UNE VUE INTRODUCTIVE RAPIDE SUR LA LIAISON ENTRE LA CRISE FINANCIERE ET LES NORMES COMPTABLES ET FINANCIERES INTERNATIONALES. la substance du mot crise.

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1 UNE VUE INTRODUCTIVE RAPIDE SUR LA LIAISON ENTRE LA CRISE FINANCIERE ET LES NORMES COMPTABLES ET FINANCIERES INTERNATIONALES. la substance du mot crise financière dans le contexte de l’année 2008. l’incidence de cette crise sur les normes comptables et prudentielles. la réponse que l’IASB a donnée à la crise jusqu’ aujourd’hui. Implication sur les normes concernant le secteur d’assurance. 1

2 1. Survenance de la crise L’historique de la crise c'est-à-dire, ses débuts comme crise financière dans le domaine boursier et son évolution dans l’économie réelle comme crise économique La cause:  les scandales d’ENRON, PARMALAT, WORLD COME et les décisions de GREENS-PAN et du FED à baisser les taux d’intérêts  le refus du Gouvernement Américain de fournir les fonds à LEHMAN BROTHERS ;  une situation financière mal révélée (reportings tronqués) et également des problèmes d’évaluation de divers postes d’actifs par la fameuse « Fair Value ». La réaction du FASB et l’IASB Les institutions qui on influencé le FASB et l’IASB – les groupes de pression: le groupe G20, le Financial Stability Forum (le Financial Stability Board), le comité de Bâle, Financial Crisis Advisory Group 2

3 2. Incidences sur les normes internationales Le résultat des pressions:  Le revoir des normes comptables  travailler en liaison avec les concepteurs de normes prudentielles à savoir Bâle 2 pour les institutions de crédit incluant les banques et Solvency 2 en ce qui concerne les assurances l’ASB et FASB ont dessinés un programme d’adaptation des normes – le programme de convergence. 3

4 3. Réponses de l’IASB aux sollicitations des institutions mondiales dans le cadre de la crise les domaines dans lesquels l’IASB agit en vue de l’amélioration des normes ou la création des nouvelles normes en liaison avec la crise économique sont les suivants:  Les recherches concernant la Fair Value  Les instruments financiers, l’un des domaines les plus complexe dans la haute finance Remplacement de l’IAS 39 par IFRS 9 qui comporte: La classification et l’évaluation des instruments financiers ;La dépréciation et les provisions dans les instruments financiers ;La comptabilité de couverture. La classification et l’évaluation déjà terminées et publiées La dépréciation encore en discussion sous forme de projet de normes (Exposure Draft) Le Memorandum of Understanding (MOU) du FASB et l’IASB depuis 2006. 4

5 4. Implication dans le secteur des assurances phase 1: les choix pour cette norme intermédiaire phase 2: aboutissant à une norme définitive dans ce secteur. Implication de la crise sur la conception de la phase 2  L’influence sur le ‘Due Process’ de la phase 2 Certains points touchés sont :  L’usage du « Fair Value » dans l’évaluation des actifs des compagnies d’assurances ;  La méthodologie de dépréciation des actifs - évaluation des provisions par la méthode de « Expected Loss » (pertes attendues) plus tôt que la méthode utilisée des IRFS 4 qui est celle des « Incurred Loss » (pertes encourues) (IAS 37) ;  L’évaluation et la comptabilisation des revenus dont la nouvelle base sera la notion de contrat entre l’entreprise et son client (IAS 19 : Employee Benefits) 5

6 5.Mot de la fin. la survenance de la crise de 2008 a eu une influence sur divers groupes de pression internationaux. La crise a renforcé la nécessité d’utilisation des concepts harmonisés mis sous formes de normes convergentes sans qu’elles soient nécessairement identiques. Le problème crucial qui reste pour l’Afrique. Diverses questions se posent donc :  Les nouvelles orientations de conception et de production des normes sont elles de nature à diminuer les risques des entreprises d’assurance ne fut ce qu’en ce qui concerne l’information financière et comptable ?  Comment est-ce que les entreprises Africaines peuvent s’impliquer dans la production des normes dans le secteur des assurances ?  Quelles stratégies les Africains peuvent-ils mettre sur pied pour qu’ils puissent mieux participer aux débats d’utilisation et de production des normes, plus particulièrement dans le secteur des assurances ?  Allons nous nous contenter de n’être que les consommateurs de normes en étant absents dans la conception et la production ? 6