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Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG
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2015 T2015-00104-févr.-15 DDTM Projet écoquartier les Portes du PylaNe concerne pas le SAGE T2015-00204-févr.-15 DDTM Parc d’activité « Vert Castel 2 » sur la commune de MérignacNe concerne pas le SAGE T2015-00304-févr.-15 DDTM Extension du complexe golfique de Gujan-MestrasNe concerne pas le SAGE T2015-02020-févr.-15 DDTM Réaménagement Aire de Bordeaux-CestasNe concerne pas le SAGE T2015-02123-févr.-15 DDTM Déviation de gaz à la Teste de buchNe concerne pas le SAGE T2015-02223-févr.-15 DDTM Autorisation Villa Hestia à ArcachonNe concerne pas le SAGE T2015-0242-mars-15 DREAL Nouvelle carrière à St Médard en jallesNe concerne pas le SAGE T2015-0322-avril-15 DDTM Ré-ensablement des plages du PylaNe concerne pas le SAGE T2015-03516-juin-15 DDTM Dragage du canal latéral à la GaronneNe concerne pas le SAGE T2015-03616-juin-15 DDTM Rabattement de nappe Ilot 2.2 GinkoNe concerne pas le SAGE T2015-03719-juin-15 DDTM Prélèvement Océanic-thérapieNe concerne pas le SAGE T2015-03819-juin-15 DDTM Prélèvements Résidence la Part des anges à PessacNe concerne pas le SAGE Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG
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2015 T2015-06510-sept.-15 DDTM Rabattement de nappe Ilot Santé navale à BordeauxCompatible T2015-06610-sept.-15 DDTM Travaux sur l’Eau Bourde et le ruisseau du PontetNe concerne pas le SAGE T2015-06711-sept.-15 DDTM Déviation de fargues Saint HilaireNe concerne pas le SAGE T2015-06811-sept.-15 DDTM Rabattemetn de nappe pour STEP de Les BillauxNe concerne pas le SAGE T2015-06911-sept.-15 Chambre Agriculture Forage agricole Miocène à BourideysCompatible Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG
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