Yves TOUCHARD - DESCO - INSPECTION ACADÉMIQUE DE LA SEINE MARITIME LE 2 MARS 2006 INSPECTION ACADÉMIQUE DE LA SEINE MARITIME LE 2 MARS 2006 SÉCURITÉ DANS.

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1 Yves TOUCHARD - DESCO - INSPECTION ACADÉMIQUE DE LA SEINE MARITIME LE 2 MARS 2006 INSPECTION ACADÉMIQUE DE LA SEINE MARITIME LE 2 MARS 2006 SÉCURITÉ DANS LES A.P.S. Règles et règlements SÉCURITÉ DANS LES A.P.S. Règles et règlements Yves TOUCHARD Direction de l’enseignement scolaire Yves TOUCHARD Direction de l’enseignement scolaire

2 Yves TOUCHARD - DESCO - 110, rue de Grenelle 75007 PARIS LE MINISTÈRE DE L ’ÉDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

3 Yves TOUCHARD - DESCO - Les sciences pour l’ingénieur FUTUROSCOPE Le SP2MI Laboratoire de métallurgie physique UMR CNRS 6630 Laboratoire de mécanique des solides UMR CNRS 6610 Le SP2MI Laboratoire de métallurgie physique UMR CNRS 6630 Laboratoire de mécanique des solides UMR CNRS 6610

4 Yves TOUCHARD - DESCO - Département STAPS UFR de Sciences de Versailles

5 Yves TOUCHARD - DESCO - DES COMPÉTENCES À ACQUÉRIR Application : - de l’article L.363.1 du Code de l’éducation ; - du décret n° 2004-893 du 27 août 2004.Application : - de l’article L.363.1 du Code de l’éducation ; - du décret n° 2004-893 du 27 août 2004. Un référentiel pour l’intervenant : « a) Il est capable de mobiliser les connaissances techniques et pédagogiques propres à l’activité considérée et de maîtriser les techniques de sa pratique dans des conditions assurant la sécurité des pratiquants et des tiers ;Un référentiel pour l’intervenant : « a) Il est capable de mobiliser les connaissances techniques et pédagogiques propres à l’activité considérée et de maîtriser les techniques de sa pratique dans des conditions assurant la sécurité des pratiquants et des tiers ; b) Il maîtrise les comportements à observer et les gestes à exécuter en cas d’incident ou d’accident. »b) Il maîtrise les comportements à observer et les gestes à exécuter en cas d’incident ou d’accident. » ApplicationApplication : - de l’article L.363.1 du Code de l’éducation ; - du décret n° 2004-893 du 27 août 2004. UnUn référentiel pour l’intervenant : « a) « a) Il est capable de mobiliser les connaissances techniques et pédagogiques propres à l’activité considérée et de maîtriser les techniques de sa pratique dans des conditions assurant la sécurité des pratiquants et des tiers ; b)b) Il maîtrise les comportements à observer et les gestes à exécuter en cas d’incident ou d’accident. »

6 Yves TOUCHARD - DESCO - ASSURER LA SÉCURITÉ DES PRATIQUANTS ET DES TIERS C’est prévenir la survenue des accidents ;C’est prévenir la survenue des accidents ; C’est réduire les effets dommageables possibles des pratiques, à court terme et à long terme.C’est réduire les effets dommageables possibles des pratiques, à court terme et à long terme. C’est se protéger contre les conséquences juridiques des accidents.C’est se protéger contre les conséquences juridiques des accidents. Dans le domaine du sport et dans celui de l’éducation, c’est une mission de professionnels C’estC’est prévenir la survenue des accidents ; réduire les effets dommageables possibles des pratiques, à court terme et à long terme. se protéger contre les conséquences juridiques des accidents. Dans le domaine du sport et dans celui de l’éducation, c’est une mission de professionnels

