La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION."— Transcription de la présentation:

1 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION Vendredi 19 novembre 2010

2 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Propositions de classements Méthodologie employée dans le Doubs ● Une synthèse des données disponibles issues du SDAGE 2010-2015 et du référentiel des obstacles à l'écoulement ● Un groupe de travail réunissant DREAL, DDT, Agence de l'Eau et ONEMA ● L'intégration du plan d'action national pour la restauration de la continuité écologique

3 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Restauration de la continuité écologique ● Élément essentiel de l'objectif général d'atteinte du « bon état » des cours d'eau : Plan d'action national annoncé le 13 nov. 2009 ● Identification d'ouvrages prioritaires pour la restauration de la continuité écologique ● Ouvrages classés en 3 lots dont 2 feront l'objet de mesures : ● Lot 1 : Actions (travaux) à définir et lancer avant fin 2012 ● Lot 2 : Acquisition des connaissances nécessaires à la restauration avant fin 2012

4 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Méthode d'identification des ouvrages prioritaires ● Identification des axes prioritaires : ● Niveau 1 : La Loue ; le Dessoubre ● Niveau 2 : Le Cusancin, le Gland, le Doubs moyen, le Doubs franco-suisse, l'Allan ● Sur ces axes, identification des ouvrages prioritaires : ● Logique de l'aval vers l'amont ● Décloisonnement d'un long linéaire en traitant peu d'ouvrages ● Identification d'éventuels « points noirs » sur les axes non prioritaires

5 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Proposition de classement en liste 1 ● L'ensemble des réservoirs biologiques identifiés dans le SDAGE ● Les 2 cours d'eau en très bon état écologique (l'Audeux, ruisseau d'Autah)

6 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Proposition de classement en liste 2 Construite autour : ● des tronçons de masses d'eau concernées par une mesure de type continuité biologique dans le SDAGE ● d'une logique d'aval vers l'amont ● d'une intégration des ouvrages classés en lot 1 et lot 2 dans le cadre du plan d'action pour la restauration de la continuité écologique ● de la recherche de décloisonnement et de reconnexion des réservoirs biologiques

7 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION Vendredi 19 novembre 2010 Accès à la carte liste 1 : 25_reservoirs_bio_et_TBE_liste1_2010_11_L93.pdf 25_reservoirs_bio_et_TBE_liste1_2010_11_L93.pdf Accès à la carte liste 2 : 25_ouvrages_lot1_lot2_liste2_2010_09_l93.pdf 25_ouvrages_lot1_lot2_liste2_2010_09_l93.pdf Accès à la carte listes 1 et 2 : 25_liste1_liste2_2010_11_L93-1.pdf 25_liste1_liste2_2010_11_L93-1.pdf

8 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Les prochaines échéances au niveau départemental → Pour un arrêté de classement et une publication au JO : 1er trimestre 2012

9 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 Où écrire pour transmettre vos observations complémentaires ? → A la DDT Par courrier, à l'adresse : DDT du Doubs 6, rue Roussillon BP 1169 25003 BESANÇON Cédex Par mail, à l'adresse : ddt-sgrmn@doubs.gouv.fr Rappel - Date limite de transmission : Le vendredi 3 décembre 2010

10 Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION Vendredi 19 novembre 2010


Télécharger ppt "Classement des cours d'eau Réunion départementale de concertation du 19/11/2010 CLASSEMENT DES COURS D'EAU - - - - - - - RÉUNION DÉPARTEMENTALE DE CONCERTATION."

Présentations similaires


Annonces Google