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ES&ST Grenoble - Novembre 2010 1 THEME 3.4 « SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL » POURQUOI CE THEME? Groupe Ressource académique ES§ST COMMUNICATION ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
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LA SITUATION NATIONALE ACTUELLE ES&ST Grenoble 2
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3 CHAQUE ANNÉE EN FRANCE, LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES…. TOUCHENTHANDICAPENTTUENT 1 salarié sur 22 (AT avec ou sans IT) 1 salarié sur 13 000 1 salarié sur 250 (IPP ou IPT) Source INRS
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ES&ST Grenoble 4 ACCIDENT DU TRAVAIL ? C’est un accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, et quelle qu’en soit la cause, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs. (Code de la Sécurité Sociale) ECOLE Client Fournisseur
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ES&ST Grenoble 5 ACCIDENT DU TRAVAIL ? Est également reconnu comme AT, L’ACCIDENT DE TRAJET s’il survient entre le lieu de travail et le lieu habituel des repas la résidence principale ou secondaire stable tout autre lieu habituel dicté par un motif familial, et si le parcours n’a pas été interrompu ou détourné pour un motif personnel et étranger aux nécessités de la vie courante ou indépendant de l’emploi. ECOLE Client Fournisseur
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LES CAUSES DES AT EN 2009 (FRANCE) Source INRS 703 976 accidents au travail
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ES&ST Grenoble 7 TAUX DE GRAVITE =TAUX DE FREQUENCE = LES INDICATEURS Nombre d’AT pour 1 000 000 heures travaillées Nombre de jours d’arrêt pour 1 000 heures travaillées Nombre d’AT avec arrêt x 10 6 Nombre d’heures travaillées Nombre de jours arrêt x 10 3 Nombre d’heures travaillées
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ES&ST Grenoble8 LES ACCIDENTS SELON LE CTN (Comité Technique National) TF TG 23.4 1.32
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ES&ST Grenoble 9 LES ACCIDENTS SELON L’ANCIENNETE DANS L’ENTREPRISE Source INRS 14% des AT mortels concernent des salariés ayant moins de 3 mois d’ancienneté
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