7 Yves TOUCHARD - DESCO - LA SÉCURITÉ ET LA RÉGLEMENTATION La réglementation est applicable à tous, professionnels ou non ;La réglementation est applicable à tous, professionnels ou non ; Elle ne suffit pas à assurer la sécurité des activités humaines.Elle ne suffit pas à assurer la sécurité des activités humaines. Quelles sont les compétences des professionnels ?Quelles sont les compétences des professionnels ? Deux textes récents nous permettent de dépasser l’application d’une simple réglementation LaLa réglementation est applicable à tous, professionnels ou non ; ElleElle ne suffit pas à assurer la sécurité des activités humaines. QuellesQuelles sont les compétences des professionnels ? Deux textes récents nous permettent de dépasser l’application d’une simple réglementation

8 Yves TOUCHARD - DESCO - UNE RECHERCHE SUR LES CAUSES DES ACCIDENTS EN EPS La pratique de toute activité physique présente un risque.La pratique de toute activité physique présente un risque. LaLa pratique de toute activité physique présente un risque. le nombre et la fréquence des accidents en EPS.le nombre et la fréquence des accidents en EPS. lele nombre et la fréquence des accidents en EPS. SORTIR DE LA DICHOTOMIE CLASSIQUE : - culpabilité et punition ; - responsabilité et indemnisation.SORTIR DE LA DICHOTOMIE CLASSIQUE : - culpabilité et punition ; - responsabilité et indemnisation. Envisager une nouvelle démarche : Prévenir en comprenant ce qui a entraîné l ’accident.Envisager une nouvelle démarche : Prévenir en comprenant ce qui a entraîné l ’accident. SORTIRSORTIR DE LA DICHOTOMIE CLASSIQUE : - culpabilité et punition ; - responsabilité et indemnisation. EnvisagerEnvisager une nouvelle démarche : Prévenir en comprenant ce qui a entraîné l ’accident.

9 Yves TOUCHARD - DESCO - SI NOUS PARLIONS DE SÉCURITÉ ? C’est un terme ambivalent ?C’est un terme ambivalent ? L’affectivité l’emporte sur l’objectivité.L’affectivité l’emporte sur l’objectivité. La confusion est constante avec : - accident ; - dommage ; - risque…….La confusion est constante avec : - accident ; - dommage ; - risque……. Quelques définitions sont nécessaires C’estC’est un terme ambivalent ? L’affectivitéL’affectivité l’emporte sur l’objectivité. LaLa confusion est constante avec : - accident ; - dommage ; - risque……. Quelques définitions sont nécessaires

10 Yves TOUCHARD - DESCO - LA SÉCURITÉ LA SÉCURITÉ LALA SÉCURITÉ, C’EST L ’ABSENCE DE RISQUE INACCEPTABLE (guide ISO/CEI 51)

11 Yves TOUCHARD - DESCO - LE RISQUE C ’est la combinaison :C ’est la combinaison : C ’estC ’est la combinaison : de la probabilité d ’un dommage et de sa gravité

12 Yves TOUCHARD - DESCO - L ’IMPORTANCE DES ACCIDENTS EN EPS ÉCOLES : - 1576 accidents - fréquence accidentelle 0, 23 % - heures EPS - élèves 330 000 000 - occurrence : 4,8. 10 - 6ÉCOLES : - 1576 accidents - fréquence accidentelle 0, 23 % - heures EPS - élèves 330 000 000 - occurrence : 4,8. 10 - 6 ÉCOLESÉCOLES : - 1576 accidents - fréquence accidentelle accidentelle 0, 23 % - heures EPS - élèves 330 000 000 - occurrence : 4,8. 10 - 6 COLLÈGES ET LYCÉES - 10987 accidents - fréquence accidentelle 0,57 % - heures EPS - élèves 316 000 000 - occurrence : 3,5. 10 -5COLLÈGES ET LYCÉES - 10987 accidents - fréquence accidentelle 0,57 % - heures EPS - élèves 316 000 000 - occurrence : 3,5. 10 -5 COLLÈGESCOLLÈGES ET LYCÉES - 10987 accidents - fréquence accidentelle 0,57 % - heures EPS - élèves 316 000 000 - occurrence : 3,5. 10 -5

13 Yves TOUCHARD - DESCO - LES ACCIDENTS EN E.P.S EN 1996-1997 17 % des accidents de l'école sont en E.P.S., mais 27 % dans les deux dernières classes17 % des accidents de l'école sont en E.P.S., mais 27 % dans les deux dernières classes Au collège, 63 % des accidents ont lieu en E.P.S.Au collège, 63 % des accidents ont lieu en E.P.S. 1717 % des accidents de l'école sont en E.P.S., mais 27 % dans les deux dernières classes AuAu collège, 63 % des accidents ont lieu en E.P.S.

