1 ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS. 2 DECHETS DANGEREUX Tous les déchets contenant des substances classées dangereuses pour l'homme et l'environnement.

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1 1 ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

2 2 DECHETS DANGEREUX Tous les déchets contenant des substances classées dangereuses pour l'homme et l'environnement Ex: huile usagée, batteries, piles, contenant souillé, …. DECHETS NON DANGEREUX Tous les déchets ne contenant pas de substances classées dangereuses, Ex: déchets emballages, papiers, cartons, ordures ménagères, déchets végétaux, verres, …. DECHETS INERTES Déchets non toxique, non biodégradable, très peu soluble dans l'eau, non oxydable et qui ne brulent pas, Ex: gravats, déchets de sable ou d’argile, graviers, … DEFINITIONS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

3 3 DECHETS NON DANGEREUX DES ACTIVITES ECONOMIQUES Ordures ménagères assimilées, Papiers, Emballages divers (plastique, métallique, papier, carton), Bois (cagette, palette, ….), Verre, Ferraille: métaux ferreux et non ferreux, Tout venant (déchets non dangereux en mélange, encombrant, polystyrène, film plastique, parebrise, filtre à air, …..) Déchets de restauration.  LES ENTREPRISES PRODUISENT EN GENERAL LE MÊME TYPE DE DECHETS NON DANGEREUX. DIFFERENTS TYPES DE DECHETS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

4 4 DECHETS DANGEREUX DES ACTIVITES ECONOMIQUES Piles et accumulateurs non liquide, Batteries et électrolyte, Déchets souillés par un produit dangereux (absorbant, chiffons, emballage) Filtre à huile et gasoil Tube fluorescent, lampe compact, Bombes aérosols, Huile moteur et hydraulique, Antigel, DEEE (Déchets Équipements Électriques Électroniques) Solvant usagé, mélange eau et hydrocarbures + boues des séparateurs d’hydrocarbures, …..  La liste des différents types de déchets dangereux est très longue…, suivant l’activité de l’entreprise ils sont très différents…. DIFFERENTS TYPES DE DECHETS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

5 5 DIFFERENTS TYPES DE DECHETS LES DECHETS DANGEREUX ET NON DANGEREUX SONT CLASSES DANS 20 RUBRIQUES, CHACUNE CORRESPONDANT A UNE ACTIVITE SPECIFIQUE ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

6  Contrôle des circuits de traitement des déchets (L.541-42 à R.541-48 du Code de l’environnement)  Trois contraintes  Obligation de bordereau de suivi  Obligation de tenue d ’un registre  Obligation de déclaration annuelle 6 TRACABILITE DES DECHETS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

7 POUR LES DECHETS DANGEREUX UNIQUEMENT 7 TRACABILITE DES DECHETS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

8 CONTENU REGISTRE DE SUIVI DES DÉCHETS DANGEREUX IDENTIFICATION BSD DECHETDESTINATIONENLEVEMENTTRAITEMENT OBSERVATION S N°DéclarantNOMEN- CLATURE Dénomina tion usuelle Consista nce S olide L iquide G azeux Poids estimé en T EtabDept - Ville TransporteurDate CET I ncinération V alorisation R ecyclage Poids traité Date réalisation Refus, Non retour BSD, 8 TRACABILITE DES DECHETS ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS

9 9 DES ECONOMIES A REALISER ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS  COUT DES DECHETS = TRANSPORT + ELIMINATION  IDEES: NEGOCIER A PLUSIEURS REGROUPER LES DECHETS POUR REDUIRE LE COUT DE TRANSPORT PERMETTRE AU COLLEGE DE GAGNER QUELQUES € POUR LES ENFANTS LES DÉCHETS PEUVENT SERVIR AUX AUTRES…. ETC………..

10 10 DES ECONOMIES A REALISER ADC (Actions Durables Conseils) – LES DECHETS