : le pouvoir législatif  Article II : le pouvoir exécutif  Article III : le pouvoir judiciaire –Autres articles  Article IV : les États  Article V : procédures d'amendement  Article VI : dispositions diverses  Article VII : ratification –Amendements  Du Ier au Xe amendement : la déclaration des droits

19 Adaptabilité: Une formule d’amendement contraignante

20 Quelques personnages

21 Samuel Adams, 1722-1803 Brasseur de Boston Brasseur de Boston Législateur, Massachusetts Législateur, Massachusetts Initiateur de la résistance au Stamp Act (1764-65) et de la réaction au massacre de Boston (1770) Initiateur de la résistance au Stamp Act (1764-65) et de la réaction au massacre de Boston (1770) Boston Tea Party (1773) Boston Tea Party (1773) Signataire de la Déclaration d’Indépendance (1776) Signataire de la Déclaration d’Indépendance (1776) Constitutions du Massachusetts (1779 & 1788) Constitutions du Massachusetts (1779 & 1788) Gouverneur du Massachusetts (1794-97) Gouverneur du Massachusetts (1794-97) On en garde un bon souvenir! On en garde un bon souvenir!

22 George Washington, 1732-1799 Fils de planteur virginien Fils de planteur virginien Topographe, Soldat Topographe, Soldat Héros de la Guerre de 7 ans Héros de la Guerre de 7 ans Héros de la Guerre d’Indépendance Héros de la Guerre d’Indépendance Fédéraliste modéré Fédéraliste modéré Unificateur Unificateur Premier président Premier président Symbole de la Nation Symbole de la Nation

23 Thomas Jefferson, 1743-1826 Virginien, fils de planteur Virginien, fils de planteur Planteur, érudit, homme de lettre, polyglotte, architecte, œnologue, inventeur, etc. Planteur, érudit, homme de lettre, polyglotte, architecte, œnologue, inventeur, etc. Délégué au Congrès continental & Auteur, Déclaration d’Indépendance Délégué au Congrès continental & Auteur, Déclaration d’Indépendance Gouverneur, Virginie (1779-81) Gouverneur, Virginie (1779-81) Ambassadeur en France (1785- 1789) Ambassadeur en France (1785- 1789) Secrétaire d’État (1790-95) Secrétaire d’État (1790-95) Vice-président, 1797-1800 Vice-président, 1797-1800 Président, 1801-1808 Président, 1801-1808 Monticello, 1809-1826 Monticello, 1809-1826 Architecte et fondateur de l’Université de Virginie (1822) Architecte et fondateur de l’Université de Virginie (1822)

24 Quelques autres personnages Benjamin Franklin (1706-1790) Benjamin Franklin (1706-1790) John Adams (1735- 1826) John Adams (1735- 1826) Alexander Hamilton (1757-1804) Alexander Hamilton (1757-1804)