14 Yves TOUCHARD - DESCO - LA DÉFINITION FORMELLE DU RISQUE C ’est un couple : « probabilité d ’occurrence/gravité des conséquences » appliqué à un événement redouté.C ’est un couple : « probabilité d ’occurrence/gravité des conséquences » appliqué à un événement redouté. Alors trois questions se posent : - comment évaluer la probabilité d ’occurrence d ’un événement ? - comment évaluer la gravité d ’un événement ? - quels sont les critères permettant de délimiter la « frontière de l ’acceptable » ?Alors trois questions se posent : - comment évaluer la probabilité d ’occurrence d ’un événement ? - comment évaluer la gravité d ’un événement ? - quels sont les critères permettant de délimiter la « frontière de l ’acceptable » ? C ’estC ’est un couple couple : « probabilité d ’occurrence/gravité des conséquences » appliqué à un événement redouté. AlorsAlors trois questions se posent posent : - comment évaluer la probabilité d ’occurrence d ’un événement ? - comment évaluer la gravité d ’un événement ? - quels sont les critères permettant de délimiter la « frontière de l ’acceptable » ?

15 Yves TOUCHARD - DESCO - PRINCIPES ET ÉTENDUE DE CETTE RECHERCHE les événements signalés sont étudiés dans les 48 h,les événements signalés sont étudiés dans les 48 h, l ’enquête est conduite par des « étrangers » à la hiérarchie,l ’enquête est conduite par des « étrangers » à la hiérarchie, les événements sont bénins et nombreuxles événements sont bénins et nombreux les outils d’analyse sont ceux de l’I.N.R.S.les outils d’analyse sont ceux de l’I.N.R.S. lesles événements signalés sont étudiés dans les 48 h, l ’enquêtel ’enquête est conduite par des « étrangers » à la hiérarchie, lesles événements sont bénins et nombreux outils d’analyse sont ceux de l’I.N.R.S.

16 Yves TOUCHARD - DESCO - LE RISQUE TOLÉRABLE C ’est le risque accepté : C ’est le risque accepté : dans un certain contexte fondé sur les valeurs admises par la société et

17 Yves TOUCHARD - DESCO - LES FRONTIÈRES DE L ’ACCEPTABLE Elle résulte d ’une décision politique à partir de : Elle résulte d ’une d ’une décision politique politique à partir de : - l ’évaluation de la vie humaine ; - l ’évaluation à partir d ’une comparaison des différents risques déjà acceptés. Elle concerne des niveaux de risque risque : * les activités volontaires, * les activités involontaires.

18 Yves TOUCHARD - DESCO - L ’APPROCHE DES FACTEURS POTENTIELS D ’ACCIDENT Utilisation de la classification de J. M. FAVERGE :Utilisation de la classification de J. M. FAVERGE : - les facteurs liés à l ’individu ;- les facteurs liés à l ’individu ; - les facteurs liés à la tâche ;- les facteurs liés à la tâche ; - les facteurs liés au matériel ;- les facteurs liés au matériel ; - les facteurs liés à l ’environnement.- les facteurs liés à l ’environnement. Utilisation de la classification de J. M. FAVERGE :Utilisation de la classification de J. M. FAVERGE : - les facteurs liés à l ’individu ;- les facteurs liés à l ’individu ; - les facteurs liés à la tâche ;- les facteurs liés à la tâche ; - les facteurs liés au matériel ;- les facteurs liés au matériel ; - les facteurs liés à l ’environnement.- les facteurs liés à l ’environnement.

19 Yves TOUCHARD - DESCO - LES FACTEURS POTENTIELS D ’ACCIDENTS F.P.A. Les consignes d ’organisation ; Les consignes relatives à la tâche ; Les détournements d’usage des matériels ; L ’inadéquation entre les contraintes de la tâche et les ressources des élèves : effort et fatigue notamment. Les consignes d ’organisation ; Les consignes relatives à la tâche ; Les détournements d’usage des matériels ; L ’inadéquation entre les contraintes de la tâche et les ressources des élèves : effort et fatigue notamment.

20 Yves TOUCHARD - DESCO - DES CONSTATS Peu de FPA liés aux matériels ou à l ’environnement ;Peu de FPA liés aux matériels ou à l ’environnement ; des FPA liés à la tâche ;des FPA liés à la tâche ; des FPA liés à l ’individu, mais mal appréciés par l ’encadrement.des FPA liés à l ’individu, mais mal appréciés par l ’encadrement. Les activités, les matériels ne présentent pas de danger par eux-mêmes.Les activités, les matériels ne présentent pas de danger par eux-mêmes. Peu de FPA liés aux matériels ou à l ’environnement ;Peu de FPA liés aux matériels ou à l ’environnement ; des FPA liés à la tâche ;des FPA liés à la tâche ; des FPA liés à l ’individu, mais mal appréciés par l ’encadrement.des FPA liés à l ’individu, mais mal appréciés par l ’encadrement. Les activités, les matériels ne présentent pas de danger par eux-mêmes.Les activités, les matériels ne présentent pas de danger par eux-mêmes.

21 Yves TOUCHARD - DESCO - DEUX TEXTES RÉCENTS Les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS : un ensemble de recommandations destinées : - aux enseignants ; - à la communauté éducative.Les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS : un ensemble de recommandations destinées : - aux enseignants ; - à la communauté éducative. L’enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré : un texte réglementaire (?)L’enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré : un texte réglementaire (?) Les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS : un ensemble de recommandations destinées : - aux enseignants ; - à la communauté éducative.Les risques particuliers à l’enseignement de l’EPS : un ensemble de recommandations destinées : - aux enseignants ; - à la communauté éducative. L’enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré : un texte réglementaire (?)L’enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré : un texte réglementaire (?)

22 Yves TOUCHARD - DESCO - EN QUOI CES TEXTES PEUVENT – ILS ILLUSTRER LES RÉSULTATS DE CETTE RECHERCHE ? Prévenir la survenue des accidents ;Prévenir la survenue des accidents ; Réduire les effets des accidents éventuels, à court terme et à long terme.Réduire les effets des accidents éventuels, à court terme et à long terme. Se protéger contre les conséquencesSe protéger contre les conséquences Prévenir la survenue des accidents ;Prévenir la survenue des accidents ; Réduire les effets des accidents éventuels, à court terme et à long terme.Réduire les effets des accidents éventuels, à court terme et à long terme. Se protéger contre les conséquencesSe protéger contre les conséquences

23 Yves TOUCHARD - DESCO - PRÉVENIR LA SURVENUE DES ACCIDENTS En étant vigilant et en agissant sur les 4 domaines de facteurs potentiels d’accident L’environnementL’environnement Les lieux de pratique Les matériels Leur adaptation aux pratiques et aux utilisateurs Les individus Les facteurs humains Les activités Leurs contraintes particulières

24 Yves TOUCHARD - DESCO - LES LIEUX DE PRATIQUE Les équipements sportifs - ERP - :Les équipements sportifs - ERP - : Les établissements de bains : - un ERP avec un POSS ; - des conditions optimales d’utilisation (nombre d’élèves, surfaces optimales…) ;Les établissements de bains : - un ERP avec un POSS ; - des conditions optimales d’utilisation (nombre d’élèves, surfaces optimales…) ; - des conditions de mise à disposition ; - des conditions de mise à disposition ; - les responsabilités partagées ; - les responsabilités partagées ; - les problèmes des vestiaires : le rôle réaffirmé de l’enseignant ; - les problèmes des vestiaires : le rôle réaffirmé de l’enseignant ; - les problèmes posés par les déplacements ; - les problèmes posés par les déplacements ;

25 Yves TOUCHARD - DESCO - LES MATÉRIELS Les matériels sont adaptés : - à leur fonction : jeu, apprentissage ou protection ; - à l’usager : pour ne pas induire des traumatismes internes.Les matériels sont adaptés : - à leur fonction : jeu, apprentissage ou protection ; - à l’usager : pour ne pas induire des traumatismes internes. Comment faire les bons choix ? - les réglementations spécifiques ; - les normes et recommandations ; - des exemples en natation et en escalade…Comment faire les bons choix ? - les réglementations spécifiques ; - les normes et recommandations ; - des exemples en natation et en escalade… Assurer constamment la qualité : - observation et suivi ; - contrôle et maintenance.Assurer constamment la qualité : - observation et suivi ; - contrôle et maintenance. LesLes matériels sont adaptés : - à leur fonction : jeu, apprentissage ou protection ; - à l’usager : pour ne pas induire des traumatismes internes. CommentComment faire les bons choix ? - les réglementations spécifiques ; - les normes et recommandations ; - des exemples en natation et en escalade… AssurerAssurer constamment la qualité : - observation et suivi ; - contrôle et maintenance.

26 Yves TOUCHARD - DESCO - L’EXEMPLE D’UNE RAQUETTE DE TENNIS

27 Yves TOUCHARD - DESCO -

28 DES PROCÉDURES DE TEST

29 Yves TOUCHARD - DESCO - LES INDIVIDUS Les niveaux de scolarité : - des dispositifs différents en natationLes niveaux de scolarité : - des dispositifs différents en natation L’hétérogénéité des classes : - des écarts de poids, de taille, d’âgeL’hétérogénéité des classes : - des écarts de poids, de taille, d’âge Les différences individuelles : - des incapacités fonctionnelles ; - des différences de sexe ; - des caractéristiques sensorielles, intellectuelles, émotionnelles, de personnalité ( respect des consignes ). - des niveaux d’expérience différents.Les différences individuelles : - des incapacités fonctionnelles ; - des différences de sexe ; - des caractéristiques sensorielles, intellectuelles, émotionnelles, de personnalité ( respect des consignes ). - des niveaux d’expérience différents. Les niveaux de scolarité : - des dispositifs différents en natation L’hétérogénéité des classes : - des écarts de poids, de taille, d’âge Les différences individuelles : - des incapacités fonctionnelles ; - des différences de sexe ; - des caractéristiques sensorielles, intellectuelles, émotionnelles, de personnalité (respect des consignes). - des niveaux d’expérience différents.

30 Yves TOUCHARD - DESCO - LES ACTIVITÉS PRATIQUÉES Des règles générales de sécurité publique : code de l’éducation, code de la consommation, code de la route….) - des activités physiques et sportives concernées : - port d’EPI ; encadrement ; réglementations particulières.Des règles générales de sécurité publique : code de l’éducation, code de la consommation, code de la route….) - des activités physiques et sportives concernées : - port d’EPI ; encadrement ; réglementations particulières. Des règles d’action qui entrent dans les organisations pédagogiques : Une règle essentielle : éviter les chocs.Des règles d’action qui entrent dans les organisations pédagogiques : Une règle essentielle : éviter les chocs. Les contacts peuvent faire partie de l’activité : limiter les effets des chocsLes contacts peuvent faire partie de l’activité : limiter les effets des chocs Des règles générales de sécurité publique : code de l’éducation, code de la consommation, code de la route….) - des activités physiques et sportives concernées : - port d’EPI ; encadrement ; réglementations particulières. Des règles d’action qui entrent dans les organisations pédagogiques : Une règle essentielle : éviter les chocs. Les contacts peuvent faire partie de l’activité : limiter les effets des chocs

31 Yves TOUCHARD - DESCO - RÉDUIRE LES EFFETS DES ACCIDENTS ÉVENTUELS, À COURT ET LONG TERMES. Éviter les dommages physiques à long terme par : - la qualité de matériaux ; - l’adaptation des pratiques.Éviter les dommages physiques à long terme par : - la qualité de matériaux ; - l’adaptation des pratiques. Assurer l’autonomie des personnes : - des habiletés pour leur sécurité : le « savoir-nager » par exemple ; - des comportements de sécurité ; - la connaissance et le respect des consignes ; - des connaissances pour aider les autres, aides et parades entre autresAssurer l’autonomie des personnes : - des habiletés pour leur sécurité : le « savoir-nager » par exemple ; - des comportements de sécurité ; - la connaissance et le respect des consignes ; - des connaissances pour aider les autres, aides et parades entre autres ÉviterÉviter les dommages physiques à long terme par : - la qualité de matériaux ; - l’adaptation des pratiques. AssurerAssurer l’autonomie des personnes : - des habiletés pour leur sécurité : le « savoir-nager » par exemple ; - des comportements de sécurité ; - la connaissance et le respect des consignes ; - des connaissances pour aider les autres, aides et parades entre autres

32 Yves TOUCHARD - DESCO - SE PROTÉGER CONTRE LES CONSÉQUENCES Elles sont essentiellement juridiques informer l’opinion publique des contraintes spécifiques de l’enseignement ;informer l’opinion publique des contraintes spécifiques de l’enseignement ; respecter les règles de droit commun ;respecter les règles de droit commun ; respecter les règles d’action ;respecter les règles d’action ; apporter la preuve que toutes les diligences ont été prises.apporter la preuve que toutes les diligences ont été prises. Elles sont essentiellement juridiques informerinformer l’opinion publique des contraintes spécifiques de l’enseignement ; respecterrespecter les règles de droit commun ; les règles d’action ; apporterapporter la preuve que toutes les diligences ont été prises.

33 Yves TOUCHARD - DESCO - DEUX TEXTES IMPORTANTS La natation : - acquérir des savoir-faire de sécurité ; - des conditions de pratique visant l’efficacité et la sécurité immédiate ; - le rappel du droit commun et du droit spécifique aux enseignants ;La natation : - acquérir des savoir-faire de sécurité ; - des conditions de pratique visant l’efficacité et la sécurité immédiate ; - le rappel du droit commun et du droit spécifique aux enseignants ; Les risques deux objectifs pour protéger les enseignants : - leur rappeler certaines informations nécessaires ; - alerter l’opinion publique et les institutions sur les risques du métier.Les risques deux objectifs pour protéger les enseignants : - leur rappeler certaines informations nécessaires ; - alerter l’opinion publique et les institutions sur les risques du métier. LaLa natation : - acquérir des savoir-faire de sécurité sécurité ; - des conditions de pratique visant l’efficacité et la sécurité immédiate ; - le rappel du droit commun et du droit spécifique aux enseignants ; LesLes risques risques deux objectifs pour protéger les enseignants : - leur rappeler certaines informations nécessaires ; - alerter l’opinion publique et les institutions sur les risques du métier.

34 Yves TOUCHARD - DESCO - ACQUÉRIR UN COMPORTEMENT DE SÉCURITÉ DANS LES A.P.S. Le processus comprend plusieurs phases ; L’estimation du risque ; La prévention et la réduction des blessures ; La spécificité des enfants et des adolescents ; Les connaissances nécessaires. Le processus comprend plusieurs phases ; L’estimation du risque ; La prévention et la réduction des blessures ; La spécificité des enfants et des adolescents ; Les connaissances nécessaires.

35 Yves TOUCHARD - DESCO - LES CONNAISSANCES À MAÎTRISER L’environnement général ;L’environnement général ; La connaissance des conditions matérielles ;La connaissance des conditions matérielles ; La connaissance des activités physiques et sportives ;La connaissance des activités physiques et sportives ; La connaissance des possibilités des acteurs ;La connaissance des possibilités des acteurs ; La capacité à gérer un groupe ;La capacité à gérer un groupe ; La maîtrise des gestes qui sauvent.La maîtrise des gestes qui sauvent. L’environnementL’environnement général ; LaLa connaissance des conditions matérielles ; connaissance des activités physiques et sportives ; connaissance des possibilités des acteurs ; capacité à gérer un groupe ; maîtrise des gestes qui sauvent.

36 Yves TOUCHARD - DESCO - Merci pour votre attention Merci pour votre attention Bon courage pour la suite de votre vie professionnelle Bon courage pour la suite de votre vie professionnelle